1058W/1 - 40
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
1 - 24 : arrêtés préfectoraux (1979); 25 - 29 : correspondance de la direction (1974) ; 30 - 40 : registres des arrêtés préfectoraux (1970 - 1980).
Mode de classement
Classement chronologique
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Archives textuelles
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1979
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
25/03/2004
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Archives textuelles
Conditions d'accès
sans délais
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
25/03/2004
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Archives textuelles
Conditions d'accès
sans délais
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
25/03/2004