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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3170W/19
Date
2010-2012
Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°2010-06368 : réhabilitation des coteaux de l'Orge...
Résultat n°2
Cote
1479W/17
Date
1973-1987
Lieu
BIEVRE (COURS D EAU)
Type de document
programme
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • ESSONNE PROPRE.- Rivière de la Bièvre : plan départemental...
Résultat n°3
Cote
1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)
Date
1995
Lieu
ESSONNE, VERT-LE-GRAND, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°4
Cote
3170W/123
Date
2010-2013
Lieu
GOMETZ-LA-VILLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE
Type de document
étude
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Dépollution et assainissement.
  • N°2010-03206 : études préalables à la reconstruction...
Résultat n°5
Cote
1409W/122
Date
1991-1992
Lieu
SOISY-SUR-SEINE, BIEVRES Commune, VIRY-CHATILLON Commune, CHAMARANDE, MEREVILLE Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, NAINVILLE-LES-ROCHES, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ORGE (COURS D EAU), DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE, VIDELLES
Type de document
rapport
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • SOISY-SUR-SEINE (1992), BIEVRES (1992), syndicat intercommunal...
Résultat n°6
Cote
3170W/52
Date
2009-2012
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL ASSAINISSEMENT LARDY BOURAY JANVILLE
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°47628 : travaux de mise en séparatif du lotissement...
Résultat n°7
Cote
3170W/6
Date
2006-2012
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE PECQUEUSE, LIMOURS, BRIIS-SOUS-FORGES et FORGES-LES-BAINS
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°025272 : acquisition foncière du terrain pour la...
Résultat n°8
Cote
3170W/170
Date
2011-2014
Lieu
PUSSAY
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2014.
  • Dépollution et assainissement.
  • N° 2011-05010 : travaux d'extension du réseau eaux...
Résultat n°9
Cote
GBR/2171
Date
décembre 1975
Lieu
ECOLE (COURS D EAU)
Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Etude de dépollution de la rivière l'Ecole, assainissement...
Résultat n°10
Cote
1393W/117
Date
1981-1982
Lieu
YERRES Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • YERRES : Pollution des rivières, travaux.
Résultat n°11
Cote
1393W/120
Date
1980
Lieu
YERRES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • YERRES : Pollution des rivières ; crues, travaux, rapports...
Résultat n°12
Cote
3170W/21
Date
2009-2012
Lieu
SERMAISE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°9368 : travaux de mise en conformité des branchements...
Résultat n°13
Cote
3170W/87
Date
2009-2012
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune, YVETTE (COURS D EAU)
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°23578 : étude de renaturation de l'Yvette à Chilly-Mazarin...
Résultat n°14
Cote
3170W/36
Date
2009-2012
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°9374 : régularisation des rejets des eaux usées sur...
Résultat n°15
Cote
3170W/13
Date
2010-2012
Lieu
ETIOLLES, SYNDICAT MIXTE DE SENART VAL DE SEINE
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°1551 : réhabilitation du collecteur eaux usées EU...
Résultat n°16
Cote
3170W/11
Date
2010-2012
Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°2870 : travaux d'aménagement pour la rénovation des...
Résultat n°17
Cote
PER864/1/22/1
Date
2003
Lieu
CORBEIL-ESSONNES, ESSONNE (COURS D EAU), ESSONNE (VALLEE DE L), BRIE (LA), SEINE (COURS D EAU), ORMOY, ORGE (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L), BIEVRE (COURS D EAU)
Type de document
publication périodique
  • Contexte : ECHO DU COMITE (L')

  • n°1-29
  • 22
  • Les aménagements hydrauliques à Corbeil-Essonnes, du...
Résultat n°18
Cote
3170W/127
Date
2011-2013
Lieu
CHEPTAINVILLE
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Dépollution et assainissement.
  • N°2011-07546 : études préopérationnelles pour la mise...
Résultat n°19
Cote
GBR/2184
Date
novembre 1982
Lieu
ORGE (BASSIN DE L), YVETTE (BASSIN DE L)
Type de document
étude, rapport
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Bassin de l'Orge et de l'Yvette : Objectifs de qualité
Résultat n°20
Cote
3170W/91
Date
2011-2012
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, MERANTAISE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE
Type de document
étude
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°2011-04012 : étude et assistance à maîtrise d'ouvrage...
Résultat n°21
Cote
802W/6
Date
1938-1944
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)
Type de document
déclaration d'utilité publique
  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

  • Ancien syndicat de l'Orge : construction, administration,...
Résultat n°22
Cote
3170W/144
Date
2013
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Dépollution et assainissement.
  • N°2011-05234 : réhabilitation du CID en aval de la...
Résultat n°23
Cote
1484W/1
Date
1990-1995
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.

  • Fiches techniques : gestion ressource 1993, 1994, 1995....
Résultat n°24
Cote
2137W/62
Date
1998-2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
déclaration
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Actualisation...
Résultat n°25
Cote
3170W/171
Date
2012-2014
Lieu
SAINT-YON
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2014.
  • Dépollution et assainissement.
  • N°2012-06919 : mise en conformité des branchements...
Résultat n°26
Grand fossé de Bondoufle. - Reconnaissance en 1817 de l'existance d'un fossé qui prend sa source au pied de la Butte de Montaubert qui traverse les communes de Lisses, Fleury-Mérogis, Courcouronnes, Bondoufle et Ris et qui vient déboucher au lieut dit 'La Prairie de Launay' entre Evry et Ris : demande du sous-préfet de Corbeil aux maires des communes ci-dessus de bien vouloir entretenir ce fossé afin d'éviter des inondations ; procès-verbaux de délibérations des communes, procès-verbaux d'assemblée des propriétaires, listes des propriétaires riverains et des propriétés, rapport de monsieur Donnet au syndicat, devis de curage, historique du Grand Fossé par monsieur Donnet (1832) ; réclamation de celui-ci auprès du Sous-Préfet pour paiement de ses indemnités (1834) ; réclamations de certains riverains sur l'entretien du fossé (1839) ; extrait du cadastre de 1832 ; commission d'enquête pour l'assainissement des terres (1847). Arrêté du maire de Fleury-mérogis, rapports d'ingénieurs, correspondance concernant le curage et le drainage du grand fossé de Bondoufle coulant au nord de la commune ainsi que le curage et le drainage du canal du grand fossé de Sainte-Geneviève coulant au sud de la commune (1858-1861). Rû des Hauldres à Etiolles et Tigery : demande de monsieur Le Roi afin de conserver l'usage d'un moulin construit sans autorisation (1824), récolement des travaux de curage (1898). Pollution des eaux dans la traversée de la commune d'Etiolles à cause du déversement d'eaux non épurées provenant des distilleries de betteraves de Réau et de Moissy-Cramayel en Seine-et-Marne (1934), arrêté prescrivant le curage du rû à Tigery à la suite de la plainte de la commune de Moissy-Cramayel (1934). Rû de l'Ecoute s'il pleut : rapport d'ingénieur demandant le curage sur les territoires des communes de Bondoufle, Courcouronnes et Ris (1893). Pêche. - réempoissonnement (1909-1910). Fossé de la Grande Vidange à Tigery : curage (1866).

1 media

Grand fossé de Bondoufle. - Reconnaissance en 1817 de l'existance d'un fossé qui prend sa source au pied de la Butte de Montaubert qui traverse les communes de Lisses, Fleury-Mérogis, Courcouronnes, Bondoufle et Ris et qui vient déboucher au lieut dit 'La Prairie de Launay' entre Evry et Ris : demande du sous-préfet de Corbeil aux maires des communes ci-dessus de bien vouloir entretenir ce fossé afin d'éviter des inondations ; procès-verbaux de délibérations des communes, procès-verbaux d'assemblée des propriétaires, listes des propriétaires riverains et des propriétés, rapport de monsieur Donnet au syndicat, devis de curage, historique du Grand Fossé par monsieur Donnet (1832) ; réclamation de celui-ci auprès du Sous-Préfet pour paiement de ses indemnités (1834) ; réclamations de certains riverains sur l'entretien du fossé (1839) ; extrait du cadastre de 1832 ; commission d'enquête pour l'assainissement des terres (1847). Arrêté du maire de Fleury-mérogis, rapports d'ingénieurs, correspondance concernant le curage et le drainage du grand fossé de Bondoufle coulant au nord de la commune ainsi que le curage et le drainage du canal du grand fossé de Sainte-Geneviève coulant au sud de la commune (1858-1861). Rû des Hauldres à Etiolles et Tigery : demande de monsieur Le Roi afin de conserver l'usage d'un moulin construit sans autorisation (1824), récolement des travaux de curage (1898). Pollution des eaux dans la traversée de la commune d'Etiolles à cause du déversement d'eaux non épurées provenant des distilleries de betteraves de Réau et de Moissy-Cramayel en Seine-et-Marne (1934), arrêté prescrivant le curage du rû à Tigery à la suite de la plainte de la commune de Moissy-Cramayel (1934). Rû de l'Ecoute s'il pleut : rapport d'ingénieur demandant le curage sur les territoires des communes de Bondoufle, Courcouronnes et Ris (1893). Pêche. - réempoissonnement (1909-1910). Fossé de la Grande Vidange à Tigery : curage (1866).

Cote
7S/111
Date
1824-1934
Lieu
BONDOUFLE, ETIOLLES, TIGERY, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS Commune, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, LISSES, FLEURY-MEROGIS
Type de document
plan
  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Grand fossé de Bondoufle. - Reconnaissance en 1817...
Résultat n°27
Cote
3170W/89
Date
2011-2012
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, YVETTE (COURS D EAU)
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°2011-03457 : entretien du lit mineur de l'Yvette...
Résultat n°28
Cote
1172W/40
Date
1978-1981
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ORGE (VALLEE DE L)
Type de document
déclaration d'utilité publique, délibération
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LEUVILLE-SUR-ORGE. - Lac...
Résultat n°29
Cote
GBR/870
Date
s.d.
Lieu
BIEVRE (COURS D EAU)
Type de document
publication périodique
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • La pollution de la Bièvre
Résultat n°30
Cote
3170W/130
Date
2011-2013
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LA RIVIERE ECOLE
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Dépollution et assainissement.
  • N°2011-05239 : campagne de mesure de micropolluants,...
Résultat n°31
Cote
GBR/2303
Date
1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • L'eau et sa pollution par les nitrates
Résultat n°32
Cote
3170W/165
Date
2007-2014
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2014.
  • Dépollution et assainissement.
  • N°22473 : contrôle de conformité des branchements des...
Résultat n°33
Cote
3170W/85
Date
2011-2012
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA REMARDE AVAL, REMARDE (COURS D EAU)
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°2010-09044 : suivi de la qualité des eaux de la Rémarde...
Résultat n°34
Cote
GBR/1322
Date
1970
Lieu
PARIS Département
Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Pollution des eaux
Résultat n°35
Cote
3170W/55
Date
2005-2012
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX ET DE L ASSAINISSEMENT DE BOUTIGNY ET VAYRES-SUR-ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°41752 : raccordement de Courdimanche au syndicat...
Résultat n°36
Cote
PBR/1798
Date
septembre 1893
Lieu
SEINE (COURS D EAU), SEINE-MARITIME, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
brochure
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • La Seine de Corbeil à Rouen : analyse chimique et bactériologique...
Résultat n°37
Cote
3170W/145
Date
SIVOA-2013
Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, JANVRY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Dépollution et assainissement.
  • N°2012-02884 : création d'un réseau de collecte au...
Résultat n°38
Cote
GBR/3294
Date
s.d.
Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
Type de document
brochure
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • L'eau et la santé : extrait d'un cahier pédagogique...
Résultat n°39
Cote
3170W/73
Date
2011-2012
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, ORGE (COURS D EAU)
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°2011-02578 : travaux d'entretien du lit mineur et...
Résultat n°40
Cote
3170W/76
Date
2011-2012
Lieu
SYNDICAT MIXTE DE L YVETTE ET DE LA BIEVRE
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°2011-04098 : travaux d'entretien des rigoles du plateau...