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100 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CORBEIL. - Palais de justice, construction : plans, correspondance.

Cote
1219W/18
 Date
1957-1966
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance, plan

  • Contexte : BATIMENTS DEPARTEMENTAUX.

  • CORBEIL. - Palais de justice, construction : plans,...
Résultat n°2

Palais de justice à EVRY. - Construction : plans.

Cote
1345W/100
 Date
1976
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
plan, marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à EVRY. - Construction : plans.
Résultat n°3

Palais de justice à EVRY. - Construction, attribution des travaux de construction lors de la réunion de la commission d'appel d'offre : convocation de la commission, procès-verbal de la réunion du 8 juillet 1972. Modifications demandées par la direction générale de la police.

Cote
1345W/91
 Date
1972-1974
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à EVRY. - Construction, attribution...
Résultat n°4
EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).

1 media

EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).

Cote
48FI/1015
 Date
1978
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

  • EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).
Résultat n°5

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : contrôle des travaux (1977), avant projet n° 4 et avant projet sommaire (1977), saisie de la commission ad hoc, réaffectation. Besoin en locaux et salle d'audience (1977).

Cote
1345W/359
 Date
1977-1979
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : contrôle...
Résultat n°6

Palais de justice d'ETAMPES. - Travaux de restauration et ravalement de la nouvelle façade nord, du pignon sud de la grande salle sur le jardin, façade est : réception provisoire et définitive (1976-1977), transmission des pièces comptables à la trésorie générale (1975), comptabiltié. Remise en état des toilettes publiques (1977). Assainissement : réunion de la commission départementale du 27 février 1973. Raccordement à l'égout : procès-verbal de la commission d'appel d'offre du 14 mars 1975.

Cote
1345W/318
 Date
1973-1977
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice d'ETAMPES. - Travaux de restauration...
Résultat n°7

EVRY centre. - Palais de justice, intérieur : une boîte de diapositives.

Cote
43FI/372
 Date
s.d
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : 43FI Photographies de Dominique Planquette pour l'EPEVRY...

  • EVRY centre. - Palais de justice, intérieur : une boîte...
Résultat n°8

Palais de justice à EVRY. - Espaces verts, entretien du Parc Fleuri. Chauffage, entretien des installations.

Cote
1345W/102
 Date
1979
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à EVRY. - Espaces verts, entretien...
Résultat n°9

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : entreprises ayant soumissionné.

Cote
1345W/367
 Date
1978
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : entreprises...
Résultat n°10

liste du mobilier de la Sous-Préfecture de CORBEIL-ESSONNES (1944) ; remise en état des murs de clôture (1947) ; indemnité de reconstruction suite aux dommages de guerre du 13 août 1944 ; travaux de remise en état (1945-1946) ; travaux au tribunal de CORBEIL (1942-1947) ; palais de justice d'ETAMPES : réfection de la couverture et du chauffage central (1950), remise en état de l'installation téléphonique (1956) ; sous-préfecture de PALAISEAU : travaux d'électricité (1964).

Cote
836W/2
 Date
1944-1964
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE

  • liste du mobilier de la Sous-Préfecture de CORBEIL-ESSONNES...
Résultat n°11

CORBEIL. - Palais de justice, cité des Tarterêts, construction : plans, correspondance.

Cote
1219W/13
 Date
1967-1968
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance, plan

  • Contexte : BATIMENTS DEPARTEMENTAUX.

  • CORBEIL. - Palais de justice, cité des Tarterêts, construction...
Résultat n°12

Palais de justice à EVRY. - Construction, appel d'offres restreint : frais de tirage des dossiers de consultation, examen des offres, entreprises admises à présenter leur offre, entreprises ne participant pas à l'appel d'offre ; contrôle des travaux par la Socotec ; travaux de sondage. Parking, voirie et réseau divers.

Cote
1345W/90
 Date
1974
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à EVRY. - Construction, appel d'offres...
Résultat n°13

Palais de justice de Corbeil. - Tribunal civil : mobilier : correspondance (1850-1863), acquisition (1930-1931), dépenses de fonctionnement (1930-1931); travaux d'entretien (1886-1891); travaux de construction d'un palais de justice (1885-1889); projets d'agrandissement du tribunal civil et construction d'un tribunal de commerce : plans sur calque : palais de justice; façade sur rue; façade postérieure, façade de droite, façade de gauche, façade du greffe; façade principale; coupe; rez-de-chaussée du palais de justice (3); rez-de-chaussée du greffe; rez-de-chaussée pour l'installation du tribunal civil, la justice de paix et la tribunal de commerce; premier étage pour l'installation du tribunal civil, la justice de paix et la tribunal de commerce; deuxième étage du palais de justice; caves du palais de justice; agrandissement des bureaux de l'aile droite du palais de justice; tribunal de commerce; rez-de-chaussée du tribunal de commerce (1937); note pour l'édification d'un palais de justice (1864) Tribunal de commerce : travaux d'installation (1912-1918); travaux de réparation (1922); correspondance de travaux (1918-1937).

Cote
4N/5
 Date
1850-1937
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-OISE
 Type de document
plan

  • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

  • Palais de justice de Corbeil. - Tribunal civil : mobilier...
Résultat n°14

Palais de justice d' Etampes. - Tribunal civil : titres relatifs à la propriété (an V-1861); inventaire du mobilier (1810-1882); entretien du mobilier (1846-1863); travaux de réfection (1887); travaux de restauration pour l'agrandissement du tribunal (1888-1890) : plan du tribunal et des gendarmeries, calque, par J. Anjubert, architecte (1890); travaux de remise en état du bâtiment (1930-1931); correspondance de travaux (1938-1943); classement aux Monuments Historiques de peintures murales du XIVème siècle : la remise de la baronnie d'Etampes à Philippe Le Bel par Louis d'Evreux, en 1301 (1908-1909) bibliothèque du tribunal : acquisition de mobilier (1927-1931) justice de paix : entretien des locaux (1930).

Cote
4N/7
 Date
1796-1943
 Lieu
ETAMPES Commune, SEINE-ET-OISE
 Type de document
titre de propriété, inventaire, plan

  • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

  • Palais de justice d' Etampes. - Tribunal civil : titres...
Résultat n°15

Palais de justice à EVRY. - Construction : subvention du ministère de la justice (1977), autorisation de programme (1975). Alimentation en eau (1975). Parc de stationnement aux abords des accès et du parvis (1975).

Cote
1345W/110
 Date
1975-1977
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à EVRY. - Construction : subvention...
Résultat n°16

Palais de justice à CORBEIL. - Baux de location du tribunal de commerce de CORBEIL (1978). Travaux d'électricité : marché, réception des travaux (1985). Remplacement d'un vase d'expansion (1977).

Cote
1345W/371
 Date
1978-1985
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public, bail

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à CORBEIL. - Baux de location du...
Résultat n°17

Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Bâtiment administratif et tribunal de grande instance : dossier sur l'économie d'énergie, dossier sur l'entretien, l'installation et le conditionnement d'air.

Cote
1345W/48
 Date
1976-1978
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Bâtiment administratif...
Résultat n°18

Palais de justice à EVRY. - Equipement mobilier : bilan financier. Garantie des travaux (1976). Contentieux Alsthom/Bouygues (1979). Accès et clôtures de l'hôtel de police et du tribunal de grande instance (1976). Inauguration du palais de justice (1976). Travaux supplémentaires (1979). Alimentation en eau du réseau incendie (1978).

Cote
1345W/111
 Date
1976-1979
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à EVRY. - Equipement mobilier : bilan...
Résultat n°19

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation d'un immeuble à usage judiciaires dans le lot A du clos de l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, convention valant promesse de cession, de vente et d'achat, (1989-1990) ; extension du palais de justice, transfert du tribunal de commerce et du tribunal d'instance : correspondance, notes, pièces jointes, conventions, avenants, (1988-1989) ; travaux de réalisation du tribunal : correspondance, notes, pièces jointes, bilan échéancier, (1988-1997).

Cote
1523W/1824
 Date
1988-1997
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
convention, correspondance, note

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation d'un immeuble...
Résultat n°20
CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, 1905, 1 mot, 5 c, ad.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, 1905, 1 mot, 5 c, ad.

Cote
2FI52/472
 Date
1905
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
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