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29 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maréchaussée et police : arrêts, ordonnances, arrêts du conseil d'Etat, ordonnances de police du Châtelet de Paris, procès-verbaux de noyés trouvés dans la rivière de la Ferté, de personnes trouvées mortes ou ensanglantées dans les rues de la Ferté, avis sur les premiers soins à donner à un noyé, tarif et vente de pain, de grains, tarif des droits du domaine, déclarations de grossesse et d'enfants trouvés (1679-1767)

Cote
B/1861
 Date
1679-1767
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
texte officiel, procès-verbal

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
Résultat n°2

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maréchaussée et police : procès-verbaux, rapports (1612, 1670, 1672, 1683, 1719, 1721, 1734, 1736, 1739-1741, 1745, 1747, 1749-1755, 1757-1765, 1767-1769)

Cote
B/1862
 Date
1612-1769
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
procès-verbal, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
Résultat n°3

MONTGERON (Prévôté de Montgeron et Chalandray et dépendances).- Maîtrise particulière des eaux et forets : trois registres de rapports de garde chasse (15 novembre 1756-23 août 1775), (1er septembre 1775-25 août 1782) , (27 septembre 1785-7 mars 1789) ; un registre de rapports de garde verdurier (9 août 1784-25 octobre 1789) ; rapports de brigadiers de la maréchaussée de la compagnie de voyages et chasses du roi à la résidence de Montgeron (1787-1789) ; mémoire des dépenses faites par frère François « Hiruette » de l'Hermitage de Saint Barthélemy de Montgeron de 1693-1711

Cote
B/2238
 Date
1693-1789
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
registre, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MONTGERON (Prévôté de Montgeron et Chalandray et dépendances).-...
Résultat n°4

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Maréchaussée et police : cinq registres d'audiences (17 mai 1694-12 août 1697), (7 octobre 1697-6 avril 1699), (5 juillet 1709-5 octobre 1711), (28 février 1757-10 mars 1760), (2 juin 1760-28 janvier 1765) ; deux registres des amendes (17 août 1582-18 juillet 1595), (12 janvier 1629-11 septembre 1634) ; cinq registres des règlements et sentences (3 mars 1738-16 août 1751), (23 août 1751-7 octobre 1754), (22 juillet 1763-17 août 1772), (17 avril 1772-9 juillet 1781), (6 août 1781-27 septembre 1790) ; procès verbaux de police concernant les marchés , les cabarets ( 1783-1789) ; adjudication concernant les boucheries pendant le carême (1784-1787) 

Cote
B/2560
 Date
1582-1790
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Résultat n°5

ETAMPES.
Cote
D/47
 Date
1608-1755
 Lieu
ETAMPES Commune, BRIERES-LES-SCELLES
 Type de document
minute juridictionnelle, bail, contrat

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • ETAMPES.
Résultat n°6

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (décembre 1642).
Cote
E/4889
 Date
1642
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ETAMPES Commune, EGLY, PECQUEUSE, SAINT-YON, BREUX-JOUY, PARIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, EURE-ET-LOIR
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°7

Titres de famille, PALAISEAU, Méchain, brigadier de la Maréchaussée. - Certificats de bonne conduite, (1784), [4 pièces papier].

Cote
ESUPPL/672
 Date
1784
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • Titres de famille, PALAISEAU, Méchain, brigadier de...
Résultat n°8

La justice et la police au XVIIIème siècle ; institutions, usages et costumes
Cote
INQUARTO/1625
 Date
1986
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • La justice et la police au XVIIIème siècle ; institutions,...
Résultat n°9

Anne de Montmorency (1493-1993), un homme de la Renaissance. Hercule et l'épée des seigneurs de Montmorency, la vertu et l'éloquence à la Renaissance. Anne de Montmorency et la vie intellectuelle de son temps. Exposition du 20 novembre au 6 février 1994
Cote
INQUARTO/3058
 Date
1994
 Lieu
VAL-D OISE
 Type de document
BIOGRAPHIE, catalogue

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Anne de Montmorency (1493-1993), un homme de la Renaissance....
Résultat n°10

Archives civiles série B : n° 1 à 1582 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790
Cote
INV/437
 Date
1870
 Lieu
LOIRE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : n° 1 à 1582 : Inventaire...
Résultat n°11

Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions
Cote
INV/445
 Date
1945
 Lieu
LOIRE-ATLANTIQUE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions
Résultat n°12

Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions
Cote
INV/598
 Date
1930
 Lieu
MOSELLE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions
Résultat n°13

I : Archives civiles série B : n° B 1 à B 360 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790
Cote
INV/623/1
 Date
s.d.
 Lieu
NIEVRE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • I : Archives civiles série B : n° B 1 à B 360 : Inventaire...
Résultat n°14

Répertoire numérique de la série B : Anciennes juridictions
Cote
INV/653
 Date
1967
 Lieu
PAS-DE-CALAIS
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série B : Anciennes juridictions
Résultat n°15

Archives civiles série C : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - quatrième : n° C 4761 à 6259.
Cote
INV/665/1
 Date
1906
 Lieu
PUY-DE-DOME
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série C : Inventaire sommaire des...
Résultat n°16

Archives judiciaires : Supplément à la série B : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790
Cote
INV/771/1
 Date
1890
 Lieu
SARTHE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives judiciaires : Supplément à la série B : Inventaire...
Résultat n°17

Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions de l'Ancien Régime : B 4339 à B 5120. Introduction par Jean-Yves RIBAULT
Cote
INV/1308
 Date
1970
 Lieu
CHER
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions...
Résultat n°18

Archives civiles série B : n° 1536 à 3025 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome troisième
Cote
INV/1525
 Date
1900
 Lieu
LOIRET
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : n° 1536 à 3025 : Inventaire...
Résultat n°19

ETAMPES. - Comté.
Cote
1J/23
 Date
1436-1960
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
bail, minute juridictionnelle, texte officiel, certificat, faire-part

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • ETAMPES. - Comté.
Résultat n°20

MONTGERON. - Propriétés du Marquis Anne-Gabriel-Henry-Bernard de BOULAINVILLIERS, prévôt de PARIS : description d'une maison bourgeoise louée à M. et Mme DULONG (15 octobre 1777) ; état des réparations à faire à la caserne de la maréchaussée (24 août 1786).

Cote
1J/100
 Date
1777-1786
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document -

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MONTGERON. - Propriétés du Marquis Anne-Gabriel-Henry-Bernard...