ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

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Cote/Cotes extrêmes

923W/1-121

Date

1939-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

121 articles

Origine

DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Ce versement de la Préfecture de l'Essonne réalisés au moment du déménagement de la préfecture de l'Essonne de Corbeil-Essonnes à Evry en 1971, sans bordereau ni correspondance a été transmis par les sous-préfectures de Corbeil-Essonnes, Etampes et Palaiseau par la Direction des affaires communales de la Préfecture, devenue Direction de l'administration communale puis actuellement Direction des collectivités locales. Trois bureaux constituent la direction des affaires communales : le bureau des finances et de l'administration communale, le bureau urbanisme, établissements communaux et interventions des communes et enfin le bureau des affaires scolaires, sportives et socio-éducatives. Ce versement est constitué en majorité par des dossiers de finances locales : budgets et comptes rôles d'impôts qui proviennent du premier bureau de Direction des affaires communales.

Langue des unités documentaires

Français

Réponses aux demandes d'enquêtes administratives.

Cote/Cotes extrêmes

923W/3

Date

1968-1969

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

06/02/2003

Mots clés lieux

Mots clés typologiques