Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
B/1861
Date
1679-1767
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
texte officiel, procès-verbal
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-…
Résultat n°2
Cote
B/1862
Date
1612-1769
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
procès-verbal, rapport
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-…
Résultat n°3
Cote
B/2238
Date
1693-1789
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
registre, rapport
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
  • MONTGERON (Prévôté de Montgeron et Chalandray et dépendances).-…
Résultat n°4
Cote
B/2560
Date
1582-1790
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-…
Résultat n°5
Cote
D/47
Date
1608-1755
Lieu
ETAMPES Commune, BRIERES-LES-SCELLES
Type de document
minute juridictionnelle, bail, contrat
  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
  • ETAMPES.
Résultat n°6
Cote
E/4889
Date
1642
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ETAMPES Commune, EGLY, PECQUEUSE, SAINT-YON, BREUX-JOUY, PARIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, EURE-ET-LOIR
Type de document
minute notariale, bail
  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…
Résultat n°7
Cote
ESUPPL/672
Date
1784
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document -
  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,…
  • Titres de famille, PALAISEAU, Méchain, brigadier de…
Résultat n°8
Cote
INQUARTO/1625
Date
1986
Lieu
FRANCE
Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
  • La justice et la police au XVIIIème siècle ; institutions,…
Résultat n°9
Cote
INQUARTO/3058
Date
1994
Lieu
VAL-D OISE
Type de document
BIOGRAPHIE, catalogue
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
  • Anne de Montmorency (1493-1993), un homme de la Renaissance.…
Résultat n°10
Cote
INV/437
Date
1870
Lieu
LOIRE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV
  • Archives civiles série B : n° 1 à 1582 : Inventaire…
Résultat n°11
Cote
INV/445
Date
1945
Lieu
LOIRE-ATLANTIQUE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV
  • Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions
Résultat n°12
Cote
INV/598
Date
1930
Lieu
MOSELLE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV
  • Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions
Résultat n°13
Cote
INV/623/1
Date
s.d.
Lieu
NIEVRE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV
  • I : Archives civiles série B : n° B 1 à B 360 : Inventaire…
Résultat n°14
Cote
INV/653
Date
1967
Lieu
PAS-DE-CALAIS
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV
  • Répertoire numérique de la série B : Anciennes juridictions
Résultat n°15
Cote
INV/665/1
Date
1906
Lieu
PUY-DE-DOME
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV
  • Archives civiles série C : Inventaire sommaire des…
Résultat n°16
Cote
INV/771/1
Date
1890
Lieu
SARTHE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV
  • Archives judiciaires : Supplément à la série B : Inventaire…
Résultat n°17
Cote
INV/1308
Date
1970
Lieu
CHER
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV
  • Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions…
Résultat n°18
Cote
INV/1525
Date
1900
Lieu
LOIRET
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV
  • Archives civiles série B : n° 1536 à 3025 : Inventaire…
Résultat n°19
Cote
1J/23
Date
1436-1960
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
bail, minute juridictionnelle, texte officiel, certificat, faire-part
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE…
  • ETAMPES. - Comté.
Résultat n°20
Cote
1J/100
Date
1777-1786
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document -
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE…
  • MONTGERON. - Propriétés du Marquis Anne-Gabriel-Henry-Bernard…