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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-pairie de BRUNOY : fonctionnement de la justice seigneuriale.
Cote
A/788
 Date
1757-1771
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : fonctionnement de la justice...
Résultat n°2

Duché-pairie de BRUNOY.
Cote
A/843
 Date
1758-1776
 Lieu
BRUNOY Commune, MONTGERON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY.
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences rendues en la moyenne et basse justice du fief des LYONS. Succession de Jacques POIREAU, marchand à SENTENY : nomination d'un curateur à la succession ; délivrance, à Marguerite BOULLEE, de ses hardes, linge et joyaux, et d'une somme de 150 livres, à titre de préciput constitué par feu POIREAU ; condamnation de ladite BOULLEE et du curateur, chacun en six livres d'amende, pour avoir reconnu dans cette affaire d'autre juge que le prévôt des LYONS ; provisions de l'office de prévôt de la justice de ce fief, accordées par M. de LA GUILLAUMIE au sieur DESLOGES, et de sergent, concédées au sieur BAILLY [registre].

Cote
A/941
 Date
1664-1689
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences rendues en la...
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux du droit de pêche en la rivière d'YERRES, consentis par les grands-prieurs, seigneurs de SENTENY, à Cl. GUINETY, pêcheur, par le prix de douze livres tournois, et sous l'obligation de prêter deux fois par an ses filets pour pêcher dans les fossés du château, et une troisième fois pour pêcher dans la rivière d'YERRES ; à Jean de L'EPINAY, pêcheur, pour trois livres tournois et dix sols, et deux plats de poisson ; par M. de BASCHEVILLIERS, à Damiens HISSELART, pour quinze livres tournois ; du moulin à vent de SENTENY, faits par le grand prieur, à Henri RENAULT, pour soixante livres tournois ; par M. de BRION, à Cantin ROUSSEAU ; par M. de BRAYER d'HACQUEVILLE, à Charles LEVESQUE, pour cinq cents livres tournois ; du moulin de PERIGNY, à Jean SAINTARD ; de l'office de greffier et tabellion à SENTENY, par M. de BRAYER, à Jacques NOUETTE, moyennant vingt-sept livres tournois ; à Claude MARIN.

Cote
A/979
 Date
1502-1722
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE, YERRES (COURS D EAU), BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux du droit de pêche en...
Résultat n°5

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Cote
A/1196
 Date
1482-1747
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, accord de travail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Résultat n°6

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (juin 1629).
Cote
E/4743
 Date
1629
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°7

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (novembre 1629).
Cote
E/4748
 Date
1629
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, BREUX-JOUY, ARPAJON Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°8

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (mars 1630).
Cote
E/4752
 Date
1630
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, TORFOU, AVRAINVILLE, MAUCHAMPS, PARIS Commune
 Type de document
minute notariale, contrat

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°9

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (avril 1630).
Cote
E/4753
 Date
1630
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHEPTAINVILLE, ARPAJON Commune, EGLY, SAINT-YON, PARIS Commune, NORVILLE (LA)
 Type de document
minute notariale, convention, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°10

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (2 juin - 29 juin 1630).
Cote
E/4755
 Date
juin 1630
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SACLAS, BREUX-JOUY, BREUILLET, ARPAJON Commune, EGLY, BRUYERES-LE-CHATEL, LONGJUMEAU Commune, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°11

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (novembre 1630).
Cote
E/4760
 Date
1630
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, CHEPTAINVILLE, EGLY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SEINE-ET-MARNE, AUVERS-SAINT-GEORGES, TORFOU, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, ARPAJON Commune, BREUX-JOUY, MONTLHERY Commune, PARIS Commune
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°12

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (anvier 1631).
Cote
E/4762
 Date
1631
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ARPAJON Commune, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, PARIS Commune, SAINT-YON, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°13

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (février 1631).
Cote
E/4763
 Date
1631
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, BREUILLET, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, PARIS Commune
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°14

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (avril 1631).
Cote
E/4765
 Date
1631
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ETAMPES Commune, EGLY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, PARIS Commune
 Type de document
minute notariale, bail, convention

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°15

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (juin 1631).
Cote
E/4767
 Date
1631
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUX-JOUY, ARPAJON Commune, BREUILLET
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°16

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (juillet 1631).
Cote
E/4768
 Date
1631
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, PARIS Commune, ARPAJON Commune
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°17

Les archives de l'officialité archidiaconale de Jouy-en-Josas. Extrait de la Revue historique de droit français et étranger n° 4
Cote
GBR/132
 Date
1967
 Lieu
YVELINES
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Les archives de l'officialité archidiaconale de Jouy-en-Josas....
Résultat n°18

La vénalité des offices sous Henri IV et Louis XIII
Cote
INOCTAVO/675
 Date
1971
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • La vénalité des offices sous Henri IV et Louis XIII
Résultat n°19

L'officialité archidiaconale de Paris aux XVe-XVIe siècles
Cote
INOCTAVO/849
 Date
1933
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • L'officialité archidiaconale de Paris aux XVe-XVIe...
Résultat n°20

Archives civiles série C : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 – IV
Cote
INV/374/2
 Date
1979
 Lieu
ILLE-ET-VILAINE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série C : Inventaire sommaire des...