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1 053 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1795-1856

Cote
2Z/4
 Date
1795-1856
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, ANGERVILLE, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BROUY, CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, ETRECHY Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, MEREVILLE Canton, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, MONNERVILLE, ITTEVILLE, LARDY, MAISSE, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, RUSSIE, ALLEMAGNE
 Type de document
procès-verbal, inventaire, arrêté du maire, correspondance, budget, compte administratif, statistique, rapport de police, liste nominative

  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Gestion administrative des communes
  • 1795-1856
Résultat n°2

Inventaire piscicole des plans d'eau de VIRY-CHATILLON et GRIGNY.
Cote
3173W/13
 Date
1994
 Lieu
GRIGNY Commune
 Type de document
étude

  • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

  • Etangs de Viry-Châtillon et Grigny.
  • Inventaire piscicole des plans d'eau de VIRY-CHATILLON...
Résultat n°3

Etude sur le suivi du phytoplancton des étangs de VIRY-CHATILLON et GRIGNY.
Cote
3173W/12
 Date
1994-1996
 Lieu
GRIGNY Commune
 Type de document
étude

  • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

  • Etangs de Viry-Châtillon et Grigny.
  • Etude sur le suivi du phytoplancton des étangs de VIRY-CHATILLON...
Résultat n°4

Rapports de synthèse (étangs de VIRY-CHATILLON et GRIGNY).
Cote
3173W/11
 Date
1994
 Lieu
GRIGNY Commune
 Type de document
étude

  • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

  • Etangs de Viry-Châtillon et Grigny.
  • Rapports de synthèse (étangs de VIRY-CHATILLON et GRIGNY).
Résultat n°5

Etude sur la réhabilitation et la mise en valeur des étangs de VIRY-CHATILLON et GRIGNY, phases 1, 2 et 3.
Cote
3173W/10
 Date
1994-1996
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune
 Type de document
étude

  • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

  • Etude sur la réhabilitation et la mise en valeur des...
Résultat n°6

Etude sur la reconquête éco-paysagère du quartier Senlis-Pampelune, création d'un étang sur la commune de CROSNE.
Cote
3173W/8
 Date
2004
 Lieu
CROSNE
 Type de document
étude

  • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

  • Etude sur la reconquête éco-paysagère du quartier Senlis-Pampelune,...
Résultat n°7

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation de rejet d'eaux pluviales et les plans d'eau permanents ou non, suite à la rénovation des aires aéronautiques de la BA107 de Villacoublay et arrêté modificatif d'autorisation, au bénéfice du ministère de la Défense, 2ème partie (2008-2013).

Cote
2518W/23
 Date
2008-2013
 Lieu
YVELINES, BIEVRES Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation...
Résultat n°8

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation de rejet d'eaux pluviales et les plans d'eau permanents ou non, suite à la rénovation des aires aéronautiques de la BA107 de Villacoublay et arrêté modificatif d'autorisation, au bénéfice du ministère de la Défense, 1ère partie (2008-2013).

Cote
2518W/22
 Date
2008-2013
 Lieu
YVELINES, BIEVRES Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation...
Résultat n°9

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°474 : création de bassins de régulation des eaux pluviales dans le cadre de la ZAC des Fossés Neufs à Tigery/SAN de Sénart en Essonne ; n°478 : DIG et autorisation de réaliser les travaux d'aménagement des berges et des abords des étangs de VIRY-CHATILLON et de GRIGNY/SIVU des Lacs de VIRY-CHATILLON et de GRIGNY.

Cote
2137W/66
 Date
1998-2003
 Lieu
TIGERY, SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°10

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°377 : DIG et autorisation de construire une station de relèvement de eaux du rû à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY par le Syndicat Mixte de Sénart VAL DE SEINE ; n°378 : rejet des eaux pluviales au niveau des étangs de VIRY par le SIVU DE VIRY-CHATILLON.

Cote
2137W/44
 Date
1998-2005
 Lieu
SEINE (COURS D EAU), VIRY-CHATILLON Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°11

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n° 316 : travaux d'aménagement hydraulique à BRIIS-SOUS-FORGES ET VAUGRINEUSE ; n°324 : réalisation du bassin du grand étang par la SIVOA à MARCOUSSIS.

Cote
2137W/38
 Date
1998-2005
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, VAUGRIGNEUSE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, MARCOUSSIS
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°12

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 91-2007-00026 : réalisation de deux forages de reconnaissance à YERRES ; n°91-2007- 00025 : réalisation de piézomètre à JUVISY-SUR-ORGE - Mandataire, M. Jonathan DURIEUX ; n° 91-2007-00023 : réalisation d'un plan d'eau à MORANGIS ; n°91-2007-00022 : rejet des eaux pluviales à CHILLY-MAZARIN - Société SAREAS Immobilier ; n°91-2007-00019 : travaux d'aménagement des berges de la Chalouette à ETAMPES (1er juin 2007 - 1er mai 2009).

Cote
2137W/27
 Date
2007-2009
 Lieu
YERRES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MORANGIS, CHILLY-MAZARIN Commune, CHALOUETTE (COURS D EAU), ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°13

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 400 : rejet EP-SCI Windsor à CORBEIL-ESSONNES ; n° 401 : rejet EP lotissement - SA Les Terres à Maisons à CERNY ; n° 410: rejet EP résidence les Rodins - Société Francelot à VERT-LE-GRAND ; n° 412: rejet EP ZAC La Garenne - société Locosud à ITTEVILLE ; n°414 : curage fossé de l'étang de loisir à ETAMPES ; n°416 : création d'un plan d'eau - M.et Mme BEHRENS à COURANCES ; n°421 : rejet EP suppression du passage à niveau 35 et 36 - Conseil Général de l'Essonne à SAINT-CHERON ; n° 425 : rejet EP déviation bel air RD3 - Conseil Général de l'Essonne, à FONTENAY-LES-BRIIS et BRUYERES-LE-CHATEL.

Cote
2137W/9
 Date
2002-2009
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CERNY, VERT-LE-GRAND, ITTEVILLE, ETAMPES Commune, COURANCES, SAINT-CHERON Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°14

Sites Inscrits et Sites Classés : EVRY, demande de classement du château de Grand-Bourg ; FORGES-LES-BAINS : Biotope des Etangs Baleine et Brûle-Doux ; JUINE : projet de classement de la Vallée de la Juine aval entre MORIGNY et SAINT-VRAIN ; JUINE : inscription à l'inventaire des sites de la Haute Vallée de la Juine ; JUVISY-SUR-ORGE : classement du parc Camille Flammarion ; LEUVILLE-SUR-ORGE : classement du Château des Georgiens ; LINAS : classement du jardin de Mme Charon.

Cote
2136W/54
 Date
1995-2005
 Lieu
EVRY Commune, FORGES-LES-BAINS, JUINE (VALLEE DE LA), MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-VRAIN, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : EVRY, demande de...
Résultat n°15

Réserves Naturelles Volontaires : Étangs de SACLAY, Vilmorin à VERRIERES-LE-BUISSON.

Cote
2136W/40
 Date
2005-2008
 Lieu
SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Réserves Naturelles Volontaires : Étangs de SACLAY,...
Résultat n°16

Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages, plan de gestion forestière du Parc de Jeurre à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.FRANCIOSA à BIEVRES, 2 PD INRA à BIEVRES, PC FICEVY à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, PD et PC Société Domaine de SEGREZ à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, PC E.D.F. à VAUHALLAN, Société du Domaine de BELESBAT, autorisation travaux à VAYRES-SUR-ESSONNE, PC Commune de YERRES : travaux dans le Parc Caillebotte. Dossiers faune sauvage : certificats de capacité DORVEL, DURAND, CHAUVELIER, LEBLANC, BARANOWSKI, MULLER (3 juillet 2002). Dossiers sites et paysages : PC M. BUSNEL à BIEVRES, PC M.FRESSON à BIEVRES, SIAVB : travaux hydrauliques à BIEVRES, PC M.PELLE à BIEVRES, PC M.SAUTEL à BUNO-BONNEVAUX, SIARCE : travaux hydrauliques à BUNO-BONNEVAUX, PC M.BRUNEEL à JANVILLE-SUR-JUINE, PD et PC Université PARIS SUD à ORSAY, PC M.WIRENIUS à VAUHALLAN, PC SCI FAVREUSE à VAUHALLAN, PC SCI MARIENTHAL à VERRIERES-LE-BUISSON, PC Commune de BIEVRES. Dossier protection de la nature : projet d'arrêté de Biotope sur le site des Etangs Baleine et Brûle-Doux à FORGES-LES-BAINS (28 janvier 2003).

Cote
2136W/5
 Date
2002-2003
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, BIEVRES Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, YERRES Commune, BUNO-BONNEVAUX, JANVILLE-SUR-JUINE, ORSAY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, FORGES-LES-BAINS
 Type de document
certificat

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et...
Résultat n°17

Contrats, études. Société pour l'aménagement et le défrichement des terres : étude des plans d'eau en milieu urbain, sondage en vue de l'établissement d'ouvrages d'assainissement (1969) ; quartier du Champtier du Coq : raccordement du gymnase sur les réseaux publics (1971) ; organisation du trafic et plan de transport : étude (1969) ; éclairage du parking de la gare d'EVRY (1971).

Cote
1776W/346
 Date
1969-1971
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
contrat, étude

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Contrats, études. Société pour l'aménagement et le...
Résultat n°18

Camping à la Garenne : notes manuscrites, décret, plans, correspondance, rapport de réunion, 2 photographies, demande de subvention régionale, bilan prévisionnel, étude de faisabilité, schémas d'insertion, programme, tableaux statistiques. COURCOURONNES, le lac en fête : correspondance, programme (1988). Le marathon de l'Essonne : correspondance, budget prévisionnel, bulletin d'inscription, plan du parcours, palmarès, règlement, résultats, affiche, programme, facture, invitation, interventions, exposé, projet, notes manuscrites (1981-1983).

Cote
1776W/197
 Date
1981-1988
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
 Type de document
plan, rapport, document photographique, correspondance, programme, règlement, affiche, pièce comptable

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Camping à la Garenne : notes manuscrites, décret, plans,...
Résultat n°19

Groupe de coordination des entreprises : avenant, facturations, factures, autorisations d'engagements de dépenses, contrat, note de transmission à l'agent comptable, correspondance, planning des différentes phases d'intervention, projet de contrat (1970 - 1972). GAMELIN : note d'honoraires, correspondance, contrats (1970). Office national des forêts : contrat, autorisation d'engagement dépense, note de transmission à monsieur l'agent comptable, titre d'annulation, avis de versement, plan d'ensemble, correspondance, note explicative (1971). Parc suburbain : contrat, proposition d'engagement de dépense, correspondance (1971). Plan d'eau COURCOURONNES : contrat, plan, facture, note de transmission à l'agent comptable, rapport BACOPA, compte-rendu de réunion, projet de contrat (1970 - 1971)

Cote
1776W/113
 Date
1970-1972
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
 Type de document
pièce comptable, plan, contrat, compte rendu

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Groupe de coordination des entreprises : avenant, facturations,...
Résultat n°20

Lac de Courcouronnes, travaux d'échantéité : correspondance, rapport, compte-rendu, rapport sur la mise en valeur du lac par l'aménagement d'équipements, analyse socio-démographique, graphiques, tableau d'équipements de plein-air, appel d'offres (1972-1977). Simulation de la politique de stationnements : présentation du programme informatique (1973). Vile nouvelle de Trappes : plans d'échancier de population, et de la ville nouvelle du secteur de Trappes, d'hypothèses d'urbanisation par secteur, tableaux d'hypothèses d'urbanisation (1968 - 1969). Piscine extérieure d'EVRY : devis estimatif sommaire, rapport 1ère présentation, devis descriptif sommaire, plans de situation, de coupes (1968 - 1969). Piscine couverte d'EVRY : devis descriptif sommaire, rapport descriptif, devis estimatif sommaire, plans de situation, d'ensemble et coupes (1969)

Cote
1776W/112
 Date
1968-1973
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
 Type de document
correspondance, rapport, compte rendu

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Lac de Courcouronnes, travaux d'échantéité : correspondance,...