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61 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, justice.

    Date

    1325-1769

    Cote

    79J60/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, justice.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1470-1562

    Cote

    A/937

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Date

    1482-1747

    Cote

    A/1196

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal d'information dressé à l'occasion du meurtre de Guillaume ARTHAULT, laboureur à CERSAY, par le greffier DESMOULINS.

    Date

    1485

    Cote

    A/790

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal d'information...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Mort de MARAT"". SCHEFFER prinx., BLANCHARD sc., Publié par FRUNE à Paris, Dim. 9 x 13 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/104

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Mort de MARAT"". SCHEFFER prinx., BLANCHARD sc., Publié...
  6. Résultat n°6

    Duché-paierie de BRUNOY. - Requête de Jean de SERRE, prieur d'Essonne et seigneur en partie de BRUNOY, contre Guillaume de LANNOY qu'il accuse d'avoir fait assassiner son receveur ; procédures du prieur d'Essonne contre Françoise de ROUY, veuve de Pierre de LANNOY, seigneur de BRUNOY, au sujet de la jouissance du moulin de SOULIN ; assignation donnée par le prieur d'Essonne à deux habitants de BRUNOY, à l'effet de les faire condamner à l'amende, pour avoir plaidé devant un autre juge que celui du prieuré ; ensaisinements faits par le prieur d'Essonne dans l'étendue de la censive de BRUNOY.

    Date

    1507-1561

    Cote

    A/1191

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Requête de Jean de SERRE,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Titres féodaux et de familles. Comté de Montlhéry.

    Date

    1541-1624

    Cote

    E/2698

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. Comté de Montlhéry.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par matières : procédures diverses.

    Date

    1552-1629

    Cote

    26J/36

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  9. Résultat n°9

    N° 9 - Accord passé par Cantienne Boucher, veuve de Charles Guyot, Pierre Guyot, tous deux vignerons demeurant à Saint-Yon, Jean et François Guyot, Jean Raguaine, vigneron demeurant à Villelouvette [à Egly] et Marie Guyot sa femme, et, Denis Besnard, marchand-cordonnier demeurant à La Roche [à Ollainville], paroisse de Bruyères-le-Châtel, contre, Guillaume Musnyer dit La Chesnaye, défunt Thomas Salles et Charles Arnoul, sergent royal, pour l'homicide et meurtre qu'ils ont commis par coups d'épée sur ledit Charles Guyot dans une chambre haute du logis du sieur Lannoy / Launoy au village de Saint-Michel-sur-Orge, moyennant le paiement d'une somme de 500 livres tournois pour éviter un procès (16 mai 1644).

    Date

    1644

    Cote

    E/4894

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
    • N° 9 - Accord passé par Cantienne Boucher, veuve de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    N° 10 - Reconnaissance par laquelle Charles Arnoul, sergent royal demeurant à Boissy-sous-Saint-Yon, doit à Denis Besnard [signe Benard], marchand demeurant à La Roche [à Ollainville], paroisse de Bruyères-le-Châtel, ayant droit de Cantienne Boucher, veuve de Charles Guyot, la somme de 300 livres faisant partie de 500 livres de dédommagement que lui, défunt Thomas Salles et Guillaume Musnyer dit La Chesnaye lui doivent pour le meurtre de son mari défunt (16 mai 1644).

    Date

    1644

    Cote

    E/4894

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
    • N° 10 - Reconnaissance par laquelle Charles Arnoul,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : procès (1723), procès contre marie Anne Lenoir pour meurtre de son enfant (1724), compte de tutelle (1724, 1725)

    Date

    1723-1725

    Cote

    B/1645

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1738-1740) ;

    Date

    1738-1740

    Cote

    B/2760

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : procès pour successions et tutelles (1741, 1742, 1743, 1745) ; procès criminel à la requête de monsieur le procureur du roi contre les assassins de François SAUVE berger âgé de 14 ans environ (1747)

    Date

    1741-1747

    Cote

    B/1649

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1748 - 1752).

    Date

    1748-1752

    Cote

    B/370

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    MASSY, justice.- Sentence en faveur de la communauté des maîtres potiers de terre de Paris contre Jean ARRAGON tuilier à Massy (1752), arrêt de la cour de Parlement condamnant Jean Simon HAMEL et Marguerite DESCHAMPS épouse CHARPENTIER pour l'assassinat de Charles CHARPENTIER (1769), affaire BERTHE contre son épouse Barbe GERARD à propos de la succession de Antoine MERCIER employeur dudit BERTHE (1791), affaire DELORME, citation à comparaître, jugement (1843-1849).

    Date

    1752-1849

    Cote

    79J39/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MASSY
    • MASSY, justice.- Sentence en faveur de la communauté...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  16. Résultat n°16

    LEUVILLE (Bailliage et marquisat de Leuville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1756-1765, 1766, 1767, 1768) ; affaire concernant Etienne Menant, garde chasse, accusé du meurtre d'un soldat, près d'Arpajon, entre le Moulin de Launay et celui du petit Paris (1754-1758).

    Date

    1756-1768

    Cote

    B/1973

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • LEUVILLE (Bailliage et marquisat de Leuville).- Procédure...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : procès : affaire sur l'assassinat de Jean-Baptiste Perrot par son beau-frère Louis Barrué (1762) ; affaire de moeurs concernant M. Claude Barreau et sa fille (1765-1767)

    Date

    1762-1767

    Cote

    B/1843

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    PLESSIS-SAINT-BENOIT (Le) (Bailliage et châtellenie du Plessis-Saint-Benoist, Authon, Sainville et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1773-1784 procédure criminelle pour vol et assassinat d'un marchand colporteur trouvé mort dans le bois de Sainville (novembre 1777)

    Date

    1773-1784

    Cote

    B/2615

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • PLESSIS-SAINT-BENOIT (Le) (Bailliage et châtellenie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Bréviaires : Antoine Moutier, terrassier et François Lerat, fagotier aux Menuls, meurtre de deux soldats au régiment des chasseurs de Lorraine, le 9 décembre dans les bois de la Malmaison.

    Date

    1790-1791

    Cote

    L/397

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Cerny : Procès-verbaux d'enquête concernant le meurtre de Jean-Baptiste Bernage par François Simonneau avec une baïonnette, interrogatoires et grâce du roi.

    Date

    1791

    Cote

    L/595

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)