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815 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Plan d'ETAMPES. - Localisation de la gare voyageurs, des églises, du tribunal, de la mairie, des abattoirs, [s.l.n.d.]. Ech. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 0,69 x 0,79.

    1 media

    Plan d'ETAMPES. - Localisation de la gare voyageurs, des églises, du tribunal, de la mairie, des abattoirs, [s.l.n.d.]. Ech. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 0,69 x 0,79.

    Date

    s.d

    Cote

    1FI/294

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Plan d'ETAMPES. - Localisation de la gare voyageurs,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    L'impossible canal de l'Essonne

    Auteur

    DELACOURT, Frédéric

    Date

    2009

    Cote

    JAL7/452/3335/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3355-3359 (juillet 2009)
    • 3335
    • L'impossible canal de l'Essonne
  3. Résultat n°3

    Bienvenue à la DDPJJ 91

    Date

    2009

    Cote

    GBR/3698

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Bienvenue à la DDPJJ 91
  4. Résultat n°4

    Des juges pour la paix des cantons

    Auteur

    DELACOURT, Frédéric

    Date

    2009

    Cote

    JAL7/450/3347/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3347-3350 (mai 2009)
    • 3347
    • Des juges pour la paix des cantons
  5. Résultat n°5

    Portrait : Jean-Jacques Guyenot de Chateaubourg, 1745-1824, concessionnaire du canal de l'Essonne

    Date

    2009

    Cote

    PER860/1/28/5

    • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

    • n°0-48
    • 28
    • Portrait : Jean-Jacques Guyenot de Chateaubourg, 1745-1824,...
  6. Résultat n°6

    Expositions : D'encre et d'eau, les projets du canal de l'Essonne

    Auteur

    GUASCO, Véronique

    Date

    2009

    Cote

    PER860/1/28/3

    • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

    • n°0-48
    • 28
    • Expositions : D'encre et d'eau, les projets du canal...
  7. Résultat n°7

    Histoires d'eau

    Auteur

    GUASCO, Véronique

    Date

    2009

    Cote

    PER860/1/28/1

    • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

    • n°0-48
    • 28
    • Histoires d'eau
  8. Résultat n°8

    Paléographie, l'histoire de nos écrits, le mot de l'historien : le droit de bris ou d'épave

    Date

    2009

    Cote

    PER860/1/28/2

    • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

    • n°0-48
    • 28
    • Paléographie, l'histoire de nos écrits, le mot de l'historien...
  9. Résultat n°9

    Patrimoine local : Jean-Baptiste Mauzaisse, 1784-1844, peintre oublié, artiste mémorable

    Auteur

    BAZZONI, Frédérique

    Date

    2009

    Cote

    PER860/1/28/4

    • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

    • n°0-48
    • 28
    • Patrimoine local : Jean-Baptiste Mauzaisse, 1784-1844,...
  10. Résultat n°10

    La Justice en questions : justice, juges et justiciables (Bas-Limousin, Corrèze). Recueil de conférences historiques

    Auteur

    GIBIAT, Samuel

    Date

    2008

    Cote

    PBR/2547

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • La Justice en questions : justice, juges et justiciables...
  11. Résultat n°11

    Proposition d'organisation de l'ESSONNE en cas de pandémie grippale (2007). Hébergement d'urgence. - Dispositif d'hébergement Etat dans l'ESSONNE, dispositif pour accueillir 250 sans-abri à l'hôpital de Perray-Vaucluse (EPINAY-SUR-ORGE), comptes-rendus de réunions sur la mise en oeuvre en ESSONNE des mesures en faveur des sans-abri (2007). Hôpital de Perray-Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE. - Présentation de l'hôpital, historique, plans, projets sur le devenir de l'hôpital (2007), signature du bail emphytéotique hospitalier (juillet 2006). Indemnisations de la sécheresse de 2003. - Point sur l'indemnisation des victimes de dégâts aux bâtiments causés par la sécheresse, analyse des recours des particuliers, tableaux sur les indemnisations, correspondance avec les particuliers : notes, plans, coupures de presse (2006-2007). Inspection Académique. - Proposition de mesures de carte scolaire pour la rentrée 2007 ; notes sur la carte scolaire, sur le financement des écoles privées (2007). Institut National de la statistique et des études économiques (INSEE). - Tableau du recensement des communes les plus importantes d'Ile-de-France (2007). Justice. - Plaquette sur le Tribunal de Grande Instance (TGI) d'EVRY (2006), sur l'activité du tribunal de Grande Instance et d'Instance d'EVRY, 21 pages, 2006 et 2007, réforme de la carte judiciaire : projet de fermeture du Conseil des Prud'hommes d'ÉTAMPES (2008).

    Date

    2003-2008

    Cote

    1957W/12

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Proposition d'organisation de l'ESSONNE en cas de pandémie...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    La Justice en Deux-Sèvres, du Moyen Age à 1958

    Date

    2008

    Cote

    INOCTAVO/4371

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La Justice en Deux-Sèvres, du Moyen Age à 1958
  13. Résultat n°13

    Les Fiches de la justice : l'organisation des juridictions françaises

    Date

    2008

    Cote

    PBR/2544

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Les Fiches de la justice : l'organisation des juridictions...
  14. Résultat n°14

    La justice dans l'Ain de 1800 à 1958. Répertoire numérique détaillé de la série U

    Auteur

    MONTEILLARD, Antoinette

    Date

    2007

    Cote

    INV/2234

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • La justice dans l'Ain de 1800 à 1958. Répertoire numérique...
  15. Résultat n°15

    La justice dans le Bas-Limousin et en Corrèze, des temps féodaux à l'affaire du Corbeau. Catalogue de l'exposition

    Date

    2005

    Cote

    INSEIZE/1345

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • La justice dans le Bas-Limousin et en Corrèze, des...
  16. Résultat n°16

    De la justice de la Nation à la justice de la République (1789-1940). Guide des fonds judiciaires conservés au Centre Historique des Archives Nationales

    Auteur

    DAINVILLE-BARBICHE (DE), Ségolène

    Date

    2004

    Cote

    INV/2083

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • De la justice de la Nation à la justice de la République...
  17. Résultat n°17

    Pour vous la justice avance !.

    Date

    2004

    Cote

    PBR/2546

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Pour vous la justice avance !.
  18. Résultat n°18

    Justice et justiciables en Bas-Berry sous l'ancien régime, sous-série 1 B, Bailliage de Châteauroux, répertoire numérique détaillé établi en 1937 par René LACOUR, archiviste de l'Indre

    Auteur

    LACOUR, René

    Date

    2003

    Cote

    INV/2061

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Justice et justiciables en Bas-Berry sous l'ancien...
  19. Résultat n°19

    Extraits et procédures judiciaires (Ancien Régime et Révolution). Répertoire de la série U

    Auteur

    HILDESHEIMER, Françoise

    Date

    2003

    Cote

    INV/2038

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Extraits et procédures judiciaires (Ancien Régime et...
  20. Résultat n°20

    Les témoins devant la justice, une histoire des statuts et des comportements

    Auteur

    GARNOT, Benoît

    Date

    2003

    Cote

    INOCTAVO/3899

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les témoins devant la justice, une histoire des statuts...