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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2997W/85
Date
2003
Lieu - Type de document
schéma directeur
  • Contexte : 2997W Publications et documentations produites par...

  • Environnement.
  • Schéma départemental des circulations douces 2015,...
Résultat n°2
Cote
2737W/195/2
Date
2010-2013
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES
Type de document
schéma directeur
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers commissions permamentes.
  • Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la...
Résultat n°3
Cote
2737W/95
Date
2004-2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
schéma directeur
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers commissions permamentes.
  • Schéma Directeur Départemental de Circulation Douce...
Résultat n°4
Cote
2550W/15
Date
2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
marché public
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°13_1119_1_02 Travaux de fauchage...
Résultat n°5
Cote
2550W/14
Date
2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
marché public
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°13_1119_1_01 Travaux de fauchage...
Résultat n°6
Cote
2549W/44
Date
2012
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ESSONNE
Type de document
marché public
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°12_0919_1_00 Route départementale...
Résultat n°7
Cote
2491W/539
Date
1996-2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
rapport
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions pour circulations douces : rapports à la...
Résultat n°8
Cote
2491W/538
Date
1990-1995
Lieu
ESSONNE
Type de document
rapport
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions pour circulations douces : rapports à la...
Résultat n°9
Cote
2491W/190
Date
2007-2010
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE
Type de document
convention
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Aides aux circulations douces : dossiers CAECE 2007,...
Résultat n°10
Cote
2491W/189
Date
2006
Lieu
IGNY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Type de document
convention
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Aides aux circulations douces : dossiers IGNY, SIVOA,...
Résultat n°11
Cote
2491W/188
Date
2004-2005
Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE, IGNY
Type de document
convention
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Aides aux circulations douces : dossiers FONTENAY LE...
Résultat n°12
Cote
2491W/187
Date
2001-2003
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE
Type de document
convention
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Aides aux circulations douces : dossiers CHILLY-MAZARIN...
Résultat n°13
Cote
2491W/186
Date
2000
Lieu
ULIS (LES) Commune, SYNDICAT COMMUNAUTAIRE D AMENAGEMENT D EVRY, ORMOY-LA-RIVIERE
Type de document
convention
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Aides aux circulations douces : dossiers LES ULIS,...
Résultat n°14
Cote
1703W/8
Date
1998
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, ESSONNE
Type de document
rapport
  • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

  • Visite de Jean-Paul Huchon ; visite du canton de GIF-SUR-YVETTE...
Résultat n°15
Cote
1679W/10
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
marché public
  • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER, PISTES CYCLABLES, JARDINS...

  • Marché public n° 00 00 193. - Schéma départemental...
Résultat n°16
Cote
1523W/547
Date
1973
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS Commune, BONDOUFLE
Type de document
marché public, plan
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • COURCOURONNES. - Quartiers d'EVRY, COURCOURONNES-Centre...
Résultat n°17
Cote
1502W/1177
Date
1969
Lieu
MASSY Commune
Type de document
marché public, dossier de procédure, correspondance
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 188 à MASSY. - Piste cyclable incorporée...
Résultat n°18
Cote
1433W/4
Date
1990-1994
Lieu
MENNECY Commune, ORMOY, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
étude, plan
  • Contexte : TRAVAUX SUR LES INFRASTRUCTURES ROUTIERES.

  • MENNECY. - Route départementale RD 153, première tranche...
Résultat n°19

ECHARCON, PME 1999 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (12 février 1999 - 22 décembre 2000) ; LA VILLE-DU-BOIS, PME 1994 ( 2 000 habitants), décision Assemblée Départementale du 27 octobre 1994 (21 juin 1994 - 3 août 1998) ; YERRES, PME ( 2 000 habitants), dossier sans suite (3 août 1999 - 28 septembre 1999) ; YERRES, PME, dossier sans suite (4 mars 1999 - 3 avril 2000) ; CHEPTAINVILLE, PME 1998 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 15 juin 1998 (30 janvier 1998 - 29 juin 2000) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, PME 1995 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (10 novembre 1994 - 28 août 2000) ; VIRY-CHATILLON, PME 97 ( 2 000 habitants), dossier sans suite (10 avril 1997 - 7 mai 1998) ; SAULX-LES-CHATREUX, jalonnement urbain, décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (17 octobre 1997 - 29 mai 2000) ; LES ULIS, jalonnement urbain, Commission Permanente du 13 décembre 1999 (novembre 1998 - 14 décembre 2000) ; MENNECY, association ADEMO, schéma départemental itinéraires cyclables, dossier sans suite (13 août 1998 - 2 juin 1999) ; JANVILLE-SUR-JUINE, PME 1997 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (17 janvier 1997 - 4 août 1999) ; VIGNEUX-SUR-SEINE, PME ( 2 000 habitants), dossier sans suite (22 juin 1998 - 12 avril 1999) ; LE ULIS, jalonnement urbain, décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (1er décembre 1998 - 14 décembre 2000).

Cote
1355W/155
Date
1994-2000
Lieu
ECHARCON, VILLE-DU-BOIS (LA), YERRES Commune, CHEPTAINVILLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIRY-CHATILLON Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, ULIS (LES) Commune, MENNECY Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
contrat
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • ECHARCON, PME 1999 (- 2 000 habitants), décision Commission...
Résultat n°20
Cote
1355W/119
Date
1993-1998
Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MONTGERON Commune, VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
contrat
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Syndicat intercommunal à vocation unique de Bois des...