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815 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Plan d'ETAMPES. - Localisation de la gare voyageurs, des églises, du tribunal, de la mairie, des abattoirs, [s.l.n.d.]. Ech. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 0,69 x 0,79.

1 media

Plan d'ETAMPES. - Localisation de la gare voyageurs, des églises, du tribunal, de la mairie, des abattoirs, [s.l.n.d.]. Ech. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 0,69 x 0,79.

Date

s.d

Cote

1FI/294

Résultat n°2

L'impossible canal de l'Essonne

Date

2009

Cote

JAL7/452/3335/1

Résultat n°3

Bienvenue à la DDPJJ 91

Date

2009

Cote

GBR/3698

Résultat n°4

Des juges pour la paix des cantons

Date

2009

Cote

JAL7/450/3347/1

Résultat n°5

Portrait : Jean-Jacques Guyenot de Chateaubourg, 1745-1824, concessionnaire du canal de l'Essonne

Date

2009

Cote

PER860/1/28/5

Résultat n°6

Expositions : D'encre et d'eau, les projets du canal de l'Essonne

Date

2009

Cote

PER860/1/28/3

Résultat n°7

Histoires d'eau

Date

2009

Cote

PER860/1/28/1

Résultat n°8

Paléographie, l'histoire de nos écrits, le mot de l'historien : le droit de bris ou d'épave

Date

2009

Cote

PER860/1/28/2

Résultat n°9

Patrimoine local : Jean-Baptiste Mauzaisse, 1784-1844, peintre oublié, artiste mémorable

Date

2009

Cote

PER860/1/28/4

Résultat n°10

La Justice en questions : justice, juges et justiciables (Bas-Limousin, Corrèze). Recueil de conférences historiques

Date

2008

Cote

PBR/2547

Résultat n°11

Proposition d'organisation de l'ESSONNE en cas de pandémie grippale (2007). Hébergement d'urgence. - Dispositif d'hébergement Etat dans l'ESSONNE, dispositif pour accueillir 250 sans-abri à l'hôpital de Perray-Vaucluse (EPINAY-SUR-ORGE), comptes-rendus de réunions sur la mise en oeuvre en ESSONNE des mesures en faveur des sans-abri (2007). Hôpital de Perray-Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE. - Présentation de l'hôpital, historique, plans, projets sur le devenir de l'hôpital (2007), signature du bail emphytéotique hospitalier (juillet 2006). Indemnisations de la sécheresse de 2003. - Point sur l'indemnisation des victimes de dégâts aux bâtiments causés par la sécheresse, analyse des recours des particuliers, tableaux sur les indemnisations, correspondance avec les particuliers : notes, plans, coupures de presse (2006-2007). Inspection Académique. - Proposition de mesures de carte scolaire pour la rentrée 2007 ; notes sur la carte scolaire, sur le financement des écoles privées (2007). Institut National de la statistique et des études économiques (INSEE). - Tableau du recensement des communes les plus importantes d'Ile-de-France (2007). Justice. - Plaquette sur le Tribunal de Grande Instance (TGI) d'EVRY (2006), sur l'activité du tribunal de Grande Instance et d'Instance d'EVRY, 21 pages, 2006 et 2007, réforme de la carte judiciaire : projet de fermeture du Conseil des Prud'hommes d'ÉTAMPES (2008).

Date

2003-2008

Cote

1957W/12

Résultat n°12

La Justice en Deux-Sèvres, du Moyen Age à 1958

Date

2008

Cote

INOCTAVO/4371

Résultat n°13

Les Fiches de la justice : l'organisation des juridictions françaises

Date

2008

Cote

PBR/2544

Résultat n°14

La justice dans l'Ain de 1800 à 1958. Répertoire numérique détaillé de la série U

Date

2007

Cote

INV/2234

Résultat n°15

La justice dans le Bas-Limousin et en Corrèze, des temps féodaux à l'affaire du Corbeau. Catalogue de l'exposition

Date

2005

Cote

INSEIZE/1345

Résultat n°16

De la justice de la Nation à la justice de la République (1789-1940). Guide des fonds judiciaires conservés au Centre Historique des Archives Nationales

Date

2004

Cote

INV/2083

Résultat n°17

Pour vous la justice avance !.

Date

2004

Cote

PBR/2546

Résultat n°18

Justice et justiciables en Bas-Berry sous l'ancien régime, sous-série 1 B, Bailliage de Châteauroux, répertoire numérique détaillé établi en 1937 par René LACOUR, archiviste de l'Indre

Date

2003

Cote

INV/2061

Résultat n°19

Extraits et procédures judiciaires (Ancien Régime et Révolution). Répertoire de la série U

Date

2003

Cote

INV/2038

Résultat n°20

Les témoins devant la justice, une histoire des statuts et des comportements

Date

2003

Cote

INOCTAVO/3899