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29 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maréchaussée et police : arrêts, ordonnances, arrêts du conseil d'Etat, ordonnances de police du Châtelet de Paris, procès-verbaux de noyés trouvés dans la rivière de la Ferté, de personnes trouvées mortes ou ensanglantées dans les rues de la Ferté, avis sur les premiers soins à donner à un noyé, tarif et vente de pain, de grains, tarif des droits du domaine, déclarations de grossesse et d'enfants trouvés (1679-1767)

Date

1679-1767

Cote

B/1861

Résultat n°2

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maréchaussée et police : procès-verbaux, rapports (1612, 1670, 1672, 1683, 1719, 1721, 1734, 1736, 1739-1741, 1745, 1747, 1749-1755, 1757-1765, 1767-1769)

Date

1612-1769

Cote

B/1862

Résultat n°3

MONTGERON (Prévôté de Montgeron et Chalandray et dépendances).- Maîtrise particulière des eaux et forets : trois registres de rapports de garde chasse (15 novembre 1756-23 août 1775), (1er septembre 1775-25 août 1782) , (27 septembre 1785-7 mars 1789) ; un registre de rapports de garde verdurier (9 août 1784-25 octobre 1789) ; rapports de brigadiers de la maréchaussée de la compagnie de voyages et chasses du roi à la résidence de Montgeron (1787-1789) ; mémoire des dépenses faites par frère François « Hiruette » de l'Hermitage de Saint Barthélemy de Montgeron de 1693-1711

Date

1693-1789

Cote

B/2238

Résultat n°4

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Maréchaussée et police : cinq registres d'audiences (17 mai 1694-12 août 1697), (7 octobre 1697-6 avril 1699), (5 juillet 1709-5 octobre 1711), (28 février 1757-10 mars 1760), (2 juin 1760-28 janvier 1765) ; deux registres des amendes (17 août 1582-18 juillet 1595), (12 janvier 1629-11 septembre 1634) ; cinq registres des règlements et sentences (3 mars 1738-16 août 1751), (23 août 1751-7 octobre 1754), (22 juillet 1763-17 août 1772), (17 avril 1772-9 juillet 1781), (6 août 1781-27 septembre 1790) ; procès verbaux de police concernant les marchés , les cabarets ( 1783-1789) ; adjudication concernant les boucheries pendant le carême (1784-1787) 

Date

1582-1790

Cote

B/2560

Résultat n°5

ETAMPES.

Date

1608-1755

Cote

D/47

Résultat n°6

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (décembre 1642).

Date

1642

Cote

E/4889

Résultat n°7

Titres de famille, PALAISEAU, Méchain, brigadier de la Maréchaussée. - Certificats de bonne conduite, (1784), [4 pièces papier].

Date

1784

Cote

ESUPPL/672

Résultat n°8

La justice et la police au XVIIIème siècle ; institutions, usages et costumes

Date

1986

Cote

INQUARTO/1625

Résultat n°9

Anne de Montmorency (1493-1993), un homme de la Renaissance. Hercule et l'épée des seigneurs de Montmorency, la vertu et l'éloquence à la Renaissance. Anne de Montmorency et la vie intellectuelle de son temps. Exposition du 20 novembre au 6 février 1994

Date

1994

Cote

INQUARTO/3058

Résultat n°10

Archives civiles série B : n° 1 à 1582 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

1870

Cote

INV/437

Résultat n°11

Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions

Date

1945

Cote

INV/445

Résultat n°12

Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions

Date

1930

Cote

INV/598

Résultat n°13

I : Archives civiles série B : n° B 1 à B 360 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

s.d.

Cote

INV/623/1

Résultat n°14

Répertoire numérique de la série B : Anciennes juridictions

Date

1967

Cote

INV/653

Résultat n°15

Archives civiles série C : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - quatrième : n° C 4761 à 6259.

Date

1906

Cote

INV/665/1

Résultat n°16

Archives judiciaires : Supplément à la série B : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

1890

Cote

INV/771/1

Résultat n°17

Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions de l'Ancien Régime : B 4339 à B 5120. Introduction par Jean-Yves RIBAULT

Date

1970

Cote

INV/1308

Résultat n°18

Archives civiles série B : n° 1536 à 3025 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome troisième

Date

1900

Cote

INV/1525

Résultat n°19

ETAMPES. - Comté.

Date

1436-1960

Cote

1J/23

Résultat n°20

MONTGERON. - Propriétés du Marquis Anne-Gabriel-Henry-Bernard de BOULAINVILLIERS, prévôt de PARIS : description d'une maison bourgeoise louée à M. et Mme DULONG (15 octobre 1777) ; état des réparations à faire à la caserne de la maréchaussée (24 août 1786).

Date

1777-1786

Cote

1J/100