Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale : jugements rendus en la prévôté de BRUNOY.
Date
1508-1517
Cote
A/792
1508-1517
A/792
1526-1531
A/793
s.d
4FI/66
s.d
4FI/107
s.d
4FI/117
1792-1819
5FI/1172
1975
59FI/1126, 58J/1126 (Ancienne cote)
1980
59FI/1554, 58J/1554 (Ancienne cote)
1980
59FI/1555, 58J/1555 (Ancienne cote)
1975
59FI/1648, 58J/1648 (Ancienne cote)
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