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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
JAL1/551/23549/1
Date
mardi 19 mai 2020
Lieu
DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune
Type de document
publication périodique
  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

  • n° 23535-23559 (mai 2020)
  • 23549
  • Les directeurs des îles de loisirs sont « prêts » à...
Résultat n°2
Cote
1045W/8
Date
1973-1975
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air...
Résultat n°3
Cote
2646W/35
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°4
Cote
2646W/71
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°5
Cote
1073W/55
Date
1977
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air...
Résultat n°6
Cote
1172W/22
Date
1956
Lieu
GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
déclaration d'utilité publique
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • GRIGNY, VIRY-CHATILLON. - Base de loisirs (27 avril...
Résultat n°7
SAINT-VRAIN. - Quatre parcs pour le prix d'un : Le parc safari, le parc des animaux préhistoriques, le parc des hommes préhistoriques, le parc d'attractions, [1980].

1 media

Cote
18FI/3707
Date
1980
Lieu
SAINT-VRAIN
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • SAINT-VRAIN. - Quatre parcs pour le prix d'un : Le...
Résultat n°8
Cote
2646W/65
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°9
Cote
2646W/74
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°10
Cote
2059W/90
Date
1978
Lieu
CORBEIL Arrondissement, RIS-ORANGIS Commune, BREUILLET, MONTLHERY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, BIEVRES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Rénovation urbaine sur le territoire de la commune...
Résultat n°11
Cote
2646W/57
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°12
Cote
2646W/39
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°13
Cote
2646W/20
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°14
Cote
1045W/9
Date
1975
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air...
Résultat n°15
Cote
43FI/185
Date
1989
Lieu
LISSES
Type de document
document photographique
  • Contexte : 43FI Photographies de Dominique Planquette pour l'EPEVRY...

  • LISSES, Bois Chaland. - Miniparc : une boîte de diapositives...
Résultat n°16
Cote
1588W/24
Date
1979-1989
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
statistique
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Domaine de Chamarande, fréquentation du parc : compétition...
Résultat n°17
Cote
2646W/72
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°18
Cote
2646W/14
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°19
DRAVEIL - JUVISY - VIGNEUX.- Port aux Cerises, base régionale de plein air et de loisirs : Port de plaisance [1985-1996].

1 media

Cote
57FI199/2
Date
1985-1996
Lieu
DRAVEIL Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
carte postale
  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES THEMATIQUES
  • BASE DE LOISIRS
  • DRAVEIL - JUVISY - VIGNEUX.- Port aux Cerises, base...
Résultat n°20
Cote
2646W/25
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°21
Cote
2646W/11
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°22
Cote
954W/59
Date
1974
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • ETAMPES.- Voie d'accès à la base de plein air.
Résultat n°23
Cote
2646W/61
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°24
Cote
2646W/34
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°25
Cote
2646W/24
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°26
Cote
2059W/95
Date
1979
Lieu
EVRY Arrondissement, VIRY-CHATILLON Commune, BIEVRES Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, MORANGIS
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Elargissement de la rue du Coteau à VIRY-CHATILLON....
Résultat n°27
SAINT-VRAIN. - Le parc animalier : vue générale (octobre 1980).

1 media

Cote
44FI/1291
Date
1980
Lieu
SAINT-VRAIN
Type de document
VUE AERIENNE, document photographique
  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

  • SAINT-VRAIN. - Le parc animalier : vue générale (octobre...
Résultat n°28
Cote
1776W/122
Date
1967-1971
Lieu
EVRY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune
Type de document
rapport d'expertise
  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Dossier d'avant-projet de la piscine d'EVRY (1967 -...
Résultat n°29
Cote
1172W/13
Date
1980-1984
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
déclaration d'utilité publique, note, correspondance
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • DOURDAN. - Base de loisirs, jugement du tribunal administratif...
Résultat n°30

Elargissement de la rue des Longailles à YERRES. - Expropriations: dossier de procédure (1976). Aménagement d'une base de plein air, de loisirs, de sports et d'activités culturelles à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Agrandissement du cimetière communal à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Elargissement de l'avenue de Stalingrad à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un parc de loisirs et de sports à IGNY. - Expropriations: dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE et à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1976). Aménagement du Donjon et de ses abords à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'espaces boisés au lieu dit le massif des trois pignons à MILLY LA FORET. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1976).Aménagement de la ZAC de la plaine des Godets à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'entreprise de transport à la ZAC de BRUNOY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'une réserve foncière à FONTENAY-LE-VICOMTE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'un collège et d'un lycée technique et industriel à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Mise en place d'un captage d'eaux souterraines à VARENNES-JARCY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'un ensemble sportif, d'un centre de loisirs et d'une voie d'accès au parking d'intérêt régional à SAINT- MICHEL-SUR-ORGE. -Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une maison de quartier à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'un transformateur EDF à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations: dossier de procédure (1976).

Cote
2059W/68
Date
1976
Lieu
CORBEIL Arrondissement, YERRES Commune, BIEVRES Commune, VIRY-CHATILLON Commune, PALAISEAU Commune, IGNY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MILLY-LA-FORET Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, BRUNOY Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, VARENNES-JARCY, JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Elargissement de la rue des Longailles à YERRES. -...
Résultat n°31
Cote
1776W/248
Date
1967-1972
Lieu
FLEURY-MEROGIS, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
permis de construire, plan, convention, règlement, coupure de presse, texte officiel
  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Concours pour l'hippodrome d'EVRY : correspondance,...
Résultat n°32

BOULLAY-LES-TROUX. - Château, implantation : délibération du syndicat intercommunal des eaux de CERNAY-LA-VILLE (27 octobre 1975 - 15 avril 1976). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Propriété Bennet, acquisition : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (22 avril 1982 - 2 juillet 1982). BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE, EGLY. - Retenue et zone naturelle d'équilibre, création : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (29 mai 1980 - 8 décembre 1980). COURCOURONNES. - Zone d'activités économiques de Saint-Guénault : lettre Epevry (17 décembre 1981 - 16 février 1982). DRAVEIL. - Base de loisirs : lettre AFTRP (31 août 1979 - 31 octobre 1979). CHEPTAINVILLE, LARDY. - Ensembles boisés : lettre AFTRP (4 novembre 1980 - 22 décembre 1980). CORBEIL-ESSONNES. - Bureau d'aide sociale de PARIS, transfert vers un immeuble sis à CORBEIL-ESSONNES : rapport du directeur général de l'administration général de l'assistance publique de PARIS (15 février 1977 - 29 avril 1977). ETRECHY. - Ensemble boisé, acquisition : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (14 janvier 1982 - 5 janvier 1983). Centre de secours, construction : délibération du conseil général (12 janvier 1976 - 25 novembre 1982). EVRY. - Chemins ruraux 5 et 6, désaffection et aliénation : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), délibération du conseil municipal (12 avril 1978 - 28 août 1978). GIF-SUR-YVETTE. - Carrefour 95 entre la route nationale 306 et le point kilométrique 5.268, aménagement : délibération de la commission départementale (21 janvier 1982 - 30 mars 1982). GRIGNY. - Voie du lotissement de la Grande Borne, classement : délibération du conseil municipal (10 mai 1982 - 5 août 1982). IGNY. - Servitude de passage : délibération du syndicat des communes de banlieue de PARIS (16 juin 1980 - 15 janvier 1981). Contrôle de légalité.

Cote
1172W/51
Date
1975-1983
Lieu
BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE, EGLY, COURCOURONNES, DRAVEIL Commune, CHEPTAINVILLE, LARDY, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETRECHY Commune, YVELINES, ORGE (VALLEE DE L), EVRY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, GRIGNY Commune, IGNY, ORGE (COURS D EAU)
Type de document
délibération, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • BOULLAY-LES-TROUX. - Château, implantation : délibération...
Résultat n°33
Cote
2016W/1
Date
1986-1996
Lieu
ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, BROUY, ONCY-SUR-ECOLE, VALPUISEAUX, CERNY, LONGJUMEAU Commune, DOURDAN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, YERRES Commune, ETAMPES Commune
Type de document
convention, délibération
  • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

  • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...
Résultat n°34
Cote
1073W/56
Date
1977
Lieu
ETAMPES Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air...
Résultat n°35
Cote
2646W/3
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°36
Cote
2646W/58
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°37
Cote
2646W/23
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°38
Cote
2646W/59
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°39
Cote
2646W/21
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°40
Cote
GBR/3274
Date
1980
Lieu
EVRY Commune
Type de document
brochure
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • L'environnement dans la ville nouvelle d'Évry. Les...