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1 227 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

BREUILLET- Cultes, instruction publique, assistance publique.- La Charité de BREUILLET, comptabilité, gestion des biens : registre des recettes et dépenses, délibérations du conseil d'administration, copies des actes passés (1731-1820).

Date

1731-1820

Cote

EDEPOT50 GG/6

Résultat n°2

BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de bienfaisance, gestion financière : comptes de gestion (1816-1927).

Date

1816-1927

Cote

EDEPOT50 1Q/3

Résultat n°3

BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de bienfaisance, recrutement du personnel administratif : circulaire, arrêtés préfectoraux (1859-1866, 1948-1955); gestion financière : registre des recettes et des dépenses (1824-1926)

Date

1824-1955

Cote

EDEPOT50 1Q/4

Résultat n°4

BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de Bienfaisance, gestion financière : budget et chapitres additionnels, vote de crédits complémentaires (1829-1836, 1941-1942, 1954-1955). (Voir aussi le 1L2 pour la période 1931 à 1957).

Date

1829-1955

Cote

EDEPOT50 1Q/1

Résultat n°5

BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de bienfaisance, gestion financière : comptes administratifs (1835-1936).

Date

1835-1936

Cote

EDEPOT50 1Q/2

Résultat n°6

BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Protection des enfants du premier âge et de l'enfance, mise en oeuvre : affiche relative à la législation, règlement d'administration publique, registre des commissions locales, registre de déclaration des parents ou ayants droit, état nominatif des enfants âgés de moins de deux ans élevés moyennant salaire en nourrice, en sevrage ou en garde, registres de déclaration des nourrices, sevreuses et gardeuses, livres à souches des certificats délivrés aux nourrices, registre et tableaux statistiques sur la mortalité infantile (1874-1910).

Date

1874-1910

Cote

EDEPOT50 5Q/2

Résultat n°7

Protection des enfants du 1er âge (1897 - 1955).

Date

1897-1955

Cote

EDEPOT85 1Q/12

Résultat n°8

BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau d'assistance, budget : budget (1924). Accidents du travail, déclaration : procès-verbaux de déclaration d'accidents du travail, fiches de déclaration d'adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole (1943-1976). Assistance médicale gratuite aux pauvres, mise en oeuvre : états nominatifs des postulants (1857-1954). Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables, dépenses d'assistance obligatoire, secours en argent pour les fêtes de nöel, distribution de charbon et organisation de banquet : arrêtés et circulaires préfectoraux, listes nominatives des personnes concernées (1908-1972).

Date

1908-1976

Cote

EDEPOT50 5Q/1

Résultat n°9

BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Familles nombreuses et personnes économiquement faibles, aide pour le paiement du gaz, de l'électicité et du pétrole : listes des bénéficiaires, circulaires, notes (1955-1967). Médaille de la Famille Française, institution et candidature : dossier de candidature de la famille BIZZONI, circulaires (1941, 1948). Logements, réquisitions : dossiers individuels, correspondance (1946-1948); demandes individuelles : registre (1970-1977).

Date

1941-1977

Cote

EDEPOT50 5Q/4

Résultat n°10

BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Centre de Protection Maternelle et Infantile, personnel : certificats administratifs, arrêté de recrutement, correspondance, délibération du conseil municipal relative à la création de quatre postes (1977); fonctionnement : arrêté préfectoral d'autorisation, budget, compte de fonctionnement, état des dépenses (1977- 1980). Assistance aux femmes en couche, mise en oeuvre : états nominatifs des postulantes (1942-1943).

Date

1942-1980

Cote

EDEPOT50 5Q/3

Résultat n°11

Sortis en 2016 : M-N. Sortis en 2017 : J-S.

Date

1948-1996

Cote

3282W/2

Résultat n°12

Sortis en 2014 : G-M. Sortis en 2015 : E-N. Sortis en 2016 : E-L.

Date

1953-1996

Cote

3282W/1

Résultat n°13

Statistiques orientation, contrats insertion

Date

1991

Cote

2877W/14

Résultat n°14

RMI, informations statistiques CAF.

Date

1996-2002

Cote

2877W/15

Résultat n°15

Statistiques RMI.

Date

1998-2004

Cote

2877W/16

Résultat n°16

Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : arrêté portant désignation des membres de la commission, règlement intérieur (29 janvier 2009) ; ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (22 mars, 7 décembre 1999, 2 octobre, 6 novembre, 4 décembre 2001, 8 janvier, 5 février, 5 mars, 10 avril, 18 juin, 16 juillet, 3 septembre, 1er octobre, 5 novembre, 3 décembre 2002); arrêté portant modification des membres de la commission (16 juillet 2001). [lacunes 2000].

Date

1999-2002

Cote

2124W/3

Résultat n°17

Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE : règlement intérieur (15 avril 1999), ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances du 4, 11 octobre, 8 novembre, 6 décembre 1999, 10 janvier, 28 février, 6 mars, 17 avril, 15 mai, 19 juin, 10 juillet, 11 septembre, 5 octobre 2000).

Date

1999-2000

Cote

2124W/1

Résultat n°18

Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de LAP à O.

Date

2000-2003

Cote

1793W/4

Résultat n°19

Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de SAY à Z.

Date

2000-2003

Cote

1793W/6

Résultat n°20

Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de S à Z.

Date

2000-2003

Cote

1794W/4