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241 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Enlèvement des boues, 1859-1912 [1] ; enlèvement des ordures ménagères, 1912-1917 [2] ; éclairage au gaz, 1859-1875 [3] ; usine à gaz, 1866-1935 [4] ; eau, 1864-1938 [5] ; électricité, 1924-1935 [6].

Date

1859-1938

Cote

2O/766

Résultat n°2

VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente d'ormes, 1847 [1] ; état des propriétés foncières, 1891 [2] ; sablières, 1905-1910 [3] ; baux, 1930 [4] ; construction d'un corps de garde, 1850-1853 [5] ; travaux communaux, mémoires de serrurerie, 1837-1844, réalisation d'un emprunt, 1858 [6] ; horloge, 1859-1919 [7] ; bâtiments communaux : réparation et restauration, 1922 [8] ; abri pour les pompes, 1911-1912, acquisition d'une motopompe, 1931 [9] ; acquisition de matériel d'incendie, 1931-1932 [10] ; électrification, 1910-1926 (Les Petites affiches du 24 janvier 1914) [11] ; ordures ménagères, 1939 [12].

Date

1837-1939

Cote

2O/1372

Résultat n°3

ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE, syndicats de lotissements de GIF, Mondétour-Campagne, de BURES-Royaume, la Ferme de Madrid, Beau-Site, Idéal de Mondétour, syndicat des ordures ménagères de la Vallée de Chevreuse : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963).

Date

1963

Cote

844W/66

Résultat n°4

GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

Date

1942-1959

Cote

986W/75

Résultat n°5
CORBEIL-ESSONNES. - Plan de la ville, avec indications des jours de ramassages des ordures ménagères et des objets encombrants, 1995.

2 medias

CORBEIL-ESSONNES. - Plan de la ville, avec indications des jours de ramassages des ordures ménagères et des objets encombrants, 1995.

Date

1995

Cote

18FI/2526

Résultat n°6

BOURAY-SUR-JUINE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, affaires diverses (1945-1956) ; mairie-école : construction d'une nouvelle mairie, constructions scolaires (1950-1957) ; bail du presbytère (1944-1955) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1950) ; adduction d'eau (1948). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions, taxes, municipalité, pompes funèbres, affaires diverses (1943-1956) ; personnel communal (1948) ; mairie : réfection et cession de l'ancienne mairie, travaux de construction d'une nouvelle mairie (1950-1957) ; armoiries de la ville (plaquette, carte postale) ; groupe scolaire : travaux de réfection et de construction, acquisition de terrain veuve GUERET, projets (1950-1955) ; cimetière : concessions et tarifs (1942-1948) ; aménagement d'un square pour enfants : acquisition de terrain COUHE (1953-1954) ; adduction d'eau et distribution d'eau potable : travaux, réclamations (1955-1957, 1960) ; ordures ménagères (1957) ; voirie urbaine (1956).

Date

1941-1960

Cote

986W/21

Résultat n°7

CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1891-1925 [1] ; arrêtés de police municipale, 1893-1926 [2] ; taxes de balayage, 1899-1930 [3] ; enlèvement des ordures ménagères, 1913 [4] ; droits de place, 1918 [5] ; tarifs et règlement de l'octroi, 1922-1927 [6] ; bains douches, 1924-1933 [7] ; taxes sur les voitures automobiles, 1926-1927 [8] ; droit des pauvres, 1927-1929 [9] ; tarifs de transports de malades et blessés en ambulance, 1934 [10] ; taxes sur les locaux d'habitation et professionnels, les propriétés bâties, l'octroi, 1935 [11].

Date

1891-1935

Cote

2O/1588

Résultat n°8

Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

Date

1957-1966

Cote

1119W/46

Résultat n°9

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : réparation des dommages de guerre (1947) ; acquisitions de terrains (1951-1952) ; création d'un centre médico-scolaire et d'un centre syndical, établissement de bains-douches (1946) ; construction d'un hôtel des postes : acquisition d'un terrain, délibérations, plan (1943-1944) ; construction d'un bâtiment d'infirmerie à la colonie de vacances de la TRANCHE-SUR-MER : délibérations, devis, plans (1951) ; construction des bureaux de la perception (1953-1958) ; construction d'un garage d'incendie (1955) ; ordures ménagères (1951) ; contrat avec la Société Lyonnaise des eaux (1952-1955).

Date

1943-1958

Cote

986W/153

Résultat n°10

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

1996

Cote

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

Résultat n°11

MORSANG-SUR-ORGE. - Budget (1947, 1952) ; taxes (1946-1947) ; dépenses et subventions (1948-1949) ; pompes funèbres, sapeurs-pompiers, ordures ménagères, nominations, extraits de délibérations (1942-1957) ; groupe scolaire de filles : installation du chauffage et de bains-douches, plans, devis, rapports (1948-1954) ; groupe scolaire de garçons : réfection (1953), rapport du délégué cantonal sur l'état et le fonctionnement des écoles primaires de MORSANG-SUR-ORGE (1950) ; presbytère : bail (1943-1953).

Date

1942-1957

Cote

986W/113

Résultat n°12

Département de l'Essonne : usines de traitement d'ordures ménagères

Date

1975

Cote

GBR/875

Résultat n°13

Etude des besoins de logement. - Situation des financements en prêts (PLA) en Essonne ; banques de données urbaines ; fichiers (SIROCO, taxe d'habitation, propriétaires, propriétés bâties, tableau de bord communal, recensement à l'îlot communal, donnée DRE) ; groupe d'étude et de programmation (octobre 1980) ; étude sur les besoins de logement ; groupe d'étude et de recherche en urbanisme ; dossier institut de management public ; études de marchés ; devis ; acte d'engagement ; programme étude ; étude élimination des ordures ménagères en Essonne ; rapport du président du conseil général ; rapport de synthèse (première phase) livre blanc de l'Essonne ; compte rendu de réunion, note. Documents de référence généraux pour étude sur besoins en logements. Dossier programme local de l'habitat.

Date

1978-1983

Cote

1683W/22

Résultat n°14

Ordures ménagères. Réunions, délibérations. ETRECHY, VERT-LE-GRAND. - Correspondance. SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal (SIA) de collecte et destruction des ordures ménagères. Majoration de la redevance au 30 avril 1985.

Date

1985-1990

Cote

1409W/92

Résultat n°15

LONGJUMEAU. - Cimetière : concessions (1941-1952) ; tarifs et règlements (1947-1956), violation de sépulture et vol (1955) ; biens communaux : échange de terrains (1945, 1954) ; baux (1954) ; aliénation d'un immeuble (1954) ; bâtiments communaux : création d'une salle des fêtes (1948), travaux de réfection et de remise en état (1953) ; marchés, droits de place, traité de concession et avenants (1945-1953) ; acquisition de matériel d'incendie et installation de bouches d'incendie (1943-1946) ; acquisition d'une benne pour enlèvement des ordures ménagères (1946-1947) ; adduction d'eau (1951-1957) ; voirie urbaine (1947-1953). LONGPONT-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, personnel, municipalité, extraits de délibérations (1943-1952) ; changement de dénomination de la commune (1950-1951) ; cimetière : concessions, tarifs, construction d'un abri (1941-1952) ; aliénation d'un immeuble (1955) ; acquisition de matériel d'incendie (1943-1954) ; adduction d'eau potable et réclamations (1953).

Date

1941-1957

Cote

986W/94

Résultat n°16

LONGJUMEAU. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1896-1898, 1903-1914 [1] ; fabrique : traité, 1900 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1939 [3] ; règlement sur la police des marchés, 1909-1929 [4] ; taxes d'affichage, d'enlèvements d'ordures ménagères, sur les propriétés bâties, sur les instruments de musique, sur les domestiques, sur la publicité, 1927 [5] ; règlement des bains-douches, 1928 [6] ; droit des pauvres, 1930 [7] ; taxe de stationnement, 1931 [8].

Date

1896-1939

Cote

2O/1668

Résultat n°17

Taxe sur les ordures ménagères. - ABBEVILLE-LA-RIVIERE (1952-1956). ANGERVILLE (1952-1956). ANGERVILLIERS (1952-1956). ARRANCOURT (1952-1956). ATHIS-MONS (1942-1946). AUTHON-LA-PLAINE (1952-1956). AUVERS-SAINT-GEORGES (1952-1956). AVRAINVILLE (1952-1956). BALLAINVILLIERS (1952-1956).

Date

1942-1956

Cote

867W/1

Résultat n°18

MORANGIS. - Cimetière : travaux d'entretien et de construction, concessions et tarifs (1942-1953) ; travaux d'entretien et de reconstruction des bâtiments communaux (1948, 1951), aménagement d'un bureau de poste (1943-1946) ; marché : traité de concession et droits de place (1944-1950) ; acquisition de matériel d'incendie et installation de bouches d'incendie (1942-1947, 1957) ; adduction d'eau potable (1947-1957) ; acquisition d'un camion et d'une benne pour l'enlèvement des ordures ménagères (1946) ; voirie rurale et urbaine : travaux d'entretien, ouverture d'une voie, classement, 7 plans d'alignement, La Renaissance de SEINE-ET-OISE du 6 septembre 1947 (1947-1948).

Date

1942-1957

Cote

986W/111

Résultat n°19

GIF-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Eclairage, électricité, 1886, 1922-1939 [1] ; eau : canalisation, devis, emprunt, 1877-1904 [2] ; adduction d'eau, 1930-1935 [3] ; adduction d'eau : terrain et emprunt, 1933-1934 [4] ; réservoir pour les fontaines et lavoirs, 1878, 1920-1921 [5] ; eau : concessions, 1881-1882, 1896 [6] ; eau et gaz, 1939 [7] : ordures ménagères : extrait de délibération, 1938 [8].

Date

1877-1939

Cote

2O/615

Résultat n°20

ATHIS-MONS. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1925 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1901-1933 [2] ; droits de place sur les marchés, 1922-1926 [3] ; règlement des bains-douches, 1925-1929 [4] ; règlement et taxes sur les forains, 1926 [5] ; taxes sur le branchement d'égout et l'écoulement des eaux ou caniveaux, 1926-1927 [6] ; taxes sur les appareils et distributeurs d'essence, 1927 [7] ; vote de nouvelles taxes, 1927-1931 [8] ; convention avec un concessionnaire de marché, 1929-1934 [9] ; taxes sur les licences, 1929-1932 [10] ; taxes d'enlèvement des ordures ménagères, 1930-1931 [11] ; taxes sur les domestiques, 1931 [12] ; tarifs des examens radioscopiques et radiographiques, 1932 [13] ; stationnement des taxis, 1933 [14] ; taxes sur les propriétés bâties et non-bâties, 1934 [15].

Date

1894-1934

Cote

2O/1501