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4 913 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Archives de la période révolutionnaire : Répertoire numérique de la série L. Bibliographie de Michèle RAUZIER - Tome I : Administrations du département et des districts : 1790 - an VIII. -

Date

1984

Cote

INV/368/1

Résultat n°2

Série L : Documents de la période révolutionnaire : Inventaire sommaire des Archives Départementales – III Directoire du département (fin et supplément)

Date

1977

Cote

INV/400/1

Résultat n°3

Répertoire numérique de la série M

Date

1940

Cote

INV/508

Résultat n°4

Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration générale : Archives Départementales de la Haute-Marne postérieures à 1790

Date

1934

Cote

INV/523

Résultat n°5

Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration générale

Date

1944

Cote

INV/569

Résultat n°6

Répertoire numérique de la série A L : Fonds de la Présidence de Lorraine, 1870-1918

Date

1954

Cote

INV/613

Résultat n°7

Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration générale

Date

1921

Cote

INV/614

Résultat n°8

Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration générale : 1800-1870

Date

1950

Cote

INV/701

Résultat n°9

Répertoire numérique de la sous-série 15 M (M supplément) : Administration générale et économie : 1800-1870

Date

1980

Cote

INV/702

Résultat n°10

Répertoire numérique détaillé de la sous-série 4 M : Police : 1800-1940

Date

1978

Cote

INV/740

Résultat n°11

Répertoire numérique des séries L et II L : Documents de la période révolutionnaire

Date

1941

Cote

INV/814

Résultat n°12

Période révolutionnaire série L : Articles 1 à 330 : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789

Date

1926

Cote

INV/815/1

Résultat n°13

Période révolutionnaire série L : Articles 331 à 707 : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789

Date

1938

Cote

INV/815/2

Résultat n°14

Période révolutionnaire série L : Articles 708 à 845 : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789. Suivi d'un supplément au répertoire numérique de la série L par Maurice GRESLE-BOUIGNOL

Date

1970

Cote

INV/815/3

Résultat n°15

Répertoire numérique de la série M : Administration générale du département : an VIII - 10 juillet 1940. Avant-propos par Maurice GRESLE-BOUIGNOL. - II : Sous-séries IV à XIII M

Date

1970

Cote

INV/816

Résultat n°16

Répertoire numérique de la série M : Personnel, distinctions honorifiques, élections, police, hygiène, population, subsistances, statistique, commerce et industrie, agriculture

Date

1944

Cote

INV/841

Résultat n°17

Répertoire numérique détaillé de la série M : Administration générale et économie du département : 1800-1940 - Tome I : Sous-séries 1 M à 5 M

Date

1992

Cote

INV/1056

Résultat n°18

L'Yonne au XIXè siècle. Préface de Léon NOEL Tome I : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis le Consulat jusqu'à la révolution de 1830

Date

1959

Cote

INV/1526

Résultat n°19

L'Yonne au XIXè siècle. Introduction par J.-P. ROCHERDeuxième partie (1830-1848) : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis la révolution de 1830 jusqu'à celle de 1848 - Deuxième partie (1830-1848) : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis la révolution de 1830 jusqu'à celle de 1848.

Date

1963

Cote

INV/1528

Résultat n°20

L'Yonne au XIXè siècle. Avant-propos par Claude HOHLTome I : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis la révolution de 1848 jusqu'à la fin du Second Empire.

Date

1967

Cote

INV/1529

Résultat n°21

Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration générale. Avant-propos de Charles SCHMIDT. - Premier fascicule : I.M Personnel administratif, II M Elections, III M Police générale et administrative, IV M Distinctions honorifiques.

Date

1937

Cote

INV/1675

Résultat n°22

Seconde guerre mondiale. Etat des archives conservées aux archives départementales de la Loire

Date

2002

Cote

INV/2126

Résultat n°23

Police et sûreté générale. Instructions et correspondance avec le département de Seine-et-Oise au sujet des suspects et des détenus, 1792-an III ; avis de recherche, mandats d'arrêt, signalement et rapport de l'agent national Baron-Delisle à l'administration sur le fanatisme, nivôse an II ; désarmement des suspects : extraits des registres de délibérations du département et des communes de Bois-Herpin, Boutigny, Bouville, Châlo-Saint-Mars, Champmotteux, Courdimanche, Fontaine-la-Rivière, la Forêt-sainte-Croix, Maisse, Roinvilliers, Saint-Cyr-la-Rivière, Souzy-la-Briche, Valpuiseaux, 1793 ; procès-verbaux de désarmement à Etampes et réclamations de deux particuliers, 1793.

Date

1792-1794

Cote

L/118

Résultat n°24

Canton de Limours: Police administrative et sûreté générale.

Date

1790-1798

Cote

L/156

Résultat n°25

Canton de Limours : Police administrative et sûreté générale. Maison de sûreté et police administrative.- Registre d'écrou, an II-an V ; réclamation de Lapierre, concierge : remboursement du pain et de la paille, état des fournitures de pain aux prisonniers, mandat accordé par le département, correspondance sur l'indemnisation, an V-an VI ; registre d'enregistrement des certificats de résidence pour le canton, an II-an IV ; circulaires sur la législation des passeports, an IV-an VII ; signalement d'individus suspects et prévenus d'émigration, s.d. ; correspondance sur les faux-passeports (8 passeports pour l'intérieur), an V ; 1 affiche intitulée 'loi relative aux passeports, titre III de celle du 10 vendémiaire an IV' ; 1 affiche (équipement des condamnés aux fers), an V ; permissions nominatives de chasse aux loups, renards, blaireaux dans les forêts nationales, an V-an VI ; certificats de moralité des postulants au droit de chasse, an V ; rapports sur les dégâts des chasseurs, an IV-an VI.

Date

1793-1800

Cote

L/157

Résultat n°26

Canton de Limours: Police administrative et sûreté générale. Fêtes républicaines.- Discours nationaux à l'occasion des fêtes des Victoires, des Epoux, de la Jeunesse, an V ; description de la fête des Victoires, an IV ; correspondance des agents municipaux et départementaux sur les fêtes de la Liberté, du 14 juillet, de la chute de la Tyrannie, des Epoux, de la Jeunesse, de la Reconnaissance et des Victoires, de l'Agriculture, du 1er vendémiaire, an IV-an V ; programme du concert du 14 juillet aux Tuileries et affiches, an VIII.

Date

1795-1800

Cote

L/158

Résultat n°27

Canton de Limours: Police administrative et sûreté générale. Gardes champêtres.- Nominations, an IV-an V ; réclamations pour l'obtention de rémunérations, an IV-an V ; lettres de recommandation, an V ; lettre de Verneuil, garde général des bois nationaux sur la suppression des gardes champêtres, an VIII ; registre des rapports des gardes-messiers de Limours, juillet-décembre 1790 ; liste des propriétaires et des surfaces possédées dans les communes de Troux, Limours, Vaugrigneuse, Pecqueuse, Beauregard et Gometz-le-Châtel, an IV.

Date

1790-1800

Cote

L/159

Résultat n°28

Gardes champêtres et gardes particuliers.

Date

1889-1967

Cote

4M/98

Résultat n°29

CHAMPMOTTEUX. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1898-1908 [1) ; pompes funèbres : achat d'un brancard et d'un drap mortuaire, 1905 [2].

Date

1898-1908

Cote

2O/1575

Résultat n°30

CHILLY-MAZARIN. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894, 1926-1927 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1912 [2] ; taxes sur les enseignes et panneaux de réclame, sur des terrains communaux, 1926 [3] ; taxes sur les locaux d'habitation et de déversement à l'égout, 1927-1934 [4].

Date

1894-1934

Cote

2O/1584

Résultat n°31

Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Gironville-sur-Essonne. - état des carrières communales (1861) ; Gometz-le-Châtel. - meulières (1842-1844) ; Gometz-la-Ville. - sablière (an X), carrière de marne (1807), carrières de cailloux (1879-1880) ; Granges-le-Roi (les). - carrière de marne (1858), carrière de sable (1873), creusement d'un puit (1893) ; Grigny. - meulières (1853-1904,1942-1943), sablières (1860-1861, 1905, 1946), protestation contre la sablière (1924) ; Guigneville. - certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861), carrière de pierre (1898) ; Guillerval. - état des carrières communales (1861), sablière : rapport d'accident (1944) ; Itteville. - tourbières (1830-1865, 1867, 1871, 1872)), quatre plans en couleur (1840) ; Janville-sur-Juine. - carrière de pierre calcaire (1896); Juvisy-sur-Orge. - sablières (1900-1933) ; Lardy. - carrières de grès (1856-1932) ; Leudeville. - état des carrières communales (1861), carrière à ciel ouvert, remblaiement (1901), meulière (1903) ; Leuville-sur-Orge. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Limours-en-Hurepoix. - sablières (1852-1861) ; Linas. - carrières de meulières et de grès (1877-1907) ; Lisses. - tourbières (1830,1847), glaisière (1843), carrière de marne (1847), meulière (1855), état des carrières commmunales (1861), police des carrières (1894-1931) ; Longjumeau. - glaisières (1859-1860) ; Longpont-sur-Orge. - état des carrières communales (1861) ; Maisse. - accident mortel dans la carrière de calcaire (1860), état des carrières communales(1861), autorisation d'exploitation d'une tourbière (1940), rapport d'accident (1941) ; Marcoussis. - carrière de pierre (1842) carrière de grès (1850-1866, 1875) ; Marolles-en-Hurepoix. - meulières (1845-1926), Conseil de préfecture, litige sur des indemnités (1880-1881), éclats de pierre sur la voie de chemin de fer : P.V., déclaration du garde ligne (1880), accident (1887) ; Massy. - glaisières (an XI, 1845,1860), sablière (1845), état des carrières communales (1861) ; Mauchamps. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Mennecy. - tourbières (an III-1856), glaisière (1829), sablières (1845,1852,1860), carrières de pierre (1849-1855), meulières (1858) ; Méréville. - état des carrières communales (1861), carrière sur chemin vicinal : contravention (1875) ; Mérobert. - affaissement d'anciennes carrières souterraines (1935-1936) ; Mespuits. - état des carrières communales (1861) ; Milly-la-Forêt. - carrière de grès (1844), état des carrières communales (1861), extraction de matériaux pour entretien de routes (1890), ouverture d'une carrière (1892) ; Moigny. - état des carrières communales (1861) ; Molières (les). - carrières de grès et meulières (1853-1931) ; Mondeville. - carrières de grès (1845-1847, 1875), état des carrières communales (1861) ; Monnerville. - état des carrières communales (1861) .

Date

1794-1946

Cote

8S/5

Résultat n°32

WISSOUS, cimetière. - Création d'un monopole municipal de Pompes Funèbres, (1950-1951) ; police du cimetière : reprise de terrains non concédés, (1954).

Date

1950-1954

Cote

873W/12

Résultat n°33

Réponses aux demandes d'enquêtes administratives.

Date

1968-1969

Cote

923W/3

Résultat n°34

ARPAJON, ATHIS-MONS, BIEVRES, BURES-SUR-YVETTE, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL-ESSONNES, DOURDAN, EPINAY, ETRECHY, GIF-SUR-YVETTE, IGNY, JUVISY.-Enquêtes sur les bâtiments publics communaux (mairie, ateliers et garages municipaux, salles des fêtes, cimetières, 1966).

Date

1966

Cote

972W/22

Résultat n°35

BRETIGNY-SUR-ORGE, MONTLHERY, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, ORSAY, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SOISY-SUR-SEINE, VIRY-CHATILLON, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, WISSOUS, YERRES.- Enquêtes sur les bâtiments publics communaux (mairie, ateliers et garages municipaux, salles des fêtes, cimetières, 1966).

Date

1966

Cote

972W/23

Résultat n°36

Enquêtes administratives et de police relatives aux associations souhaitant obtenir l'agrément ministériel : dossiers (1965-1969).

Date

1965-1969

Cote

1007W/53

Résultat n°37

N° 1 à 297 (2 - 19 janvier 1979).

Date

1979

Cote

1058W/1

Résultat n°38

N° 298 à 570 (19 - 31 janvier 1979).

Date

1979

Cote

1058W/2

Résultat n°39

N° 571 à 811 (1er - 14 février 1979).

Date

1979

Cote

1058W/3

Résultat n°40

N° 812 à 1121 (15 - 29 février 1979).

Date

1979

Cote

1058W/4

Résultat n°41

N° 1122 à 1519 (1er - 15 mars 1979).

Date

1979

Cote

1058W/5

Résultat n°42

N° 1520 à 1776 (16 - 30 mars 1979).

Date

1979

Cote

1058W/6

Résultat n°43

N° 1777 à 2052 (2 - 13 avril 1979).

Date

1979

Cote

1058W/7

Résultat n°44

N° 2053 à 2302 (17 - 27 avril 1979).

Date

1979

Cote

1058W/8

Résultat n°45

N° 2303 à 2632 (2 - 15 mai 1979).

Date

1979

Cote

1058W/9

Résultat n°46

N° 2633 à 2994 (16 - 31 mai 1979).

Date

1979

Cote

1058W/10

Résultat n°47

N° 2995 à 3265 (1er - 15 juin 1979).

Date

1979

Cote

1058W/11

Résultat n°48

N° 3266 à 3668 (18 - 29 juin 1979).

Date

1979

Cote

1058W/12

Résultat n°49

N° 3669 à 3933 (2 - 13 juillet 1979).

Date

1979

Cote

1058W/13

Résultat n°50

N° 3934 à 4277 (16 - 31 juillet 1979).

Date

1979

Cote

1058W/14

Résultat n°51

N° 4278 à 4525 (1er - 14 août 1979).

Date

1979

Cote

1058W/15

Résultat n°52

N° 4526 à 4755 (16 - 31 août 1979).

Date

1979

Cote

1058W/16

Résultat n°53

N° 4756 à 4991 bis (3 - 14 septembre 1979).

Date

1979

Cote

1058W/17

Résultat n°54

N° 4992 à 5340 bis (17 - 28 septembre 1979).

Date

1979

Cote

1058W/18

Résultat n°55

N° 5341 à 5622 (1er - 16 octobre 1979).

Date

1979

Cote

1058W/19

Résultat n°56

N° 5623 à 5884 (16 - 31 octobre 1979).

Date

1979

Cote

1058W/20

Résultat n°57

N° 5885 à 6124 (2 - 15 novembre 1979).

Date

1979

Cote

1058W/21

Résultat n°58

N° 6125 à 6348 (16 - 30 novembre 1979).

Date

1979

Cote

1058W/22

Résultat n°59

N° 6349 à 6755 (3 - 15 décembre 1979).

Date

1979

Cote

1058W/23

Résultat n°60

N° 6756 à 7082 (17 - 31 décembre 1979).

Date

1979

Cote

1058W/24

Résultat n°61

Janvier - mars 1974.

Date

1974

Cote

1058W/25

Résultat n°62

Avril - juin 1974.

Date

1974

Cote

1058W/26

Résultat n°63

Juillet - août 1974.

Date

1974

Cote

1058W/27

Résultat n°64

Septembre - octobre 1974.

Date

1974

Cote

1058W/28

Résultat n°65

Novembre - décembre 1974.

Date

1974

Cote

1058W/29

Résultat n°66

7 janvier - 31 décembre 1970.

Date

1970

Cote

1058W/30

Résultat n°67

4 janvier 1971 - 29 décembre 1972.

Date

1971-1972

Cote

1058W/31

Résultat n°68

2 janvier - 17 septembre 1974.

Date

1973

Cote

1058W/32

Résultat n°69

2 janvier - 28 décembre 1973.

Date

1974

Cote

1058W/33

Résultat n°70

17 septembre - 31 décembre 1974.

Date

1974

Cote

1058W/34

Résultat n°71

2 janvier - 31 décembre 1975.

Date

1975

Cote

1058W/35

Résultat n°72

2 janvier - 31 décembre 1976.

Date

1976

Cote

1058W/36

Résultat n°73

3 janvier - 30 décembre 1977.

Date

1977

Cote

1058W/37

Résultat n°74

2 janvier - 29 décembre 1978.

Date

1978

Cote

1058W/38

Résultat n°75

2 janvier - 31 décembre 1979.

Date

1979

Cote

1058W/39

Résultat n°76

2 janvier - 31 décembre 1980.

Date

1980

Cote

1058W/40

Résultat n°77

Registre de main courante du 1er juin 1937 au 17 février 1940.

Date

1937-1940

Cote

1079W/1

Résultat n°78

Registre de main courante du 10 février 1940 au 04 décembre 1943.

Date

1940-1943

Cote

1079W/2

Résultat n°79

Registre de main courante du 10 juillet 1940 au 28 juillet 1945.

Date

1940-1945

Cote

1079W/3

Résultat n°80

Registre de main courante du 13 août 1940 au 23 octobre 1942.

Date

1940-1942

Cote

1079W/4