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Sentence interdisant aux religieux de jeter par les portes et les fenêtres, des immondices [6 pages]. Nota : Constaté disparu en 2009.

HDEPOT1 F/9

1608-1771

ETAMPES Commune

minute juridictionnelle

ETRECHY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : ventes de terrains, adjudication (plan couleur), 1813-1847, 1891-1920 [1] ; action judiciaire contre l'hopital (contestation de propriété), 1868-1869 [2] ; vente d'arbres, 1856, 1888-1900 [3] ; aliénation d'immeubles provenant du legs BERCHERE, bail, 1906, 1935-1937 [4] ; travaux communaux : assurance, marché de gré à gré, cahier des charges, mandats de paiement, 1899, 1913-1930 [5] ; prairie communale : mise en valeur (plan) , tarifs des droits de pacage, 1826-1864, 1891 [6] ; puits, mare : comblement, construction, devis, an X (1801-1802), 1889-1907 [7] ; puits : acquisition de terrain, devis, mandats de paiement, 1929-1937 [8] ; lavoir, abreuvoir : construction, travaux, 1812-1816, 1824-1828 [9] ; lavoir : construction, devis, cahier des charges, travaux, 1860-1865, 1905-1913 [10] ; horloge : réparations, acquisition, 1845-1849, 1903 [11] ; divers : location de pêche, enlèvement des ordures, droit de baignade, 1873, 1926 [12].

2O/544

1801-1937

ETRECHY Commune

bail, pièce comptable, tarif

MORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Fontaine, mare, lavoir, 1802-1882 [1] ; éclairage, 1893-1938 [2] ; gaz, 1913-1936 [3] ; électricité, 1927-1929 [4] ; eau, 1931-1938 [5] ; ordures ménagères, 1938-1939 [6].

2O/942

1802-1939

MORANGIS

ARPAJON : BOURDIER, générateur de gaz acétylène, cl. 3, 1920-1942, 2 plans de situation. DAUMET, atelier de dégraissage et teinturerie, cl. 2, 1937, 1973, 3 plans de situation. LE GOUZOUGUEC, réservoir d'essence souterrain, garagiste, cl. 3, 1933-1937, 1 plan machine. LEPOIL, résevoir d'essence souterrain, cl. 3, 1939, 1 plan de situation. REGIE MUNICIPALE DE GAZ, installation d'un gazomètre, cl. 2, 1934-1942, 2 plans de situation. ROBERT (frères), fonderie de suif, cl. 2, 1882-1883, 4 plans de situation. ROBERT, fabrique d'eau de javel, cl. 2, 1804-1885. ROIDE, dépôt de goudron, fabricant de corde, cl. 2, 1930-1942, 2 plans de situation. SOCIETE DES ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES TROYENS, dépôt de liquides inflammables, cl. 3, 1927-1943, 1 plan de situation, 1 plan machine. SOCIETE SLIM, dépôt de liquide inflammable, cl. 2, 1929-1930, 1942, 2 plans de situation.TINGOU, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, cl. 3, 1931-1942, 1 plan de situation. USINE A GAZ, installation d'un 2ème gazomètre, cl. 2, 1867, 1909-1943, 5 plans de situation. COMMUNE D'ARPAJON, dépôt communal d'ordures ménagères, cl. 1, 1931-1941, 3 plans de situation.

5M/68

1804-1973

ARPAJON Commune

rapport, plan

BIEVRES. - Administration générale.- Comptabilité, 1852-1937 [1] ; dépenses, 1871-1936 [2] ; emprunts, 1879-1882, 1920-1936 [3] ; contributions de guerre, 1871-1879 [4] ; réquisitions allemandes, 1876 [5] ; arrêtés, 1848, 1873, 1938 [6] ; bureau de bienfaisance, 1873, 1879-1882 [7] ; rentes, dons et legs FAUSSET, LEFEBVRE DES NOETTES, BERLAND, PERON, 1879, 1922, 1936 [8] ; litige GODARD DE PLANCY, propriétaire du domaine de BEL-AIR relatif à la propriété d'une avenue en friche, 1807-1810 [9] ; différend avec ROLLAND relatif à la remise en état d'un mur de clôture, 1924 [10] ; procédure VERDELLES pour le curage de la rivière, procès ANNE, LOBKO, BARDET et GIOVANETTI pour constructions non autorisées à l'ABBAYES-AUX-BOIS, 1873, 1935 [11] ; affaires diverses : chômage, procuration, syndic, ordures ménagères, 1882, 1932, 1934 [12] ; marché : droits de place, résiliation de bail, 1852, 1933-1939 [13] ; pompes funèbres, 1937-1939 [14] ; personnel communal, 1876, 1916-1936 [15].

2O/90

1807-1939

BIEVRES Commune

pièce comptable, dossier de procédure

ETIOLLES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : immeubles, terrains, 1810-1923 [1] ; bâtiments communaux, 1855-1861 [2] ; eau, 1913-1938 [3] ; fontaine, lavoir, sources, 1899-1913 [4] ; matériel à incendie, 1853-1906, travaux communaux, 1852-1879 [5] ; installation d'une horloge, 1907-1910 [6] ; électricité, 1923-1924 [7] ; ordures ménagères, 1935-1936 [8].

2O/536

1810-1938

ETIOLLES

LARDY. 635. Saunier, four à chaux, classe 2, 1854, 1 plan de situation. 636. Trachet, four à chaux, chaufournier, classe 2, 1859-1860, 1 plan de situation. 637. Foucher et Doucet, gaz acétylène, marchand de vins, classe 3, 1904, 5 plans de situation. 638. Brunner et Marchand, gaz acétylène, atelier de menuiserie, classe 2, 1920-1921, 6 plans de situation. 639. Société des Silico-Calcaires, briqueterie, classe 3, 1927, 1 plan de situation. 640. Bernier, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1928, 1 plan de situation, 1 plan machine. 641. Tournet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1929-1931, 1 plan de situation, 1 plan machine. LEUVILLE-SUR-ORGE. 642. Bary et Debauge, dépôt d'hydrocarbures, usine de régération des caoutchoucs, classe 1, 1910-1922, 7 plans de situation, 1 plan machine. 643. Chalyte, tannerie, classe 2, 1915-1916, 4 plans de situation. LIMOURS-EN-HUREPOIX. 644. Rigollet, four à plâtre, marchand de bois, classe 2, 1818-1819. 645. Silvand, four à poterie, 1820-1822, 4 plans de situation. 646. Charlet, four à plâtre, restaurateur, classe 2, 1823, 1 plan de situation. 647. Barreau, four à plâtre, entrepreneur de bâtiments, classe 2, 1859, 1 plan de situation. 648. Gaget, dépôt de guano, classe 2, 1861-1862, 1 plan de situation. 649. Huvey, machine à vapeur, potier, classe 2, 1862-1863, 1 plan de situation, 1 plan machine. 650. Cabasset, gaz acétylène, restaurateur, classe 3, 1898, 2 plans de situation. 651. Lavenue, dépôt de boues et immondices, classe 1, 1898, 1 plan de situation. 652. Robuste, gaz acétylène, coiffeur, classe 3, 1898, 1 plan de situation. 653. Martin, gaz acétylène, établissement de grains et fourrages, classe 3, 1902-1903.

5M/24

1818-1931

LARDY, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

rapport, plan

ANGERVILLE : BOSC : réservoir d'essence souterrain, garagiste, cl. 3, 1924-1935, 3 plans de situation, 2 plans machine. CHARPENTIER et FRUTON, réservoir d'essence souterrain, garagistes, cl. 3, 1924-1932, 2 plans de situation, 5 plans machine. CHRISTOPHE, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, cl. 3, 1924, 1 plan de situation, 1 plan machine. DARGENT, entrepôts d'huiles et d'essences minérales, épicier, cl. 2, 1906, 2 plans de situation. DELANNE , réservoir d'essence souterrain, épicier, cl. 3, 1924, 1 plan de situation, 1 plan machine. DESMOLIN, gaz acétylène, pharmacien, cl. 3, 1903, 1 plan de situation. FOURMONT, gaz acétylène, cl. 3, 1904. IMBAULT, réservoirs d'essence souterrains, hôtelier, cl. 3, 1930, 1 plan de situation. LANGLOIS, gaz acétylène, maître d'hôtel, cl. 3, 1899-1900, 4 plans de situation. LEGUILLON, fabrique de colle forte, hongroyeur, cl. 1, 1822-1832. MENAGER, réservoirs d'essence souterrains, garagiste, cl. 3, 1931, 1 plan de situation. MEUNIER, porcherie, cl. 2, 1899-1900, 2 plans de situation. MINIER, porcherie, cl. 2, 1924, 2 plans de situation. MORILLON, fabrique de chlorure alcalin, épicier, cl. 2, 1867, 2 plans de situation. MULARD-CHAUDE, fonderie de suif et fabrique de chandelles, cl. 3, 1855, 2 plans de situation. RADAT, porcherie, fromagerie, cl. 2, 1864-1866, 2 plans de situation. RAVAULT, dépôt de boues et d'immondices, maître d'hôtel, cl. 1, 1913. ROUSSEAU, distillerie d'eau de vie, brasseur, cl. 3, 1818. SOCIETE DES ENGRAIS DE BEAUCE, dépôt d'engrais minéraux et de tourteaux, cl. 2, 1931. SOCIETE GENERALE D'ENTREPRISES, réservoirs métalliques d'essence, cl. 3, 1929-1930, 2 plans de situation. COMMUNE D'ANGERVILLE, gaz acétylène, cl. 3, 1903.

5M/67

1818-1935

ANGERVILLE

plan

SAINT-CHERON. 1033. Delacroix, four à plâtre, entrepreneur de travaux publics, classe 2, 1818-1823. 1034. Bellier, four à plâtre, entrepreneur de travaux publics, classe 2, 1822-1823, 1 plan de situation. 1035. Mallet, gazomètre, classe 3, 1834-1835, 1 plan de situation. 1036. Favereau, machine à vapeur, mécanicien, classe 1, 1855, 2 plans machine. 1037. Bordelais, tuilerie, classe 3, 1872, 2 plans de situation. 1038. Tarieux et Quéhan, dépôt de dynamite, fabricant de dynamite, classe 1, 1876-1884, 3 plans de situation. 1039. Thibault, dépôt de vidanges, classe 1, 1898-1899, 2 plans de situation, 2 plans machine. 1040. Verge, atelier de serrurerie, classe 3, 1922-1928, 1 plan de situation, 2 plans machine. 1041. Béconarn et 1924, atelier de menuiserie, classe 3, 1 plan de situation. 1042. Société Meignie-Meyer, fabrique pour la fonte du zinc, classe 2, 1924-1927, 3 plans de situation. 1043. Drumain, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930-1933, 1 plan de situation. SAINT-ESCOBILLE. 1044. Falque, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1928. SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. 1045. Mairie, dépôt de boues et immondices, classe 1, 1898-1900. 1046. Lorigny, porcherie, classe 2, 1904-1905. 1047. Malmenayde, atelier pour le façonnage et dépôt de celluloïd, classe 2, 1907, 2 plans de situation. 1048. Union des propriétaires d'Arpajon, dépôt de vidanges, classe 1, 1918-1921. 1049. Douadey, atelier de métaux, classe 3, 1922, 1 plan de situation. 1050. Plisson, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1924-1925, 1 plan machine. 1051. Lorain, réservoir d'essence souterrain, usage personnel, classe 3, 1930, 1 plan de situation.

5M/41

1818-1933

SAINT-CHERON Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune

rapport, plan

BIEVRES. 89. Lafontaine, briquetterie, classe 3, 1928-1930, 3 plans de situation. 90. Lafont, réservoir d'essence souterrain, exploitation forestière, classe 3, 1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 91. Société de lignes télégraphiques et téléphoniques, dépôt de liquides inflammables, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 92. Gérard, buanderie, classe 3, 1932, 2 plans de situation. 93. Guibet, atelier de menuiserie, classe 3, 1933, 1 plan de situation. 94. Delaunay, fabrique de poudre, classe 1, 1943-1944. BOIGNEVILLE. 95. Bochimont et Compagnie, porcherie, classe 1, 1878-1890, 3 plans de situation. 96. Boucharin, gaz acétylène, laiterie, 1904, 2 plans de situation. 97. Pinton, réservoir d'essence souterrain, charron, classe 3, 1925-1926, 3 plans de situation. 98. Chesneau, réservoir à mazout, boulangerie, classe 3, 1934, 1 plan de situation. BOISSY-LE-CUTTE. 99. Chauveau, gaz acétylène, épicier, 1904, 2 plans de situation. 100. Delamain, gaz acétylène, restaurateur, 1904, 2 plans de situation. 101. Léger, gaz acétylène, épicier, 1904, 2 plans de situation. 102. Roche, gaz acétylène, épicier, 1904, 2 plans de situation. 103. Garreau, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1928, 1 plan de situation, 3 plans machine. 104. Parachini, réservoir d'essence souterrain, entrepreneur de travaux publics, classe 3, 1933, 1 plan de situation, 1 plan machine. BOISSY-LE-SEC. 105. Renard, four à chaux, cultivateur, classe 2, 1828-1854. 106. Puis, four à chaux, entrepreneur de bâtiments, classe 2, 1854, 1 plan de situation. 107. Fourgeau, four à chaux, entrepreneur de maçonnerie, classe 2, 1866, 2 plans de situation. BOISSY-SOUS-SAINT-YON. 108. Chevalier, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1933, 1 plan de situation. Gleizal, réservoir d'essence souterrain, garagiste, cl. 3,1930-1943, 4 plans de situation. BOURAY-SUR-JUINE. 109. Aubin et Baron, machine à vapeur, meuniers, classe 1, 1859 1 plan machine. 110. Marly, gaz acétylène, marchand de vins, 1904, 2 plans de situation. 111. Marby, fabrique d'engrais, classe 1, 1914-1916. BOUSSY-SAINT-ANTOINE. 112. Morgny, four à porcelaine, classe 2, 1858, 1 plan de situation. BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. 113. Roumilly, dépôt de liquides inflammables, épicier, classe 3, 1823, 1 plan de situation. 114. Sevin-Faustin, gaz acétylène, marchand de vins, 1904, 1 plan de situation. 115. Chadel, réservoir d'essence souterrain, entrepreneur de travaux publics, classe 3, 1934, 1 plan de situation, 1 plan machine. BRETIGNY-SUR-ORGE. 116. Marais, machine à vapeur, cultivateur, classe 3, 1864, 2 plans de situation, 1 plan machine. 117. Brillié, fabrique de liège, classe 2, 1898. 118. Rouvre (de), dépôt de boues et immondices, classe 1, 1911-1912, 2 plans de situation. 119. Bouget, Marteau pilon, classe 2, 1916-1917. 120. Connois, scierie à vapeur, classe 3, 1917. 121. Bouget, gaz acétylène, atelier de constructions mécaniques, classe 3, 1922, 1 plan de situation. 122. Mallet, gazomètre, usine à gaz, classe 2, 1922-1923, 2 plans de situation. 123. Etablissements Clause, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1924, 4 plans de situation. 124. Robert, réservoir d'essence souterrain, épicier, classe 3, 1926, 1 plan de situation, 1 plan machine.

5M/5

1823-1944

BIEVRES Commune, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

plan

DOURDAN. 355. Colson, dépôt de liquides inflammables, loueur de voitures automobiles, classe 3, 1925, 1 plan de situation. 356. Lecoq, garage pour 20 voitures, classe 2, 1927-1928, 1 plan de situation, 1 plan machine, et réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1927-1928. 357. Pothier, dépôt de liquides inflammables, classe 3, 1927-1928, 1 plan de situation. 358. Dumesnil, réservoir d'essence souterrain, transports de bestiaux, classe 3, 1930-1931, 1 plan de situation, 1 plan machine. 359. Lamberdière, garage pour 35 voitures, classe 2, 1930-1935, 3 plans de situation, 2 plans machine, et réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930-1935. 360. Millot, teinturerie, classe 3, 1932-1933, 6 plans de situation, et dégraissage avec dépot de benzine, classe 2, 1932-1933, 6 plans de situation. 361. Lebel, porcherie, classe 2, 1934-1935, 4 plans de situation. 362. Giroux, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, classe 3, 1934-1936, 1 plan de situation, 1 plan machine. DRAVEIL. 363. Goossens, machine à vapeur installée sur un bateau dragueur, extraction de sable, classe 3, 1859, 1 plan machine. Blanchisserie dourdannaise, cl. 3, 1926-1987, 2 plans de situation. 364. Ligonesche, gaz acétylène, fabrication de gaz acétylène, classe 3, 1900 [chemise vide]. 365. Lenervorguerin, dépôt de boues et immondices, classe 1, 1901. 366. Dolnet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924, 1 plan de situation. 367. Bailleul, atelier de menuiserie, classe 3, 1925, 1 plan de situation. 368. Clavelin, atelier de menuiserie, classe 3, 1925 1 plan machine. 369. Debeauvais, dépôt de liquides inflammables, épicier, classe 3, 1925-1939, 2 plans machine. 370. Florimond, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1928-1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 371. Maurielle, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1929, 1 plan de situation. 372. Bruand, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 373. Gouget, atelier de métaux, classe 3, 1931, 2 plans de situation. 374. Larsonnier, atelier de menuiserie, classe 3, 1931. 375. Prévost, buanderie, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 376. Botte, atelier de serrurerie, classe 3, 1932-1939, 2 plans de situation, et gaz acétylène, classe 3, 1932-1939. 377. Courège (Mme), réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1933, 1 plan machine. 378. Mairie, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1934, 1 plan de situation, 1 plan machine. 379. Sanatorium Joffre, dépôt de liquides inflammables, classe 3, 1934, 1 plan de situation. ECHARCON. 380. Ruel et Compagnie, machine à vapeur, papeterie, classe 1, 1825-1864, 2 plans de situation, 1 plan machine. 381. Gasnier, machine à vapeur, papeterie, classe 1, 1844-1845. 382. Chauvin, machine à vapeur, papeterie, classe 1, 1850-1854, 2 plans de situation, 1 plan machine. 383. Dromain, machine à vapeur, papeterie, classe 1, 1855-1858, 1 plan de situation, 6 plans machine. ECHARCON : Distillerie coopérative agricole, cl. 2, 1924-1974, 2 plans de situation. EGLY. 384. Fouyer, dépôt de poudre, classe 1, 1854-1904, 1 plan de situation. 385. Baron, laminage de laiton sans choc mécanique, classe 3, 1931-1932, et fonderie de laiton, classe 3, 1931-1932, 2 plans de situation, et dépôt de mazout, classe 3, 1931-1932. 386. Etablissements Filmo, dépôt de façonnage de celluloïd, classe 2, 1935-1936, 3 plans de situation. Société united shoe machinery company de France, dépôt de celluloïd, cl. 1, 1938-1939, 4 plans de situation.

5M/14

1825-1939

DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY

rapport, plan

1827 - 1839.

5M/43

1827-1939

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

rapport, plan

DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Corps de garde : démolition, 1854 [1] ; gymnase couvert : travaux, 1859-1875 [2] ; abris pour le corbillard : construction, 1892 [3] ; pompe à incendie : travaux, 1859-1870, 1931 [4] ; entretien des bâtiments communaux, 1828-1850, 1903-1932 [5] ; lotissement Paris-Jardins, 1918-1934 [6] ; hôpital de CHAMPROSAY pour enfants tuberculeux, 1902 [7] ; achat d'une benne à ordures, 1928-1934 [8].

2O/456

1828-1934

DRAVEIL Commune

VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement. - Plan des anciennes prisons détruites en 1890 [1] ; réparations de l'horloge, 1828, 1831-1838 [2] ; marché pour l'enlèvement des ordures ménagères, 1878, 1931-1939 [3] ; projet d'association de chasse, 1883 [4] ; bureau de poste : bail, pose de ligne télégraphique, téléphone, 1880-1911 [5] ; construction d'un hôtel des postes : acquisition de terrain, devis descriptif, 1936-1939 [6] ; gaz : établissement, organisation du service, prix de vente, 1885-1935 [7] ; électricité : installation, entretien, éclairage public, 1879, 1904-1938 [8].

2O/1366

1828-1939

VERRIERES-LE-BUISSON

plan, marché public, bail

VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Terrains communaux : acquisitions et aliénations, vente FLEURY en 1855, 1831-1921 [1] ; tarif des droits de place dans les ports, 1841-1877 [2] ; horloge, 1860 [3] ; pompe à incendie, 1879 [4] ; stade : construction et aménagement, 1937-1938 [5] ; ordures ménagères, 1907-1926 [6] ; télégraphe et téléphone, 1903-1906 [7] ; gaz et éclairage, 1891-1924 [8].

2O/1473

1831-1938

VIRY-CHATILLON Commune

tarif

VERT-LE-GRAND. 1154. Louette, gaz acétylène, carrossier, classe 2, 1926, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1155. Milet, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1156. Debrutte, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1938, 2 plans de situation, 1 plan machine. 1157. Sangéco, porcherie, classe 2, 1947. VERT-LE-PETIT. 1158. Pérodeau, carbonisation de la tourbe, classe 2, 1854, 2 plans de situation, 2 plans machine. 1159. Montagnon, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1929-1931, 2 plans machine. 1160. Ladame, réservoir d'essence souterrain, bureau de tabac, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 1161. Garreau, réservoir d'essence souterrain, épicier, classe 3, 1932, 1 plan de situation. VIDELLES. 1162. Legrand, four à chaux, maçon, classe 2, 1876-1877, 2 plans de situation. VIGNEUX-SUR-SEINE. 1163. Tardy et Blanchet, fabrique de poudre, classe 1, 1835-1837. 1164. Chapet, fabrique de sucres, classe 2, 1836, 1 plan de situation. 1165. Beauvais, machine à vapeur, filateur de lin, 1847. 1166. Drezet, distillerie, classe 2, 1860-1861, 1 plan de situation. 1167. Bordier, dépôt de vidanges, classe 1, 1898-1899, 4 plans de situation. 1168. Leneru et Guérin et Compagnie, dépôt de boues et immondices, classe 1, 1902, 1 plan de situation. 1169. Ubelmann, fabrique de produits chimiques, classe 2, 1929-1936. 1170. Lesage, vacherie, classe 2, 1935, 4 plans de situation. 1171. Moquet, emploi d'anhydride sulfureux, classe 3, 1935, 6 plans de situation. Steiger, fabrique d'objets en matières plastiques par moulage à chaud, cl. 3, 1937-1938, 3 plans de situation. VILLABE. 1172. Gratiot, machine à vapeur, papeterie, classe 1, 1837, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1173. Chapelle, filature de lin, classe 3, 1845, 1 plan de situation. 1174. Gautier, four à chaux, classe 2, 1853. 1175. Crette, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1864, 2 plans de situation, 1 plan machine. 1176. Cropage, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1935, 1 plan de situation, 1 plan machine.

5M/45

1835-1947

VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE

plan

VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente d'ormes, 1847 [1] ; état des propriétés foncières, 1891 [2] ; sablières, 1905-1910 [3] ; baux, 1930 [4] ; construction d'un corps de garde, 1850-1853 [5] ; travaux communaux, mémoires de serrurerie, 1837-1844, réalisation d'un emprunt, 1858 [6] ; horloge, 1859-1919 [7] ; bâtiments communaux : réparation et restauration, 1922 [8] ; abri pour les pompes, 1911-1912, acquisition d'une motopompe, 1931 [9] ; acquisition de matériel d'incendie, 1931-1932 [10] ; électrification, 1910-1926 (Les Petites affiches du 24 janvier 1914) [11] ; ordures ménagères, 1939 [12].

2O/1372

1837-1939

VERT-LE-GRAND

bail

Préfecture de Seine-et-Oise.

5M/66

1840-1938

ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, AUTHON-LA-PLAINE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, BRUNOY Commune, CERNY, CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, CROSNE, DRAVEIL Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, IGNY, ITTEVILLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SOISY-SUR-ECOLE, TORFOU, VAUGRIGNEUSE, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune

dossier de procédure, déclaration, plan

ARPAJON, NORVILLE (LA). - Administration générale.- Contributions : budget, listes des citoyens les plus imposés, impositions extraordinaires, taxes, 1852-1938 [1] ; affaires diverses : annexion d'une portion du territoire de la commune de la NORVILLE (plan couleur), réclamations, droit des pauvres, extraits de délibérations, statistiques, règlement de la société de bienfaisance pour la propagation de l'instruction primaire et de l'éducation morale et religieuse dans le canton d'ARPAJON, affaire MOREAU relative au défaut d'affichage de délibérations municipales, 1841-1880, 1933-1937 [2] ; marché d'approvisionnement : tarifs et règlements des droits de place, concessions et baux, réclamation POURRAGEAUD, 1863-1914 [3] ; pompes funèbres : tarifs, 1907-1937 [4] ; enlèvement des ordures ménagères : marché de gré à gré, abandon d'une régie de dépenses, 1919-1931 [5].

2O/23

1841-1938

ARPAJON Commune, NORVILLE (LA)

budget, statistique

DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Lavoir : travaux, plan, 1843-1858, 1920-1927 [1] ; bateau-lavoir : bail, plan, 1872-1902 [2] ; motopompe : achat, 1913 [3] ; eau, 1865-1939 [4] ; gaz, 1904-1929 [5] ; éclairage : installation, 1884-1901 [6] ; extension du réseau électrique, 1923-1938 [7] ; ordures ménagères, 1913-1939 [8].

2O/458

1843-1939

DRAVEIL Commune

bail, plan