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  1. Résultat n°1
    La base de loisirs du Port aux Cerises est-elle un paradis pour les enfants ?

    1 media

    La base de loisirs du Port aux Cerises est-elle un paradis pour les enfants ?

    Auteur

    BIANCHI, Serge

    Date

    2023

    Cote

    PER918/3/30/1

    • Contexte : CAHIERS DE LA MAISON DE BANLIEUE ET DE L'ARCHITECTURE...

    • N° 26-30 (2019-...)
    • N° 30 (2023)
    • La base de loisirs du Port aux Cerises est-elle un...
  2. Résultat n°2

    Culture et loisirs jeunesse

    Date

    jeudi 14 avril 2022

    Cote

    JAL7/522/4022/SUP

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 4021-4044 (1er avril-15 septembre 2022)
    • n° 4022 (14 avril 2022)
    • Culture et loisirs jeunesse
  3. Résultat n°3

    Un œuvre qui élève les sportifs

    Date

    jeudi 17 juin 2021

    Cote

    JAL7/520/3979/4

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3979-3998 (17 juin 2021-28 octobre 2021)
    • n° 3979 (17 juin 2021)
    • Un œuvre qui élève les sportifs
  4. Résultat n°4
    Draveil et Vigneux-sur-Seine : Des sablières à la base de loisirs du Port aux Cerises

    1 media

    Draveil et Vigneux-sur-Seine : Des sablières à la base de loisirs du Port aux Cerises

    Auteur

    BIANCHI, Serge

    Date

    2020

    Cote

    PER918/3/27/5

    • Contexte : CAHIERS DE LA MAISON DE BANLIEUE ET DE L'ARCHITECTURE...

    • N° 26-30 (2019-...)
    • n° 27 (2020)
    • Draveil et Vigneux-sur-Seine : Des sablières à la base...
  5. Résultat n°5

    Le bonheur est dans le près

    Date

    Entre juillet 2020 et août 2020

    Cote

    PER162/10/52/2

    • Contexte : MONTGERON : Bulletin municipal PER162 (1956-...)

    • N° 48-85 (janvier 2020-décembre 2022)
    • 52
    • Le bonheur est dans le près
  6. Résultat n°6

    Découvrez les îles de loisirs de l'Essonne

    Date

    jeudi 16 juillet 2020

    Cote

    JAL7/517/3931/2

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3908-3933 (1er février-30 juillet 2020)
    • 3931
    • Découvrez les îles de loisirs de l'Essonne
  7. Résultat n°7

    Les directeurs des îles de loisirs sont « prêts » à accueillir le public

    Date

    mardi 19 mai 2020

    Cote

    JAL1/551/23549/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23535-23559 (mai 2020)
    • 23549
    • Les directeurs des îles de loisirs sont « prêts » à...
  8. Résultat n°8

    Tout roule sous la piscine à vague

    Date

    lundi 26 août 2019

    Cote

    JAL1/542/23321/2

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23300-23326 (août 2019)
    • 23321
    • Tout roule sous la piscine à vague
  9. Résultat n°9

    GIF-SUR-YVETTE.- COURCELLES : le parc du centre CGT Benoît-Frachon, sur l'Yvette, cliché François Roche, avril 2002, N et B. Dim. 14 x 10 cm.

    Date

    2002

    Cote

    2FI/3507

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • GIF-SUR-YVETTE.- COURCELLES : le parc du centre CGT...
  10. Résultat n°10

    Draveil : chemins d'antan... rues du présent

    Auteur

    BIANCHI, Serge

    Date

    2001

    Cote

    INQUARTO/2198

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Draveil : chemins d'antan... rues du présent
  11. Résultat n°11

    Essonne 2001 : guide du tourisme

    Date

    2001

    Cote

    PBR/2048

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Essonne 2001 : guide du tourisme
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Opération Yerres, belle rivière. Crues et eutrophisation (1981-1992). Pêche. - Schéma départemental de vocation piscicole et halieutique (1990). Circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels (1997). Golf. - Implantation de terrains : compte-rendu de réunion (9 décembre 1988). DRAVEIL. - Base de loisirs, port aux Cerises : dossier d'approbation technique (1985).

    Date

    1981-1997

    Cote

    1434W/87

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Opération Yerres, belle rivière. Crues et eutrophisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  16. Résultat n°16
    DRAVEIL - JUVISY - VIGNEUX.- Port aux Cerises, base régionale de plein air et de loisirs : Port de plaisance [1985-1996].

    1 media

    DRAVEIL - JUVISY - VIGNEUX.- Port aux Cerises, base régionale de plein air et de loisirs : Port de plaisance [1985-1996].

    Date

    1985-1996

    Cote

    57FI199/2

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES THEMATIQUES
    • BASE DE LOISIRS
    • DRAVEIL - JUVISY - VIGNEUX.- Port aux Cerises, base...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  17. Résultat n°17

    Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Conseil général de l'Essonne. Communes d'ARPAJON, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, BROUY, ONCY-SUR-ECOLE, VALPUISEAUX ; maisons de retraite de CERNY, LONGJUMEAU ; centres hospitaliers d'ARPAJON, DOURDAN, CORBEIL, YERRES ; base de loisirs d'ETAMPES ; syndicat mixte. Décomptes des honoraires, convention, délibérations.

    Date

    1986-1996

    Cote

    2016W/1

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  18. Résultat n°18
    DRAVEIL - JUVISY - VIGNEUX.- Port aux Cerises, base régionale de plein air et de loisirs : Barques et pédalos sur l'étang des Mousseaux [1985-1996].

    1 media

    DRAVEIL - JUVISY - VIGNEUX.- Port aux Cerises, base régionale de plein air et de loisirs : Barques et pédalos sur l'étang des Mousseaux [1985-1996].

    Date

    1985-1996

    Cote

    57FI199/1

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES THEMATIQUES
    • BASE DE LOISIRS
    • DRAVEIL - JUVISY - VIGNEUX.- Port aux Cerises, base...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  19. Résultat n°19

    3AV/17

    Date

    1996

    Cote

    3AV/17

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA RADIO RE2 DU LYCEE TECHNIQUE...

    • 3AV/17

    Producteur :

    RADIO SCOLAIRE R2E DU LYCEE AUGUSTE PERRET (service producteur), LYCEE TECHNIQUE AUGUSTE PERRET (service versant)

  20. Résultat n°20

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Domaine de Hauterive (mai 1973 - décembre 1996). SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Prés Saint-Germain (mars 1970 - 1980). SAINT-VRAIN. - Parc de Saint-Vrain (juin 1974 - février 1979). Dossiers d'urbanisme des zones d'aménagement concerté.

    Date

    1970-1996

    Cote

    1329W/14

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Domaine de Hauterive (mai...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).- Prix du Patrimoine 1996. EVRY.- Le Parc de Saint-Eutrope : une locomotive, François BROSSARD, photographe à Epinay-sous-Sénart, juillet 1996, Coul. Dim. 30 x 45 cm.

    Date

    1996

    Cote

    55FI/80

    • Contexte : PRIX DU PATRIMOINE 1996.

    • Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).-...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22
    DRAVEIL - JUVISY - VIGNEUX.- Port aux Cerises, base régionale de plein air et de loisirs : Activités nautiques sur l'étang Laveyssière [1985-1996].

    1 media

    DRAVEIL - JUVISY - VIGNEUX.- Port aux Cerises, base régionale de plein air et de loisirs : Activités nautiques sur l'étang Laveyssière [1985-1996].

    Date

    1985-1996

    Cote

    57FI199/3

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES THEMATIQUES
    • BASE DE LOISIRS
    • DRAVEIL - JUVISY - VIGNEUX.- Port aux Cerises, base...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  23. Résultat n°23

    Contrat Veritas (1993). Chemin de fer de grande banlieue (CGB) (1995). ANGERVILLE. - Ecomusée (1993). Parc Saint-Eutrope (1992-1995). Transport ferroviaire. - SNCF : quatrième rocade.

    Date

    1992-1995

    Cote

    1409W/3

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Contrat Veritas (1993). Chemin de fer de grande banlieue...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  24. Résultat n°24

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres GEO-GIRA (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/35

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres THE-TOC (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/71

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres REY-ROBE (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/65

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres VENO-VIGNER (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/74

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres NOV-PAP (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/57

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres HAS-HEU (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/39

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres DAC-DAV (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/20

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres TOM-TUR (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/72

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres CAV-CHANA (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/14

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres DON-DUBE (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/25

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres BRETOT-BRUN (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/11

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres PINEA-PONCE (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/61

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres GARZ-GEN (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/34

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres DEU-DOM (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/24

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres BAC-BARBI (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/3

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres PAQ-PERC (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/58

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres DEO-DET (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/23

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres PERD-PHILIPP (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/59

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres DEA-DELA (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/21

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres FRA-FUS (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/32

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  44. Résultat n°44

    ETAMPES. - Vue aérienne. Le plan d'eau de la base de loisirs : vue générale (octobre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    48FI/686

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • ETAMPES. - Vue aérienne. Le plan d'eau de la base de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  45. Résultat n°45

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres ABO-ALM (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/1

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres FAB-FAY (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/29

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Un dimanche à Brunoy chez Gervaise

    Auteur

    ALTOUNIAN, Jean-Pierre

    Date

    1994

    Cote

    INOCTAVO/2946

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Un dimanche à Brunoy chez Gervaise
  48. Résultat n°48

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres MART-MAZU (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/52

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres BELLEN-BERR (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/6

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres SERRE-SOUB (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/69

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres DURL-ETUDE DE LA POSTE (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/28

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres HIB-HUY (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/40

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres RAF-RAY (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/64

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres CHAV-CHRE (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/16

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres MONT-MUZ (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/55

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres BUA-CARDE (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/12

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres LESU-LOR (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/49

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres MAZZ-MICHA (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/53

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres CARDI-CAU (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/13

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres COM-COS (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/18

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres SARD-SERRA (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/68

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres CHRIS-COL (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/17

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres ALP-AZA (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/2

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres COT-CUZ (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/19

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres PHILIPA-PINE (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/60

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres MAM-MARQ (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/51

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  67. Résultat n°67

    3AV/13

    Date

    1994

    Cote

    3AV/13

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA RADIO RE2 DU LYCEE TECHNIQUE...

    • 3AV/13

    Producteur :

    RADIO SCOLAIRE R2E DU LYCEE AUGUSTE PERRET (service producteur), LYCEE TECHNIQUE AUGUSTE PERRET (service versant)

  68. Résultat n°68

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres FEB-FLE (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/30

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres FLO-FOU (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/31

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres MICHE-MONR (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/54

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres PREV-Q (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/63

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres VIGNES-WOO (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/75

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres BOUN-BRETON (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/10

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres LEL-LESA (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/48

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres LOS-MAL (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/50

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres DUBO-DUG (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/26

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres LEF-LEJ (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/47

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres DELB-DEN (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/22

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres BAUDO-BELLE (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/5

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres BERT-BIZ (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/7

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)