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287 résultats

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  1. Résultat n°1

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites devant le Parlement de PARIS contre les sieurs FOURNIER, VENTECLEF et autres qui refusent de passer déclaration au terrier de BRUNOY.

    Date

    1785-1788

    Cote

    A/718

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites devant...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de QUINCY dressé par M. GILLES, substitut à MANDRES du tabellion royal, pour François FRAGUIER, sieur de LONGPERIER, conseiller au Parlement de PARIS, seigneur de QUINCY [registre].

    Date

    1665-1669

    Cote

    A/775

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart : préparation de terriers.

    Date

    1664-1752

    Cote

    A/778

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Duché-pairie de BRUNOY.

    Date

    1548-1715

    Cote

    A/812

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Duché-pairie de BRUNOY.

    Date

    1678-1775

    Cote

    A/819

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

    Date

    1740-1754

    Cote

    A/826

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Combs-la-Ville.

    Date

    1634-1758

    Cote

    A/835

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Combs-la-Ville.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI III ET DE LOUIS XIV, qui règlent les limites de la capitainerie et gruerie de SENART ; arrêts d'enregistrement ; sentence du grand-maître des Eaux et Forêts de BRIE et de la TABLE DE MARBRE, en faveur du seigneur de BRUNOY, contre la gruerie de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS, qui confirme à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT l'exemption des droits de gruerie dans ses bois d'EPINAY-SOUS-SENART ; sentences du prévôt de CORBEIL et de prévôté de BRUNOY, relatives à des délits de chasse, à la vente du pain ; à la marque des pots et mesures pour les boissons ; aux alignements des abattis d'arbres dans le bois de BRUNOY.

    Date

    1580-1747

    Cote

    A/877

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI...

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  9. Résultat n°9

    Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS qui condamne les sieurs LISIEUX, VENTECLEF, FOURNIER et consorts, à passer déclarations au terroir de la seigneurie de BRUNOY, des biens qu'ils possèdent dans l'étendue de la censive de ladite seigneurie [voir articles A 717, A 719].

    Date

    1788

    Cote

    A/879

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...

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  10. Résultat n°10

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de la prévôté de VAUX-LA-REINE pour le seigneur du lieu, relativement à la saisie de la ferme de VIOLETTE ; du Châtelet, contre le sieur Nicolas LIBERT, le sieur FLEURY, le sieur MOUSSINOT, chapelain de la chapelle SAINT-YVES ; en faveur de l'abbaye de JARCY, relativement au fief de LA CROIX-BOISSIERE ; en faveur du marquis de CHABANNAIS, pour l'exercice du droit de pêche ; sur le douaire de la feue dame de GOMER DE GONSOLIN ; de la Chambre du Trésor, qui évoque l'affaire du sieur JOSSE, meunier de VAUX-LA-REINE, contre le sieur LEGRAND, meunier, du MOULIN-LE-ROI, à CORBEIL ; des Requêtes du Palais, et arrêts du Parlement.

    Date

    1619-1743

    Cote

    A/880

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de la prévôté...

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  11. Résultat n°11

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE MARBRE du Palais ; de la Maîtrise des Eaux et Forêts ; de la Chambre du Trésor ; du prévôt et du juge de LA TOUR-TIGERY ; du prévôt de CORBEIL et du bailliage du même lieu, concernant le droit de justice des seigneurs de LA TOUR-TIGERY ; de la TABLE DE MARBRE qui autorise messire Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, à enlever les chênes abattus dans la forêt de SENART ; expertise des terres de la ferme de LA TOUR-TIGERY, ordonnée par le prévôt de CORBEIL ; arrêt du Parlement qui casse une sentence du juge de LA TOUR et permet à FAUCHON de plaider devant une autre juridiction ; sentence des Requêtes du Palais qui confirme la transaction intervenue entre M. de MONTMARTEL, seigneur de LA TOUR, et Geneviève GRUYN, dame de TIGERY, relativement aux droits de justice et de chasse dans leurs fiefs.

    Date

    1551-1759

    Cote

    A/882

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE...

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  12. Résultat n°12

    Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS relativement à la succession de feue Lucrèce de MONTONVILLIERS, entre Claude DUVAL, sieur de MANDRES, et ses cohéritiers ; sentences du Châtelet, des Requêtes du Palais, des Requêtes de l'Hôtel, du prévôt de MANDRES et du prévôt de PERIGNY, en faveur des seigneurs de MANDRES et de PERIGNY, contre le curé de PERIGNY, le sieur MARIETTE, MM. ARNAUD, sieur de LA GOUTTE, et ARNAUD, sieur de LA PERRIERE [...] pour refus de passer déclarations ; du prévôt de PERIGNY, condamnant Charles et François HEMET, laboureurs, à réparer un chemin qu'ils ont dégradé.

    Date

    1675-1745

    Cote

    A/883

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...

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  13. Résultat n°13

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences du prévôt de PERIGNY, de la prévôté de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, du Châtelet, des Requêtes du Palais, en faveur des seigneurs de PERIGNY ; de la prévôté de PERIGNY, qui condamne Michel CHEMINET à payer le droit de pressurage ; défense au sieur MARTIN de pêcher dans la rivière d'YERRES ; arrêt du Parlement qui règle l'ouverture des vannes des moulins établis sur la rivière d'YERRES sentence du Châtelet qui condamne l'abbaye d'YERRES à payer une rente due à la fabrique de PERIGNY ; des Requêtes du Palais, qui distrait de la terre de QUINCY, au profit de l'abbaye de JARCY, le droit de pêche sur la rivière d'YERRES ; qui maintient le comte de SOURDIS et la marquise de CHABANNAIS, seigneur et dame de COMBS-LA-VILLE, dans leur droit de pêche ; arrêt du Parlement contre le sieur GAY de LA TOUR, qui reconnaît à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT, à PARIS, le droit d'envoyer en tout temps, sur le territoire de la seigneurie de QUINCY, paître les bestiaux de sa ferme d'EPINAY-SOUS-SENART.

    Date

    1646-1760

    Cote

    A/884

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences du prévôt de PERIGNY,...

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  14. Résultat n°14

    Duché-paierie de BRUNOY. - Acte de foi et hommage portant aveu et dénombrement de la terre et seigneurie de FLEURY-MEROGIS, rendu par JOLY DE FLEURY, procureur général au Parlement de PARIS, à MONSIEUR, frère du Roi, à cause de la seigneurie d'YERRES, dépendant du marquisat de GROSBOIS. Le seigneur de FLEURY-MEROGIS, avait droit de haute justice, de rouage, de forage, de colombier à pied, de four bannal, de champart, de fourches patibulaires à trois piliers, de garenne à connils de chasse en icelle, de patronage dans l'église de FLEURY.

    Date

    1790

    Cote

    A/919

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Acte de foi et hommage portant...

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  15. Résultat n°15

    Duché-paierie de BRUNOY. - Enquête faite devant maître BOUCHER, conseiller au Parlement, à la requête de frère Bertrand de CLUYS, grand-prieur du Temple et seigneur de SENTENY, contre Jean AUGIER, bourgeois de PARIS, à l'occasion de la saisie du fief d'ORMOY, dont ledit AUGIER se prétend seigneur.

    Date

    1476

    Cote

    A/935

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Enquête faite devant maître...

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  16. Résultat n°16

    Duché-paierie de BRUNOY. - Enquête faite devant maître BOUCHER, conseiller au Parlement, à l'occasion de la saisie du fief d'ORMOY [copie de l'article A 935].

    Date

    1476

    Cote

    A/936

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Enquête faite devant maître...

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  17. Résultat n°17

    Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par madame de MONTMORENCY, dame de GROSBOIS, de la terre et seigneurie de VILLECRESNE, appartenant à demoiselle Louise RAPOUEL, veuve de Jean BEGUIN ; échanges respectifs entre M. et madame CHAUVELIN, seigneur et dame de GROSBOIS, et M. PARIS de MONTMARTEL, seigneur de BRUNOY, des droits de justice et de censive sur plusieurs héritages sis à VILLECRESNE ; mémoires relatifs au droit qui appartient au seigneur de CERSAY de faire pâturer ses troupeaux dans les bruyères de GROSBOIS et d'YERRES ; arrêts du Parlement ; signification faite à M. de MORAS, comme seigneur de VILLECRESNE, du rôle pour la fixation du prix de la vente des droits d'échange.

    Date

    1628-1767

    Cote

    A/949

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par madame de...

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  18. Résultat n°18

    Duché-paierie de BRUNOY. - Vente du fief du PIPLE, sis auprès de BOISSY-SAINT-LEGER, faite à M.J. GAUDARD, conseiller au Parlement, par M. le duc et par madame la duchesse d'ANGOULEME. Acquisitions : des droits d'échange, dans les seigneuries de GROSBOIS, d'YERRES, de VILLECRESNE, de BOISSY-SAINT-LEGER et de PIENNE, en PICARDIE, par Olympe de BROUILLY, dame de GROSBOIS ; par Nicolas de HARLAY, de petits jardins, sis à LA HAYE-RENARD, et appartenant au sieur J. FOURBY ; de divers héritages, situés à VILLECRESNE, par M. le duc d'ANGOULEME, par Gaspard et Gilbert de CHAPUIS, sieurs de VILLECRESNE ; retrait féodal exercé par M. PEIRENC de MORAS, marquis de GROSBOIS, sur les fiefs du BOIS D'AUTEIL et de BEAUMONT, sis à VILLECRESNE, et possédés par Jean-Jacques DUPIN.

    Date

    1609-1769

    Cote

    A/963

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente du fief du PIPLE,...

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  19. Résultat n°19
    Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions faites par Jacqueline de BAILLY, dame d'YERRES, de divers héritages, prés, bois, vignes, terres labourables, sis dans la seigneurie d'YERRES, et appartenant à DREUX BUDE, seigneur d'YERRES en partie, à Jean GIRAUD, meunier, à Nicolas HEMERY, à Louis BUDE, seigneur de MONTGERON, à Léon BRUYANT, procureur au Parlement, à Pierre FLORET, sieur de LA FONS-SAINT-MARTIN, à Nicole BUDE, sieur de VILLIERS-SUR-MARNE, à Jean HEBERT, prêtre, à Françoise BUDE, veuve de maître Jean d'ARGOUGES, sieur de VAUX ; échange entre Louis BUDE, seigneur d'YERRES en partie, et Jacques BUDE, sieur de DRANCY. Vente du fief de LA HAYE-RENARD, sis à YERRES, par Raoul MOREAU, sieur de BEYNE, à Charles de CARBONNOYE.

    12 lots 17 medias

    Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions faites par Jacqueline de BAILLY, dame d'YERRES, de divers héritages, prés, bois, vignes, terres labourables, sis dans la seigneurie d'YERRES, et appartenant à DREUX BUDE, seigneur d'YERRES en partie, à Jean GIRAUD, meunier, à Nicolas HEMERY, à Louis BUDE, seigneur de MONTGERON, à Léon BRUYANT, procureur au Parlement, à Pierre FLORET, sieur de LA FONS-SAINT-MARTIN, à Nicole BUDE, sieur de VILLIERS-SUR-MARNE, à Jean HEBERT, prêtre, à Françoise BUDE, veuve de maître Jean d'ARGOUGES, sieur de VAUX ; échange entre Louis BUDE, seigneur d'YERRES en partie, et Jacques BUDE, sieur de DRANCY. Vente du fief de LA HAYE-RENARD, sis à YERRES, par Raoul MOREAU, sieur de BEYNE, à Charles de CARBONNOYE.

    Date

    1541-1557

    Cote

    A/967

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions faites par...

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  20. Résultat n°20

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles faites aux seigneurs de VILLECRESNE, par différents possesseurs, des biens situés dans la censive de cette seigneurie. Noble demoiselle Madeleine HOTMAN, veuve de feu noble Olivier de FONTENAY, en son vivant conseiller du Roi, reconnaît devoir pour sa maison deux sols parisis de cens ; pour son jardin, douze deniers tournois, et pour cinq quartiers de vigne, un sol six deniers tournois. Jean LENAIN, sieur de CRAVANT, conseiller au Parlement, déclare posséder audit lieu de VILLECRESNE un quartier de pré, chargé de deux deniers parisis de cens.

    Date

    1585-1678

    Cote

    A/994

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...

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  21. Résultat n°21

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Date

    1389-1560

    Cote

    A/1010

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

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  22. Résultat n°22
    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du tiers de la terre et seigneurie d'YERRES, contenant les déclarations passées au profit de M. de HARLAY, premier président au Parlement. Maître Claude Hénault, procureur fiscal de la seigneurie de GROSBOIS, reconnaît devoir cinq sols quatre deniers obole pour un arpent, deux quartiers et dix perches de terre et de vignes.

    3 lots 299 medias

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du tiers de la terre et seigneurie d'YERRES, contenant les déclarations passées au profit de M. de HARLAY, premier président au Parlement. Maître Claude Hénault, procureur fiscal de la seigneurie de GROSBOIS, reconnaît devoir cinq sols quatre deniers obole pour un arpent, deux quartiers et dix perches de terre et de vignes.

    Date

    1684-1700

    Cote

    A/1015

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du tiers de la terre...

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  23. Résultat n°23

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier concernant les recettes et arrérages des cens et des redevances seigneuriales annuellement dûs à noble homme messire Charles LE PREVOST, sieur de MALASSIS, conseiller au Parlement, au nom et comme tuteur des enfants mineurs de feu noble messire DREUX BUDE, en son vivant seigneur d'YERRES et de BAGNAULX. En marge : ce papier servira pour la recepte des années 1590, 1591 et 1592, outre l'année 1589 y mentionnée.

    Date

    1589

    Cote

    A/1037

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier concernant les recettes...

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  24. Résultat n°24

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier concernant les recettes et les redevances dues à messire Charles LE PREVOST, sieur de MALASSIS, conseiller au Parlement, comme tuteur des enfants de messire DREUX BUDE, à cause de la seigneurie d'YERRES.

    Date

    1593

    Cote

    A/1038

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier concernant les recettes...

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  25. Résultat n°25

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1485-1574

    Cote

    A/1050

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

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  26. Résultat n°26

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes par lesquelles MONSIEUR, frère du Roi, nomme les sieurs de BAR, CROMOT et GAMARD, commissaires de son conseil pour administrer le duché de BRUNOY ; arrêt du Parlement de PARIS, qui maintient le curé de VILLECRESNE en possession des grosses dîmes de la ferme de LA PAILLARDIE ; sentence du Châtelet de PARIS, qui ordonne la vente de la maison du fief d'ATTILLY, au profit de madame la duchesse de JOYEUSE, dame de VILLECRESNE ; arrêts du Parlement et sentences des Requêtes du Palais relatifs à la vente de la terre de GROSBOIS, et pour le grand-prieur de France contre divers censitaires de la seigneurie de SENTENY.

    Date

    1658-1781

    Cote

    A/1123

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes par lesquelles...

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  27. Résultat n°27

    Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts du Parlement qui maintient M. CHAUVELIN, comme seigneur haut justicier de VILLECRESNE, contre Gaspard CHAPUIS et consorts. Arrêts du Conseil d'Etat privé du Roi qui déboutent le sieur CHAPUIS et consorts des demandes faites par eux en cassation des arrêts du Parlement de PARIS.

    Date

    1744-1750

    Cote

    A/1124

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts du Parlement qui...

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  28. Résultat n°28

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès de M. CHAUVELIN, contre le sieur CHAPUIS. Mémoires à consulter pour M. CHAUVELIN ; mémoire sur la haute justice du fief de VILLECRESNE ; copie du plaidoyer de Me MILLET, pour M. CHAPUIS, et réponse de Me DUMENIL ; requête de M. CHAUVELIN ; dispositif de l'arrêt du Parlement.

    Date

    1740-1746

    Cote

    A/1126

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès de M. CHAUVELIN,...

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  29. Résultat n°29

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès de M. CHAPUIS, contre le sieur CHAPUIS. Consultations pour M. CHAUVELIN, signées par Me BARGETON, PREVOST, DELAVIGNE, DUHAMEL, NORMANT et LALOURCE, avocats au Parlement de PARIS ; état de ce qui est dû à M. CHAUVELIN, par M. CHAPUIS ; lettres de M. ORRY, contrôleur général des finances ; arrêt du Parlement contre le sieur CHAPUIS ; acte de mariage du sieur CHAPUIS.

    Date

    1740-1751

    Cote

    A/1127

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès de M. CHAPUIS, contre...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts de CORBEIL, qui sur la réquisition de M. DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, renvoie devant le grand maître des Eaux et Forêts l'instance commencée contre le sieur GALLET, poursuivi pour délit de pêche ; de la justice d'YERRES, qui condamne RAOULLET SAFFRAY en dix sols parisis d'amende, pour avoir tendu des collets dans l'étendue de la seigneurie d'YERRES. Sentence du grand-maître des Eaux et Forêts, qui reconnaît à messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, les droits de rivière, de pêche, de chasse et de garenne dans toute l'étendue de sa seigneurie ; du Châtelet de PARIS, qui reconnaît à messire DREUX BUDE les droits de châtellenie, de haute et basse justice et de voirie. Lettres patentes par lesquelles FRANCOIS Ier, roi de France, autorise messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, à changer les deux jours de foires qui se tiendront désormais les 29 et 30 août [sceau coupé] ; autres lettres patentes de FRANCOIS Ier et de HENRI III, relatives à la gruerie de SENART et à celle de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS ordonnant qu'il sera informé des entreprises faites par le juge gruyer de CORBEIL, sur les eaux et les bois appartenant aux sieurs DREUX et Pierre BUDE.

    Date

    1504-1597

    Cote

    A/1129

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts...

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  31. Résultat n°31

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS XIV, roi de France, qui permettent à messire ROLLIN BURIN de démembrer de la seigneurie d'YERRES le fief de LA GRANGE-DU-MILIEU ; arrêt de la Chambre des Comptes de PARIS, qui reçoit l'aveu rendu au Roi par Eustache BUDE, pour les deux tiers de la seigneurie d'YERRES ; lettres patentes de LOUIS XIII, portant confirmation de l'établissement des révérends pères Camaldules à GROSBOIS ; sentence des Requêtes du Palais, qui permet au sieur Florent PASQUIER et à sa femme d'entrer en possession du tiers, au total, de la seigneurie d'YERRES ; arrêt du Parlement de PARIS, qui homologue l'acquisition faite par les Camaldules des étangs de BOURON, appartenant à l'abbaye d'YERRES.

    Date

    1602-1704

    Cote

    A/1130

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS...

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  32. Résultat n°32

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS XV, roi de France, accordées à M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, qui portent confirmation de deux foires par an et d'un marché par semaine, établis à YERRES [mss. et imp.]. Sentence de licitation du fief de LA TOUR-TIGERY, rendu au Châtelet de PARIS, entre Nicolas LE ROY et ses cohéritiers ; de la justice de GROSBOIS, en faveur des soeurs de la Charité d'YERRES. Arrêt du Parlement de PARIS portant règlement de l'administration des biens des pauvres dans la paroisse d'YERRES. Lettres patentes de MONSIEUR, frère du Roi, qui permettent la suppression du monastère des CAMALDULES de GROSBOIS. Sentence de la justice d'YERRES, qui condamne le sieur LAVALEZ, curé dudit lieu, à rétablir au-dessus du cintre de la grande porte de son église les armoiries d'une ancienne abbesse d'YERRES, qui venaient d'en être enlevées.

    Date

    1749-1777

    Cote

    A/1131

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS...

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  33. Résultat n°33

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre Bertrand THENARD, rendue à l'occasion des dégâts commis par ses bestiaux dans les bois de SENTENY ; sentence de la justice de SENTENY, qui adjuge à la fabrique de SAINT-GERMAIN dudit lieu le legs que lui avait fait l'ancien curé, messire Pierre BAILLON. Arrêt du Parlement de PARIS, obtenu par messire Pierre de LA FONTAINE, grand-prieur de France, qui condamne Claude JACQUET et Barbe PAYEN, sa femme, à reconstruire le moulin à vent de SENTENY ; permission accordée à noble Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE et de SERVON, d'enclore une ruelle dans la cour de la ferme de GRAND-MARAIS.

    Date

    1507-1594

    Cote

    A/1133

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre...

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  34. Résultat n°34

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny.

    Date

    1636-1695

    Cote

    A/1134

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny.

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  35. Résultat n°35

    Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire de production pour M. le grand-prieur de France et M. le commandeur PERROT, receveur de l'Ordre de Malte, plaidant au Grand-Conseil et demandeurs en rescision d'un arrêt du Parlement de PARIS, contre M. de LA GUILLAUMIE, conseiller au Parlement, relativement au fief des LYONS, à SENTENY.

    Date

    1712

    Cote

    A/1136

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire de production...

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  36. Résultat n°36

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Date

    1674-1711

    Cote

    A/1142

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

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  37. Résultat n°37

    Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].

    Date

    1286-1734

    Cote

    A/1146

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie...

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  38. Résultat n°38

    Duché-paierie de BRUNOY. - Bail emphytéotique du moulin de MEZIERES, fait pour quatre-vingt-dix-neuf ans, par madame DESMARETS, abbesse d'YERRES, à M. PARIS de MONTMARTEL, marquis de BRUNOY ; lettres patentes du Roi ; arrêts du Parlement. Cession de ce bail, fait par M. PARIS de MONTMARTEL à Maurice, comte de SAXE, maréchal de France.

    Date

    1750

    Cote

    A/1152

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail emphytéotique du moulin...

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  39. Résultat n°39

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1416-1764

    Cote

    A/1157

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

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  40. Résultat n°40

    Duché-paierie de BRUNOY. - Plan figuré de plusieurs pièces de bois, situés à SENTENY, et appartenant à messire Jean LA RIVIERE, conseiller au Parlement, à Anne LARCHER, sa femme, et à frère Claude de LA SENGLE, commandeur de SENTENY, dressé par Geoffroy CHARLET, conseiller au Parlement, et peint par François de BOYS, peintre juré de la ville de PARIS [registre].

    Date

    1537

    Cote

    A/1166

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Plan figuré de plusieurs...

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