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372 résultats

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  1. Résultat n°1

    Archives du marquisat d'ARPAJON [partie] [archives privées du duc de Mouchy] : seigneurie d'Arpajon, biens du prieuré Saint-Clément d'Arpajon (XIIIe-XVIIIe siècle, chapitre 1], fief du Clos (XVIIIe siècle) [chapitre 3] : bobine de 30 mètres, 612 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/311/1

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives seigneuriales privées et archives privées....
    • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
    • Archives du marquisat d'ARPAJON [partie] [archives...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-paierie de BRUNOY. - Notes et extraits relatifs au pressoir bannal d'YERRES ; au moulin bannal du même lieu. Publications des lettres patentes de LOUIS XI, qui accordent à Jean BUDE, seigneur d'YERRES, le droit de foires et marchés dans sa seigneurie ; extraits et notes concernant l'exercice de ce droit.

    Date

    1343-1770

    Cote

    A/1120

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Notes et extraits relatifs...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : droits seigneuriaux, grurie, voirie, procès sur la navigation sur la SEINE, érection des foires et marchés de VIRY [cf. inv. de VIRY (103), chap. I, XVI, XVII et XXIII, 1. 23-26] [1488, 1498-1743].

    Date

    1488-1743

    Cote

    149J/132

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

    • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1513-1758

    Cote

    A/802

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    CORBEIL. - Dépense de bouche faite lors du séjour du Dauphin le 9 juin 1553. Nombre de la Compagnie (60 hommes) du Capitaine Gilles Frizon, du régiment de Triguel, gouverneur de CORBEIL, (1592). Pancarte des villes et villages de la châtellenie de CORBEIL, (1594) ; Copie de 1712 [Leur nombre s'élève à 138, dont 60 en BEAUCE et 78 en BRIE, séparés par la Seine]. Bail à rente par Pierre Mariette, avocat au Parlement, à la Compagnie de l'Arquebuse, d'une partie de jardin ayant appartenu à la maison du Donjon et touchant au jardin de ladite Compagnie, (1785). Transport sur la place Saint-Guenaut d'une partie du marché du vendredi, 18è siècle. Plan d'une partie de la ville et observation ayant rapport à la question de savoir si la marché sera transféré place Saint-Léonard. Livre de commerce d'un épicier, 18è siècle, [2 pièces parchemin, 5 pièces papier].

    Date

    1553-1785

    Cote

    ESUPPL/796

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • CORBEIL. - Dépense de bouche faite lors du séjour du...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Titres de propriété jusqu'en 1791. - Divers : évaluation des grains aux marchés de PARIS.

    Date

    1561-1676

    Cote

    149J/138

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

    • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Divers : évaluation...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    TILLY, MAISON-ROUGE, SAINT-FARGEAU. - Droits seigneuriaux : droits de chasse relatifs à TILLY et MAISON-ROUGE (1587), droit sur cheval de trait relatif à TILLY et MAISON-ROUGE [chemin de halage] (1618), droit de pêche sur la Seine [ibidem] (1618), création d'une foire [ibidem] (1617), renouvellement de concession de foire et marché [ibidem] (1618), liquidation des dîmes : entente avec un fermier de SAINT-FARGEAU [Seine-et-Marne].

    Date

    1587-1777

    Cote

    47J/26

    • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

    • TILLY, MAISON-ROUGE, SAINT-FARGEAU. - Droits seigneuriaux...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DU COUDRAY (service producteur), ARCHIVES NATIONALES DE FRANCE (service versant)

  8. Résultat n°8

    LINAS, seigneurie de LA ROUE.

    Date

    1606-1769

    Cote

    ESUPPL/344

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • LINAS, seigneurie de LA ROUE.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    LIMOURS. - Lettres patentes accordant aux habitants un marché le mardi et quatre foires annuelles, (1643), [1 pièce papier].

    Date

    1643

    Cote

    ESUPPL/819

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • LIMOURS. - Lettres patentes accordant aux habitants...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    LONGJUMEAU, administration centrale et communale.- Administration centrale : plusieurs arrêts du conseil d'état, édits et déclarations royaux portant sur la réglementation et les droits concernant les achats et ventes de porcs (1704-1744), arrêt du conseil d'état qui commet le prévôt de l'Isle pour instruire et juger des bandits de grands chemins [s.d.], mémoire pour le service des messageries (1715), règlement pour l'augmentation de la compagnie de maréchaussée de l'Ile de France (1789), mémoire sur les péages [s.d.]. Administration communale : budget, dépenses et recettes de la commune (1807-1828), rapport de l'ingénieur des Eaux et Forêts concernant l'entretien et le curage de la rivière Yvette (1810-1811), mémoire d'ouvrages faits sur les regards, conduits et pavages (1820), inventaire et récolement des papiers de la commune (1822), correspondance du maire Mr SALLERON (1827-1829), règlements de police sur les marchés (1823), la pâture (1831), la procession de la Fête Dieu (1833), tarif des droits de foires et marchés [s.d.], cahier des charges pour la construction d'un brûloir aux porcs (1832), construction et réparations éxécutées à la maison commune, devis, procès verbal d'adjudication, correspondance (1831-1832), acquisitions de terrains (1838-1846), affaires de contentieux entre la commune et des particuliers (1832-1849), documents concernant le bureau de bienfaisance (1834-1849), rapport sur le projet de classement du chemin de Longjumeau à Savigny, plan calque, correspondance (1848-1849), extraits des registres de délibérations (1835-1891).

    Date

    1704-1891

    Cote

    79J36/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • LONGJUMEAU
    • LONGJUMEAU, administration centrale et communale.-...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  11. Résultat n°11

    JUVISY-SUR-ORGE.

    Date

    1706-1937

    Cote

    1J/10

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • JUVISY-SUR-ORGE.
  12. Résultat n°12

    N° 10 - Vente de deux halles couvertes ou loges, au marché de Longjumeau, faite par Catherine Pelleu [signe Pelue et Pelai], demeurant à Palaiseau et veuve de Jean Davoue, Sébastien Maréchal [signe Marchal], maître charpentier demeurant à Versailles [Yvelines] et Marie-Jeanne Davoue sa femme [signe Davous], Jacques Cron, menuisier demeurant à Palaiseau et Marie-Catherine Davoue sa femme, à, Germain Charpentier, marchand-tailleur d'habits demeurant à Longjumeau et Marie Gerard sa femme, moyennant la somme de 300 livres (28 décembre 1727).

    Date

    1727

    Cote

    E/6829

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de CHILLY-MAZARIN. - Minutes notariales passées...
    • N° 10 - Vente de deux halles couvertes ou loges, au...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    CHOISY-LE-ROI, justice. - Documents imprimés : arrêts du conseil d'état qui condamne Le sieur TRIPERET (1740), qui déboute les habitants de Choisy et de Vitry contre les officiers-mouleurs (1748), sentence de la maîtrise des Eaux et Forêts concernant le tarif des droits de passage du bac (1749), lettres patente du roi portant établissement des foires et marchés (1765), arrêts et ordonnance du bureau des finances portant cassation d'une sentence (1777-1778), arrêts du conseil d'état qui règle le tarif des droits de bac (1779-1781), qui modère les frais de commission pour le dépôt des vins (1781) réponse au mémoire de la commune qui soutient neuf procès pour usurpation de biens communaux [vers 1830], acte manuscrit de comparution Gervais Paul DELAUNAY pour un jugement de tutelle (1839).,

    Date

    1740-1839

    Cote

    79J77/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CHOISY-LE-ROI
    • CHOISY-LE-ROI, justice. - Documents imprimés : arrêts...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  14. Résultat n°14

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS XV, roi de France, accordées à M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, qui portent confirmation de deux foires par an et d'un marché par semaine, établis à YERRES [mss. et imp.]. Sentence de licitation du fief de LA TOUR-TIGERY, rendu au Châtelet de PARIS, entre Nicolas LE ROY et ses cohéritiers ; de la justice de GROSBOIS, en faveur des soeurs de la Charité d'YERRES. Arrêt du Parlement de PARIS portant règlement de l'administration des biens des pauvres dans la paroisse d'YERRES. Lettres patentes de MONSIEUR, frère du Roi, qui permettent la suppression du monastère des CAMALDULES de GROSBOIS. Sentence de la justice d'YERRES, qui condamne le sieur LAVALEZ, curé dudit lieu, à rétablir au-dessus du cintre de la grande porte de son église les armoiries d'une ancienne abbesse d'YERRES, qui venaient d'en être enlevées.

    Date

    1749-1777

    Cote

    A/1131

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Etampes.- Plan de bâtiments connus comme maison d'école sur la place du marché.

    Date

    s.d

    Cote

    42FI/37

    • Contexte : INVENTAIRE GENERAL DE L'ILE DE FRANCE : photographies.

    • Etampes.- Plan de bâtiments connus comme maison d'école...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), ETAMPES (service producteur), SERVICE DE L INVENTAIRE GENERAL DE L ILE DE FRANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    LONGJUMEAU. - Droits et tarifs des places pour le marché, (1756), [1 pièce papier].

    Date

    1756

    Cote

    ESUPPL/822

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • LONGJUMEAU. - Droits et tarifs des places pour le marché,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Duché-paierie de BRUNOY. - Edit du Roi qui érige une capitainerie des chasses, sous le titre de capitainerie de SENART ; édit du Roi qui érige en duché-pairie [duché-paierie] de BRUNOY, les marquisats de BRUNOY, de GROSBOIS et domaines annexés ; lettres patentes du Roi, sur arrêt du Conseil, qui autorisent MONSIEUR à transporter à BRUNOY les deux foires et le marché qui tiennent à YERRES. Règlement des foires et marchés du bailliage et gruerie du duché de BRUNOY.

    Date

    1774-1786

    Cote

    A/874

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Edit du Roi qui érige une...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Notes de Léon JANROT, documents remis par Maître CHANSON, 21 dossiers d'importance très inégale : ROSIERES ; Librairie de VERSAILLES ; Les puissances et l'édition, mauvais discours ; Noms de rues et noms de villages ; Moines bénédictins de CORMEILLES (1789) ; La nourrice du roi ; OBERKAMPFT et la manufacture de JOUY ; La taille dans la généralité de PARIS ; MEULLENT ou MEULAN ; Le plébiscite de 1851 en Seine-et-Oise ; L'abbaye de POISSY ; La gabelle à VERSAILLES ; Les sociétés populaires de VERSAILLES ; Les mines des environs de PARIS, sourcier et financier ; Mariage d'un curé à ETAMPES ; Caisse de POISSY ; Election de curés ; Journaux de Seine-et-Oise ; Trappistes de la forêt de SENART ; foires et marchés de Seine-et-Oise en l'an VI [1797-1798] ; Maires, échevins et marguilliers.

    Date

    1789-1851

    Cote

    1J/266

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Notes de Léon JANROT, documents remis par Maître CHANSON,...
  19. Résultat n°19

    Clichés se rapportant aux divers travaux effectués dont la liste suit : Eglise Notre-Dame, place et marché de CORBEIL en 1789 [cinq exemplaires], couleur, 4,4 X 3,3 ; Paysage champêtre, NB, 12 X 17 ; Hôtellerie de Fromenteau, NB, 2,4 x 3,7 ; Plan de la ferme de FROMENTEAU, NB, 2,4 x 3,7 ; Abbé GUIOT, NB, 2,4 x 3,7 ; idem, NB, 2,4 x 3,7 ; idem, NB, 2,4 x 3,7 ; idem, NB, 2,4 x 3,7 ; Blason d'ETAMPES, NB, 2,4 x 3,7 ; Blason de CORBEIL, NB, 2,4 x 3,7 ; La vérité demeure éternellement, NB, 2,4 x 3,7.

    Date

    1789

    Cote

    46J/30

    • Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL

    • Clichés se rapportant aux divers travaux effectués...

    Producteur :

    BRUNEL Louis (service producteur), BRUNEL Louis (service versant)

  20. Résultat n°20

    Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790. Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II. Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793. Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II. Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI. Méréville : rôle de contribution foncière, an III. Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791. Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.

    Date

    1789-1800

    Cote

    L/176

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome III : droits de justice ; droits de chasse, de rivière et de pêche ; foires et marchés, banalités ; églises, fabriques, cures et fondations].

    Date

    1789

    Cote

    A/665

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    MASSY. - Biens communaux, équipement.- Bien communaux : plaintes, 1790-1791 [1] ; terrains : aliénations, 1849, 1855-1928, 1934 [2] ; immeubles : acquisition de l'ancien corps de garde de VILLAINE, 1876 [3] ; travaux d'entretien, emprunt, faillite de la Société d'habitations à bon marché, frais de poursuite, 1853-1895, 1902-1938 [4] ; marché : création, droits de place, baux, 1901-1934 [5] ; vente d'arbres, 1857, 1912-1919 [6] ; bureau de poste : construction d'un logement pour le facteur, télégraphe (liste des 30 plus imposés), 1879, 1882 [7] ; salle de gymnastique : construction, 1930, 1936, 1938 [8] ; baux, 1870-1924 [9].

    Date

    1790-1938

    Cote

    2O/825

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MASSY. - Biens communaux, équipement.- Bien communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Justice de Paix. Canton d'Angerville. Répertoires des actes et jugements (1792-an VIII); procès-verbal de visite du directoire du département au marché d'Angerville (16 mars 1792); actes et jugements civils (1791-1793).

    Date

    1791-1800

    Cote

    L/727

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton d'Angerville. Répertoires des...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    QUINCY-SOUS-SENART. - Biens communaux, équipement.- Projet d'arrêté conférant au sieur CAVILLIER la jouissance d'une pièce de terre, vers 1791 [1] ; propriété communale : bail, 1910, 1930 [2] ; litige GROSJEAN au sujet d'une mare, 1834-1837 [3] ; établissement d'un puits, 1881-1882 [4] ; location de l'ancienne maison d'école : délibération, 1907 [5] ; établissement d'un marché d'approvisionnement : acquisition de terrain, déclaration d'utilité publique, 1929 [6] ; création d'une poste, 1933 [7] ; installation de bouches d'incendie et acquisition de matériel d'incendie, 1933 [8] ; eau, 1894-1938 [9] ; installation de l'éclairage public, 1908-1908 [10] ; électricité, 1925-1937 [11] ; gaz, 1930-1932 [12].

    Date

    1791-1938

    Cote

    2O/1096

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • QUINCY-SOUS-SENART. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Linas : Helvin, agitation sur le marché de Montlhéry.

    Date

    1791

    Cote

    L/269

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    IGNY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux (affiche de vente, 1858), 1792, 1843-1861 [1] ; terrains : aliénation, 1903, 1936 [2] ; travaux communaux, 1896-1901 [3] ; vaine pâture : réclamation MARCHAND, 1837-1847 [4] ; halte ouverte : création, 1908 [5] ; marché : création, droits de place, 1929-1936 [6] ; fontaine : travaux (plan), 1872-1880 [7] ; lavoir : construction, travaux, 1852-1903 [8] ; bureau de poste, 1885-1903 [9] ; pompe à incendie : acquisition, 1854, 1903 [10] ; acquisition d'un appareil de désinfection, 1896 [11] ; adduction d'eau, 1913-1935 [12] ; éclairage, électricité, gaz, 1889-1934 [13].

    Date

    1792-1936

    Cote

    2O/666

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • IGNY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Mennecy et environs : arrestation d'une voiture de grains au Plessis-Chenet par les habitants du Coudray et de Montceaux et escorte au marché de Mennecy.

    Date

    1792

    Cote

    L/298

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

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  28. Résultat n°28

    Canton de Limours. Subsistances, grains, marchés.- Cahier de déclarations de grain, 1792 ; recensement des bestiaux, an IV ; état des terres ensemencées en blé, légumes, fourrage, dans le canton, an IV ; réquisitions de grains, de fourrage, tableaux mensuels du prix des grains et du pain sur les marchés, an IV ; états mensuels des grains et légumes vendus sur les marchés, an IV ; états de réquisition des grains par commune, an II ; correspondance sur les réquisitions, sur la fixation du prix du blé et du pain, an V-an VI ; tableau des jours de marché (calendrier républicain), an VI ; 5 affiches (fixation des jours de marché de Chevreuse, Montlhéry, Dourdan et Arpajon), an VI, extrait du registre des délibérations de l'administration du district de Dourdan relatif à l'organisation des marchés, 17 pluviose en 2 : affiche.

    Date

    1792-1800

    Cote

    L/147

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours. Subsistances, grains, marchés.-...

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  29. Résultat n°29

    Cantons de Mennecy, Milly-la-Forêt et Montlhéry (pièces éparses) Délibération de la municipalité cantonale sur l'organisation des marchés à Mennecy, an VI ; état des marchés de Mennecy, an VI ; délibérations de la municipalité cantonale de Milly-la-Forêt, fructidor an V-vendémiaire an VIII ; deux affiches, une délibération de la municipalité cantonale sur l'organisation des foires et marchés à Montlhéry, an VI ; vérification des réclamations de l'imposition des portes et fenêtres et des contributions à Montlhéry, an V-an VII.

    Date

    1796-1800

    Cote

    L/171

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Cantons de Mennecy, Milly-la-Forêt et Montlhéry (pièces...

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  30. Résultat n°30

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.- Lavoirs et abreuvoirs : arrêtés de police, travaux de construction, entretien des aqueducs, lavoirs, puits et mares, 1850-1921 [1] ; halles : propriété, résiliation de bail, acquisition, devis des réparations, fermages, construction d'une halle pour le marché aux haricots, 1797-1901 [2] ; maison d'arrêt : litige avec la princesse de Rohan relatif à la perception des loyers et la propriété de l'immeuble, 1837-1842 [3].

    Date

    1797-1921

    Cote

    2O/732

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.-...

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  31. Résultat n°31

    CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Marchés de CORBEIL : changement et fixation des jours, an Vll (1798-1799)-1802 [1] ; foires et marchés : réglementation, tarifs des droits de place à percevoir par la commune, bordereaux des recettes et dépenses, 1802-1812 [2] ; demande de rétablissement du marché aux grains : correspondance du ministre de l'Intérieur, 1824 [3] ; émeute en vue d'obtenir la diminution du prix des grains : correspondance, rapports au préfet, avis aux habitants (2 affiches), 1831 [4] ; droits de place sur les ports, 1827-1934 [5] ; foire aux bestiaux et état des foires particulières du mois de mai dans les trois départements de la SEINE, SEINE-ET-OISE et SEINE-ET-MARNE, 1845-1848 [6] ; changement du jour de la foire, 1848 [7] ; foire : souscriptions, 1853-1855 [8].

    Date

    1798-1934

    Cote

    2O/343

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Marchés...

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  32. Résultat n°32

    MEREVILLE. - Biens communaux, équipement.- Halle : jouissance d'un bail, an Vlll (1799-1800) [1] ; halle : réparations, bail, travaux divers, 1809-1932 [2] ; foires et marchés, 1803-1812 [3] ; halle : adjudication des droits, 1831-1834 [4] ; foire aux moutons, 1861-1863 [5] ; mare 1857-1872 [6].

    Date

    1799-1932

    Cote

    2O/851

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MEREVILLE. - Biens communaux, équipement.- Halle :...

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  33. Résultat n°33

    MENNECY. - Biens communaux, équipement.- Foires et marchés : droits de place, bail, règlement de police, an Vlll (1799-1800)-1819 [1] ; foires et marchés : droits de place, bail, règlement de police, 1821-1833 [2].

    Date

    1799-1819

    Cote

    2O/840

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MENNECY. - Biens communaux, équipement.- Foires et...

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  34. Résultat n°34

    CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.

    Date

    1799-1937

    Cote

    2O/354

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    CHAMPCUEIL. - Foires et marchés d'approvisionnement et d'animaux. - Interdictions, tableau des jours de foires, fonctionnement, établissement du marché, création d'un marché franc, tableau des prix pour les réquisitions de guerre, pêche et pisciculture, tolérance de la pêche pour les lignes non-dormantes, recensement des lacs et des étangs (an IX-1959).

    Date

    1800-1959

    Cote

    EDEPOT17 4F/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Foires et marchés d'approvisionnement...

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    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  36. Résultat n°36

    CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Crue des eaux et rupture des deux arches du pont de CORBEIL : correspondance et rapports, nivôse an X (1801-1802) [1] ; règlement de police sur les rivières et ports de la ville, 1806-1807 [2] ; règlement de police pour la salubrité, 1832 [3] ; droits de place sur les ports, 1837-1893 [4] ; foires et marchés : droits de place, règlement du marché et tarifs des droits de place les jours de fêtes, 1851-1933 [5] ; abattoirs : règlement de police, droits de places, taxes d'abattage, 1851-1917 [6] ; règlement et tarifs des droits de pesage, 1860-1862 [7] ; établissement d'un marché franc aux bestiaux, 1900 [8].

    Date

    1801-1933

    Cote

    2O/330

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Crue...

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  37. Résultat n°37

    FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Marchés et foires : baux, droits de place, 1808-1879 [1] ; idem, 1885-1937 [2] ; réglementation, tarifs, 1801-1802, 1827-1855 [3].

    Date

    1801-1937

    Cote

    2O/553

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Marchés...

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  38. Résultat n°38

    MAISSE. - Biens communaux, équipement.- Aliénation de la maison du petit marais à TROUSSEAU et MOUSSEAU, plan, 1857-1858 [1] ; vente de portions de marais pour répondre aux frais de l'occupation allemande, 1873 [2] ; aliénation du grand marais à la sucrerie de MAISSE, 1909 [3] ; aliénation du marais de COURTY, 1877, 1922 [4] ; aliénation du marais de la Bichetterie à CAYRON, 1910 [5] ; aliénation du marais de FOURCHERET, 1924 [6] ; aliénation du marais de TRAMEROLLES, 1939 [7] ; marais : baux, 1884-1904 [8] ; droit de pâturage et de pacage dans les marais, 1827-1857 [9] ; rôle de pâturage pour 1880 et 1881 [10] ; foire annuelle : changement du jour et règlement, 1801-1828 [11] ; marché aux grains hebdomadaire : rétablissement et règlement, 1844 [12] ; foires et marchés : règlementation et correspondance, 1837-1846 [13] ; foire aux moutons : transfert, 1853 [14] ; droits de place : adjudication, 1824-1924 [15].

    Date

    1801-1939

    Cote

    2O/782

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MAISSE. - Biens communaux, équipement.- Aliénation...

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  39. Résultat n°39

    ETAMPES. - Administration générale.- Foires et marchés : établissements et droits (affiches) 1801-1813 [1] ; droits, 1817-1819 [2] ; perseption aux barrières des droits de place pour les grains, 1820 [3] ; idem : 1821 [4] ; établissement d'un marché à fourrages le samedi, 1826 [5] ; établissement d'une foire le 21 juin, 1836 [6] ; règlement et droits 1829-1864, 1940 [7] ; affaire SAULAY, 1903-1904 [8].

    Date

    1801-1940

    Cote

    2O/494

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Administration générale.- Foires et marchés...

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  40. Résultat n°40

    ARPAJON. - Biens communaux, équipement.- Foires et marchés : tableau des jours d'ouverture, tarifs et règlements, adjudication et droits de place du marché aux veaux, droit de pesage, mesurage et jaugeage, pétition des marchands et forains pour le rétablissement des anciennes foires, réclamation des fermiers des recettes relative au dédommagement des pertes subies lors du séjour des troupes alliées en 1815, correspondance, affiches, jugement FAU (petit plan couleur de la place du pont, revendiquée par le sieur FAU), 1801-1851 [1] ; acquisition de la halle à l'issue d'une transaction passée avec le duc de MOUCHY : ordonnance royale du 20 février 1823, correspondance, arrêtés, extraits de délibérations, résumé de l'affaire, 1805-1823 [2] ; projet d'établissement d'un marché franc à bestiaux : règlement, tableau des avis des communes environnantes, correspondances, 1865-1868 [3] : travaux de réfection et d'entretien de la halle (classée monument historique), 1850-1940 [4] ; litige avec l'administration des Ponts et chaussées relatif à la propriété de deux places en demi-lunes situées à l'entrée et à la sortie de la ville : correspondance, rapport de l'ingénieur des Ponts, enquête, copie du plan couleur établi en 1781 par LEBRUN, 1818-1819 [5].

    Date

    1801-1940

    Cote

    2O/31

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ARPAJON. - Biens communaux, équipement.- Foires et...

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  41. Résultat n°41

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Administration générale.- Foires et marchés : jours, an Xl (1802-1803)-an XlV (1805) [1] ; réparation de la halle, 1820 [2] ; droits de place et droits de pesage : correspondance, extraits de délibérations, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, tarifs, affiches, télégrammes, 1803-1932 [3] ; règlement de police du marché, 1847, 1900 [4].

    Date

    1802-1932

    Cote

    2O/724

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Administration générale.- Foires...

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  42. Résultat n°42

    CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Terrains : aliénations, acquisitions, 1802-1923 [1] ; marché : bail, 1883-1891 [2] ; baux, 1856-1920 [3] ; acquisition d'immeubles, 1910-1920 [4].

    Date

    1802-1923

    Cote

    2O/366

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Terrains...

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  43. Résultat n°43
    MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Marché : jour, tarif (affiche) et changement de lieu, réclamation des habitants, rapports, correspondance, 1802-1804 [1] ; droits de place, pesage et mesurage (affiche de 1861), 1806-1910 [2] ; police du marché, 1821-1864 [3] ; aliénation de terrains communaux pour remboursement d'emprunt, 1834 [4] ; réparations au pont du Ruisseau, 1821 [5].

    2 lots 2 medias

    MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Marché : jour, tarif (affiche) et changement de lieu, réclamation des habitants, rapports, correspondance, 1802-1804 [1] ; droits de place, pesage et mesurage (affiche de 1861), 1806-1910 [2] ; police du marché, 1821-1864 [3] ; aliénation de terrains communaux pour remboursement d'emprunt, 1834 [4] ; réparations au pont du Ruisseau, 1821 [5].

    Date

    1802-1910

    Cote

    2O/878

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Marché...

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  44. Résultat n°44

    MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Halle : correspondance relative à sa propriété, travaux, 1806-1822 [1] ; Halle : construction, 1840 [2] ; halle et marché : construction, travaux, 1854, 1888-1889 [3] ; foires et marchés : droits d'étalage, 1814, 1827 [4] ; marchés : droits de places, 1802-1883, 1924-1937 [5] ; arrêté, 1882 [6] ; baux, 1819, 1864-1901 [7].

    Date

    1802-1937

    Cote

    2O/929

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Halle :...

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  45. Résultat n°45

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1849-1909 [1] ; idem, 1909-1924 [2] ; aliénations, 1863-1883 [3] ; donation RAGE pour la fondation d'une fontaine, d'un abreuvoir, de bassins et d'un lavoir, 1872 [4] ; état des propriétés foncières, 1893 [5] ; travaux, 1847-1879, 1926-1928 [6] ; place publique : désignation sous le nom de place GODIN, 1864 [7] ; acquisition d'une sablière, 1907-1916 [8] ; marché d'approvisionnement, 1927 [9] ; bâtiments communaux : assurance incendie, 1890 [10] ; corps de garde, 1833 [11] ; bureau de poste, 1892, 1920-1922 [12] ; abattoir, 1925 [13] ; acquisition d'une motopompe, 1926-1931 [14].

    Date

    1803-1931

    Cote

    2O/206

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.-...

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  46. Résultat n°46

    LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Marché : droits de place, 1803-1900 [1] ; agrandissement, 1851-1924 [2].

    Date

    1803-1924

    Cote

    2O/764

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Marché...

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  47. Résultat n°47

    SOISY-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : vente, acquisitions, 1803-1912 [1] ; baux ruraux : location, 1917, 1921 [2] ; immeuble : acquisition, 1857 [3] ; salle de réunions : donation, 1901-1903 [4] ; marché : droits de place, 1877 [5] ; port : droits de place, 1825-1879 [6] ; horloge : réparation, 1802-1842 [7] ; bateau-lavoir, 1911-1924 [8] ; pompe à incendie, 1936 [9] ; télégraphe, 1869-1870 [10] ; gaz, 1903-1922 [11] ; eau, 1906-1907 [12] ; électricité, 1923-1928 [13].

    Date

    1803-1936

    Cote

    2O/1299

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SOISY-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Biens...

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  48. Résultat n°48

    BIEVRES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1919, 1939 [1] ; terrains : aliénation, 1807-1914 [2] ; lavoir, 1835-1883 [3] ; abreuvoir, 1863, 1899 [4] ; foires et marchés : droits de place, an Xll (1803-1804), 1837, 1849 [5] ; eaux, 1876-1934 [6] ; électricité, 1924-1937 [7] ; gaz, 1937 [8].

    Date

    1803-1939

    Cote

    2O/96

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BIEVRES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux,...

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  49. Résultat n°49

    DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Baux, 1804-1934 [1] ; droit de chasse, 1809-1812 [2] ; carrière des UZELLES, 1854 [3] ; projet de création d'un hôpital à CHAMPROSAY, 1891 [4] ; marché : création, 1871-1892 [5].

    Date

    1804-1934

    Cote

    2O/454

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Baux, 1804-1934...

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  50. Résultat n°50

    VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Terrains communaux : aliénation et baux, 1806, 1880-1937 [1] ; travaux, 1859-1926 [2] ; pompe à incendie, 1908 [3] ; société d'habitations à bon marché : garantie communale, 1930 [4] ; marché : concession et création, 1927-1939 [5] ; construction d'un dispensaire, 1937-1938 [6].

    Date

    1806-1939

    Cote

    2O/1398

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. -...

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  51. Résultat n°51

    BIEVRES. - Administration générale.- Comptabilité, 1852-1937 [1] ; dépenses, 1871-1936 [2] ; emprunts, 1879-1882, 1920-1936 [3] ; contributions de guerre, 1871-1879 [4] ; réquisitions allemandes, 1876 [5] ; arrêtés, 1848, 1873, 1938 [6] ; bureau de bienfaisance, 1873, 1879-1882 [7] ; rentes, dons et legs FAUSSET, LEFEBVRE DES NOETTES, BERLAND, PERON, 1879, 1922, 1936 [8] ; litige GODARD DE PLANCY, propriétaire du domaine de BEL-AIR relatif à la propriété d'une avenue en friche, 1807-1810 [9] ; différend avec ROLLAND relatif à la remise en état d'un mur de clôture, 1924 [10] ; procédure VERDELLES pour le curage de la rivière, procès ANNE, LOBKO, BARDET et GIOVANETTI pour constructions non autorisées à l'ABBAYES-AUX-BOIS, 1873, 1935 [11] ; affaires diverses : chômage, procuration, syndic, ordures ménagères, 1882, 1932, 1934 [12] ; marché : droits de place, résiliation de bail, 1852, 1933-1939 [13] ; pompes funèbres, 1937-1939 [14] ; personnel communal, 1876, 1916-1936 [15].

    Date

    1807-1939

    Cote

    2O/90

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BIEVRES. - Administration générale.- Comptabilité,...

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  52. Résultat n°52

    EPINAY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Terrains communaux : acquisitions et aliénations, 1810-1931 [1] ; acquisition des grand et petit parcs du château en vue de la construction de bâtiments communaux, 1925-1927 [2] ; création d'un marché, 1906-1934 [3] ; vente d'arbres, 1879-1908 [4].

    Date

    1810-1934

    Cote

    2O/483

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • EPINAY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Terrains...

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  53. Résultat n°53

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement. - Acquisitions de terrains, défrichement et plantation, contestation de propriété, 1813-1937 [1] ; aliénations, mitoyennetés, 1851-1932 [2] ; baux, droit de parcours et vaine pâture, 1856, 1939 [3] ; bâtiments communaux : construction d'une salle municipale et de bains-douches, travaux de réfection, 1874, 1938 [4] ; établissement d'un marché d'approvisionnement, 1928 [5].

    Date

    1813-1939

    Cote

    2O/1414

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement....

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  54. Résultat n°54

    MEREVILLE. - Administration générale.- Arrêtés, 1819-1858 [1] ; réquisitions de guerre, 1872-1882 [2] ; bureau de bienfaisance, 1827-1911 [3] ; garde champêtre, 1814-1892 [4] ; personnel, 1852-1924 [5] ; marché : règlements et droits de places, 1839-1936 [6] ; acquisition du mobilier de la justice de paix, 1908 [7] ; nomination d'une rosière, 1906-1909 [8] ; pompes funèbres, 1877-1920 [9].

    Date

    1814-1936

    Cote

    2O/844

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MEREVILLE. - Administration générale.- Arrêtés, 1819-1858...

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  55. Résultat n°55

    DOURDAN. - Administration générale.- Occupation des troupes étrangères en 1815 (correspondance), halle, marchés et autres places (location, cahier des charges), 1820 [1] ; budget (dépenses), 1844-1909 [2] ; budget (recettes), 1860-1861 [3] ; emprunts, 1844-1937 [4] ; demande de remboursement des contributions de guerre payées par les communes des deux cantons de DOURDAN, 1870-1873 [5] ; arrêts de la Cour des comptes, 1873-1887 [6] ; bureau de bienfaisance, 1847-1885 [7].

    Date

    1815-1937

    Cote

    2O/423

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DOURDAN. - Administration générale.- Occupation des...

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  56. Résultat n°56

    ANGERVILLE. - Administration générale.- Enlèvement d'un arbre de la Liberté, 1815 [1] ; arrêtés municipaux et de police, 1819-1922 [2] ; foires et marchés : droits de place, fermage, projet de translation du marché aux vins, arrêté municipal, pétitions, correspondance, extraits de délibérations, 1827-1937 [3] ; contributions de guerre, 1872-1876 [4] ; érection d'un monument à la mémoire de l'agronome TESSIER (1741-1837), 1859-1876 [5] ; démissions de conseillers municipaux, affaire MENAULT (recours pour excès de pouvoir), 1864-1890 [6].

    Date

    1815-1937

    Cote

    2O/6

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ANGERVILLE. - Administration générale.- Enlèvement...

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  57. Résultat n°57

    CORBEIL. Vue de la ville de Corbeil prise du vieux marché, dessin et gravure de Villeret fils, N et B. Dim. 24,5 x 41.

    Date

    1819

    Cote

    3FI/26

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format supérieur à 24 x 30 cm

    • CORBEIL. Vue de la ville de Corbeil prise du vieux...
  58. Résultat n°58

    DRAVEIL. - Administration générale.- Comptabilité communale, 1895-1936 [1] ; dépenses, 1828-1925 [2] ; taxes, 1820-1925 [3] ; legs GOURGUES, veuve BAYVET, MOREL, 1853-1886 [4] ; arrêtés et règlement de police, 1824-1831 [5] ; droits sur les ports, 1854-1856 [6] ; transports de corps par corbillard, 1889-1890 [7] ; fêtes : autorisation d'installer des tentes, 1867-1896 [8] ; installation d'un marché, 1912-1926 [9] ; réclamations lors des séances du conseil municipal, 1926-1940 (Le Moniteur des Travaux Publics du 21 novembre 1935) [10] ; bureau de bienfaisance, 1853-1896 [11] ; pompes funèbres, 1928 [12] ; personnel, 1912-1939 [13] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1856-1938 [14].

    Date

    1820-1940

    Cote

    2O/443

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DRAVEIL. - Administration générale.- Comptabilité communale,...

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  59. Résultat n°59

    ATHIS-MONS. - Biens communaux, équipement.- Pont d'ATHIS : construction, ordonnance du roi, devis, affiche, 1820-1823 [1] ; bâtiments communaux : travaux divers, 1881-1933 [2] ; démolition de la ferme du PETIT-ATHIS, 1927 [3] ; marché : aménagement, 1923-1933 [4] ; dispensaire municipal : réorganisation, convention, installation radiographique, nomination d'une gérante, 1927-1933 [5] ; hospice : demande de subvention sur les fonds du pari mutuel, 1906, 1934 [6].

    Date

    1820-1934

    Cote

    2O/51

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ATHIS-MONS. - Biens communaux, équipement.- Pont d'ATHIS...

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  60. Résultat n°60

    DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Projet d'établissement d'une foire et d'un marché à bestiaux à DOURDAN, 1821-1829 [1] ; idem, 1864-1866 [2] ; marchés : taxes, droits de places, budget, 1838-1927 [3] ; idem : dépenses, stationnement des voitures, 1878-1890 [4].

    Date

    1821-1927

    Cote

    2O/437

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Projet d'établissement...

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  61. Résultat n°61

    ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Procédure contre Clément BECHU et TREFOUEL au sujet de la propriété de divers immeubles, 1823 [1] ; action en possession contre DUCLOS, 1836 [2] ; transaction MARCILLE (servitudes d'une propriété), 1833-1835 [3] ; vente d'un terrain au bord du pont du PRATEAU et transfert du pont, 1834 [4] ; autorisations de défrichement, 1836 [5] ; acquisition d'un terrain pour le marché aux chevaux (plan), 1856-1857 [6] ; acquisition du bois de GUINETTE, 1859 [7] ; autorisation d'aliéner pour les congrégations religieuses, 1867, 1880-1899 [8] ; biens des anciennes fabriques, 1913 [9] ; biens du bureau de bienfaisance, 1866-1897 [10].

    Date

    1823-1913

    Cote

    2O/525

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Procédure...

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  62. Résultat n°62

    JUVISY. - Administration générale.- Demande de changement de date de la fête patronale, 1823 [1] ; arrêtés, 1828-1885 [2] ; réquisitions allemandes, 1871 [3] ; bureau de bienfaisance, 1895-1896, 1904-1905, 1911-1914 [4] ; personnel, 1913-1939 [5] ; affaire de l'abattoir, 1896-1905 [6] ; police du marché, 1922 [7].

    Date

    1823-1939

    Cote

    2O/687

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • JUVISY. - Administration générale.- Demande de changement...

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  63. Résultat n°63

    Bassin de l'Yvette. -Constructions et réparations de murs (1824-1957) ; lavoirs (1836-1931) ; ouvrages : poses de canalisations (1860-1960), batteries de pieux (1867-1958), construction de gares à bateaux (1849 et 1889), déversoirs (1895-1897), établissement d'un plancher (1863), construction d'une maison (1895), construction d'un marché couvert à Orsay (1936), pose d'un escalier à Orsay (1955), établissement de vannes (1863-1878), poses de grilles (1868), redressement de l'Yvette en aval du moulin de l'Abbaye à Gif (1853), élargissement de l'Yvette à Bures (1904) ; autorisations de circuler en bateau (1856-1956), plaintes et rapports relatifs aux inondations (1924-1939), pollution due à des déversements d'eaux industrielles (1884-1952) ; assainissement d'un pré appartenant à M. Boulon de Sarty à Gif-sur-Yvette (1857-1858)

    Date

    1824-1960

    Cote

    7S/159

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Yvette. -Constructions et réparations de...

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  64. Résultat n°64

    BRETIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale.- Emprunts, 1893-1936 [1] ; personnel, 1860-1936 [2] ; dépenses et impositions, 1856-1938 [3] ; arrêtés de police, 1827-1925 [4] ; réquisitions de guerre, 1872-1875 [5] ; monument aux morts de la guerre de 1870, 1897-1906 [6] ; sapeurs-pompiers, 1913-1933 [7] ; pompes funèbres, 1903, 1937 [8] ; foires et marchés : délibérations et correspondance, 1867-1933, travaux, 1934 [9] ; legs de BOISSOUDY, 1897, legs MARQUIS, 1923 [10] ; réclamation de paiement de GASTON, entrepreneur, et réclamation DUFOUR, épicier itinérant, pour interdiction de colportage, 1932-1933 [11] ; taxes, 1933-1934 [12] ; extraits de délibérations et correspondance, 1900-1938 [13].

    Date

    1827-1938

    Cote

    2O/173

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale.- Emprunts,...

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  65. Résultat n°65

    BURES-SUR-YVETTE. - Administration générale.- Réclamation LELEU, employé : défaut de paiements, 1851-1854 [1] ; procès BERTHONNEAU, fermier : indemnisation pour réquisition de sa ferme en 1870, 1881-1882 [2] ; budget : impositions extraordinaires, contributions et impôts de guerre, dépenses, emprunts, 1827-1886 [3] ; arrêtés municipaux, 1868, 1933-1936 [4] ; personnel communal, 1927-1939 [5] ; marché d'alimentation : travaux et réglementation, 1936-1937 [6] ; bureau de bienfaisance : don des héritiers FLURY, aides et secours, 1853-1883 [7] ; legs BRIFAUT, 1915 [8] ; affaires diverses : correspondance, extraits de délibérations, polices d'assurance, mémoires de dépenses, mise en demeure, 1849-1937 (9].

    Date

    1827-1939

    Cote

    2O/237

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BURES-SUR-YVETTE. - Administration générale.- Réclamation...

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  66. Résultat n°66

    MONTGERON. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : différend avec BOUFILS DE CROSNE, 1828 [1] ; terrains : aliénation, 1859-1878, 1906-1922 [2] ; marché : règlement, baux, travaux, 1892, 1907, 1932 [3] ; marché et terrain de sports : acquisition de terrains, 1939 [4] ; vaine pâture, 1856, 1859 [5] ; location d'une place publique pour y établir un bal, 1853-1856 [6].

    Date

    1828-1939

    Cote

    2O/916

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MONTGERON. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...

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  67. Résultat n°67

    Ballancourt-sur-Essonne : Administration générale.

    Date

    1831-1939

    Cote

    2O/78

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • Ballancourt-sur-Essonne : Administration générale.

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  68. Résultat n°68

    PARAY-VIEILLE-POSTE. - Biens communaux, équipement.- Aliénation d'un terrain vague, 1849-1852 [1] ; acquisition de terrains pour la construction d'un lotissement par la société d'habitations à bon marché 'Le Logis Populaire', 1930-1932 [2] ; bureau de poste : acquisition d'une maison, installation du téléphone, gaz, 1910-1939 [3] ; création d'un marché, 1928 [4] ; puits : droit de passage, trouble de jouissance, 1831 [5] ; mare : travaux de curage, 1880 [6] ; droit de pâture, affiche, 1891-1895 [7] ; distribution d'eau potable, 1921-1939 [8] ; sapeurs-pompiers : achat de matériel d'incendie, 1922-1923 [9].

    Date

    1831-1939

    Cote

    2O/1055

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Biens communaux, équipement.-...

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  69. Résultat n°69

    MARCOUSSIS. - Administration générale.- Budget, 1894 [1] ; dépenses, 1832-1938 [2] ; taxe, 1938 [3] ; bureau de bienfaisance, 1845-1912 [4] ; réquisitions de guerre, 1872-1875 [5] ; legs GIRARD aux héritiers BLANCHET, 1921-1931 [6] ; arrêtés : police de la boulangerie, police des cafés, incendies, maintien du bon ordre, vidanges, ramonage des cheminées, 1846-1924 [7] ; garde champêtre, 1860-1864 [8] ; police du marché, 1863 [9] ; personnel communal, 1921-1939 [10] ; mainlevée, 1870 [11] ; extraits de délibérations : omnibus, fête nationale, tuerie d'animaux, 1892-1905 [12] ; fête patronale, 1922-1936 [13] ; pompes funèbres, 1926 [14].

    Date

    1832-1939

    Cote

    2O/786

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MARCOUSSIS. - Administration générale.- Budget, 1894...

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  70. Résultat n°70

    LARDY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, immeubles, terrain, 1832-1937 [1] ; pompe à incendie : bâtiment, terrain, emprunt, 1866-1906 [2] ; affaire LECLERC : mitoyenneté du mur du corps de garde, 1870-1874 [3] ; marché : droits de place, affaires diverses, 1904-1939 [4] ; chemin de fer : établissement d'une seconde station de voyageurs et d'une gare de marchandise, 1847 [5] ; vente d'arbres, 1846, 1865 [6] ; horloge : acquisition, 1870 [7] ; lavoir et abreuvoir : construction, acquisition d'un terrain, travaux, 1872-1926 [8] ; sablière : acquisition d'un terrain, agrandissement, 1883-1919 [9] ; carrières : concessions, exploitation, 1900, 1926 [10] ; adduction d'eau potable (4 plans), 1930, 1939 [11] ; électricité, téléphone, 1908-1934 [12].

    Date

    1832-1939

    Cote

    2O/711

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LARDY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux,...

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  71. Résultat n°71

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Marché, réouverture de l'ancien marché : circulaire, correspondance.

    Date

    1834-1871

    Cote

    EDEPOT15 4F/2

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Marché, réouverture de l'ancien...

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  72. Résultat n°72

    GIF-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : déclaration, 1860 [1] ; ventes et acquisitions d'immeubles et terrains, 1834, 1920-1927 [2] ; baux, 1869-1895, 1916-1939 [3] ; habitations à bon marché, 1929-1930 [4] ; vente d'arbres, 1847, 1898 [5] ; marché : création, bail, 1929 [6] ; droit de pêche, 1862 [7].

    Date

    1834-1939

    Cote

    2O/611

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GIF-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Biens...

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  73. Résultat n°73
    MARCOUSSIS. - Biens communaux, équipement.- Terrains : acquisitions, 1836, 1889, 1936 [1] ; biens communaux : travaux, 1847-1931 [2] ; établissement d'un marché, 1861-1862 [3] ; droits de places, 1863-1923 [4] ; vente d'arbres, 1840-1860 [5] ; lavoir, 1846-1921 [6] ; puits, 1879-1930 (plans) [7] ; pompe à incendie, 1858-1939 [8] ; éclairage au gaz, 1894-1910 [9] ; gaz, 1931-1934 [10] ; électricité, 1925-1932 [11].

    1 media

    MARCOUSSIS. - Biens communaux, équipement.- Terrains : acquisitions, 1836, 1889, 1936 [1] ; biens communaux : travaux, 1847-1931 [2] ; établissement d'un marché, 1861-1862 [3] ; droits de places, 1863-1923 [4] ; vente d'arbres, 1840-1860 [5] ; lavoir, 1846-1921 [6] ; puits, 1879-1930 (plans) [7] ; pompe à incendie, 1858-1939 [8] ; éclairage au gaz, 1894-1910 [9] ; gaz, 1931-1934 [10] ; électricité, 1925-1932 [11].

    Date

    1836-1939

    Cote

    2O/792

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MARCOUSSIS. - Biens communaux, équipement.- Terrains...

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  74. Résultat n°74

    Bassin de l'Yvette. - Ouvrages : bâtiments sur berges, couvertures, élargissements, hangars à bateaux, clôtures et treillages de berges, grilles (1853-1936), demande d'autorisation de construire un marché couvert en 1936 ; plaintes et réclamations (1838-1931) ; inondations (1837-1931).

    Date

    1837-1936

    Cote

    7S/93

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Yvette. - Ouvrages : bâtiments sur berges,...

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  75. Résultat n°75

    ORSAY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : acquisitions, réclamations, 1861-1931 [1] ; création de foires et d'un marché, 1838-1849 [2] ; établissement d'un marché de denrées alimentaires, 1887-1890, 1916, 1922 [3] ; construction d'une remise, entretien et droits de place, 1923-1932 [4] ; création d'un marché couvert : correspondance, extraits de délibérations, acquisition du terrain JUSSAUME, lettre ouverte de protestation des commercants, cahier des charges des travaux et procès-verbal d'adjudication, emprunt, imposition extraordinaire, 1936-1939 [5] ; concession, bail et droits de place, 1936-1937 [6].

    Date

    1838-1939

    Cote

    2O/1020

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORSAY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...

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  76. Résultat n°76

    ETAMPES. - Administration générale.- Etablissement d'un marché franc mensuel aux bestiaux, 1841-1844 [1] ; idem, 1856-1860 [2] ; idem, acquisition d'un terrain, 1867-1868, 1873, 1881 [3] ; foire Saint-Martin : acquisition de matériel, 1855 [4] ; foire Saint-Michel : baux, baraquements, droits, règlement, 1838-1932 [5].

    Date

    1838-1932

    Cote

    2O/495

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Administration générale.- Etablissement...

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  77. Résultat n°77

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Subsistances.- Foires et marchés d'approvisionnement : extrait du registre servant à constater le prix du grain et la taxe du pain (1er octobre 1840).

    Date

    1840

    Cote

    EDEPOT58 4F/1

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Subsistances.- Foires...

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  78. Résultat n°78

    CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Acquisition de la sous-préfecture pour la mairie, 1860 [1] ; marché : travaux, 1841 [2] ; procès-verbal d'enquête sur l'emplacement du marché et avis du commissaire enquêteur, 1841 [3] ; construction d'un marché couvert et établissement d'un service d'eau : pétition, extrait de délibération, imposition, 1859-1862 [4] ; halles et marchés : construction, 1862-1895 [5].

    Date

    1841-1895

    Cote

    2O/342

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    ARPAJON, NORVILLE (LA). - Administration générale.- Contributions : budget, listes des citoyens les plus imposés, impositions extraordinaires, taxes, 1852-1938 [1] ; affaires diverses : annexion d'une portion du territoire de la commune de la NORVILLE (plan couleur), réclamations, droit des pauvres, extraits de délibérations, statistiques, règlement de la société de bienfaisance pour la propagation de l'instruction primaire et de l'éducation morale et religieuse dans le canton d'ARPAJON, affaire MOREAU relative au défaut d'affichage de délibérations municipales, 1841-1880, 1933-1937 [2] ; marché d'approvisionnement : tarifs et règlements des droits de place, concessions et baux, réclamation POURRAGEAUD, 1863-1914 [3] ; pompes funèbres : tarifs, 1907-1937 [4] ; enlèvement des ordures ménagères : marché de gré à gré, abandon d'une régie de dépenses, 1919-1931 [5].

    Date

    1841-1938

    Cote

    2O/23

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ARPAJON, NORVILLE (LA). - Administration générale.-...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    QUINCY-SOUS-SENART. - Biens communaux, équipement. - Fontaine publique et lavoir : imposition pour frais de procès contre la comtesse CHAMPFE, 1841 [1] ; création d'un marché d'approvisionnement, 1928 [2].

    Date

    1841-1928

    Cote

    2O/1755

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • QUINCY-SOUS-SENART. - Biens communaux, équipement....

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