Filtrer les résultats
Multimédias
  • 67
  • 3
Période
  • 7
  • 7
  • 16
  • 41
  • 13
Nom de l'inventaire
  • 10
  • 9
  • 6
  • 4
  • 4
Afficher plus
Lieux
  • 32
  • 7
  • 6
  • 5
  • 5
Afficher plus
Typologies
  • 14
  • 11
  • 7
  • 7
  • 7
Afficher plus
Sujets
  • 70
  • 35
  • 20
  • 14
  • 11
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

70 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (2 novembre - 30 novembre 1639) Prise de bail, par Jean Regnault, vigneron à BOISSY, de Simonne Goussard, veuve de noble homme Antoine Lambert, vivant, contrôleur des guerres et conseiller du Roi, à PARIS, d'une vache, moyennant une redevance annuelle de 15 livres de beurre.- Actes relatifs à une entreprise de plantation de bois sur 3 arpents de terre, terroir de BOISSY, chantier de la Justice, moyennant 129 livres tournois, pour le compte de noble homme Thomas Bontet, conseiller du Roi aux bailliage et prévôté d'ETAMPES, par Jehan Gouffin, Étienne Bourdonné, Jean Regnault et Pierre Boucher, demeurant à BOISSY.- Vente d'un quartier de terre sablon, terroir de BOISSY, lieu dit la Moinerye, faite au susdit Bontet, moyennant 14 livres tournois, par Zacarie Pillas, vigneron, à Jouy, paroisse de BREUX.- Bail d'un demi-arpent de terre, terroir d'ÉGLY, fait, moyennant un loyer annuel de 30 sous tournois, à Jacques Soyer, vigneron à ÉGLY, par Jacques Philippe, chapelier à CHÂTRES.- Contrat de mariage entre Denis Baillargeau, vigneron à BONNES, fils de Pierre Baillargeau et de feue Jeanne Maubray, d'une part, et Étiennette Plainchesne, fille de Jean Plainchesne, laboureur à TORFOU, et d'Adrienne Cousté, d'autre part.- Donation d'héritage à la fabrique de l'église de MAUCHAMPS, par Judith Decourselle, veuve de Sébastien Aubry, demeurant à TORFOU.- Acte y relatif.- Bail de 4 arpents de terre, terroir d'ÉGLY, fait, moyennant un loyer annuel de 16 livres tournois, à Jean Jourdain, marchand à Villelouvette, par Jean Lambert, sieur de Rochemont, demeurant à BOISSY.- Titre nouvel d'une rente annuelle de 40 livres tournois, au profit de Jean Bedeau, conseiller du Roi et élu en l'élection de GISORS, demeurant à PARIS, par Gamaliel Pouvin, marchand mercier à BOISSY, et Guillemette Lambert, sa femme.- Échange entre Louis Roullon, vigneron à AVRAINVILLE, d'une part, et Éloy Le Roy, d'autre part.- Bail de maison et dépendances, à BOISSY, sur la rue de Châtres, fait à Jean Ducharne, boulanger à BOISSY, par Marie Revel, serrurier à BRETIGNY.- Bail de maison et dépendances, à MAUCHAMPS, fait par Judith Decourselles, ci-devant nommée, à Pierre Leconte, laboureur audit lieu.- Contrat de mariage entre Pierre Crespin, le jeune, fils de feu Pierre Crespin et de Denis Niol, demeurant à BONNE, d'une part, et Jeanne Plainchesne, laboureur à TORFOU, et de Claude Girard, d'autre part.- Échange entre Claude Lenormant, procureur en la chambre des comptes, à PARIS, d'une part, et Claude Chesnoy, vigneron à TORFOU, et Hélène Lesage, sa femme, d'autre part.- Échange entre Antoine Delarue, bourgeois de PARIS d'une part, et Michel Lambert, vigneron à TORFOU, d'autre part.- Baux divers par Claude Bourdon, conseiller ordinaire du prince de Condé et procureur au parlement de PARIS, à Sulpice Bertellot, vigneron à BOISSY, Simonne Mandonnet, veuve de Gaspard Picard, demeurant à BOISSY, Jean Monoury, vigneron à Villelouvette.- Bail d'un demi-arpent 10 perches de vigne, vignoble de TORFOU, chantier des Plantes, fait, moyennant une rente annuelle et perpétuelle de 4 livres 13 sous 9 deniers tournois, à Michel Lambert, ci-devant nommé, par Sébastien Handry, procureur fiscal en la prévôté de Mesnil et JANVILLE, demeurant à TORFOU, et Jeanne Durand, sa femme.- Titre nouvel d'une rente annuelle de 15 sous tournois, au profit de Claude Fremineau, marchand à CHÂTRES, par Louis Boullon, veuve de Nicolas Delaleu, demeurant aux tuileries de Bâville, paroisse de SAINT-CHERON.- Vente d'un quartier de vigne faite, moyennant 48 livres tournois, à Michel Lemaire, vigneron à BOISSY, par Jean Hébert, vigneron à Dampierre, paroisse de SAINT-YON.

    Date

    1639

    Cote

    E/4856

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (juillet 1639).

    Date

    1639

    Cote

    E/4852

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (octobre 1639).

    Date

    1639

    Cote

    E/4855

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (janvier 1640).

    Date

    1640

    Cote

    E/4858

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (mars 1640).

    Date

    1640

    Cote

    E/4860

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (février 1642).

    Date

    1642

    Cote

    E/4879

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    LONGJUMEAU, justice.- Factum pour Jean RUZE d'EFFIAT contre Guillaume COHIER prêtre de Louans (1660), deux mémoires concernant une procédure entre Pierre GALLOIS et les chanoines du prieuré de Sainte Catherine (1713) et Jacques BELLAVOINE (1717), sentence de police qui ordonne aux marchands forains de payer le droit sur la vente des porcs (1716), arrêt manuscrit du Parlement sur les droits seigneuriaux à percevoir lors du passage d'un fief d'un collatéral à un autre collatéral (1723), sentence de police portant obligation aux propriétaires de planter des arbres (1749), ordonnances du lieutenant général de police sur la réglementation de la vente du beurre, des oeufs et du fromage (1745, 1757), arrêt de la Cour du Parlement contre plusieurs personnes accusées d'enlèvements d'enfants (1750), ordonnance du bureau des finances condamnant un tuilier pour fouilles et enlèvement de sable (1764), arrêts de la Cour du Parlement condamnant Jean Baptiste COSTE et Joseph MINARD (1775) François TOUCHARD (1779), jugement prévôtal condamnant Denis MARTIN (1771), Blaise PRINCE et Louis François CHARPENTIER (1776), copie imprimée de la sentence rendue par le Chatelet de Paris à la requête de Charles Henri GUIGNARD de VILLENEUVE (1779), requête de Louise Renée Elisabeth RIQUET veuve de Louis Antoine Constant VILLIERS ancien administrateur des domaines [an 3], liquidation du patrimoine de Antoine Toussaint NOBLET et sa femme Alexandrine Antoinette BONNAMY ascendants d'émigrés [an 8], requête de LEFEBVRE et sa femme, aubergistes contre Cosme LELEU, meunier [an 11], trois mémoires concernant une procédure entre LEGROS et sa soeur épouse ROBINE, maîtresse de poste (1814), correspondance du juge de paix avec le sous-préfet (1818-1837), pourvoi en cassation pour Charles Arnault DELORME contre Antoine DUBOIS (1845).

    Date

    1660-1845

    Cote

    79J36/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • LONGJUMEAU
    • LONGJUMEAU, justice.- Factum pour Jean RUZE d'EFFIAT...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  8. Résultat n°8

    Documents. - Autres documents : papiers d'affaires, de justice, titres de famille, ayant été conservés ou établis par des membres des familles PONCETTON, REYMOND, CLAVEL et DURPIN : mémoire présenté au roi par les marchands unis en corps des villes du roi, contre les colporteurs, rouleurs de portes-balles et marchands forains, 1758.

    Date

    1758

    Cote

    16J/451

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Documents. - Autres documents : papiers d'affaires,...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  9. Résultat n°9

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune, lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Boutervilliers, Nicolas d'Amboise, journalier, Antoine Couturier charretier, Louis Tondu marchand forain et Jean Renard absent lors du procès, vol avec effraction chez Jean Bailly cabaretier le 11 septembre 1790 : appel à témoins, interrogatoires, procès-verbaux, septembre 1790-décembre 1791, brumaire an III.

    Date

    1790

    Cote

    L/592

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Boutervilliers : Antoine Couturier, journalier, Nicolas d'Ambroise, journalier, Louis Tondu, marchand forain, vol avec effraction chez Bailly, cabaretier, cause en appel.

    Date

    1791

    Cote

    L/406

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Arpajon : Marc Wolf, juif, marchand forain originaire de Hollande, vol sur le marché.

    Date

    1791

    Cote

    L/252

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Jean Blanchard, colporteur de livres et journaux, déjà condamné pour fabrication de faux passeports, propos séditieux, tentative d'évasion.

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/321

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits de chasse et de pâturage (1800-1872), contravention à la loi du colportage (1841-1852), vagabondage et mendicité (1801-1872).

    Date

    1800-1872

    Cote

    3U/1596

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  14. Résultat n°14

    VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique.

    Date

    1807-1923

    Cote

    EDEPOT77 2I/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique.

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  15. Résultat n°15

    SOISY-SUR-ECOLE. - Administration générale. - Budget, comptabilité, 1871, 1893 [1] ; dépenses, 1811-1825 [2] ; emprunt, 1932 [3] ; arrêtés, 1846-1853 [4] ; taxes diverses (colportage), 1939 [5] ; contributions de guerre, 1872-1884 [6] : différend entre le maire et le curé à propos de la sonnerie des cloches, 1882 [7] ; personnel communal, 1938-1939 [8].

    Date

    1811-1939

    Cote

    2O/1289

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SOISY-SUR-ECOLE. - Administration générale. - Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Administration générale. - Réquisitions de guerre, 1817, 1874-1875 [1] ; sapeurs-pompiers, 1842-1928 [2] ; arrêtés de police municipale, 1849-1920 [3] ; impositions extraordinaires, 1852 [4] ; emprunts, 1856-1939, [5] ; plaintes, 1861-1867 [6] ; taxes de stationnement pour les forains, 1894-1934 [7] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1918, 1929 [8] ; droit de place, 1929 [9] ; bureau de bienfaisance, 1930 [10] ; allocation au personnel communal, 1935-1938 [11].

    Date

    1817-1938

    Cote

    2O/1795

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Administration générale. - Réquisitions...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits divers : vagabondages (1817-1861) ; outrages à officiers ministériels dans l'exercice de leurs fonctions (1834-1868) ; diffamation envers des particuliers (1834-1879) ; absence d'autorisations : tenue illégale d'une école primaire (1848-1849), colportages de livres interdits (1853), organisation de loterie (1861-1865), ouverture d'une salle d'asile (1866) ; omission de déclaration de naissance (1869) ; trouble à l'exercice du culte (1855-1856) ; exercice illégal de la médecine (1856-1863).

    Date

    1817-1879

    Cote

    3U/2830

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    RIS-ORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : location, 1825-1930 [1] ; bâtiments communaux : travaux, 1865-1930 [2] ; lavoir, 1823-1921 [3] ; droits de place sur le port, 1842-1881 [4] ; pompe à incendie, 1847 [5] ; corps de garde : travaux, 1848-1850 [6] ; droits de place pour les marchands forains, 1920 [7] ; téléphone, 1899-1902 [8].

    Date

    1823-1930

    Cote

    2O/1108

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • RIS-ORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Police des foires et des marchands ambulants : instructions, délibérations, correspondance (1839-1941).

    Date

    1839-1941

    Cote

    EDEPOT45 1I/4

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Police des foires et des marchands...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  20. Résultat n°20

    VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Organisation de la police en Seine-et-Oise (1892), dons et offrandes à la patrie en l'honneur de l'instauration de la République : note (1848). Annonce du décès de Félix Faure, président de la République (1899). Fêtes communales, patronales et foraines : trois affiches (1907, 1913-1914) ; jeux pour garçons et filles : listes des lots, types de jeux, listes de gagnants et participants (1906 - 1913). Dons faits par les membres du conseil municipal, les commerçants, les forains et autres habitants de la commune pour fournir des lots à gagner (1906 - 1914). Placement des forains (1862 - 1925). Fête du 14 mai 1848 dite fête de la Concorde, modalités du déroulement.

    Date

    1848-1925

    Cote

    EDEPOT77 1I/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique....

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)