Filtrer les résultats
Multimédias
  • 26 823
  • 170
Période
  • 6
  • 12
  • 17
  • 57
  • 623
  • 4 313
  • 5 193
  • 12 745
  • 5 251
  • 187
Nom de l'inventaire
  • 2 119
  • 1 569
  • 1 335
  • 1 295
  • 1 147
Afficher plus
Lieux
  • 3 191
  • 2 731
  • 2 694
  • 2 306
  • 1 974
Afficher plus
Typologies
  • 23 551
  • 735
  • 629
  • 510
  • 398
Afficher plus
Sujets
  • 26 993
  • 12 568
  • 5 163
  • 4 932
  • 4 088
Afficher plus
Auteurs
  • 10
  • 7
  • 6
  • 6
  • 6
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Robert FAY (1942-1981), Antoine FAY (1981-2007), Christian DOBBE (1981-2010), Dominique CADET, Pascale SCHENCK, ARMANGE (2020).
Cote- Date
1942-2020
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E14 étude notariale de BRUNOY I (1545-1900)

  • Robert FAY (1942-1981), Antoine FAY (1981-2007), Christian...
Résultat n°2

Lu pour vous
Cote
PER438/4/265/1
 Date
septembre 2018
 Lieu
SACLAS
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique, presse institutionnelle

  • Contexte : SACLAS : Bulletin municipal PER438 (1971-...)

  • n° 236-309 (2016-2022)
  • 265
  • Lu pour vous
Résultat n°3
n° 172

1 media

n° 172
Cote
REV85/73/172
 Date
2014-2014
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : BIBLIOTHEQUE DE L'ECOLE DES CHARTES REV85 (1854-...)

  • n° 170-174 (juillet 2012-décembre 2019)
  • n° 172
Résultat n°4

2005-2013.
Cote
2608W/140
 Date
2005-2013
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Sainte-Geneviève-des-Bois.
  • SCP ROTHE, BARBET.
  • Dossiers des plaintes, habilitations, comptabilité.
  • 2005-2013.
Résultat n°5

n°1-15
Cote
PER861/1
 Date
1990-2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : BULLETIN DES NOTAIRES DE L'ESSONNE

  • n°1-15
Résultat n°6

Notaires hors Essonne, plaintes et réclamations, offices créés.
Cote
2744W/8
 Date
2006-2011
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Notaires.
  • Notaires hors Essonne, plaintes et réclamations, offices...
Résultat n°7

Petites histoires de généalogistes
Cote
INOCTAVO/4458
 Date
2011
 Lieu
FRANCE
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Petites histoires de généalogistes
Résultat n°8

De la SCP GAUD-PLANQUAIS et BIDEPLAN-RENAUT à la SCP KNEPPERT et DUPUY : dossier administratif, comptabilité, plaintes, clercs.
Cote
2744W/12
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Notaires.
  • De la SCP GAUD-PLANQUAIS et BIDEPLAN-RENAUT à la SCP...
Résultat n°9

De la SCP CADET, SCHENCK et ARMANGE à Maître FORT, dossier administratif, comptabilité, plaintes, clercs.
Cote
2744W/11
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Notaires.
  • De la SCP CADET, SCHENCK et ARMANGE à Maître FORT,...
Résultat n°10

De Maître ALLI à la SCP BRETON et MAILLARD : dossier administratif, comptabilité, plaintes, clercs.
Cote
2744W/10
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Notaires.
  • De Maître ALLI à la SCP BRETON et MAILLARD : dossier...
Résultat n°11

De Maître NYS à Maître VINCIGUERRA : comptabilité, plaintes, clercs.
Cote
2744W/14
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Notaires.
  • De Maître NYS à Maître VINCIGUERRA : comptabilité,...
Résultat n°12

De la SCP LAMBERT et MASSON-LAMBERT à Maître MARTINEZ : dossier administratif, comptabilité, plaintes, clercs.
Cote
2744W/13
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Notaires.
  • De la SCP LAMBERT et MASSON-LAMBERT à Maître MARTINEZ...
Résultat n°13

Honorariat : état des ventes et liquidations judiciaires, état des prêts, état des actes des études de notaires de l'Essonne.
Cote
2744W/9
 Date
2008-2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Notaires.
  • Honorariat : état des ventes et liquidations judiciaires,...
Résultat n°14

SCP LELOUCHE : dossiers d'habilitations clercs, comptabilité et plaintes.
Cote
2608W/104
 Date
2007-2010
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Epinay-sur-Orge.
  • SCP LELOUCHE : dossiers d'habilitations clercs, comptabilité...
Résultat n°15

SCP FRESNEAU, BENNOIT, CHERON : dossiers des plaintes, habilitations et comptabilité.
Cote
2608W/58
 Date
1991-2010
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Limours-en-Hurepoix.
  • SCP FRESNEAU, BENNOIT, CHERON : dossiers des plaintes,...
Résultat n°16

De Maître LHERMITTE à Maître VINCIGUERRA.
Cote
2744W/7
 Date
1995-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Notaires.
  • De Maître LHERMITTE à Maître VINCIGUERRA.
Résultat n°17

1984-2010.
Cote
2608W/61
 Date
1984-2010
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Massy.
  • SCP GAUD, PLANQUAIS, GODARD : dossiers des plaintes,...
  • 1984-2010.
Résultat n°18

SCP BONNAUD : dossiers de nomination et cession de parts.
Cote
2608W/9
 Date
2010-2010
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Corbeil-Essonnes.
  • SCP BONNAUD : dossiers de nomination et cession de...
Résultat n°19

2ème partie.
Cote
2608W/28
 Date
1997-2010
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Montlhéry.
  • SCP COFFIN, PAUCHET PETIT : dossiers des plaintes,...
  • 1977-2010.
  • 2ème partie.
Résultat n°20

Dossiers de plaintes et habilitations, comptabilité.
Cote
2608W/127
 Date
2004-2010
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Athis-Mons.
  • Maître PERRIN.
  • Dossiers de plaintes et habilitations, comptabilité.
Résultat n°21

Dossier d'habilitations, comptabilité et plaintes.
Cote
2608W/120
 Date
2001-2010
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Dourdan.
  • SCP FOURNIER PARIS.
  • Dossier d'habilitations, comptabilité et plaintes.
Résultat n°22

SCP RENIER : dossiers de plaintes, habilitations et comptabilité.
Cote
2608W/137
 Date
1986-2010
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Draveil.
  • SCP RENIER : dossiers de plaintes, habilitations et...
Résultat n°23

SCP CODRON et Maître CHANSON : dossiers des plaintes, d'habilitations et comptabilité..
Cote
2608W/26
 Date
2010-2010
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Saint-Chéron.
  • SCP CODRON et Maître CHANSON : dossiers des plaintes,...
Résultat n°24

1ère partie.
Cote
2608W/27
 Date
1977-2010
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Montlhéry.
  • SCP COFFIN, PAUCHET PETIT : dossiers des plaintes,...
  • 1977-2010.
  • 1ère partie.
Résultat n°25

2006-2010.
Cote
2608W/15
 Date
2006-2010
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Méreville.
  • SCP CABART PIALES : dossiers des plaintes, habilitations...
  • 2006-2010.
Résultat n°26

SCP ROTHE : dossiers des plaintes, d'habilitations et comptabilité.
Cote
2608W/138
 Date
1993-2010
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Sainte-Geneviève-des-Bois.
  • SCP ROTHE : dossiers des plaintes, d'habilitations...
Résultat n°27

Dossiers d'habilitations des clercs, comptabilité et dossiers des plaintes.
Cote
2608W/96
 Date
2005-2010
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Orsay.
  • SCP LAPOTRE.
  • Dossiers d'habilitations des clercs, comptabilité et...
Résultat n°28

SCP DE PAEPE, PUISSEGUR, DIEULESAINT : dossiers des plaintes, d'habilitations et comptabilité.
Cote
2608W/44
 Date
2005-2010
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Saint-Michel-sur-Orge.
  • SCP DE PAEPE, PUISSEGUR, DIEULESAINT : dossiers des...
Résultat n°29

2003-2010.
Cote
2608W/79
 Date
2003-2010
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Corbeil-Essonnes.
  • SCP IMBAULT LAVAL DAUDET : dossier de cession.
  • 2003-2010.
Résultat n°30

SCP HUBERLAND : dossiers des plaintes, d'habilitations et comptabilité.
Cote
2608W/77
 Date
1991-2010
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Palaiseau.
  • SCP HUBERLAND : dossiers des plaintes, d'habilitations...
Résultat n°31

SCP HUBERLAND, BRETON et MAILLARD, BOUSSAINGANLT, JESTIN et BOBROW-MORIN : dossiers des plaintes, habilitations et comptabilité.
Cote
2608W/76
 Date
2005-2010
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Palaiseau.
  • SCP HUBERLAND, BRETON et MAILLARD, BOUSSAINGANLT, JESTIN...
Résultat n°32

Les Ulis, SCP POIRIER RAFIN : dossiers des plaintes, habilitations et comptabilité.
Cote
2608W/133
 Date
1997-2010
 Lieu
ULIS (LES) Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Les Ulis, SCP POIRIER RAFIN : dossiers des plaintes,...
Résultat n°33

De la Selarl BOUSSAINGAULT et BOUSSAINGAULT-PEIGNE à la SCP LAMBERT et MASSON-LAMBERT : plaintes, comptabilité, dossier administratif.
Cote
2744W/6
 Date
2007-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Notaires.
  • De la Selarl BOUSSAINGAULT et BOUSSAINGAULT-PEIGNE...
Résultat n°34

1985-2010.
Cote
2608W/123
 Date
1985-2010
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Savigny-sur-Orge.
  • SCP PERINELLI : dossiers des plaintes,d'habilitations...
  • 1985-2010.
Résultat n°35

NYS SCP MARTIN : dossiers des plaintes, d'habilitations et comptabilité.
Cote
2608W/118
 Date
2010-2010
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Montgeron.
  • NYS SCP MARTIN : dossiers des plaintes, d'habilitations...
Résultat n°36

SCP CADET CARRAD : dossiers des plaintes, habilitations, comptabilité.
Cote
2608W/16
 Date
2010-2010
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Brunoy.
  • SCP CADET CARRAD : dossiers des plaintes, habilitations,...
Résultat n°37

De Maître ALLI à la SCP BERTRAND et LETELLIER : plaintes, comptabilité, dossier administratif.
Cote
2744W/5
 Date
1988-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Notaires.
  • De Maître ALLI à la SCP BERTRAND et LETELLIER : plaintes,...
Résultat n°38

2008-2010.
Cote
2608W/72
 Date
2008-2010
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Longjumeau.
  • SCP HEUEL.
  • Dossiers des plaintes, habilitations et comptabilité.
  • 2008-2010.
Résultat n°39

Dossiers des plaintes, habilitations et comptabilité.
Cote
2608W/56
 Date
1995-2010
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Gif-sur-Yvette, SCP FORSANS SCHULLER.
  • Dossiers des plaintes, habilitations et comptabilité.
Résultat n°40

1986-2009.
Cote
2608W/30
 Date
1986-2009
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Montlhéry.
  • SCP COFFIN, PAUCHET PETIT : dossiers des plaintes,...
  • 1986-2009.
Résultat n°41

Pontoise, études notariales (1529-1905). Répertoire méthodique
Cote
INV/2273
 Date
2009
 Lieu
VAL-D OISE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Pontoise, études notariales (1529-1905). Répertoire...
Résultat n°42

SCP DA PONTE, DERIOU, DUCLOS : dossiers de plaintes, habilitations et comptabilité.
Cote
2608W/36
 Date
1992-2008
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Etampes.
  • SCP DA PONTE, DERIOU, DUCLOS : dossiers de plaintes,...
Résultat n°43

Les archives du sport
Cote
PER860/1/24/2
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

  • n°0-48
  • 24
  • Les archives du sport
Résultat n°44

1990-2008.
Cote
2608W/144
 Date
1990-2008
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Draveil.
  • Maître VINCENT : dossiers de plaintes, habilitations...
  • 1990-2008.
Résultat n°45

Exposition : L'Essonne au coeur du rugby français
Cote
PER860/1/24/3
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

  • n°0-48
  • 24
  • Exposition : L'Essonne au coeur du rugby français
Résultat n°46

Wanda Noury, pionnière du rugby féminin
Cote
PER860/1/24/5
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, CHILLY-MAZARIN
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

  • n°0-48
  • 24
  • Wanda Noury, pionnière du rugby féminin
Résultat n°47

L'Eglise de Saint-Germain-lès-Corbeil et la famille Darblay
Cote
PER860/1/24/4
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

  • n°0-48
  • 24
  • L'Eglise de Saint-Germain-lès-Corbeil et la famille...
Résultat n°48

2002-2008.
Cote
2608W/145
 Date
2002-2008
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Draveil.
  • Maître VINCENT : dossiers de plaintes, habilitations...
  • 2002-2008.
Résultat n°49

Paléographie : Vente de rente et fondation à l'église de Saint-Germain-lès-Corbeil. Niveau 1-2
Cote
PER860/1/24/1
 Date
2008
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

  • n°0-48
  • 24
  • Paléographie : Vente de rente et fondation à l'église...
Résultat n°50

Dossiers d'habilitations.
Cote
2608W/105
 Date
1975-2007
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Evry.
  • SCP LEVEL BEAUVALLET LEMOINE.
  • Dossiers d'habilitations.
Résultat n°51

Dossier des plaintes, habilitations.
Cote
2608W/50
 Date
1999-2007
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Brunoy.
  • SCP FAY.
  • Dossier des plaintes, habilitations.
Résultat n°52

SCP DE PAEPE : dossiers des plaintes, d'habilitations et comptabilité.
Cote
2608W/43
 Date
2002-2007
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Saint-Michel-sur-Orge.
  • SCP DE PAEPE : dossiers des plaintes, d'habilitations...
Résultat n°53

Dossiers d'habilitations des clercs.
Cote
2608W/95
 Date
1988-2007
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Orsay.
  • SCP LAPOTRE DEWALDE.
  • Dossiers d'habilitations des clercs.
Résultat n°54

5 E : guide de recherche dans le minutier des notaires et tabellions des Vosges (XVIe-XXe siècle). Répertoire numérique détaillé
Cote
INV/2240
 Date
2007
 Lieu
VOSGES
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • 5 E : guide de recherche dans le minutier des notaires...
Résultat n°55

Maître BOBRON : cession d'office.
Cote
2608W/8
 Date
2007-2007
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Evry.
  • Maître BOBRON : cession d'office.
Résultat n°56

1998-2007.
Cote
2608W/12
 Date
1998-2007
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Milly-la-Forêt, SCP BOUSSAINGAULT : dossiers d'habilitations.
  • 1998-2007.
Résultat n°57

SCP CODRON JOANNET : dossiers d'habilitations.
Cote
2608W/25
 Date
2006-2007
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Saint-Chéron.
  • SCP CODRON JOANNET : dossiers d'habilitations.
Résultat n°58

SCP DELYFER LAPOTRE : honorariat, habilitations et comptabilité.
Cote
2608W/38
 Date
2004-2007
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Orsay.
  • SCP DELYFER LAPOTRE : honorariat, habilitations et...
Résultat n°59

Dossiers des plaintes et réclamations.
Cote
2608W/117
 Date
2006-2007
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Montgeron.
  • Maître NYS.
  • Dossiers des plaintes et réclamations.
Résultat n°60

Dossiers de plaintes, dossiers administratifs.
Cote
2608W/19
 Date
1967-2007
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Dourdan.
  • Maître CHANSON.
  • Dossiers de plaintes, dossiers administratifs.
Résultat n°61

Viry-Châtillon, SCP MARTINEZ FAURE : comptabilité et dossiers d'habilitations.
Cote
2608W/111
 Date
1995-2007
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Viry-Châtillon, SCP MARTINEZ FAURE : comptabilité et...
Résultat n°62

Dossiers d'habilitations.
Cote
2608W/49
 Date
1990-2007
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Brétigny-sur-Orge, SCP DUCLOS VEINARD.
  • Dossiers d'habilitations.
Résultat n°63

Morsang-sur-Orge, SCP LHERMITTE : dossiers d'habilitations, comptabilité et plaintes.
Cote
2608W/108
 Date
1999-2007
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Morsang-sur-Orge, SCP LHERMITTE : dossiers d'habilitations,...
Résultat n°64

SCP GROSSO : dossiers des plaintes, habilitations et comptabilité.
Cote
2608W/69
 Date
2002-2007
 Lieu
MAISSE
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Maisse.
  • SCP GROSSO : dossiers des plaintes, habilitations et...
Résultat n°65

Plaintes.
Cote
2608W/67
 Date
1995-2007
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Angerville, SCP GRAFFIN, LEGALL.
  • Plaintes.
Résultat n°66

Dossiers d'habilitations.
Cote
2608W/88
 Date
1973-2007
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Saint-Chéron.
  • SCP JOUANNET CODRON.
  • Dossiers d'habilitations.
Résultat n°67

1975-2007.
Cote
2608W/142
 Date
1975-2007
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Sainte-Geneviève-des-Bois.
  • SCP ROTHE, BARBET.
  • Dossiers des plaintes, habilitations, comptabilité.
  • 1975-2007.
Résultat n°68

Création de l'office.
Cote
2608W/57
 Date
2007
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Dourdan.
  • SCP FOURNIER PARIS.
  • Création de l'office.
Résultat n°69

Dossiers administratifs et dossiers des plaintes.
Cote
2608W/21
 Date
2003-2007
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Palaiseau.
  • SCP CHARLES BERRA.
  • Dossiers administratifs et dossiers des plaintes.
Résultat n°70

SCP BERTRAND LETELLIER : dossiers des habilitations, comptabilité.
Cote
2608W/10
 Date
2002-2007
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Corbeil-Essonnes.
  • SCP BERTRAND LETELLIER : dossiers des habilitations,...
Résultat n°71

Comptabilité.
Cote
2608W/87
 Date
1996-2007
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Saint-Chéron.
  • SCP JOUANNET CODRON.
  • Comptabilité.
Résultat n°72

Comptabilité, dossiers des clercs.
Cote
2608W/81
 Date
1975-2007
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Corbeil-Essonnes.
  • SCP IMBAULT.
  • Comptabilité, dossiers des clercs.
Résultat n°73

Morangis, Maître ALLI : dossiers des plaintes.
Cote
2608W/1
 Date
2002-2006
 Lieu
MORANGIS
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Morangis, Maître ALLI : dossiers des plaintes.
Résultat n°74

2000-2006.
Cote
2608W/14
 Date
2000-2006
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Méreville.
  • SCP CABART PIALES : dossiers des plaintes, habilitations...
  • 2000-2006.
Résultat n°75

Dossiers de plaintes et réclamations.
Cote
2608W/113
 Date
2000-2006
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Dourdan.
  • SCP MAUFRONT.
  • Dossiers de plaintes et réclamations.
Résultat n°76

Dossiers des plaintes.
Cote
2608W/22
 Date
1981-2006
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Palaiseau.
  • SCP CHARLES BERRA.
  • Dossiers des plaintes.
Résultat n°77

Comptabilité, dossiers des clercs, d'habilitations et de cessions de parts.
Cote
2608W/102
 Date
2002-2006
 Lieu
SACLAS
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Saclas, SCP LECOUTOUR ANDRE.
  • Comptabilité, dossiers des clercs, d'habilitations...
Résultat n°78

Dossiers d'habilitations.
Cote
2608W/71
 Date
1977-2006
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Savigny-sur-Orge.
  • SCP GROUAS MATHYJA et PERINELLI.
  • Dossiers d'habilitations.
Résultat n°79

Dossiers des plaintes, habilitations des clercs, comptabilité.
Cote
2608W/7
 Date
2003-2006
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Arpajon.
  • SCP BERTHON PECHAUD.
  • Dossiers des plaintes, habilitations des clercs, comptabilité.
Résultat n°80

2ème partie.
Cote
2608W/34
 Date
1998-2006
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Montlhéry.
  • SCP CORIC MARTIN.
  • Inspections annuelles, 1998-2006.
  • 2ème partie.