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88 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités de septembre 1998 à mars 2000 ; historique et présentation du Génopole (2001). Action sociale. - Zoom sur la population allocataire de l'Essonne, édition 2002"", étude réalisée par la caisse d'allocation familiale de l'Essonne relative à la description des données économiques, sociales, démographiques et institutionnelles concernant le dispositif des prestations familiales. Sécurité intérieure. - Loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure [LOPSI] : projet examiné lors du conseil des ministres du 10 juillet 2002. Gendarmerie nationale, regroupement des moyens opérationnels au sein de communautés de brigades territoriales [conséquence de l'application de la LOPSI] ; plusieurs projets sur le territoire du département [communautés de brigades de SOISY-SUR-SEINE - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ANGERVILLE-MEREVILLE, GIF-SUR-YVETTE] : correspondance du ministre de l'intérieur et du directeur général de la gendarmerie nationale, dossier technique, documentation, compte-rendu de la réunion du 13 février 2003. Justice civile. - Parquet général de la cour d'appel de PARIS et département de l'Essonne, réunion plénière du conseil de politique pénale des cours d'appel de PARIS et de VERSAILLES, le 12 février 2004 à PARIS. Parquet d'EVRY, organisation ; fonctionnement ; bilan global d'activités ; politique d'action publique.

Date

1998-2004

Cote

1883W/20

Résultat n°2

Commission structures et travaux : rapports d'activité (1995 - 2005).

Date

1995-2005

Cote

1872W/16

Résultat n°3

Commission de la communication externe : procès-verbaux (1993 - 1996). Commission structures et travaux : rapports d'activité (1992 - 1994), procès-verbaux (1992 - 1996).

Date

1992-1996

Cote

1872W/15

Résultat n°4

Commission de la gestion administrative : procès-verbaux (1996 - 2006).

Date

1996-2006

Cote

1872W/14

Résultat n°5

Conseil d'administration : procès-verbaux (2003 - 2006).

Date

2003-2006

Cote

1872W/13

Résultat n°6

Conseil d'administration : procès-verbaux (1999 - 2002).

Date

1999-2002

Cote

1872W/12

Résultat n°7

Conseil d'administration : procès-verbaux (1995 - 1998).

Date

1995-1998

Cote

1872W/11

Résultat n°8

Commission de contrôle : procès-verbaux (1991 - 2005).

Date

1991-2005

Cote

1872W/10

Résultat n°9

Rapport de présentation des comptes (2003 - 2005).

Date

2003-2005

Cote

1872W/9

Résultat n°10

Rapport de présentation des comptes (1998 - 2002).

Date

1998-2002

Cote

1872W/8

Résultat n°11

Rapport de présentation des comptes (1991 - 1997).

Date

2002-2003

Cote

1872W/7

Résultat n°12

Bilans et annexes (2004 - 2005).

Date

2004-2005

Cote

1872W/6

Résultat n°13

Bilans et annexes (2002 - 2003).

Date

2002-2003

Cote

1872W/5

Résultat n°14

Bilans et annexes (2000 - 2001).

Date

2000-2001

Cote

1872W/4

Résultat n°15

Bilans et annexes (1997 - 1999).

Date

1997-1999

Cote

1872W/3

Résultat n°16

Bilans et annexes (1994 - 1996).

Date

1994-1996

Cote

1872W/2

Résultat n°17

Bilans et annexes (1991 - 1993).

Date

1991-1993

Cote

1872W/1

Résultat n°18

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, transfert des données sociales (TDS) à l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) : documents comptables (1990-1991) ; déclarations annuelles des données sociales (DDAS) à l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) : documents comptables (1986-1989).

Date

1986-1991

Cote

1523W/1847

Résultat n°19

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, déclatations annuelles à l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) : documentation, bordereaux de déclaration, documents comptables, (1985-1994), déclaration annuelles relatives aux temps partiels (1981-1985), notes d'honoraires (1989-1991).

Date

1981-1994

Cote

1523W/1846

Résultat n°20

RIS-ORANGIS : Quartier du Bois de l'Epine, gestion de la gare SNCF : correspondance, notes, pièces jointes, (1984-1993). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, réalisation de travaux par la direction départementale de l'équipement (DDE) suite à des demandes de concours : correspondance, notes, pièces jointes, (1977-1988) ; étude sur le site propre du transport en commun : rapport d'étude, plan, (1992-1993) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), différend avec l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) au sujet de la collaboration de Mme Dentan chargée de réaliser une étude pour l'EPEVRY : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1983). LISSES. - Quartier de Léonard de Vinci, étude pour l'implantation d'un hôtel trois étoiles dans le parc scientifique : note de synthèse, notice de présentation, plans exécutés par Chung Sing, (1990).

Date

1977-1993

Cote

1523W/1378