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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers naturalisés recensés : classe 1974.

Cote
1020W/20
 Date
1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

  • Dossiers naturalisés recensés : classe 1974.
Résultat n°2

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°1-1000 (1991).

Cote
2653W/8
 Date
1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°3

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°26-30 (2006).

Cote
2653W/53
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°4

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°1-8 (2006).

Cote
2653W/50
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°5

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°8-17 (2005).

Cote
2653W/48
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°6

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°25-29 (2007).

Cote
2653W/58
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°7

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, étrangers. Renseignements, recensement des nomades, successions, extrait du registre d'immatriculation, naturalisation, expulsion, légation de Belgique, mises sous séquestres des biens des déchus de la nationalité française, conditions de séjour (an X-1962).

Cote
EDEPOT17 2I/9
 Date
1801-1962
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
registre matricule, permis, statistique

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°8

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°1201-1709 (1991).

Cote
2653W/10
 Date
1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°9

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 1999x0787 (19 octobre 1999 - 22 juillet 2005), dossier 2000x1023 (25 janvier 2001 - 27 juillet 2005), dossier 2000x1606 (21 novembre 2000 - 18 janvier 2005), dossier 2001x0056 (16 janvier 2001 - 23 décembre 2004), dossier 2002x1666 et 2002x1667 (21 octobre 2002 - 21 juin 2004), dossier 2002x1868 et 2002x1869 (20 novembre 2002 - 16 mai 2005), dossier 2002x1944 (3 décembre 2002 - 15 février 2005), dossier 2003x1101 et 2003x1102 (4 juillet 2003 - 31 août 2005), dossier 2003x1313 (19 août 2003 - 13 mai 2005).

Cote
1925W/5
 Date
1999-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : NATURALISATION.

  • Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti...
Résultat n°10

Naturalisation : rapport des renseignements généraux, lettres Gz-H-I-J (1948-1964).

Cote
997W/103
 Date
1948-1964
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
rapport de police

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Naturalisation : rapport des renseignements généraux,...
Résultat n°11

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°1501-2700 (1995).

Cote
2653W/21
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°12

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°47-51 (2007).

Cote
2653W/61
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°13

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 1999x1740 (3 novembre 1999 - 20 juillet 2004), dossier 1999x1741 (3 novembre 1999 - 8 octobre 2002), dossier 2002x1466 et 2002x1467 (23 septembre 2002 - 8 novembre 2004), dossier 2002x1945 (2 décembre 2002 - 25 novembre 2004), dossier 2003x1013 et 2003x1014 (23 juin 2003 - 9 mars 2005), dossier 2003x1227 (8 août 2003 - 11 juillet 2005), dossier 2003x1851 et 2003x1852 (25 novembre 2003 - 24 mai 2005), dossier 2003x2213 et 2003x2214 (16 janvier 2004 - 24 mai 2005).

Cote
1925W/18
 Date
1999-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : NATURALISATION.

  • Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti...
Résultat n°14

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°1-900 (1994).

Cote
2653W/16
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°15

Naturalisation : rapport des renseignements généraux, lettre C (1948-1964).

Cote
997W/100
 Date
1948-1964
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
rapport de police

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Naturalisation : rapport des renseignements généraux,...
Résultat n°16

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2001x1557 et 2001x1558 (22 novembre 2001 - 9 décembre 2005), dossier 2002x0768 (18 juin 2002 - 20 août 2004), dossier 2002x0769 (18 juin 2002 - 4 novembre 2005), dossier 2002x1516 et 2002x1517 (26 septembre 2002 - 19 janvier 2005), dossier 2003x0812 et 2003x0813 (22 mai 2003 - 31 août 2005), dossier 2003x1166 (7 août 2003 - 29 juin 2005), dossier 2003x1986 (29 octobre 2003 - 27 juillet 2005), dossier 2003x2174 et 2003x2175 (16 janvier 2004 - 29 avril 2005), dossier 2003x2238 et 2003x2239 (9 janvier 2004 - 27 avril 2005), dossier 2004x1503 (23 juillet 2004 - 18 octobre 2005), dossier 2004x1825 (4 octobre 2004 - 5 octobre 2005), dossier 2004x1992 et 2004x1993 (18 novembre 2004 - 26 décembre 2005).

Cote
1925W/15
 Date
2001-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : NATURALISATION.

  • Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti...
Résultat n°17

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°14-17 (2008).

Cote
2653W/64
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°18

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°1-443 (1997).

Cote
2653W/25
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°19

Naturalisation, avis et déclaration de nationalité, demande de renseignements, dossier de relevé d'incapacité : dossiers individuels (1963-1972).

Cote
1991W/43
 Date
1963-1972
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : PARQUET ET TRIBUNAL CORRECTIONNEL

  • Naturalisation, avis et déclaration de nationalité,...
Résultat n°20

Dossiers de manifestation de volonté : 61 - 125.

Cote
1733W/175
 Date
1994
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Dossiers de manifestation de volonté : 61 - 125.