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2 178 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N° 109/20 à 128/39.
Cote
1201W/8
 Date- Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1201W Commission départementale : dossiers des délibérations...

  • 1980.
  • 17 avril 1980.
  • N° 109/20 à 128/39.
Résultat n°2

2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A à 97-2-42-A).

Cote
1705W/101
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A...
Résultat n°3

Deuxième et troisième commission, rapports n°2.01 à 2.02 ; 3.01 à 3.17.
Cote
1059W/3
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport, délibération

  • Contexte : 1059W Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du...

  • Assemblée départementale (AD).
  • 1977.
  • Première session ordinaire.
  • Rapports.
  • Deuxième et troisième commission, rapports n°2.01 à...
Résultat n°4

N°2010-SPLC-006 au 2010-SPLC-010.
Cote
3197W/364
 Date
2010
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2010.
  • 8 mars 2010.
  • N°2010-SPLC-006 au 2010-SPLC-010.
Résultat n°5

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.
Cote
3307W/33
 Date
2016
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-AUBIN, BURES-SUR-YVETTE, LINAS, CHAMPLAN, EGLY, GOMETZ-LE-CHATEL, VAUGRIGNEUSE, FORGES-LES-BAINS, BREUX-JOUY, SAULX-LES-CHARTREUX, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, BROUY, SAINT-ESCOBILLE, MONNERVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, VIDELLES, VALPUISEAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...
Résultat n°6

Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.
Cote
1112W/25
 Date
1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports...

  • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
  • Commission départementale.
  • Rapports et délibérations.
  • 11 octobre 1979.
  • Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.
Résultat n°7

N°2013-ATDE-069 au 2013-ATDE-073 ; n°2013-CULT-029 au 2013-CULT-037 ; n°2013-DEPL-033 au 2013-DEPL-053.
Cote
3197W/495
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2013.
  • 16 septembre 2013.
  • N°2013-ATDE-069 au 2013-ATDE-073 ; n°2013-CULT-029...
Résultat n°8

N°2013-ACSO-073 au 2013-ACSO-077 ; n°2013-ATDE-106 au 2013-ATDE-117 ; n°2013-DEPL-065 ; n°2013-EDUC-050 au 2013-EDUC-051.
Cote
3197W/508
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2013.
  • 16 décembre 2013.
  • N°2013-ACSO-073 au 2013-ACSO-077 ; n°2013-ATDE-106...
Résultat n°9

Quatrième et cinquième commission : vœux, réponses aux vœux des 5 commissions.
Cote
1004W/60
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...

  • Assemblée départementale (AD).
  • 1976 ; 24 février 1977.
  • Deuxième session ordinaire.
  • Voeux et motions.
  • Vœux adoptés.
  • Quatrième et cinquième commission : vœux, réponses...
Résultat n°10

21 novembre 2011 : n° 2011-01-0025 à 2011-01-0027; 2011-02-0015 à 2011-02-0016; 2011-03-0013; 2011-04-0042 à 2011-04-0045; motions :n° M-2011-SP-06; M-2011-01-02; M-2011-04-05.
Cote
3013W/150
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération, motion, rapport

  • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

  • 2011.
  • 21 novembre 2011 : n° 2011-01-0025 à 2011-01-0027;...
Résultat n°11

N°2010-INSO-182 au 2010-INSO-202 ; n°2010-MOYE-054 au 2010-MOYE-059.
Cote
3197W/396
 Date
2010
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2010.
  • 29 novembre 2010.
  • N°2010-INSO-182 au 2010-INSO-202 ; n°2010-MOYE-054...
Résultat n°12

N°2011-SPLC-055 (2ème partie) au 2011-SPLC-059.
Cote
3197W/440
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2011.
  • 28 novembre 2011.
  • N°2011-SPLC-055 (2ème partie) au 2011-SPLC-059.
Résultat n°13

Juin 1999.
Cote
1665W/40
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 1999.
  • Juin 1999.
Résultat n°14

1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/27
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations,...
Résultat n°15

Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.
Cote
3307W/36
 Date
2017
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ITTEVILLE, CHAMPCUEIL, CHALOU-MOULINEUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, VIDELLES, VAYRES-SUR-ESSONNE, CHEVANNES, CORBREUSE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier...
Résultat n°16

5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01 à 94-5-16).

Cote
1705W/62
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01...
Résultat n°17

N°2010-EDUC-025 au 2010-EDUC-026 ; n°2010-ENVT-042 au 2010-ENVT-048 ; n°2010-INSO-117 au 2010-INSO-130.
Cote
3197W/384
 Date
2010
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2010.
  • 20 septembre 2010.
  • N°2010-EDUC-025 au 2010-EDUC-026 ; n°2010-ENVT-042...
Résultat n°18

N° 2011-04-0001 à 2011-04-0013.
Cote
3013W/142
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération, motion, rapport

  • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

  • 2011.
  • 7 février 2011.
  • N° 2011-04-0001 à 2011-04-0013.
Résultat n°19

1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/12
 Date
1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations,...
Résultat n°20

1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/90
 Date
1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations,...