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4 913 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    (30 avril au 23 août).

    Date

    1975

    Cote

    1283W/114

    • Contexte : POLICE.

    • Registres de main courantes du commissariat.
    • (30 avril au 23 août).

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  2. Résultat n°2

    TX1.

    Date

    1980

    Cote

    3249W/1230

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • TX1.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)

  3. Résultat n°3

    N° 890561 à 890815 bis (1er - 15 mars 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1207W/3

    • Contexte : 1207W Arrêtés préfectoraux (1989).

    • Arrêtés préfectoraux, 1989.
    • Mars 1989.
    • N° 890561 à 890815 bis (1er - 15 mars 1989).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Main courante : registre du 15 janvier 1987 au 1er mars 1987.

    Date

    1987

    Cote

    1702W/181/2

    • Contexte : POLICE.

    • Main courante : registre du 15 janvier 1987 au 1er...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ARPAJON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ARPAJON (service versant)

  5. Résultat n°5

    QS3.

    Date

    1972-1973

    Cote

    3249W/522

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • QS3.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)

  6. Résultat n°6

    N° 930326 à 930635 (1er - 28 février 1993).

    Date

    1993

    Cote

    1254W/25

    • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

    • Arrêtés préfectoraux, 1993.
    • N° 930326 à 930635 (1er - 28 février 1993).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Main courante : registre du 02 avril au 02 juillet 1972.

    Date

    1972

    Cote

    1348W/56

    • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

    • Main courante : registre du 02 avril au 02 juillet...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ATHIS-MONS (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ATHIS-MONS (service versant)

  8. Résultat n°8

    VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Résidence des étrangers sur le territoire de la commune : registre à souche des récépissés (1888 - 1894), registre d'immatriculation (1893 - 1899).

    Date

    1888-1899

    Cote

    EDEPOT76 2I/3

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  9. Résultat n°9

    N° 1204 à 1532 (3 - 19 mars 1980).

    Date

    1980

    Cote

    1095W/5

    • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

    • Arrêtés préfectoraux, 1980.
    • Mars 1980.
    • N° 1204 à 1532 (3 - 19 mars 1980).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Registre de main courante pairs (14/10/1992 - 08/12/1992).

    Date

    1992

    Cote

    1617W/105

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante pairs (14/10/1992 - 08/12/1992)....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  11. Résultat n°11

    QQ4.

    Date

    1972

    Cote

    3249W/503

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • QQ4.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)

  12. Résultat n°12

    RG3.

    Date

    1974

    Cote

    3249W/652

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • RG3.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)

  13. Résultat n°13

    Registre de main courante du 12 avril 1951 au 2 août 1951.

    Date

    1951

    Cote

    1080W/11

    • Contexte : MAIN COURANTE.

    • Registre de main courante du 12 avril 1951 au 2 août...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant)

  14. Résultat n°14

    VIRY-CHATILLON, registre de main courante, 03/09/1965 - 26/01/1966.

    Date

    1965-1966

    Cote

    1515W/342

    • Contexte : POLICE.

    • VIRY-CHATILLON, registre de main courante, 03/09/1965...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  15. Résultat n°15

    RX7.

    Date

    1976

    Cote

    3249W/796

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • RX7.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)

  16. Résultat n°16

    Registre de main courante, 24/03/1951 - 21/06/1951.

    Date

    1951

    Cote

    1489W/19

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante, 24/03/1951 - 21/06/1951....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Registre de main courante pairs (10/08/1994 - 08/10/1994).

    Date

    1994

    Cote

    1617W/117

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante pairs (10/08/1994 - 08/10/1994)....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Registre de main courante, 18/06/1959 - 31/08/1959.

    Date

    1959

    Cote

    1489W/59

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante, 18/06/1959 - 31/08/1959....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    (22 août au 22 novembre).

    Date

    1978

    Cote

    1283W/140

    • Contexte : POLICE.

    • Registres de main courantes du commissariat.
    • (22 août au 22 novembre).

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  20. Résultat n°20

    VE9.

    Date

    1981

    Cote

    3249W/1308

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • VE9.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)

  21. Résultat n°21

    Registre de main courante (21 avril - 21 octobre 1963).

    Date

    1963

    Cote

    1956W/7

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante (21 avril - 21 octobre 1963)....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MASSY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MASSY (service versant)

  22. Résultat n°22

    N° 2253 à 2580 (4 - 15 mai 1981).

    Date

    1981

    Cote

    1140W/9

    • Contexte : 1140W Arrêtés préfectoraux (1981-1982).

    • Arrêtés préfectoraux, 1981.
    • Mai 1981.
    • N° 2253 à 2580 (4 - 15 mai 1981).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    N° 1919 à 4004 (16 - 31 mai 1983).

    Date

    1983

    Cote

    1149W/7

    • Contexte : 1149W Arrêtés préfectoraux (1983).

    • Arrêtés préfectoraux, 1983.
    • Mai 1983.
    • N° 1919 à 4004 (16 - 31 mai 1983).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    HV.

    Date

    1968

    Cote

    3249W/210

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • HV.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)

  25. Résultat n°25

    QT1.

    Date

    1973

    Cote

    3249W/530

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • QT1.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)

  26. Résultat n°26

    Registre de main courante, plaintes UPJA, 15/02/1981 - 12/09/1981.

    Date

    1981

    Cote

    1515W/323

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante, plaintes UPJA, 15/02/1981...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  27. Résultat n°27

    (29 juin au 14 octobre).

    Date

    1973

    Cote

    1283W/96

    • Contexte : POLICE.

    • Registres de main courantes du commissariat.
    • (29 juin au 14 octobre).

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  28. Résultat n°28

    registre de main courante : 03/04/1974 - 30/04/1974.

    Date

    1974

    Cote

    1770W/113

    • Contexte : POLICE.

    • registre de main courante : 03/04/1974 - 30/04/1974....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE LONGJUMEAU (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE LONGJUMEAU (service versant)

  29. Résultat n°29

    CE.

    Date

    1966

    Cote

    3249W/75

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • CE.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)

  30. Résultat n°30

    Registre de main-courante, commune de DRAVEIL (9 mars - 28 août 1984).

    Date

    1984

    Cote

    1910W/578

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main-courante, commune de DRAVEIL (9 mars...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  31. Résultat n°31

    Main courante : registre du 7 janvier 1984 au 4 février 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1702W/150

    • Contexte : POLICE.

    • Main courante : registre du 7 janvier 1984 au 4 février...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ARPAJON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ARPAJON (service versant)

  32. Résultat n°32

    Main courante : registre du 15 juin 1981 au 15 juillet 1981.

    Date

    1981

    Cote

    1702W/119

    • Contexte : POLICE.

    • Main courante : registre du 15 juin 1981 au 15 juillet...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ARPAJON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ARPAJON (service versant)

  33. Résultat n°33

    Registre de main courante (n° pairs), 10/08/1981 - 08/10/1981.

    Date

    1981

    Cote

    1515W/166

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante (n° pairs), 10/08/1981 -...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  34. Résultat n°34

    (10 janvier au 4 mai).

    Date

    1974

    Cote

    1283W/101

    • Contexte : POLICE.

    • Registres de main courantes du commissariat.
    • (10 janvier au 4 mai).

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Registre de main courante (jours pairs), 14/03/1984 - 04/05/1984.

    Date

    1984

    Cote

    1489W/193

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante (jours pairs), 14/03/1984...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Registre de main courante, 15/07/1976 - 06/09/1976.

    Date

    1976

    Cote

    1489W/120

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante, 15/07/1976 - 06/09/1976....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service versant)

  37. Résultat n°37

    RW1.

    Date

    1976

    Cote

    3249W/780

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • RW1.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)

  38. Résultat n°38

    Registre de main courante, 08/06/1979 - 02/07/1979.

    Date

    1979

    Cote

    1489W/143

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante, 08/06/1979 - 02/07/1979....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service versant)

  39. Résultat n°39

    RE5.

    Date

    1974

    Cote

    3249W/634

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • RE5.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)

  40. Résultat n°40

    Main courante : registre du 09 juillet au 15 août 1982.

    Date

    1982

    Cote

    1348W/144

    • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

    • Main courante : registre du 09 juillet au 15 août 1982....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ATHIS-MONS (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ATHIS-MONS (service versant)