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1 777 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome III : droits de justice ; droits de chasse, de rivière et de pêche ; foires et marchés, banalités ; églises, fabriques, cures et fondations].

Cote
A/665
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre, inventaire

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY

Cote
A/677
 Date
1514-1745
 Lieu
BRUNOY Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SENART (FORET DE), QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements de la terre et du moulin de VARENNES, rendus aux Chartreux de PARIS, à cause de leur seigneurie de La TOUR de SOLERE, par PARIS de MONTMARTEL.

Cote
A/689
 Date
1754-1784
 Lieu
VARENNES-JARCY, BRUNOY Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements de...
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY.
Cote
A/691
 Date
1576-1781
 Lieu
ETIOLLES, YERRES Commune, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT
 Type de document
minute juridictionnelle, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage rendus aux seigneurs de PERIGNY pour le fief du Carrefour à BRIE-COMTE-ROBERT, pour le fief dit Le Buisson de la Reine, en forêt de SENART et appartenant au chapitre de PARIS et pour le fief du Jardin à SOISY.

Cote
A/697
 Date
1411-1789
 Lieu
SEINE-ET-MARNE, BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE, SOISY-SUR-SEINE, SENART (FORET DE), PARIS Département
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...
Résultat n°6

Duché-pairie de BRUNOY. Baux et déclarations de censives.
Cote
A/713
 Date
1481-1658
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. Baux et déclarations de censives.
Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles fournies au terrier de BRUNOY, par l'abbaye d'YERRES, par la cure de BRUNOY et par celles de MANDRES, par les Hermites de SENART.

Cote
A/716
 Date
1784-1789
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, SENART (FORET DE), VAL-DE-MARNE
 Type de document
TERRIER, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...
Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies à François de THOMASSIN, seigneur de MANDRES et CERSAY en partie, par les divers censitaires de cette seigneurie ; déclarations des biens possédés par la cure de PERIGNY, dans l'étendue de la seigneurie de MANDRES.

Cote
A/740
 Date
1699-1783
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration, CENSIER, TABLE CENSITAIRE

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies à...
Résultat n°9

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Périgny [Val-de-Marne] : gestion seigneuriale.
Cote
A/742
 Date
1639-1762
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Périgny [Val-de-Marne]...
Résultat n°10

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : plumitif du greffe de la prévôté de BRUNOY.
Cote
A/793
 Date
1526-1531
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre d'audience, questionnaire d'enquête, texte officiel

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : plumitif...
Résultat n°11

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneuries de Tigery et de La Tour-Tigery.
Cote
A/815
 Date
1444-1729
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration, minute juridictionnelle, inventaire

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneuries de Tigery et...
Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).
Cote
A/820
 Date
1273-1772
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE, LARDY, PLESSIS-PATE (LE), VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, SENART (FORET DE), PARIS Département, TIGERY
 Type de document
minute juridictionnelle, bail, sceau

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).
Résultat n°13

Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.
Cote
A/827
 Date
1746-1747
 Lieu
BRUNOY Commune, CROSNE, YERRES Commune
 Type de document
convention, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.
Résultat n°14
Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

2 medias

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.
Cote
A/841
 Date
1756-1758
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, YERRES (COURS D EAU)
 Type de document
bail, procès-verbal, plan

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.
Résultat n°15

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration censuelle fournie au terrier de la portion de la seigneurie de MANDRES, qui appartient aux Chartreux de PARIS, par frère Benoit de LUCENAY, conventuel de l'Ordre de MALTE, des biens dépendant du moulin ROCHOPT ; baux à ferme dudit moulin par les religieux de SAINTE-GENEVIEVE, par Jean et Armand Joseph PARIS de MONTMARTEL, et par les commissaires de MONSIEUR.

Cote
A/842
 Date
1752-1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
TERRIER, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration censuelle fournie...
Résultat n°16

Duché-paierie de BRUNOY. - Plans des terres situées dans la seigneurie de MANDRES, qui appartiennent aux Chartreux de PARIS, dressés par l'arpenteur des Chartreux.

Cote
A/869
 Date
1782
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département
 Type de document
plan

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Plans des terres situées...
Résultat n°17

Duché-paierie de BRUNOY. - Plans des opérations d'arpentages, exécutés sur les terres possédées par les Chartreux de PARIS, dans le seigneurie de PERIGNY, dressés par l'arpenteur des Chartreux.

Cote
A/871
 Date
1782
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
plan

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Plans des opérations d'arpentages,...
Résultat n°18

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux : d'arpentage d'une pièce de terre, sise à EGRENAY, entre l'abbaye de JARCY et les sieurs Gérard et Hugues LE COCQ ; de bornage entre la seigneurie de COMBS-LA-VILLE, le comté de BRIE-COMTE-ROBERT et la seigneurie de GREGNY. Délibérations des terres de la seigneurie de MANDRES, entre MONSIEUR et les Chartreux de PARIS ; notes sur les plans de la seigneurie de VARENNES et sur les limites de la seigneurie de QUINCY. [Une liasse a été remise en 1810 à M. DESCHESNES, acquéreur].

Cote
A/872
 Date
1597-1787
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
délibération, plan

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux : d'arpentage...
Résultat n°19

Duché-paierie de BRUNOY. - Transactions : entre Rogerin de LANNOY, seigneur de BRUNOY, et Marie CENESME, élu de PARIS, au sujet du fief de GUILLONNET ; entre M. Claude de FUSEE, seigneur de MANDRES, et les Chartreux de PARIS, seigneurs en partie du même lieu, et les héritiers de Lucrèce de MONTONVILLIERS ; entre Monsieur et demoiselle LE ROY, veuve LE SENESCHAL, relativement à l'aliénation du domaine noble des fiefs de PARADIS et d'ENFER, ou LES TOURS-GRISES.

Cote
A/886
 Date
1488-1782
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département
 Type de document
contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Transactions : entre Rogerin...
Résultat n°20

Duché-paierie de BRUNOY. - Titres nouvels de plusieurs rentes foncières qui grèvent la seigneurie de BRUNOY : le chapitre de NOTRE-DAME de PARIS, possédait une rente de sept livres tournois ; les fabriques de BOISSY-SAINT-LEGER, d'EPINAY-SOUS-SENART et de BRUNOY, étaient également propriétaires de plusieurs petites rentes. Titre nouvel d'une rente due à l'Hôtel-Dieu de CORBEIL, par la seigneurie de COMBS-LA-VILLE, et le fief des TOURNELLES ; mémoire sur les prétentions de M. le maréchal de VILLEROY, engagiste de CORBEIL.

Cote
A/888
 Date
1701-1785
 Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, VAL-DE-MARNE, PARIS Département, SEINE-ET-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Titres nouvels de plusieurs...