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29 résultats

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  1. Résultat n°1

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maréchaussée et police : arrêts, ordonnances, arrêts du conseil d'Etat, ordonnances de police du Châtelet de Paris, procès-verbaux de noyés trouvés dans la rivière de la Ferté, de personnes trouvées mortes ou ensanglantées dans les rues de la Ferté, avis sur les premiers soins à donner à un noyé, tarif et vente de pain, de grains, tarif des droits du domaine, déclarations de grossesse et d'enfants trouvés (1679-1767)

    Date

    1679-1767

    Cote

    B/1861

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maréchaussée et police : procès-verbaux, rapports (1612, 1670, 1672, 1683, 1719, 1721, 1734, 1736, 1739-1741, 1745, 1747, 1749-1755, 1757-1765, 1767-1769)

    Date

    1612-1769

    Cote

    B/1862

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    MONTGERON (Prévôté de Montgeron et Chalandray et dépendances).- Maîtrise particulière des eaux et forets : trois registres de rapports de garde chasse (15 novembre 1756-23 août 1775), (1er septembre 1775-25 août 1782) , (27 septembre 1785-7 mars 1789) ; un registre de rapports de garde verdurier (9 août 1784-25 octobre 1789) ; rapports de brigadiers de la maréchaussée de la compagnie de voyages et chasses du roi à la résidence de Montgeron (1787-1789) ; mémoire des dépenses faites par frère François « Hiruette » de l'Hermitage de Saint Barthélemy de Montgeron de 1693-1711

    Date

    1693-1789

    Cote

    B/2238

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTGERON (Prévôté de Montgeron et Chalandray et dépendances).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Maréchaussée et police : cinq registres d'audiences (17 mai 1694-12 août 1697), (7 octobre 1697-6 avril 1699), (5 juillet 1709-5 octobre 1711), (28 février 1757-10 mars 1760), (2 juin 1760-28 janvier 1765) ; deux registres des amendes (17 août 1582-18 juillet 1595), (12 janvier 1629-11 septembre 1634) ; cinq registres des règlements et sentences (3 mars 1738-16 août 1751), (23 août 1751-7 octobre 1754), (22 juillet 1763-17 août 1772), (17 avril 1772-9 juillet 1781), (6 août 1781-27 septembre 1790) ; procès verbaux de police concernant les marchés , les cabarets ( 1783-1789) ; adjudication concernant les boucheries pendant le carême (1784-1787) 

    Date

    1582-1790

    Cote

    B/2560

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ETAMPES.

    Date

    1608-1755

    Cote

    D/47

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • ETAMPES.

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (décembre 1642).

    Date

    1642

    Cote

    E/4889

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Titres de famille, PALAISEAU, Méchain, brigadier de la Maréchaussée. - Certificats de bonne conduite, (1784), [4 pièces papier].

    Date

    1784

    Cote

    ESUPPL/672

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • Titres de famille, PALAISEAU, Méchain, brigadier de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    La justice et la police au XVIIIème siècle ; institutions, usages et costumes

    Auteur

    LACROIX, Paul

    Date

    1986

    Cote

    INQUARTO/1625

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • La justice et la police au XVIIIème siècle ; institutions,...
  9. Résultat n°9

    Anne de Montmorency (1493-1993), un homme de la Renaissance. Hercule et l'épée des seigneurs de Montmorency, la vertu et l'éloquence à la Renaissance. Anne de Montmorency et la vie intellectuelle de son temps. Exposition du 20 novembre au 6 février 1994

    Date

    1994

    Cote

    INQUARTO/3058

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Anne de Montmorency (1493-1993), un homme de la Renaissance....
  10. Résultat n°10

    Archives civiles série B : n° 1 à 1582 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    CHAVERONDIER, Auguste

    Date

    1870

    Cote

    INV/437

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série B : n° 1 à 1582 : Inventaire...
  11. Résultat n°11

    Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions

    Date

    1945

    Cote

    INV/445

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions
  12. Résultat n°12

    Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions

    Auteur

    ARBOIS DE JUBAINVILLE (D), Paul

    Date

    1930

    Cote

    INV/598

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions
  13. Résultat n°13

    I : Archives civiles série B : n° B 1 à B 360 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    FLAMARE (DE), H

    Date

    s.d.

    Cote

    INV/623/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • I : Archives civiles série B : n° B 1 à B 360 : Inventaire...
  14. Résultat n°14

    Répertoire numérique de la série B : Anciennes juridictions

    Auteur

    BOUGARD, Pierre

    Date

    1967

    Cote

    INV/653

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série B : Anciennes juridictions
  15. Résultat n°15

    Archives civiles série C : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - quatrième : n° C 4761 à 6259.

    Auteur

    ROUCHON, G

    Date

    1906

    Cote

    INV/665/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série C : Inventaire sommaire des...
  16. Résultat n°16

    Archives judiciaires : Supplément à la série B : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    DUCHEMIN, Victor

    Date

    1890

    Cote

    INV/771/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives judiciaires : Supplément à la série B : Inventaire...
  17. Résultat n°17

    Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions de l'Ancien Régime : B 4339 à B 5120. Introduction par Jean-Yves RIBAULT

    Auteur

    CRAVAYAT, Paul

    Date

    1970

    Cote

    INV/1308

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions...
  18. Résultat n°18

    Archives civiles série B : n° 1536 à 3025 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome troisième

    Auteur

    DOINEL, Jules

    Date

    1900

    Cote

    INV/1525

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série B : n° 1536 à 3025 : Inventaire...
  19. Résultat n°19

    ETAMPES. - Comté.

    Date

    1436-1960

    Cote

    1J/23

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ETAMPES. - Comté.
  20. Résultat n°20

    MONTGERON. - Propriétés du Marquis Anne-Gabriel-Henry-Bernard de BOULAINVILLIERS, prévôt de PARIS : description d'une maison bourgeoise louée à M. et Mme DULONG (15 octobre 1777) ; état des réparations à faire à la caserne de la maréchaussée (24 août 1786).

    Date

    1777-1786

    Cote

    1J/100

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • MONTGERON. - Propriétés du Marquis Anne-Gabriel-Henry-Bernard...