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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Cote
A/1196
 Date
1482-1747
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, accord de travail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Résultat n°2

Famille de Bullion.
Cote
79J81/5
 Date
1493-1819
 Lieu
PARIS Commune, YVELINES
 Type de document
acte authentique, dossier de procédure

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
  • Famille de Bullion.
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux du droit de pêche en la rivière d'YERRES, consentis par les grands-prieurs, seigneurs de SENTENY, à Cl. GUINETY, pêcheur, par le prix de douze livres tournois, et sous l'obligation de prêter deux fois par an ses filets pour pêcher dans les fossés du château, et une troisième fois pour pêcher dans la rivière d'YERRES ; à Jean de L'EPINAY, pêcheur, pour trois livres tournois et dix sols, et deux plats de poisson ; par M. de BASCHEVILLIERS, à Damiens HISSELART, pour quinze livres tournois ; du moulin à vent de SENTENY, faits par le grand prieur, à Henri RENAULT, pour soixante livres tournois ; par M. de BRION, à Cantin ROUSSEAU ; par M. de BRAYER d'HACQUEVILLE, à Charles LEVESQUE, pour cinq cents livres tournois ; du moulin de PERIGNY, à Jean SAINTARD ; de l'office de greffier et tabellion à SENTENY, par M. de BRAYER, à Jacques NOUETTE, moyennant vingt-sept livres tournois ; à Claude MARIN.

Cote
A/979
 Date
1502-1722
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE, YERRES (COURS D EAU), BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux du droit de pêche en...
Résultat n°4

Pièces éparses. - Un vidimus de testament concernant un prêtre avec sceau, parchemin très abîmé à désinfecter (1561). Inventaire après décès de Jean de ROSNY vivant praticien, lieutenant en la justice de CHARONNE, pour Germaine MEUSNIER sa femme, registre (1652). Mémoire imprimé pour dame Gabrielle Félicité de la RIVIERE veuve de Charles de MORAND contre M de LOHEAC (1751). Une pièce parchemin concernant les assises de CAEN, une autre le fief de NANTEAU

Cote
77J/182
 Date
1561-1751
 Lieu
CALVADOS, SEINE-ET-MARNE, PARIS Département
 Type de document
acte authentique, sceau

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Pièces éparses. - Un vidimus de testament concernant...
Résultat n°5

Offices des cuirs. - Réglementation. - Edits du roi portant création des offices des vendeurs, déchargeurs et lotisseurs de cuirs (1631), liquidation des droits levés sur les cuirs (1633), révocation des hérédités et survivances des offices, gages, droits et taxation (1646), rétablissement des offices et droits supprimés en 1648, création par hérédité des offices de prud'hommes, imprimés (1631-1686). Imprimés : Extrait des registres du Conseil d'Etat et édit du roi concernant le rétablissement et l'hérédité des offices de contrôleurs, visiteurs, marqueurs, gardes des halles et gardes marteaux des cuirs érigés en chaque ville, bourg, bourgade et autres lieux du royaume (1597) ; déclaration du roi portant le rétablissement des contrôleurs, prud'hommes et vendeurs de cuirs (1637) ; édit du roi portant création en hérédité d'un prud'homme élu pour la visite des cuirs en chaque ville, bourg et bourgade de son royaume (1627) ; édit portant création des offices de vendeurs de cuirs en chaque ville, bourg et bourgade du ressort de la cour des aides de CLERMONT FERRAND (1645) ; édit du roi portant décharge aux officiers de la restitution et confirmation en leurs droits (1652) ; déclaration du roi qui confirme les propriétaires des offices de contrôleurs, marqueurs, visiteurs, prud'hommes, vendeurs ; lotisseurs et porteurs de cuirs de la cour des aides de PARIS, de ROUEN, de BOURGOGNE et de CLERMONT FERRAND dans leurs fonctions et leur attribue une augmentation (1703). Contrat d'adjudication de l'office de vendeurs des bourgs et villages de GONESSE, LOUVRE EN PARISIS, VILLIERS LE BEL et SARCELLES, édit royal imprimé réglementant la vente en hérédité des offices de prud'hommes pour la visite des cuirs (1627) ; baux à ferme de NOYERS MENARDS élection de LISIEUX (1635-1704) ; édit du roi imprimé portant suppression des offices (1759) ; liasse contenant des pièces relatives aux droits sur les cuirs et concernant M de BRETIGNIERES (1718-1772). Liquidation des offices sur les cuirs, offices supprimés par édit royal en 1789 : copie de l'état des titres et pièces concernant les offices et droits des offices des cuirs pour M de BRETIGNIERES, jugement (1761) ; état annexe au jugement du 17 avril 1761 qui liquide à la somme de 214366 livres les 14 offices de prud'hommes et les 38 offices et 2 moitiés d'offices des vendeurs des généralités de TOURS, ORLEANS, SOISSONS, AMIENS, CHAMPAGNE, BOURGES, PARIS, POITIERS et ALENÇON appartenant à M de BRETIGNIERES, correspondance (1761-1765)

Cote
77J/167
 Date
1597-1772
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, LOIRET, SOMME, INDRE-ET-LOIRE, PUY-DE-DOME, AISNE, VIENNE, ORNE, CALVADOS, SEINE-MARITIME, PARIS Département, CHER, REGION BOURGOGNE
 Type de document
minute juridictionnelle, règlement

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. - Réglementation. - Edits du roi...
Résultat n°6

Famille de VILLEVAULT : lettres de provision d'offices.

Cote
59J/25
 Date
1600-1799
 Lieu
FLEURY-MEROGIS, LONGJUMEAU Canton, YVELINES, SEINE-ET-OISE, ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FLEURY-MEROGIS.

  • Famille de VILLEVAULT : lettres de provision d'offices....
Résultat n°7

Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications et de baux concernant les offices des cuirs de la généralité d'ORLEANS : BEAUGENCY, VENDOME, COSNE, JARGEAU, SULLY, SAINT FARGEAU, CHARNY, BONNY, ROMORANTIN, MONTOIRE, BLESNEAU, MOLANDON, LA LOUPE, LONGVY, ANTRAIN ET DOUZI-LE-PRE, papier et parchemin (1628-1648) ; tableaux généraux des sommes à payer à cause des offices des cuirs, droits des vendeurs (1632-1706) ; contrat de vente par adjudication de l'un des quatre offices de vendeurs de la ville et faubourg de VENDOME, parchemin imprimé (1633) ; baux par André DURET DE SAINT CHRIST de l'office de VENDOME (1644), des tanneurs et des mégissiers (1653, 1659), bail des offices de VENDOME et MONTOIRE (1656-1658) ; bail de MONTOIRE et VENDOME à François CATHODIAN par Anne Le BUTEUX veuve DURET (1663) ; rétrocession des offices de vendeurs de cuirs de VENDOME et MONTOIRE à Anne Le BUTEUX par Thomas BRILLART, papier (1672) ; baux à ferme des offices de VENDOME et MONTOIRE par André Nicolas DURET, papier et parchemin (1680-1707) ; quittances pour recouvrement des taxes sur les offices des cuirs, papier et parchemin (1637-1655) ; extraits des registres de parlement, requêtes (1639-1692) ; titres de propriétés sur les offices de MONTOIRE et VENDOME (1633-1672)

Cote
77J/173
 Date
1621-1707
 Lieu
LOIR-ET-CHER, LOIRET, NIEVRE, YONNE
 Type de document
bail, titre de propriété

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications...
Résultat n°8

Offices des cuirs. - Procédures. - Sentence opposant les maîtres bouchers et les maîtres tanneurs de la ville d'ANGERS (1626) ; procédure de André Nicolas DURET et d'autre propriétaires des offices des cuirs de la généralité de TOURS contre des particuliers : arrêts, règlement, baux, sentences, une liasse en parchemin (1627-1706).
Cote
77J/181
 Date
1626-1706
 Lieu
MAINE-ET-LOIRE, REGION PAYS DE LA LOIRE
 Type de document
bail, minute juridictionnelle

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. - Procédures. - Sentence opposant...
Résultat n°9

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (novembre 1629).
Cote
E/4748
 Date
1629
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, BREUX-JOUY, ARPAJON Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°10

Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications et de baux concernant les offices des cuirs de la généralité de PARIS : COMPIEGNE, COULOMMIERS, LA FERTE GAUCHER, LA FERTE SOUS JOUARRE, MEAUX, LAGNY, BRIE-COMTE-ROBERT, GONESSE, LOUVRE EN PARISIS, VILLIERS LE BEL, SARCELLES, MANTES, MEULAN, MAULE, POISSY, VILLEPREUX, PONTOISE, SAINT DENIS EN FRANCE, VEZELAY, AQUAIN ET SAINT PERE, IVRY-LE-PRE, ENRICHEMONT, CLERMONT, OUARTY ET CREIL, parchemin et papier (1629-1754) ; tableaux généraux des sommes à payer à cause des offices des cuirs, droits des vendeurs (1632-1706)

Cote
77J/170
 Date
1629-1754
 Lieu
YVELINES, SEINE-ET-OISE, PARIS Département
 Type de document
bail

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications...
Résultat n°11

Offices des cuirs. -Contrats de ventes, d'adjudications et de baux concernant les offices des cuirs de la généralité de TOURS : SAUMUR, LOCHES, LAVAL, MAYENNE, LE MANS, CHATEAU-GONTHIER, LE LUDE, BAUGE, SAINT CALLAIS, CONNERE, LA FERTE-BERNARD, LA FLECHE, MONTREUIL-BELLAY, MONTRICHARD, AZAY-LE-RIDEAU, BEAULIEU, L'ISLE BOUCHARD, CRAON, DURTAL, BAZOUGES, LIGNIERES, AMBOISE, LOUDUN, SABLE,parchemin et papier (1629-1649) ; tableaux généraux des sommes à payer à cause des offices des cuirs, droits des vendeurs (1632-1706) ; mémoire des contrats et des baux de la généralité de TOURS composée des provinces de TOURAINE, d'ANJOU et du MAINE [s.d.] ; bail à Matthieu ALLEAUME, parchemin (1656), à Jean ANTIGUY de TOURS, parchemin (1661), à Pierre BARDEAU de TOURS, parchemin (1666-1672), bail des offices de DOUE et transaction avec les tanneurs (1675), bail des offices de SAUMUR (1680), bail à ferme des offices de vendeurs de cuirs de TOURAINE par M DURET et consorts à Gabriel FONTAINE (1699-1716)

Cote
77J/175
 Date
1629-1716
 Lieu
VIENNE, MAYENNE, SARTHE, MAINE-ET-LOIRE, INDRE-ET-LOIRE
 Type de document
bail

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. -Contrats de ventes, d'adjudications...
Résultat n°12

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (juin 1629).
Cote
E/4743
 Date
1629
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°13

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (avril 1630).
Cote
E/4753
 Date
1630
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHEPTAINVILLE, ARPAJON Commune, EGLY, SAINT-YON, PARIS Commune, NORVILLE (LA)
 Type de document
minute notariale, convention, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°14

Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications et de baux concernant les offices des cuirs de la généralité d'AMIENS : AMIENS, CORBIE, BRETEUIL, PEQUIGNY, MOREUIL, CALAIS, GUINES, SAINT VALLERY, LA FERTE SUR SOMME, LE CROTOY, parchemin et papier (1630-1650) ; tableaux généraux des sommes à payer à cause des offices des cuirs, droits des vendeurs (1632-1706)

Cote
77J/171
 Date
1630-1706
 Lieu
SOMME, NORD, PAS-DE-CALAIS
 Type de document
bail

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications...
Résultat n°15

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (mars 1630).
Cote
E/4752
 Date
1630
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, TORFOU, AVRAINVILLE, MAUCHAMPS, PARIS Commune
 Type de document
minute notariale, contrat

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°16

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (novembre 1630).
Cote
E/4760
 Date
1630
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, CHEPTAINVILLE, EGLY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SEINE-ET-MARNE, AUVERS-SAINT-GEORGES, TORFOU, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, ARPAJON Commune, BREUX-JOUY, MONTLHERY Commune, PARIS Commune
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°17

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (2 juin - 29 juin 1630).
Cote
E/4755
 Date
juin 1630
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SACLAS, BREUX-JOUY, BREUILLET, ARPAJON Commune, EGLY, BRUYERES-LE-CHATEL, LONGJUMEAU Commune, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°18

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (février 1631).
Cote
E/4763
 Date
1631
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, BREUILLET, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, PARIS Commune
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°19

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (juillet 1631).
Cote
E/4768
 Date
1631
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, PARIS Commune, ARPAJON Commune
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°20

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (anvier 1631).
Cote
E/4762
 Date
1631
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ARPAJON Commune, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, PARIS Commune, SAINT-YON, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...