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241 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Violation du droit de la commande publique par le SIOM de la Vallée de Chevreuse : ordonnance du tribunal administratif de VERSAILLES (Yvelines) (2006). Syndicat intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères (SIREDOM) contre la société d'économie mixte d'actions pour la revalorisation des déchets et des énergies locales (SEMARDEL) : la SEMARDEL est accusée de délit de favoritisme, elle gère l'écosite de VERT-LE-GRAND. Situation de la SEMARDEL et de ses filiales (2006), rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de la SEMARDEL (2007). Société ATOS ORIGIN à ORMOY contre la société SMF. - Les salariés de la société ATOS ORIGIN seraient exposés à des produits cancérigènes émanant de polluants qui seraient émis par l'activité du prétraitement des eaux hydrocarburées exercée par la société SMF (Société Mignon et Fils) (2007). Sous-préfecture d'ÉTAMPES. - Comptes-rendus hebdomadaires de la sous-préfecture sur les évènements marquants dans la circonscription (2007-2008). Sous-préfecture de PALAISEAU. - Projet de reconstruction de la sous-préfecture de PALAISEAU : notes, plans, coupures de presse (2007-2008). Solidarité et renouvellement urbain, article 55 (SRU). - tableaux sur la réalisation de logements sociaux, 78 communes essonniennes étant concernées, bilan de la réalisation des objectifs fixés pour 2005-2007, bilan 2006 du constat de carence.

Date

2005-2008

Cote

1957W/17

Résultat n°2

Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

Date

1997

Cote

1950W/14

Résultat n°3

Environnement. Centre d'incinération et de traitement des déchets de VERT-LE-GRAND, perspectives de fonctionnement : rapport de la mission d'expertise économique et financière des ministères de l'économie et des finances et de logement, annexes (1998 - 1999), compte-rendu de la réunion avec la SEMARDEL et le SIREDOM (2002). Plan d'expostion au bruit d'ORLY, cartographie des communes impactées par le projet de plan d'exposition au bruit d'ORLY réalisé par la DDE (2005), comptes-rendus de réunions sur la révision du plan (2006), impacts sur les capacités d'urbanisation et de renouvellement urbain et sur la révision du plan d'exposition au bruit de l'aéroport d'ORLY (2005). Demande d'audience de M. Brossard, président d'Essonne nature environnement, auprès du préfet pour plusieurs sujets : centre de stockage des déchets du Braseux à VERT-LE-GRAND, plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés, pôle logistique d'ETRECHY ; mise en place de dispositifs de traitement ; implantation de structures : correspondance, rapports de présentation, plans (1999 - 2002). Santé. - Association française contre les myopathies [AFM], siège social à EVRY ; rencontre avec le préfet Pierre Mutz le 4 décembre 1996 : dossier sur le Téléthon de 1996, projet Génopole EVRY (1996), rapport annuel de l'AFM (1997), courrier du ministre de la recherche concernant la décision de la création du Génopole d'EVRY (1997).

Date

1996-2006

Cote

1883W/19

Résultat n°4

Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement de PALAISEAU. Proposition d'aménagement pour le plateau de SACLAY : rapport de M. Duby (1999). Territoire prioritaire de MASSY-SACLAY-ORLY : compte-rendu de la réunion du 16 juillet 2001. Problématique du logement : compte-rendu de la réunion du 11 décembre 2001. Projet de territoire du plateau de MASSY-SACLAY et de la zone de Courtaboeuf : comptes-rendus des réunions du comité de pilotage (2001 - 2002). Projet définitif intitulé ""Développement économique du centre d'envergure européenne de MASSY-SACLAY"" élaboré par M. Baratin, ingénieur en chef des mines (2002). Plaquette de présentation intitulée ""Le territoire du point de vue de la société civile"" (2002). Centre d'envergure européenne de MASSY-SACLAY-ORLY-Courtaboeuf, développement et aménagement durable : 1er et 2e rapports d'étape réalisés par M. Masnou, ingénieur général des Ponts-et-Chaussées, annexes du projet préparatoire et du projet définitif (2001). Documentation (2002).

Date

2001-2004

Cote

1883W/15

Résultat n°5

Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement de PALAISEAU. Projet de création d'une communauté de communes autour du canton de MONTLHERY, problématique de la pertinence du périmètre de la communauté à créer ; opposition de plusieurs communes au projet : correspondance, comptes-rendus de réunions, étude sur l'impact financier lié à la création d'une communauté de communes [réalisée par le cabinet Klopfer], délibérations, tableaux, fiches, pétition des habitants de MARCOUSSIS (2002 - 2004). Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères du Hurepoix, difficultés financières ; refus de plusieurs communes adhérentes de voter le budget de l'année 2003 ; saisine du préfet et de la chambre régionale des comptes par le maire de LIMOURS-EN-HUREPOIX [précédent du SYMIRIS pour des communes voisines d'Eure-et-Loir] ; démission du président du SICTOM du Hurepoix : correspondance, rapport, avis de la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France (2002). Projets concernant les communes des plateaux de SACLAY et de Courtaboeuf, des vallées de la Bièvre et de l'Yvette et de l'Arpajonnais, détermination des différents périmètres : notes, correspondance du préfet, du sous-préfet, des maires concernés, voeux de principe des conseils municipaux, arrêtés de retraits, correspondance au ministre délégué aux libertés locales (2001 - 2003). Communauté d'agglomérations du plateau de SACLAY, examen de l'intégration des communes de VILLEBON-SUR-YVETTE et de GOMETZ-LE-CHATEL dans la communauté d'agglomérations : correspondance du préfet et du sous-préfet, entre les élus locaux (2003). Arrêté interpréfectoral du 23 octobre 2002 portant création de la communauté d'agglomérations des Hauts de Bièvres. Groupe technique informel du centre d'envergure européenne de MASSY-SACLAY : rapport d'étape (2002).

Date

2001-2004

Cote

1883W/14

Résultat n°6

Etudes d'infrastructures pour le chauffage collectif et les ordures ménagères : correspondance, note sur le chauffage collectif, dossier technique d'installation, plans, demande de branchement, projet, projet de convention, bordereau d'envoi, rapport préliminaire sur l'industrialisation et ses conséquences sur l'aménagement des villes, dépliants, invitation au colloque du Xème anniversaire de Bethure, livrets de présentation, plan de rapport sur les problèmes de protection de l'environnement posés par l'implantation d'industries, documentation, références, contrats, chauffage urbain pour la ville nouvelle, convention.

Date

1969-1972

Cote

1776W/342

Résultat n°7

Chauffage urbain : correspondance, plans, programme de raccordement, concession de chauffage collectif, concours de chauffage collectif, étude complémentaire sur la comparaison économique des différentes solutions (1970 - 1973). Ordures ménagères : étude comparative de différents schémas de collecte (1970)

Date

1970-1973

Cote

1776W/272

Résultat n°8

Environnement : compte-rendu de réunion, correspondance, dépliant, notes, rapport sur l'utilisation des décharges controlées à des fins d'aménagement, le choix d'un mode d'organisation pour la collecte et le traitement des résidus urbains dans les villes nouvelles, groupe sectoriel sur l'environnement urbain et l'utilisation des sols, documents de travail, les politiques gouvernementales en matière de circulation des piétons, inventaire des décharges de terre en Région parisienne, rapport sur la mise en oeuvre d'une politique de l'environnement.

Date

1970-1973

Cote

1776W/214

Résultat n°9

Dossier sur la mission de conseil technique confiée à la société Gruen International concernant le centre de la ville nouvelle d'EVRY (1969) ; contrat avec la société Guislain-Le van Kim leur confiant le projet du centre commercial de COURCOURONNES (1972), contrat d'étude avec la société Beture pour le traitement et la collecte des ordures ménagères sur la ville nouvelle (1968 - 1972).

Date

1968-1972

Cote

1776W/40

Résultat n°10

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

1996

Cote

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

Résultat n°11

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

1996

Cote

1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

Résultat n°12

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°2.

Date

1996

Cote

1737W/8, 31 - Num - 384 - Copie de sécurité 1737W8-01 ~Durée : 01:18:03 - 2007 - 2007 - 31Num/384 (Cote de substitution)

Résultat n°13

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1.

Date

1996

Cote

1737W/7, 31 - Num - 378 - Copie de sécurité 1737W7-01 ~Durée : 01:18:42 - 2007 - 2007 - 31Num/378 (Cote de substitution)

Résultat n°14

Etude des besoins de logement. - Situation des financements en prêts (PLA) en Essonne ; banques de données urbaines ; fichiers (SIROCO, taxe d'habitation, propriétaires, propriétés bâties, tableau de bord communal, recensement à l'îlot communal, donnée DRE) ; groupe d'étude et de programmation (octobre 1980) ; étude sur les besoins de logement ; groupe d'étude et de recherche en urbanisme ; dossier institut de management public ; études de marchés ; devis ; acte d'engagement ; programme étude ; étude élimination des ordures ménagères en Essonne ; rapport du président du conseil général ; rapport de synthèse (première phase) livre blanc de l'Essonne ; compte rendu de réunion, note. Documents de référence généraux pour étude sur besoins en logements. Dossier programme local de l'habitat.

Date

1978-1983

Cote

1683W/22

Résultat n°15

Installations classées. - Plaintes : MENNECY ; MAISSE : fermetures de décharges brutes, plan de gestion des déchets ménagers des Hauts de Seine, élaboration du contrat de plan ; ANGERVILLE : accident, produits chimiques, qualité des eaux de baignade, remblaiement du marais des Rayères à ORMOY.

Date

1983-1998

Cote

1540W/71

Résultat n°16

FLEURY-MEROGIS. - Maison de retraite, construction : dossier administratif, correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1986). LISSES. - Quartier de la Ferme de Place, construction d'un passage inférieur sous la voie S15 : dossier de consultation des entreprises (DCE) (1985). BONDOUFLE. - Parc de Saint-Eutrope, étude pour la réalisation du parc aquatique Aquacenter : correspondance, notes, pièces jointes, (1985-1986). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, étude pour l'implantation d'une usine d'incinération des ordures ménagères : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1986).

Date

1982-1986

Cote

1523W/2316

Résultat n°17

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), réunions avec la direction départementale de l'équipement (DDE) : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1996) ; dossier Ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (VNE) : dossier de rétro-projection pour présentation au conseil d'Etat (1983). VILLABE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Plaine à Robin, création : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, plans, (1978). CORBEIL-ESSONNES, LISSES, VILLABE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Cirque de l'Essonne : correspondance, notes, pièces jointes, (1972). GRIGNY. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Tuileries, création : correspondance, notes, pièces jointes, arrêtés, articles de presse, (1969-1988). VERT-LE-GRAND. - Décharge contrôlée de Braseux (carrière de Montaubert), exploitation : étude d'impact réalisée par CEL (1981).

Date

1969-1996

Cote

1523W/1758

Résultat n°18

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, étude et travaux d'aménagement pour la collecte, le stockage et le ramassage des ordures ménagères : correspondance, notes, pièces jointes, plans, plans, études, textes officiels.

Date

1973-1984

Cote

1523W/1394

Résultat n°19

VERT-LE-GRAND. - Quartier de la Butte de Braseux, étude concernant la décharge contrôlée des ordures ménagères : étude d'impact réalisée par les Carrières de l'Essonne et du Loing (CEL), étude Montaubert-Braseux, bilan et perspectives réalisée par Pascale Bouillot, (1981-1982). LISSES. - Quartier de Montblin, implantation de courts de tennis sur la propriété de M. Bernard (projet non réalisé) : permis de construire, (1981).

Date

1981-1982

Cote

1523W/899

Résultat n°20

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, assistance technique d'une usine d'incinération des ordures ménagères : contrat passé avec EDF et le Traitement industriel des résidus urbains (TIRU) (1978) ; étude sur les personnes âgées : contrat passé avec l'Age et la vie (1978) ; analyse et comparaison des charges foncières pour opérations de logements : contrat passé avec l'Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Ile-de-France (IAURIF) (1978) ; étude à l'horizon 1985 pour les prévisions des effectifs scolaires : contrat 78-144 passé avec Evry animation (1978) ; étude d'une campagne promotionnelle auprès des investisseurs industriels : contrat 85-138 passé avec Bossard consultants stratégies (1985) ; étude d'équipement géothermique : contrat 83-02 passé avec Géochaleur (1983) ; réalisation du film Nouvelles d'une ville : contrat 78-200 passé avec la Procitel (1978) ; lettres de commande (1979) ; diverses lettres de commande à Sylvain Malisan (1979) ; vente de terrains industriels et bureaux : contrat 81-240 passé avec Arthur Lloyd (1981) ; mission de gestion du relais d'entreprises : contrat 85-65 passé avec Joseph Nouvellon (1985) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), gestion et mise à jour de fichiers informatiques : contrat 78-145 passé avec les services informatiques de l'Ile-de-France (SIIF) (1978) ; prestations informatiques : contrat 78-146 passé avec la Société française d'informatique et de graphisme (SOFRIG) (1978) ; assistance au service emploi : contrat 79-02 passé avec Eric Bolze (1979). EVRY. - Quartier des Epinettes, étude sur la promenade du Grand Coquibus : contrat passé avec Desgroux-Girardin (1978) ; étude de coloration du secteur E : lettre de commande à Radmila Cuoric (1979) ; quartier d'Evry-Centre, aménagement de la station de transport urbain (TU) à l'Agora : contrat passé avec M. Le Bars (1977) ; étude des travaux d'aménagement de la zone I sud : lettre de commande à Techniroute (1979) ; quartier du Bras de Fer, contrôle technique de l'école Marco-Polo : contrat passé avec le Centre d'études et de prévention (CEP) (1979). LISSES. - Quartier du Long Rayage, construction du plateau d'éducation physique de l'école Jacques-Prévert : contrat passé avec Sylvain Malisan (1977). BONDOUFLE. - Quartier des Trois Parts, exécution d'une sculpture décorative pour l'école Saint-Exupéry : contrat 78-160 passé avec Henri Larrière (1978). FLEURY-MEROGIS, BONDOUFLE, RIS-ORANGIS. - Parc de Saint-Eutrope, divers reboisements : contrat passé avec Claude Lapoutge (1979). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, travaux de surface pour installations géothermiques : contrat 82-60 passé avec TETA (1982) ; réalisation du chauffage géothermique : contrat 81-242 passé avec le syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Evry (1981).

Date

1978-1985

Cote

1523W/380