Syndicat intercommunal à vocation unique de Bois des Trous, dossier sans suite (15 mai 1998 - 16 septembre 1999) ; Syndicat intercommunal à vocations multiples de COUDRAY-MONTCEAUX ET CORBEIL, Aménagement du sentier des vaches, décision Commission Permanente du 2 septembre 1996 (16 juillet 1993 - 19 février 1999) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Création d'un cheminement piéton, abandon (21 janvier 1994 - 2 avril 1997) ; MONTGERON, Aménagement d'une piste cyclable, abandon (22 septembre 1994 - 11 février 1995) ; VERRIERES-LE-BUISSON, Aménagement de la place de l'Eglise, abandon (11 février 1999 - 16 septembre 1999) ; Syndicat intercommunal AMPS, contrat rural, décision Commission Permanente du 5 juillet 1995 (25 novembre 1994

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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1355W/119

Date

1993-1998

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques