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43 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Duché-pairie de BRUNOY : fonctionnement de la justice seigneuriale.

Date

1757-1771

Cote

A/788

Résultat n°2

Duché-pairie de BRUNOY.

Date

1758-1776

Cote

A/843

Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences rendues en la moyenne et basse justice du fief des LYONS. Succession de Jacques POIREAU, marchand à SENTENY : nomination d'un curateur à la succession ; délivrance, à Marguerite BOULLEE, de ses hardes, linge et joyaux, et d'une somme de 150 livres, à titre de préciput constitué par feu POIREAU ; condamnation de ladite BOULLEE et du curateur, chacun en six livres d'amende, pour avoir reconnu dans cette affaire d'autre juge que le prévôt des LYONS ; provisions de l'office de prévôt de la justice de ce fief, accordées par M. de LA GUILLAUMIE au sieur DESLOGES, et de sergent, concédées au sieur BAILLY [registre].

Date

1664-1689

Cote

A/941

Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux du droit de pêche en la rivière d'YERRES, consentis par les grands-prieurs, seigneurs de SENTENY, à Cl. GUINETY, pêcheur, par le prix de douze livres tournois, et sous l'obligation de prêter deux fois par an ses filets pour pêcher dans les fossés du château, et une troisième fois pour pêcher dans la rivière d'YERRES ; à Jean de L'EPINAY, pêcheur, pour trois livres tournois et dix sols, et deux plats de poisson ; par M. de BASCHEVILLIERS, à Damiens HISSELART, pour quinze livres tournois ; du moulin à vent de SENTENY, faits par le grand prieur, à Henri RENAULT, pour soixante livres tournois ; par M. de BRION, à Cantin ROUSSEAU ; par M. de BRAYER d'HACQUEVILLE, à Charles LEVESQUE, pour cinq cents livres tournois ; du moulin de PERIGNY, à Jean SAINTARD ; de l'office de greffier et tabellion à SENTENY, par M. de BRAYER, à Jacques NOUETTE, moyennant vingt-sept livres tournois ; à Claude MARIN.

Date

1502-1722

Cote

A/979

Résultat n°5

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

Date

1482-1747

Cote

A/1196

Résultat n°6

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (juin 1629).

Date

1629

Cote

E/4743

Résultat n°7

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (novembre 1629).

Date

1629

Cote

E/4748

Résultat n°8

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (mars 1630).

Date

1630

Cote

E/4752

Résultat n°9

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (avril 1630).

Date

1630

Cote

E/4753

Résultat n°10

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (2 juin - 29 juin 1630).

Date

juin 1630

Cote

E/4755

Résultat n°11

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (novembre 1630).

Date

1630

Cote

E/4760

Résultat n°12

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (anvier 1631).

Date

1631

Cote

E/4762

Résultat n°13

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (février 1631).

Date

1631

Cote

E/4763

Résultat n°14

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (avril 1631).

Date

1631

Cote

E/4765

Résultat n°15

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (juin 1631).

Date

1631

Cote

E/4767

Résultat n°16

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (juillet 1631).

Date

1631

Cote

E/4768

Résultat n°17

Les archives de l'officialité archidiaconale de Jouy-en-Josas. Extrait de la Revue historique de droit français et étranger n° 4

Date

1967

Cote

GBR/132

Résultat n°18

La vénalité des offices sous Henri IV et Louis XIII

Date

1971

Cote

INOCTAVO/675

Résultat n°19

L'officialité archidiaconale de Paris aux XVe-XVIe siècles

Date

1933

Cote

INOCTAVO/849

Résultat n°20

Archives civiles série C : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 – IV

Date

1979

Cote

INV/374/2