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1 227 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BREUILLET- Cultes, instruction publique, assistance publique.- La Charité de BREUILLET, comptabilité, gestion des biens : registre des recettes et dépenses, délibérations du conseil d'administration, copies des actes passés (1731-1820).

Cote
EDEPOT50 GG/6
 Date
1731-1820
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
registre

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BREUILLET- Cultes, instruction publique, assistance...
Résultat n°2

BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de bienfaisance, gestion financière : comptes de gestion (1816-1927).

Cote
EDEPOT50 1Q/3
 Date
1816-1927
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
budget, compte de gestion

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de bienfaisance,...
Résultat n°3

BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de bienfaisance, recrutement du personnel administratif : circulaire, arrêtés préfectoraux (1859-1866, 1948-1955); gestion financière : registre des recettes et des dépenses (1824-1926)

Cote
EDEPOT50 1Q/4
 Date
1824-1955
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
registre, arrêté préfectoral, circulaire, budget

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de bienfaisance,...
Résultat n°4

BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de Bienfaisance, gestion financière : budget et chapitres additionnels, vote de crédits complémentaires (1829-1836, 1941-1942, 1954-1955). (Voir aussi le 1L2 pour la période 1931 à 1957).

Cote
EDEPOT50 1Q/1
 Date
1829-1955
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de Bienfaisance,...
Résultat n°5

BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de bienfaisance, gestion financière : comptes administratifs (1835-1936).

Cote
EDEPOT50 1Q/2
 Date
1835-1936
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de bienfaisance,...
Résultat n°6

BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Protection des enfants du premier âge et de l'enfance, mise en oeuvre : affiche relative à la législation, règlement d'administration publique, registre des commissions locales, registre de déclaration des parents ou ayants droit, état nominatif des enfants âgés de moins de deux ans élevés moyennant salaire en nourrice, en sevrage ou en garde, registres de déclaration des nourrices, sevreuses et gardeuses, livres à souches des certificats délivrés aux nourrices, registre et tableaux statistiques sur la mortalité infantile (1874-1910).

Cote
EDEPOT50 5Q/2
 Date
1874-1910
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
affiche, registre, statistique

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Protection des...
Résultat n°7

Protection des enfants du 1er âge (1897 - 1955).
Cote
EDEPOT85 1Q/12
 Date
1897-1955
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Assistance et prévoyance.
  • Action sociale générale.
  • Protection des enfants du 1er âge (1897 - 1955).
Résultat n°8

BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau d'assistance, budget : budget (1924). Accidents du travail, déclaration : procès-verbaux de déclaration d'accidents du travail, fiches de déclaration d'adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole (1943-1976). Assistance médicale gratuite aux pauvres, mise en oeuvre : états nominatifs des postulants (1857-1954). Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables, dépenses d'assistance obligatoire, secours en argent pour les fêtes de nöel, distribution de charbon et organisation de banquet : arrêtés et circulaires préfectoraux, listes nominatives des personnes concernées (1908-1972).

Cote
EDEPOT50 5Q/1
 Date
1908-1976
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
liste nominative, arrêté préfectoral, circulaire, budget

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau d'assistance,...
Résultat n°9

BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Familles nombreuses et personnes économiquement faibles, aide pour le paiement du gaz, de l'électicité et du pétrole : listes des bénéficiaires, circulaires, notes (1955-1967). Médaille de la Famille Française, institution et candidature : dossier de candidature de la famille BIZZONI, circulaires (1941, 1948). Logements, réquisitions : dossiers individuels, correspondance (1946-1948); demandes individuelles : registre (1970-1977).

Cote
EDEPOT50 5Q/4
 Date
1941-1977
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
liste nominative, dossier de candidature, circulaire, note, dossier individuel, correspondance, registre

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Familles nombreuses...
Résultat n°10

BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Centre de Protection Maternelle et Infantile, personnel : certificats administratifs, arrêté de recrutement, correspondance, délibération du conseil municipal relative à la création de quatre postes (1977); fonctionnement : arrêté préfectoral d'autorisation, budget, compte de fonctionnement, état des dépenses (1977- 1980). Assistance aux femmes en couche, mise en oeuvre : états nominatifs des postulantes (1942-1943).

Cote
EDEPOT50 5Q/3
 Date
1942-1980
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
certificat, arrêté du maire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, budget, liste nominative

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Centre de Protection...
Résultat n°11

Sortis en 2016 : M-N. Sortis en 2017 : J-S.
Cote
3282W/2
 Date
1948-1996
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3282W Dossiers individuels d'usagers du dispositif...

  • Sortis en 2016 : M-N. Sortis en 2017 : J-S.
Résultat n°12

Sortis en 2014 : G-M. Sortis en 2015 : E-N. Sortis en 2016 : E-L.
Cote
3282W/1
 Date
1953-1996
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3282W Dossiers individuels d'usagers du dispositif...

  • Sortis en 2014 : G-M. Sortis en 2015 : E-N. Sortis...
Résultat n°13

Statistiques orientation, contrats insertion
Cote
2877W/14
 Date
1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
statistique

  • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

  • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
  • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active...
  • Statistiques.
  • Statistiques orientation, contrats insertion
Résultat n°14

RMI, informations statistiques CAF.
Cote
2877W/15
 Date
1996-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
statistique

  • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

  • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
  • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active...
  • Statistiques.
  • RMI, informations statistiques CAF.
Résultat n°15

Statistiques RMI.
Cote
2877W/16
 Date
1998-2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
statistique

  • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

  • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
  • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active...
  • Statistiques.
  • Statistiques RMI.
Résultat n°16

Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : arrêté portant désignation des membres de la commission, règlement intérieur (29 janvier 2009) ; ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (22 mars, 7 décembre 1999, 2 octobre, 6 novembre, 4 décembre 2001, 8 janvier, 5 février, 5 mars, 10 avril, 18 juin, 16 juillet, 3 septembre, 1er octobre, 5 novembre, 3 décembre 2002); arrêté portant modification des membres de la commission (16 juillet 2001). [lacunes 2000].

Cote
2124W/3
 Date
1999-2002
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion, règlement

  • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

  • Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : arrêté...
Résultat n°17

Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE : règlement intérieur (15 avril 1999), ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances du 4, 11 octobre, 8 novembre, 6 décembre 1999, 10 janvier, 28 février, 6 mars, 17 avril, 15 mai, 19 juin, 10 juillet, 11 septembre, 5 octobre 2000).

Cote
2124W/1
 Date
1999-2000
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion, règlement

  • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

  • Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE...
Résultat n°18

Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de LAP à O.

Cote
1793W/4
 Date
2000-2003
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Canton, LONGJUMEAU Canton
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

  • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de LAP...
Résultat n°19

Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de SAY à Z.

Cote
1793W/6
 Date
2000-2003
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Canton, LONGJUMEAU Canton
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

  • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de SAY...
Résultat n°20

Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de S à Z.

Cote
1794W/4
 Date
2000-2003
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Canton
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

  • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de S...