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E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES, VILLES ET COMMUNES (1308-1876)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

ESUPPL/40-891

Date

1308-1876

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

176 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Inventaire sommaire

Informations sur le traitement

1947

Mots clés lieux

ESSONNE

LINAS, seigneurie de LA ROUE.

Cote/Cotes extrêmes

ESUPPL/344

Date

1606-1769

Description physique

2 pièces sur parchemin et 170 pièces papier

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

  • Chapelle de LA ROUE, (1656-1686).
  • Procédures diverses.
  • Bornage.
  • Haute justice dans les bois, 17è siècle.
  • Droits de mesure sur le marché d'ARPAJON, (1606-1636).
  • Procédures diverses, notamment pour le moulin de la Roue d'en bas, (1664).
  • Droits de lods et ventes, (1654-1769).

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

19/09/2006

Mots clés lieux

LINAS, ARPAJON Commune

Mots clés matières

marché de détail, droits seigneuriaux, arpentage, édifice cultuel, justice seigneuriale, seigneurie, 17e siècle, 18e siècle

Mots clés typologiques

dossier de procédure