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815 résultats

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  1. Résultat n°1

    EPINAY-SUR-ORGE. - Procès-verbaux des assises du Breuil et d'Epinay dépendant du greffe du tribunal d'EPINAY-SUR-ORGE (1684-1784).

    Date

    1684-1784

    Cote

    2E71/42

    • Contexte : 2E71 étude de LONGJUMEAU I - 1er versement (1631-1788)

    • EPINAY-SUR-ORGE. - Procès-verbaux des assises du Breuil...

    Producteur :

    LONGJUMEAU I (service versant)

  2. Résultat n°2

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (novembre 1606).

    Date

    1606

    Cote

    E/4520

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (4 janvier - 31 janvier 1639). - Obligation de 100 livres tournois, au profit de Pierre Picot, vigneron à BOISSY, par Toussaint Bonté, vigneron au même lieu, et Simonne Gyer, sa femme.- Acte y relatif.- Accord et partage entre les héritiers de Sainte Orpin.- Actes y relatifs.- Titre nouvel de 46 sous tournois, au profit de Jean Leconte, praticien à BOISSY, par François Roullon, l'aîné, vigneron audit lieu, et Étiennet Venard, sa femme, auparavant veuve de Louis Floquet.- Bail de granges et dépendances, à Villelouvette, fait à Ursain Marre et Jan Lelièvre, marchands à Villouvette, par Pierre Painchault, laboureur au même lieu.- Bail d'héritages à Jean Bonté et Vincent Allot, laboureurs à BREUX, par Pierre Marcelle marchand à ÉTAMPES.- Quittance de deniers et de meubles, délivrés à Madeleine Aumont, veuve de Salomon Piffret, demeurant à BOISSY, par ses gendres, Louys Lefeubre, maréchal, et Pierre Picot, vigneron à BOISSY.- Acte d'assemblée des habitants de BOISSY, portant nomination d'un procureur par-devant l'élection de PARIS, avec un résumé des motifs à développer devant ce tribunal dans l'intérêt des finances de la paroisse.- Transport d'héritages, à Jean Ducharne, boulanger à BOISSY, par Jean Boucher, vigneron à BRUYERES-LE-CHATEL.- Contrat de mariage entre Hilaire Picot, fils de feu Simon Picot et de Noëlle Soullas, d'une part, et Perrine Piffret, fille de feu Salomon Piffret et de Madeleine Aumont, d'autre part.

    Date

    1639

    Cote

    E/4846

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4
    Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (rez-de-chaussée) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 1, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

    1 media

    Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (rez-de-chaussée) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 1, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

    Date

    1847

    Cote

    1FI/196

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5
    Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (1er étage) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 2, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

    1 media

    Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (1er étage) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 2, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

    Date

    1847

    Cote

    1FI/197

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6
    Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (2e étage) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 3, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

    1 media

    Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (2e étage) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 3, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

    Date

    1847

    Cote

    1FI/198

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7
    Plan d'ETAMPES. - Localisation de la gare voyageurs, des églises, du tribunal, de la mairie, des abattoirs, [s.l.n.d.]. Ech. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 0,69 x 0,79.

    1 media

    Plan d'ETAMPES. - Localisation de la gare voyageurs, des églises, du tribunal, de la mairie, des abattoirs, [s.l.n.d.]. Ech. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 0,69 x 0,79.

    Date

    s.d

    Cote

    1FI/294

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Plan d'ETAMPES. - Localisation de la gare voyageurs,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8
    Plan général du tribunal, des deux gendarmeries et de la prison d'ETAMPES dressé par l'architecte LETARVENIER, 1888. Sans éch. N et B. Dim. 0,64 x 0,39.

    1 media

    Plan général du tribunal, des deux gendarmeries et de la prison d'ETAMPES dressé par l'architecte LETARVENIER, 1888. Sans éch. N et B. Dim. 0,64 x 0,39.

    Date

    1888

    Cote

    1FI/577

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Plan général du tribunal, des deux gendarmeries et...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9
    Le tribunal et les gendarmeries d'ETAMPES dressé par l'architecte ANJUBERT, 1889. Ech. 0, 01/pm. Calque. N et B. Dim. 0,60 x 0,72.

    1 media

    Le tribunal et les gendarmeries d'ETAMPES dressé par l'architecte ANJUBERT, 1889. Ech. 0, 01/pm. Calque. N et B. Dim. 0,60 x 0,72.

    Date

    1889

    Cote

    1FI/578

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Le tribunal et les gendarmeries d'ETAMPES dressé par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Le Dénonciateur et le Suspect. Les Français sous la Révolution"". H. BARON prinx., L. MASSARD sc., Dim. 16 x 11 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/65

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Le Dénonciateur et le Suspect. Les Français sous la...
  11. Résultat n°11

    L'Accusateur public. Les Français sous la Révolution"". H. BARON prinx., L. MASSARD sc., Dim. 16 x 11 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/67

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • L'Accusateur public. Les Français sous la Révolution""....
  12. Résultat n°12

    FOUQUIER TINVILLE"". A. LACAUCHIE del., FLORENSA sc., Dim. 16 x 11 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/68

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • FOUQUIER TINVILLE"". A. LACAUCHIE del., FLORENSA sc.,...
  13. Résultat n°13

    Ane Qin FOUQUIER TINVILLE"". Représentation en couleurs, Dim. 16 x 9 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/69

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Ane Qin FOUQUIER TINVILLE"". Représentation en couleurs,...
  14. Résultat n°14

    FOUQUIER TINVILLE"". D'après H. BARON, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. XVI, p. 275, Dim. 17 x 12 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/70

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • FOUQUIER TINVILLE"". D'après H. BARON, Typ. H. PLON,...
  15. Résultat n°15
    MEROBERT.- Vente par suite de surenchère du sixième, d'une maison avec dépendances et jardin, 11 mai 1894.

    1 media

    MEROBERT.- Vente par suite de surenchère du sixième, d'une maison avec dépendances et jardin, 11 mai 1894.

    Date

    1894

    Cote

    18FI/957

    • Contexte : AFFICHES

    • MEROBERT.- Vente par suite de surenchère du sixième,...
  16. Résultat n°16
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur les conditions de vote pour les élections aux tribunaux paritaires de baux ruraux, 2 octobre 1954.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur les conditions de vote pour les élections aux tribunaux paritaires de baux ruraux, 2 octobre 1954.

    Date

    1954

    Cote

    18FI/1473

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
  17. Résultat n°17
    MONTLHERY. - Arrêt de la Cour de Parlement, pour l'administration et Gouvernement de l'Hôtel-Dieu de la Ville de Montlhéry (1762).

    1 media

    MONTLHERY. - Arrêt de la Cour de Parlement, pour l'administration et Gouvernement de l'Hôtel-Dieu de la Ville de Montlhéry (1762).

    Date

    1762

    Cote

    18FI/3966

    • Contexte : AFFICHES

    • MONTLHERY. - Arrêt de la Cour de Parlement, pour l'administration...
  18. Résultat n°18
    EVRY. - La préfecture, le tribunal et le commissariat (s. d.).

    1 media

    EVRY. - La préfecture, le tribunal et le commissariat (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/1096

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EVRY. - La préfecture, le tribunal et le commissariat...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  19. Résultat n°19
    EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture et le bassin, vue depuis la rue Desmazières (s. d.).

    1 media

    EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture et le bassin, vue depuis la rue Desmazières (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/1102

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EVRY. - La cité administrative, avant la construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20
    EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture et le bassin, vue depuis la rue Desmazières (s. d.).

    1 media

    EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture et le bassin, vue depuis la rue Desmazières (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/1103

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EVRY. - La cité administrative, avant la construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  21. Résultat n°21
    EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture et le parking intérieur (s. d.).

    1 media

    EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture et le parking intérieur (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/1104

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EVRY. - La cité administrative, avant la construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  22. Résultat n°22
    EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture, vue depuis la rue Desmazières (s. d.).

    1 media

    EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture, vue depuis la rue Desmazières (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/1105

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EVRY. - La cité administrative, avant la construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  23. Résultat n°23
    EVRY. - La cité administrative : la rue Desmazières et le Tribunal (s. d.).

    1 media

    EVRY. - La cité administrative : la rue Desmazières et le Tribunal (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/1107

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EVRY. - La cité administrative : la rue Desmazières...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  24. Résultat n°24

    EVRY. - La cité administrative, avant la construction : l'allée reliant la rue Desmazières au boulevard de France (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/1108

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EVRY. - La cité administrative, avant la construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  25. Résultat n°25

    EVRY. - La cité administrative, avant la construction : l'allée reliant la rue Desmazières au boulevard de France (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/1109

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EVRY. - La cité administrative, avant la construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  26. Résultat n°26
    EVRY. - La cité administrative, avant la construction : la préfecture, le tribunal et le parking intérieur (s. d.).

    1 media

    EVRY. - La cité administrative, avant la construction : la préfecture, le tribunal et le parking intérieur (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/1110

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EVRY. - La cité administrative, avant la construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  27. Résultat n°27

    EVRY. - La cité administrative, avant la construction : la préfecture, le tribunal et le parking intérieur (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/1111

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EVRY. - La cité administrative, avant la construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  28. Résultat n°28
    EVRY. - Vue aérienne. La cité administrative : la rue Desmazières, le Tribunal, l'Assemblée départementale (novembre 1977).

    1 media

    EVRY. - Vue aérienne. La cité administrative : la rue Desmazières, le Tribunal, l'Assemblée départementale (novembre 1977).

    Date

    1977

    Cote

    48FI/1116

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EVRY. - Vue aérienne. La cité administrative : la rue...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  29. Résultat n°29

    EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : la Préfecture, le Tribunal et le parking intérieur (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/1120

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EVRY. - La cité administrative, avant la construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  30. Résultat n°30

    EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : l'allée reliant la rue Desmazières au boulevard de France (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/1121

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EVRY. - La cité administrative, avant la construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  31. Résultat n°31

    EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : l'allée reliant la rue Desmazières au boulevard de France (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/1122

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EVRY. - La cité administrative, avant la construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  32. Résultat n°32

    CORBEIL-ESSONNES.- Place Salvandry. Tribunal de CORBEIL, procès CRUZE : la foule attend à l'extérieur du Tribunal, [1970], N et B.

    Date

    1970

    Cote

    59FI/504, 58J/504 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Place Salvandry. Tribunal de CORBEIL,...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  33. Résultat n°33

    CORBEIL-ESSONNES.- Place Salvandry. Tribunal de CORBEIL, procès CRUZE : M. Pierre JUQUIN, [1970], N et B.

    Date

    1970

    Cote

    59FI/505, 58J/505 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Place Salvandry. Tribunal de CORBEIL,...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  34. Résultat n°34

    CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de CORBEIL. Intérieur d'une salle : groupe de personnes attendant assises, [1970], N et B.

    Date

    1970

    Cote

    59FI/507, 58J/507 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de CORBEIL. Intérieur d'une...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  35. Résultat n°35

    Barreau de Corbeil-Essonnes, année judiciaire 1957-1958

    Date

    1958

    Cote

    GBR/2114

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Barreau de Corbeil-Essonnes, année judiciaire 1957-1958
  36. Résultat n°36

    Petite histoire de Longpont.

    Auteur

    LIOT, Bernard

    Date

    1985

    Cote

    GBR/3322

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Petite histoire de Longpont.
  37. Résultat n°37

    Bienvenue à la DDPJJ 91

    Date

    2009

    Cote

    GBR/3698

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Bienvenue à la DDPJJ 91
  38. Résultat n°38

    La justice en ses temples : regards sur l'architecture judiciaire en France / préface de Robert Badinter

    Date

    1992

    Cote

    INFOLIO/207

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • La justice en ses temples : regards sur l'architecture...
  39. Résultat n°39

    Réforme judiciaire de 1953

    Date

    1953

    Cote

    INOCTAVO/694

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Réforme judiciaire de 1953
  40. Résultat n°40

    Le parlement de Paris de Philippe de Bel à Charles VII (1314-1422), son organisation

    Auteur

    AUBERT, Félix

    Date

    s.d.

    Cote

    INOCTAVO/1298

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le parlement de Paris de Philippe de Bel à Charles...
  41. Résultat n°41

    Justice administrative et justice déléguée au XVIIIème siècle : l'exemple des commissions extraordinaires de jugement à la suite du Conseil

    Auteur

    PHYTILIS, Jacques

    Date

    1977

    Cote

    INOCTAVO/1561

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Justice administrative et justice déléguée au XVIIIème...
  42. Résultat n°42

    La justice révolutionnaire : chronique de la Terreur. Préface de Pierre Chaunu

    Auteur

    FAYARD, Jean-François

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/2332

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La justice révolutionnaire : chronique de la Terreur....
  43. Résultat n°43

    Institutions judiciaires

    Auteur

    RASSAT, Michèle-Laure

    Date

    1993

    Cote

    INOCTAVO/3124

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Institutions judiciaires
  44. Résultat n°44

    Histoire romaine

    Auteur

    MARTIN, Jean-Pierre

    Date

    2001

    Cote

    INOCTAVO/3242

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Histoire romaine
  45. Résultat n°45

    Thésaurus d'histoire médiévale - documents diplomatiques et judiciaires

    Auteur

    CENTRE D ETUDE D HISTOIRE JURIDIQUE

    Date

    1983

    Cote

    INOCTAVO/3459

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Thésaurus d'histoire médiévale - documents diplomatiques...
  46. Résultat n°46

    Dictionnaire des communes administratif et militaire France et départements français d'outre-mer

    Date

    1969

    Cote

    INOCTAVO/3732

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Dictionnaire des communes administratif et militaire...
  47. Résultat n°47

    La Révolution française face au système judiciaire d'Ancien Régime

    Auteur

    LAFON, Jacqueline-Lucienne

    Date

    2001

    Cote

    INOCTAVO/3753

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La Révolution française face au système judiciaire...
  48. Résultat n°48

    Les témoins devant la justice, une histoire des statuts et des comportements

    Auteur

    GARNOT, Benoît

    Date

    2003

    Cote

    INOCTAVO/3899

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les témoins devant la justice, une histoire des statuts...
  49. Résultat n°49

    Procès de condamnation de Jeanne d'Arc

    Date

    1971

    Cote

    INOCTAVO/4001

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Procès de condamnation de Jeanne d'Arc
  50. Résultat n°50

    La Justice en Deux-Sèvres, du Moyen Age à 1958

    Date

    2008

    Cote

    INOCTAVO/4371

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La Justice en Deux-Sèvres, du Moyen Age à 1958
  51. Résultat n°51

    Guide de recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime

    Auteur

    ANTOINE, Michel

    Date

    1958

    Cote

    INQUARTO/121

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Guide de recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien...
  52. Résultat n°52

    Recueil général des lois et arrêts, en matière civile, criminelle, administrative et de droit public, fondé par J.B. Sirey, rédigé depuis 1831 par L.M. Devilleneuve et A.A. Carette

    Auteur

    SIREY, J.B

    Date

    1856

    Cote

    INQUARTO/355

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Recueil général des lois et arrêts, en matière civile,...
  53. Résultat n°53

    L'ordinateur en révolution : vocabulaire de traitement des fonds judiciaires révolutionnaires

    Date

    1989

    Cote

    INQUARTO/1759

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • L'ordinateur en révolution : vocabulaire de traitement...
  54. Résultat n°54

    Histoire des institutions publiques depuis la Révolution française : administration, justice, finances

    Auteur

    SAUTEL, Gérard

    Date

    1985

    Cote

    INSEIZE/904

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Histoire des institutions publiques depuis la Révolution...
  55. Résultat n°55

    Annuaire des cours d'appel de Paris et de Versailles et des tribunaux de leur ressort : 1989

    Date

    1989

    Cote

    INSEIZE/927

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Annuaire des cours d'appel de Paris et de Versailles...
  56. Résultat n°56

    Justice et société en France aux XVIe, XVIIe et XVIIIe siècles

    Auteur

    GARNOT, Benoît

    Date

    2000

    Cote

    INSEIZE/1008

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Justice et société en France aux XVIe, XVIIe et XVIIIe...
  57. Résultat n°57

    La justice dans le Bas-Limousin et en Corrèze, des temps féodaux à l'affaire du Corbeau. Catalogue de l'exposition

    Date

    2005

    Cote

    INSEIZE/1345

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • La justice dans le Bas-Limousin et en Corrèze, des...
  58. Résultat n°58

    Archives civiles séries B (suite), C, D, E, F : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Aisne antérieures à 1790

    Auteur

    MATTON, Auguste

    Date

    1878

    Cote

    INV/6

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles séries B (suite), C, D, E, F : Inventaire...
  59. Résultat n°59

    Série L : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Allier postérieures à 1790 - Tome 3

    Auteur

    FAZY, Max

    Date

    1938

    Cote

    INV/20/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série L : Inventaire sommaire des Archives Départementales...
  60. Résultat n°60

    Répertoire numérique de la série L : Fonds administratifs (supplément) et fonds judiciaires de la période révolutionnaire

    Auteur

    COLLIER, Chantal

    Date

    1978

    Cote

    INV/23

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Fonds administratifs...
  61. Résultat n°61

    Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1940

    Auteur

    RIVIERE, Michel

    Date

    1980

    Cote

    INV/73

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1940
  62. Résultat n°62

    Répertoire numérique de la série U : Justice

    Auteur

    GILLIER, Marie-josèphe

    Date

    1961

    Cote

    INV/79

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série U : Justice
  63. Résultat n°63

    Répertoire numérique de la série B : Tribunal de la Monnaie d'Aix

    Auteur

    BUSQUET, Raoul

    Date

    1931

    Cote

    INV/109

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série B : Tribunal de la...
  64. Résultat n°64

    Répertoire numérique de la série L : Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire - 1789 - an VIII

    Auteur

    BUSQUET, Raoul

    Date

    1952

    Cote

    INV/117

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Administrations...
  65. Résultat n°65

    Répertoire numérique détaillé : Série U (Justice) : Sous-série 2 U : Tribunal d'appel, tribunal criminel : Cour d'appel de Bourges et Cour d'assises du Cher : an VIII - 1940

    Auteur

    JENN, Françoise

    Date

    1983

    Cote

    INV/188

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé : Série U (Justice) :...
  66. Résultat n°66

    Répertoire numérique de la série U : Justice

    Auteur

    SOUCHAL, Geneviève

    Date

    1955

    Cote

    INV/205

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série U : Justice
  67. Résultat n°67

    Répertoire numérique de la série L : Période révolutionnaire

    Auteur

    TOURANJON, André

    Date

    1912

    Cote

    INV/209

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Période révolutionnaire
  68. Résultat n°68

    Répertoire numérique de la série L : Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire : 1790 - an VIII

    Auteur

    BECQUART, Noël

    Date

    1965

    Cote

    INV/256

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Administrations...
  69. Résultat n°69

    Période révolutionnaire (1789-1800) : Répertoire numérique de la série L : Administration 1789-1800

    Auteur

    PIGALLET, Maurice

    Date

    1912

    Cote

    INV/273

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Période révolutionnaire (1789-1800) : Répertoire numérique...
  70. Résultat n°70

    Répertoire numérique de la série U : Justice

    Auteur

    PIGALLET, Maurice

    Date

    1911

    Cote

    INV/276

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série U : Justice
  71. Résultat n°71

    Répertoire numérique de la série L : Documents de la période révolutionnaire de 1790 à l'an VIII : avec Etats complémentaires

    Auteur

    FONT-REAULX (DE), Jacques

    Date

    1936

    Cote

    INV/286

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Documents de la...
  72. Résultat n°72

    Répertoire numérique de la série L : Documents de la période révolutionnaire de 1790 à l'an VIII

    Auteur

    BAUDOT, Marcel

    Date

    1931

    Cote

    INV/293

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Documents de la...
  73. Résultat n°73

    Répertoire numérique de la série L : Documents administratifs et judiciaires de la période révolutionnaire, 1790 - an VIII avec une carte

    Auteur

    WAQUET, Henri

    Date

    1941

    Cote

    INV/304

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Documents administratifs...
  74. Résultat n°74

    Série L : Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire 1789 - an VIII : Répertoire numérique des Archives Départementales

    Auteur

    GOURON, Marcel

    Date

    1953

    Cote

    INV/317

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série L : Administrations et tribunaux de l'époque...
  75. Résultat n°75

    Archives de la période révolutionnaire : Répertoire numérique de la série L. Bibliographie de Michèle RAUZIER - Tome I : Administrations du département et des districts : 1790 - an VIII. -

    Auteur

    JOUVE, Pierre

    Date

    1984

    Cote

    INV/368/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives de la période révolutionnaire : Répertoire...
  76. Résultat n°76

    Archives de la période révolutionnaire : Répertoire numérique de la série L- Tome II : Municipalités de cantons, sociétés populaires, comités de surveillance, fonds judiciaires : 1790 - an VIII.

    Auteur

    JOUVE, Pierre

    Date

    1986

    Cote

    INV/368/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives de la période révolutionnaire : Répertoire...
  77. Résultat n°77

    Répertoire numérique de la série F : Fonds divers et documentation régionale

    Auteur

    BOURDE DE LA ROGERIE, Henri

    Date

    1949

    Cote

    INV/378

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série F : Fonds divers et...
  78. Résultat n°78

    Série L : Documents de la période révolutionnaire : Inventaire sommaire des Archives Départementales – III Directoire du département (fin et supplément)

    Auteur

    PRUDHOMME, Auguste

    Date

    1977

    Cote

    INV/400/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série L : Documents de la période révolutionnaire :...
  79. Résultat n°79

    Répertoire numérique de la série L

    Auteur

    MANGIN, Joseph

    Date

    1946

    Cote

    INV/424

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L
  80. Résultat n°80

    Répertoire numérique de la série U : Justice : Période postérieure à 1790

    Auteur

    GOURON, Marcel

    Date

    1935

    Cote

    INV/429

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série U : Justice : Période...