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4 913 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Archives de la période révolutionnaire : Répertoire numérique de la série L. Bibliographie de Michèle RAUZIER - Tome I : Administrations du département et des districts : 1790 - an VIII. -
Cote
INV/368/1
 Date
1984
 Lieu
HERAULT
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives de la période révolutionnaire : Répertoire...
Résultat n°2

Série L : Documents de la période révolutionnaire : Inventaire sommaire des Archives Départementales – III Directoire du département (fin et supplément)
Cote
INV/400/1
 Date
1977
 Lieu
ISERE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Série L : Documents de la période révolutionnaire :...
Résultat n°3

Répertoire numérique de la série M
Cote
INV/508
 Date
1940
 Lieu
MARNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série M
Résultat n°4

Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration générale : Archives Départementales de la Haute-Marne postérieures à 1790
Cote
INV/523
 Date
1934
 Lieu
HAUTE-MARNE
 Type de document
statistique

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration...
Résultat n°5

Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration générale
Cote
INV/569
 Date
1944
 Lieu
MEUSE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration...
Résultat n°6

Répertoire numérique de la série A L : Fonds de la Présidence de Lorraine, 1870-1918
Cote
INV/613
 Date
1954
 Lieu
MOSELLE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série A L : Fonds de la...
Résultat n°7

Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration générale
Cote
INV/614
 Date
1921
 Lieu
MOSELLE
 Type de document
statistique

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration...
Résultat n°8

Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration générale : 1800-1870
Cote
INV/701
 Date
1950
 Lieu
BAS-RHIN
 Type de document
statistique

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration...
Résultat n°9

Répertoire numérique de la sous-série 15 M (M supplément) : Administration générale et économie : 1800-1870
Cote
INV/702
 Date
1980
 Lieu
BAS-RHIN
 Type de document
statistique

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 15 M (M supplément)...
Résultat n°10

Répertoire numérique détaillé de la sous-série 4 M : Police : 1800-1940
Cote
INV/740
 Date
1978
 Lieu
RHONE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 4 M...
Résultat n°11

Répertoire numérique des séries L et II L : Documents de la période révolutionnaire
Cote
INV/814
 Date
1941
 Lieu
TARN
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique des séries L et II L : Documents...
Résultat n°12

Période révolutionnaire série L : Articles 1 à 330 : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789
Cote
INV/815/1
 Date
1926
 Lieu
TARN
 Type de document
texte officiel, correspondance, rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Période révolutionnaire série L : Articles 1 à 330...
Résultat n°13

Période révolutionnaire série L : Articles 331 à 707 : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789
Cote
INV/815/2
 Date
1938
 Lieu
TARN
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Période révolutionnaire série L : Articles 331 à 707...
Résultat n°14

Période révolutionnaire série L : Articles 708 à 845 : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789. Suivi d'un supplément au répertoire numérique de la série L par Maurice GRESLE-BOUIGNOL
Cote
INV/815/3
 Date
1970
 Lieu
TARN
 Type de document
mercuriale, répertoire d'officier public ministériel, minute juridictionnelle

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Période révolutionnaire série L : Articles 708 à 845...
Résultat n°15

Répertoire numérique de la série M : Administration générale du département : an VIII - 10 juillet 1940. Avant-propos par Maurice GRESLE-BOUIGNOL. - II : Sous-séries IV à XIII M
Cote
INV/816
 Date
1970
 Lieu
TARN
 Type de document
correspondance, statistique

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série M : Administration...
Résultat n°16

Répertoire numérique de la série M : Personnel, distinctions honorifiques, élections, police, hygiène, population, subsistances, statistique, commerce et industrie, agriculture
Cote
INV/841
 Date
1944
 Lieu
DEUX-SEVRES
 Type de document
statistique

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série M : Personnel, distinctions...
Résultat n°17

Répertoire numérique détaillé de la série M : Administration générale et économie du département : 1800-1940 - Tome I : Sous-séries 1 M à 5 M
Cote
INV/1056
 Date
1992
 Lieu
SEINE-MARITIME
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique détaillé de la série M : Administration...
Résultat n°18

L'Yonne au XIXè siècle. Préface de Léon NOEL Tome I : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis le Consulat jusqu'à la révolution de 1830
Cote
INV/1526
 Date
1959
 Lieu
YONNE
 Type de document
statistique, mercuriale

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • L'Yonne au XIXè siècle. Préface de Léon NOEL Tome I...
Résultat n°19

L'Yonne au XIXè siècle. Introduction par J.-P. ROCHERDeuxième partie (1830-1848) : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis la révolution de 1830 jusqu'à celle de 1848 - Deuxième partie (1830-1848) : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis la révolution de 1830 jusqu'à celle de 1848.
Cote
INV/1528
 Date
1963
 Lieu
YONNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • L'Yonne au XIXè siècle. Introduction par J.-P. ROCHERDeuxième...
Résultat n°20

L'Yonne au XIXè siècle. Avant-propos par Claude HOHLTome I : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis la révolution de 1848 jusqu'à la fin du Second Empire.
Cote
INV/1529
 Date
1967
 Lieu
YONNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • L'Yonne au XIXè siècle. Avant-propos par Claude HOHLTome...
Résultat n°21

Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration générale. Avant-propos de Charles SCHMIDT. - Premier fascicule : I.M Personnel administratif, II M Elections, III M Police générale et administrative, IV M Distinctions honorifiques.
Cote
INV/1675
 Date
1937
 Lieu
YONNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration...
Résultat n°22

Seconde guerre mondiale. Etat des archives conservées aux archives départementales de la Loire
Cote
INV/2126
 Date
2002
 Lieu
LOIRE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Seconde guerre mondiale. Etat des archives conservées...
Résultat n°23

Police et sûreté générale. Instructions et correspondance avec le département de Seine-et-Oise au sujet des suspects et des détenus, 1792-an III ; avis de recherche, mandats d'arrêt, signalement et rapport de l'agent national Baron-Delisle à l'administration sur le fanatisme, nivôse an II ; désarmement des suspects : extraits des registres de délibérations du département et des communes de Bois-Herpin, Boutigny, Bouville, Châlo-Saint-Mars, Champmotteux, Courdimanche, Fontaine-la-Rivière, la Forêt-sainte-Croix, Maisse, Roinvilliers, Saint-Cyr-la-Rivière, Souzy-la-Briche, Valpuiseaux, 1793 ; procès-verbaux de désarmement à Etampes et réclamations de deux particuliers, 1793.

Cote
L/118
 Date
1792-1794
 Lieu
BOIS-HERPIN, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ETAMPES Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAISSE, ROINVILLIERS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
correspondance, rapport de police, délibération, procès-verbal, fichier, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Police et sûreté générale. Instructions et correspondance...
Résultat n°24

Canton de Limours: Police administrative et sûreté générale.
Cote
L/156
 Date
1790-1798
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX, BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
minute juridictionnelle, registre, procès-verbal, texte officiel, tarif

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton de Limours: Police administrative et sûreté...
Résultat n°25

Canton de Limours : Police administrative et sûreté générale. Maison de sûreté et police administrative.- Registre d'écrou, an II-an V ; réclamation de Lapierre, concierge : remboursement du pain et de la paille, état des fournitures de pain aux prisonniers, mandat accordé par le département, correspondance sur l'indemnisation, an V-an VI ; registre d'enregistrement des certificats de résidence pour le canton, an II-an IV ; circulaires sur la législation des passeports, an IV-an VII ; signalement d'individus suspects et prévenus d'émigration, s.d. ; correspondance sur les faux-passeports (8 passeports pour l'intérieur), an V ; 1 affiche intitulée 'loi relative aux passeports, titre III de celle du 10 vendémiaire an IV' ; 1 affiche (équipement des condamnés aux fers), an V ; permissions nominatives de chasse aux loups, renards, blaireaux dans les forêts nationales, an V-an VI ; certificats de moralité des postulants au droit de chasse, an V ; rapports sur les dégâts des chasseurs, an IV-an VI.

Cote
L/157
 Date
1793-1800
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX
 Type de document
registre d'écrou, pièce comptable, passeport, texte officiel, liste nominative, rapport, registre, carte d'identité

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton de Limours : Police administrative et sûreté...
Résultat n°26

Canton de Limours: Police administrative et sûreté générale. Fêtes républicaines.- Discours nationaux à l'occasion des fêtes des Victoires, des Epoux, de la Jeunesse, an V ; description de la fête des Victoires, an IV ; correspondance des agents municipaux et départementaux sur les fêtes de la Liberté, du 14 juillet, de la chute de la Tyrannie, des Epoux, de la Jeunesse, de la Reconnaissance et des Victoires, de l'Agriculture, du 1er vendémiaire, an IV-an V ; programme du concert du 14 juillet aux Tuileries et affiches, an VIII.

Cote
L/158
 Date
1795-1800
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX, PARIS Département
 Type de document
discours, correspondance, programme

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton de Limours: Police administrative et sûreté...
Résultat n°27

Canton de Limours: Police administrative et sûreté générale. Gardes champêtres.- Nominations, an IV-an V ; réclamations pour l'obtention de rémunérations, an IV-an V ; lettres de recommandation, an V ; lettre de Verneuil, garde général des bois nationaux sur la suppression des gardes champêtres, an VIII ; registre des rapports des gardes-messiers de Limours, juillet-décembre 1790 ; liste des propriétaires et des surfaces possédées dans les communes de Troux, Limours, Vaugrigneuse, Pecqueuse, Beauregard et Gometz-le-Châtel, an IV.

Cote
L/159
 Date
1790-1800
 Lieu
BOULLAY-LES-TROUX, GOMETZ-LE-CHATEL, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX
 Type de document
registre, rapport, liste nominative, titre de propriété

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton de Limours: Police administrative et sûreté...
Résultat n°28

Gardes champêtres et gardes particuliers.
Cote
4M/98
 Date
1889-1967
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, arrêté préfectoral, circulaire, statut d'association, liste nominative, texte officiel

  • Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967)

  • Gardes champêtres et gardes particuliers.
Résultat n°29

CHAMPMOTTEUX. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1898-1908 [1) ; pompes funèbres : achat d'un brancard et d'un drap mortuaire, 1905 [2].

Cote
2O/1575
 Date
1898-1908
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHAMPMOTTEUX. - Administration générale. - Arrêtés...
Résultat n°30

CHILLY-MAZARIN. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894, 1926-1927 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1912 [2] ; taxes sur les enseignes et panneaux de réclame, sur des terrains communaux, 1926 [3] ; taxes sur les locaux d'habitation et de déversement à l'égout, 1927-1934 [4].

Cote
2O/1584
 Date
1894-1934
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
tarif, règlement, arrêté du maire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHILLY-MAZARIN. - Administration générale. - Arrêtés...
Résultat n°31

Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Gironville-sur-Essonne. - état des carrières communales (1861) ; Gometz-le-Châtel. - meulières (1842-1844) ; Gometz-la-Ville. - sablière (an X), carrière de marne (1807), carrières de cailloux (1879-1880) ; Granges-le-Roi (les). - carrière de marne (1858), carrière de sable (1873), creusement d'un puit (1893) ; Grigny. - meulières (1853-1904,1942-1943), sablières (1860-1861, 1905, 1946), protestation contre la sablière (1924) ; Guigneville. - certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861), carrière de pierre (1898) ; Guillerval. - état des carrières communales (1861), sablière : rapport d'accident (1944) ; Itteville. - tourbières (1830-1865, 1867, 1871, 1872)), quatre plans en couleur (1840) ; Janville-sur-Juine. - carrière de pierre calcaire (1896); Juvisy-sur-Orge. - sablières (1900-1933) ; Lardy. - carrières de grès (1856-1932) ; Leudeville. - état des carrières communales (1861), carrière à ciel ouvert, remblaiement (1901), meulière (1903) ; Leuville-sur-Orge. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Limours-en-Hurepoix. - sablières (1852-1861) ; Linas. - carrières de meulières et de grès (1877-1907) ; Lisses. - tourbières (1830,1847), glaisière (1843), carrière de marne (1847), meulière (1855), état des carrières commmunales (1861), police des carrières (1894-1931) ; Longjumeau. - glaisières (1859-1860) ; Longpont-sur-Orge. - état des carrières communales (1861) ; Maisse. - accident mortel dans la carrière de calcaire (1860), état des carrières communales(1861), autorisation d'exploitation d'une tourbière (1940), rapport d'accident (1941) ; Marcoussis. - carrière de pierre (1842) carrière de grès (1850-1866, 1875) ; Marolles-en-Hurepoix. - meulières (1845-1926), Conseil de préfecture, litige sur des indemnités (1880-1881), éclats de pierre sur la voie de chemin de fer : P.V., déclaration du garde ligne (1880), accident (1887) ; Massy. - glaisières (an XI, 1845,1860), sablière (1845), état des carrières communales (1861) ; Mauchamps. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Mennecy. - tourbières (an III-1856), glaisière (1829), sablières (1845,1852,1860), carrières de pierre (1849-1855), meulières (1858) ; Méréville. - état des carrières communales (1861), carrière sur chemin vicinal : contravention (1875) ; Mérobert. - affaissement d'anciennes carrières souterraines (1935-1936) ; Mespuits. - état des carrières communales (1861) ; Milly-la-Forêt. - carrière de grès (1844), état des carrières communales (1861), extraction de matériaux pour entretien de routes (1890), ouverture d'une carrière (1892) ; Moigny. - état des carrières communales (1861) ; Molières (les). - carrières de grès et meulières (1853-1931) ; Mondeville. - carrières de grès (1845-1847, 1875), état des carrières communales (1861) ; Monnerville. - état des carrières communales (1861) .

Cote
8S/5
 Date
1794-1946
 Lieu
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE
 Type de document
procès-verbal, déclaration, rapport, inventaire, certificat, correspondance

  • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

  • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...
Résultat n°32

WISSOUS, cimetière. - Création d'un monopole municipal de Pompes Funèbres, (1950-1951) ; police du cimetière : reprise de terrains non concédés, (1954).

Cote
873W/12
 Date
1950-1954
 Lieu
WISSOUS
 Type de document
rapport

  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS COMMUNAUX.

  • WISSOUS, cimetière. - Création d'un monopole municipal...
Résultat n°33

Réponses aux demandes d'enquêtes administratives.

Cote
923W/3
 Date
1968-1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Réponses aux demandes d'enquêtes administratives.
Résultat n°34

ARPAJON, ATHIS-MONS, BIEVRES, BURES-SUR-YVETTE, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL-ESSONNES, DOURDAN, EPINAY, ETRECHY, GIF-SUR-YVETTE, IGNY, JUVISY.-Enquêtes sur les bâtiments publics communaux (mairie, ateliers et garages municipaux, salles des fêtes, cimetières, 1966).

Cote
972W/22
 Date
1966
 Lieu
ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • ARPAJON, ATHIS-MONS, BIEVRES, BURES-SUR-YVETTE, CHILLY-MAZARIN,...
Résultat n°35

BRETIGNY-SUR-ORGE, MONTLHERY, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, ORSAY, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SOISY-SUR-SEINE, VIRY-CHATILLON, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, WISSOUS, YERRES.- Enquêtes sur les bâtiments publics communaux (mairie, ateliers et garages municipaux, salles des fêtes, cimetières, 1966).

Cote
972W/23
 Date
1966
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, ORSAY Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-SEINE, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune, ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, MONTLHERY, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE,...
Résultat n°36

Enquêtes administratives et de police relatives aux associations souhaitant obtenir l'agrément ministériel : dossiers (1965-1969).

Cote
1007W/53
 Date
1965-1969
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

  • Enquêtes administratives et de police relatives aux...
Résultat n°37

N° 1 à 297 (2 - 19 janvier 1979).
Cote
1058W/1
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Janvier 1979.
  • N° 1 à 297 (2 - 19 janvier 1979).
Résultat n°38

N° 298 à 570 (19 - 31 janvier 1979).
Cote
1058W/2
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Janvier 1979.
  • N° 298 à 570 (19 - 31 janvier 1979).
Résultat n°39

N° 571 à 811 (1er - 14 février 1979).
Cote
1058W/3
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Février 1979.
  • N° 571 à 811 (1er - 14 février 1979).
Résultat n°40

N° 812 à 1121 (15 - 29 février 1979).
Cote
1058W/4
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Février 1979.
  • N° 812 à 1121 (15 - 29 février 1979).
Résultat n°41

N° 1122 à 1519 (1er - 15 mars 1979).
Cote
1058W/5
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Mars 1979.
  • N° 1122 à 1519 (1er - 15 mars 1979).
Résultat n°42

N° 1520 à 1776 (16 - 30 mars 1979).
Cote
1058W/6
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Mars 1979.
  • N° 1520 à 1776 (16 - 30 mars 1979).
Résultat n°43

N° 1777 à 2052 (2 - 13 avril 1979).
Cote
1058W/7
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Avril 1979.
  • N° 1777 à 2052 (2 - 13 avril 1979).
Résultat n°44

N° 2053 à 2302 (17 - 27 avril 1979).
Cote
1058W/8
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Avril 1979.
  • N° 2053 à 2302 (17 - 27 avril 1979).
Résultat n°45

N° 2303 à 2632 (2 - 15 mai 1979).
Cote
1058W/9
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Mai 1979.
  • N° 2303 à 2632 (2 - 15 mai 1979).
Résultat n°46

N° 2633 à 2994 (16 - 31 mai 1979).
Cote
1058W/10
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Mai 1979.
  • N° 2633 à 2994 (16 - 31 mai 1979).
Résultat n°47

N° 2995 à 3265 (1er - 15 juin 1979).
Cote
1058W/11
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Juin 1979.
  • N° 2995 à 3265 (1er - 15 juin 1979).
Résultat n°48

N° 3266 à 3668 (18 - 29 juin 1979).
Cote
1058W/12
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Juin 1979.
  • N° 3266 à 3668 (18 - 29 juin 1979).
Résultat n°49

N° 3669 à 3933 (2 - 13 juillet 1979).
Cote
1058W/13
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Juillet 1979.
  • N° 3669 à 3933 (2 - 13 juillet 1979).
Résultat n°50

N° 3934 à 4277 (16 - 31 juillet 1979).
Cote
1058W/14
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Juillet 1979.
  • N° 3934 à 4277 (16 - 31 juillet 1979).
Résultat n°51

N° 4278 à 4525 (1er - 14 août 1979).
Cote
1058W/15
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Août 1979.
  • N° 4278 à 4525 (1er - 14 août 1979).
Résultat n°52

N° 4526 à 4755 (16 - 31 août 1979).
Cote
1058W/16
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Août 1979.
  • N° 4526 à 4755 (16 - 31 août 1979).
Résultat n°53

N° 4756 à 4991 bis (3 - 14 septembre 1979).
Cote
1058W/17
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Septembre 1979.
  • N° 4756 à 4991 bis (3 - 14 septembre 1979).
Résultat n°54

N° 4992 à 5340 bis (17 - 28 septembre 1979).
Cote
1058W/18
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Septembre 1979.
  • N° 4992 à 5340 bis (17 - 28 septembre 1979).
Résultat n°55

N° 5341 à 5622 (1er - 16 octobre 1979).
Cote
1058W/19
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Octobre 1979.
  • N° 5341 à 5622 (1er - 16 octobre 1979).
Résultat n°56

N° 5623 à 5884 (16 - 31 octobre 1979).
Cote
1058W/20
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Octobre 1979.
  • N° 5623 à 5884 (16 - 31 octobre 1979).
Résultat n°57

N° 5885 à 6124 (2 - 15 novembre 1979).
Cote
1058W/21
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Novembre 1979.
  • N° 5885 à 6124 (2 - 15 novembre 1979).
Résultat n°58

N° 6125 à 6348 (16 - 30 novembre 1979).
Cote
1058W/22
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Novembre 1979.
  • N° 6125 à 6348 (16 - 30 novembre 1979).
Résultat n°59

N° 6349 à 6755 (3 - 15 décembre 1979).
Cote
1058W/23
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Décembre 1979.
  • N° 6349 à 6755 (3 - 15 décembre 1979).
Résultat n°60

N° 6756 à 7082 (17 - 31 décembre 1979).
Cote
1058W/24
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Décembre 1979.
  • N° 6756 à 7082 (17 - 31 décembre 1979).
Résultat n°61

Janvier - mars 1974.
Cote
1058W/25
 Date
1974
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Correspondance, 1974.
  • Janvier - mars 1974.
Résultat n°62

Avril - juin 1974.
Cote
1058W/26
 Date
1974
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Correspondance, 1974.
  • Avril - juin 1974.
Résultat n°63

Juillet - août 1974.
Cote
1058W/27
 Date
1974
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Correspondance, 1974.
  • Juillet - août 1974.
Résultat n°64

Septembre - octobre 1974.
Cote
1058W/28
 Date
1974
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Correspondance, 1974.
  • Septembre - octobre 1974.
Résultat n°65

Novembre - décembre 1974.
Cote
1058W/29
 Date
1974
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Correspondance, 1974.
  • Novembre - décembre 1974.
Résultat n°66

7 janvier - 31 décembre 1970.
Cote
1058W/30
 Date
1970
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Registres, 1970 - 1980.
  • 7 janvier - 31 décembre 1970.
Résultat n°67

4 janvier 1971 - 29 décembre 1972.
Cote
1058W/31
 Date
1971-1972
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Registres, 1970 - 1980.
  • 4 janvier 1971 - 29 décembre 1972.
Résultat n°68

2 janvier - 17 septembre 1974.
Cote
1058W/32
 Date
1973
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Registres, 1970 - 1980.
  • 2 janvier - 31 décembre 1974.
  • 2 janvier - 17 septembre 1974.
Résultat n°69

2 janvier - 28 décembre 1973.
Cote
1058W/33
 Date
1974
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Registres, 1970 - 1980.
  • 2 janvier - 28 décembre 1973.
Résultat n°70

17 septembre - 31 décembre 1974.
Cote
1058W/34
 Date
1974
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Registres, 1970 - 1980.
  • 2 janvier - 31 décembre 1974.
  • 17 septembre - 31 décembre 1974.
Résultat n°71

2 janvier - 31 décembre 1975.
Cote
1058W/35
 Date
1975
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Registres, 1970 - 1980.
  • 2 janvier - 31 décembre 1975.
Résultat n°72

2 janvier - 31 décembre 1976.
Cote
1058W/36
 Date
1976
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Registres, 1970 - 1980.
  • 2 janvier - 31 décembre 1976.
Résultat n°73

3 janvier - 30 décembre 1977.
Cote
1058W/37
 Date
1977
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Registres, 1970 - 1980.
  • 3 janvier - 30 décembre 1977.
Résultat n°74

2 janvier - 29 décembre 1978.
Cote
1058W/38
 Date
1978
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Registres, 1970 - 1980.
  • 2 janvier - 29 décembre 1978.
Résultat n°75

2 janvier - 31 décembre 1979.
Cote
1058W/39
 Date
1979
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Registres, 1970 - 1980.
  • 2 janvier - 31 décembre 1979.
Résultat n°76

2 janvier - 31 décembre 1980.
Cote
1058W/40
 Date
1980
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Registres, 1970 - 1980.
  • 2 janvier - 31 décembre 1980.
Résultat n°77

Registre de main courante du 1er juin 1937 au 17 février 1940.

Cote
1079W/1
 Date
1937-1940
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : MAIN COURANTE.

  • Registre de main courante du 1er juin 1937 au 17 février...
Résultat n°78

Registre de main courante du 10 février 1940 au 04 décembre 1943.

Cote
1079W/2
 Date
1940-1943
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : MAIN COURANTE.

  • Registre de main courante du 10 février 1940 au 04...
Résultat n°79

Registre de main courante du 10 juillet 1940 au 28 juillet 1945.

Cote
1079W/3
 Date
1940-1945
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : MAIN COURANTE.

  • Registre de main courante du 10 juillet 1940 au 28...
Résultat n°80

Registre de main courante du 13 août 1940 au 23 octobre 1942.

Cote
1079W/4
 Date
1940-1942
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : MAIN COURANTE.

  • Registre de main courante du 13 août 1940 au 23 octobre...