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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1993 - 6 janvier 1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2692W/17

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1993 - 6 janvier 1994.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  2. Résultat n°2

    1992.

    Date

    1992

    Cote

    2692W/16

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1992.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  3. Résultat n°3

    1991.

    Date

    1991

    Cote

    2692W/15

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1991.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  4. Résultat n°4

    1990.

    Date

    1990

    Cote

    2692W/14

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1990.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, Journées Portes ouvertes du 20 juin 1989 : programme (1989).

    Date

    1989

    Cote

    83J/4

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, Journées...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    1989.

    Date

    1989

    Cote

    2692W/13

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1989.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    1988.

    Date

    1988

    Cote

    2692W/12

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1988.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Mise en fourrière pour les chats. - Ordres.

    Date

    1987

    Cote

    1234W/2

    • Contexte : MISE EN FOURRIERES DE CHIENS ET DE CHATS.

    • Mise en fourrière pour les chats. - Ordres.

    Producteur :

    SERVICE DE PROTECTION ANIMALE, FOURRIERE DEPARTEMENTALE (service producteur), CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    2692W/11

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1987.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    1986.

    Date

    1986

    Cote

    2692W/10

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1986.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Mise en fourrière pour les chiens. - Ordres.

    Date

    1985

    Cote

    1234W/1

    • Contexte : MISE EN FOURRIERES DE CHIENS ET DE CHATS.

    • Mise en fourrière pour les chiens. - Ordres.

    Producteur :

    SERVICE DE PROTECTION ANIMALE, FOURRIERE DEPARTEMENTALE (service producteur), CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    1985.

    Date

    1985

    Cote

    2692W/9

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1985.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    1984.

    Date

    1984

    Cote

    2692W/8

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1984.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  14. Résultat n°14

    1983.

    Date

    1983

    Cote

    2692W/7

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1983.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    1982.

    Date

    1982

    Cote

    2692W/6

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1982.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    1981.

    Date

    1981

    Cote

    2692W/5

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1981.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  17. Résultat n°17

    1980.

    Date

    1980

    Cote

    2692W/4

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1980.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    1979.

    Date

    1979

    Cote

    2692W/3

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1979.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    1978.

    Date

    1978

    Cote

    2692W/2

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1978.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    1977.

    Date

    1977

    Cote

    2692W/1

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1977.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Placement à l'hôpital psychiatrique de Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE : dossiers individuels (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1991W/53

    • Contexte : PARQUET ET TRIBUNAL CORRECTIONNEL

    • Placement à l'hôpital psychiatrique de Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1973 : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

    Date

    1973-1975

    Cote

    84J/14

    • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

    • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...

    Producteur :

    UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service producteur), UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1974 : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

    Date

    1973-1975

    Cote

    84J/15

    • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

    • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...

    Producteur :

    UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service producteur), UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Placement des alcooliques présumés dangereux : dossiers individuels (1972-1975).

    Date

    1972-1975

    Cote

    1991W/54

    • Contexte : PARQUET ET TRIBUNAL CORRECTIONNEL

    • Placement des alcooliques présumés dangereux : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1972 : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

    Date

    1966-1974

    Cote

    84J/13

    • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

    • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...

    Producteur :

    UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service producteur), UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1971 : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

    Date

    1971-1973

    Cote

    84J/12

    • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

    • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...

    Producteur :

    UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service producteur), UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Hospitalisation : registre (1972).

    Date

    1972

    Cote

    1748W/130

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation : registre (1972).

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1970 : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

    Date

    1969-1971

    Cote

    84J/11

    • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

    • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...

    Producteur :

    UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service producteur), UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1969 : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

    Date

    1968-1970

    Cote

    84J/9

    • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

    • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...

    Producteur :

    UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service producteur), UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1969 : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

    Date

    1954-1970

    Cote

    84J/10

    • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

    • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...

    Producteur :

    UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service producteur), UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1968 : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

    Date

    1968-1969

    Cote

    84J/8

    • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

    • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...

    Producteur :

    UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service producteur), UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1967 : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

    Date

    1967-1968

    Cote

    84J/7

    • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

    • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...

    Producteur :

    UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service producteur), UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1966 : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

    Date

    1966-1967

    Cote

    84J/6

    • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

    • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...

    Producteur :

    UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service producteur), UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers à Perray-Vaucluse : dossiers individuels (1966).

    Date

    1966

    Cote

    1748W/31

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers à Barthélémy Durand : dossiers individuels (1966).

    Date

    1966

    Cote

    1748W/33

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers à Perray-Vaucluse : dossiers individuels (1966).

    Date

    1966

    Cote

    1748W/30

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1965 (lettres A-F) : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

    Date

    1962-1966

    Cote

    84J/4

    • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

    • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...

    Producteur :

    UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service producteur), UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers à Barthélémy Durand : dossiers individuels (1966).

    Date

    1966

    Cote

    1748W/32

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers dans différents hôpitaux : dossiers individuels (1966).

    Date

    1966

    Cote

    1748W/35

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1965 (lettres G-T) : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

    Date

    1964-1966

    Cote

    84J/5

    • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

    • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...

    Producteur :

    UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service producteur), UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service versant)