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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2FI/3101
Date
s.d
Lieu
VILLABE
Type de document
document photographique
  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • PHOTOGRAPHIES
  • VILLABE. - Une boulangerie : un employé, s. d. N et...
Résultat n°2
Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210, 1212-1216, 1218, 1220-1224, 1226-1236, 1238-1239, 1241-1244, 1247-1251, 1253-1254, 1256, 1258-1266, 1268-1292, 1294-1303, 1306-1310, 1312-1313, 1352, 1364, 1468, 1479-1480, 1490, reliées en parchemin et paraphées en 1602, comprenant une table des matières incomplète du XVe ou XVIe siècle.

127 medias

Cote
G/264
Date
1207-1490
Lieu
ARPAJON Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, COURSON-MONTELOUP, EPINAY-SOUS-SENART Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, BRIIS-SOUS-FORGES, SAINT-AUBIN, JANVRY, LARDY, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONDEVILLE, MONTLHERY Commune, NORVILLE (LA), PALAISEAU Commune, PARIS Département, PLESSIS-PATE (LE), SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CHERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SOUZY-LA-BRICHE, WISSOUS
Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Inventaire des titres du chapitre
  • Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210,...
Résultat n°3
Cote
149J/26
Date
s.d
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
correspondance
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de famille. - Correspondance : lettres des agents...
Résultat n°4

FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt de Sénart. Documents manuscrits : actes de nominations au grade de garde de la forêt avec signature de Louis XIV, parchemin (1653), de sergent et de garde de Jean Baptiste BOULANGER par François de FONTANGES archevêque de Toulouse, parchemin (1789), commissions de garde à pied des chasses de Sénart par le marquis de MONTESQUIOU à François COLLIN (1776), de garde à cheval des chasses de Brunoy par CROMOT baron DU BOURG, parchemins abîmés (1782, 1789), procès verbal d'arpentage de la coupe de bois de la Brune par LACHAUSSEE, géomètre (1815), deux plans de bornage sur calque par FERRET géomètre à la demande de M de COURCEL, correspondance (1929), notes manuscrites sur les noms des routes de la forêt avec plan, provenant du ministère de la guerre [s.d.]. Documents imprimés :délimitation de la forêt (1549), lettres de provision de l'office de capitaine de la ville et château de Corbeil à M de VILLEROY (1572) et à M HALINCOURT (1580, renouvellement (1634), déclaration du roi Henri IV portant exemption des tailles aux officiers et gardes de la capitainerie (1599), extrait des registres de la cour des aides (1617), déclarations du roi pour la capitainerie des chasses de Corbeil (1662), portant règlement de son étendue et de sa juridiction (1694, 1755), portant suppression de plusieurs capitaineries (1699), lettres patentes qui ordonnent deux nouvelles routes dans la forêt du petit Sénart (1725), l'ouverture d'une route (1731), arrêts du conseil d""état qui ordonnent aux propriétaires de laisser une lisière de chaque côté de la route (1747, 1749, 1751), sentences de la Maîtrise des Eaux et Forêts pour accrochage d'affiches (1754, 1765, 1766), et contraventions et délits (1755-1787, 1763), édit du roi portant création et érection d'une capitainerie royale des chasses sur le lieu de Sénart (1776), jugement de la capitainerie de Sénart qui condamne LE PAGE seigneur de Quincy pour délit de chasse (1778), jugement pour braconnage (1783), affiche, cahier d'adjudication du droit des chasses dans les forêts domaniales (1893), cahier des charges avec plan, adjudication du droit de chasse (1917), ventes de coupes de bois (1927, 1929).

Cote
79J80/4
Date
1549-1929
Lieu
SENART (FORET DE), QUINCY-SOUS-SENART, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
affiche, plan, minute juridictionnelle, cahier des charges
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • FORET DE SENART
  • FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt...
Résultat n°5
Cote
149J/19
Date
1600-1799
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MONTLHERY Commune
Type de document -
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de famille. - Comptes : Mémoires de fournisseurs,...
Résultat n°6
Cote
EDEPOT75 3H/4
Date
s.d
Lieu
TORFOU
Type de document -
  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Affaires militaires. - Livrets individuels...
Résultat n°7
Cote
49J/1
Date
1659-1811
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document -
  • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

  • BRETIGNY, fabrique. - Personnel : liste des marguilliers...
Résultat n°8
Cote
HDEPOT3 E/4
Date
1668
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document -
  • Contexte : HDEPOT3 HOPITAL DE MONTLHERY (1532-1961)

  • Nomination de Marguerite CHETIF, fille de la communauté...
Résultat n°9
Cote
ESUPPL/782
Date
1673-1681
Lieu
BALLAINVILLIERS
Type de document -
  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • BALLAINVILLIERS. - Nomination de collecteurs et de...
Résultat n°10
Cote
2S/112
Date
1788-1955
Lieu
ATHIS-MONS Commune, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, MONTLHERY Commune, CORBEIL Arrondissement, JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
bail, pièce comptable
  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • Ancien chemin de grande communication n° 25 d'ABLON...
Résultat n°11

Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790. Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II. Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793. Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II. Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI. Méréville : rôle de contribution foncière, an III. Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791. Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.

Cote
L/176
Date
1789-1800
Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTLHERY Commune, FORGES-LES-BAINS
Type de document
cahier de doléances, déclaration, procès-verbal, procès-verbal d'élection, inventaire, registre paroissial, règlement, mercuriale, rôle d'imposition, registre d'audience
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances...
Résultat n°12
Cote
EDEPOT55 3D/1
Date
1789-1792
Lieu
MAUCHAMPS
Type de document
registre, procès-verbal
  • Contexte : MAUCHAMPS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MAUCHAMPS. - Administration de la commune : registre...
Résultat n°13
Cote
L/128
Date
1790-1796
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DANNEMOIS, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VIDELLES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
liste nominative, rapport
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Affaires religieuses.Instruction publique et Beaux-arts.-...
Résultat n°14
Cote
L/328
Date
1790
Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...
Résultat n°15
Cote
1Q/10
Date
1790-1794
Lieu
BAULNE, BLANDY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, DANNEMOIS, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, ROINVILLIERS, CHALOU-MOULINEUX, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document -
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux,...
Résultat n°16
Cote
2O/825
Date
1790-1938
Lieu
MASSY Commune
Type de document
pièce comptable, bail, liste nominative
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MASSY. - Biens communaux, équipement.- Bien communaux...
Résultat n°17
Cote
L/122
Date
1790-1797
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
correspondance, délibération, procès-verbal, registre, liste nominative
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Prisons, aménagement et administration : instructions...
Résultat n°18
Cote
L/274
Date
1791
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
dossier de procédure, liste nominative
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
Résultat n°19
Cote
L/427
Date
1791
Lieu
SAINT-CHERON Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°20
Cote
L/577
Date
1791
Lieu
MONDEVILLE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document -
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux...