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286 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome III : droits de justice ; droits de chasse, de rivière et de pêche ; foires et marchés, banalités ; églises, fabriques, cures et fondations].

    Date

    1789

    Cote

    A/665

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1513-1758

    Cote

    A/802

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-paierie de BRUNOY. - Edit du Roi qui érige une capitainerie des chasses, sous le titre de capitainerie de SENART ; édit du Roi qui érige en duché-pairie [duché-paierie] de BRUNOY, les marquisats de BRUNOY, de GROSBOIS et domaines annexés ; lettres patentes du Roi, sur arrêt du Conseil, qui autorisent MONSIEUR à transporter à BRUNOY les deux foires et le marché qui tiennent à YERRES. Règlement des foires et marchés du bailliage et gruerie du duché de BRUNOY.

    Date

    1774-1786

    Cote

    A/874

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Edit du Roi qui érige une...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Duché-paierie de BRUNOY. - Notes et extraits relatifs au pressoir bannal d'YERRES ; au moulin bannal du même lieu. Publications des lettres patentes de LOUIS XI, qui accordent à Jean BUDE, seigneur d'YERRES, le droit de foires et marchés dans sa seigneurie ; extraits et notes concernant l'exercice de ce droit.

    Date

    1343-1770

    Cote

    A/1120

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Notes et extraits relatifs...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts de CORBEIL, qui sur la réquisition de M. DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, renvoie devant le grand maître des Eaux et Forêts l'instance commencée contre le sieur GALLET, poursuivi pour délit de pêche ; de la justice d'YERRES, qui condamne RAOULLET SAFFRAY en dix sols parisis d'amende, pour avoir tendu des collets dans l'étendue de la seigneurie d'YERRES. Sentence du grand-maître des Eaux et Forêts, qui reconnaît à messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, les droits de rivière, de pêche, de chasse et de garenne dans toute l'étendue de sa seigneurie ; du Châtelet de PARIS, qui reconnaît à messire DREUX BUDE les droits de châtellenie, de haute et basse justice et de voirie. Lettres patentes par lesquelles FRANCOIS Ier, roi de France, autorise messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, à changer les deux jours de foires qui se tiendront désormais les 29 et 30 août [sceau coupé] ; autres lettres patentes de FRANCOIS Ier et de HENRI III, relatives à la gruerie de SENART et à celle de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS ordonnant qu'il sera informé des entreprises faites par le juge gruyer de CORBEIL, sur les eaux et les bois appartenant aux sieurs DREUX et Pierre BUDE.

    Date

    1504-1597

    Cote

    A/1129

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS XV, roi de France, accordées à M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, qui portent confirmation de deux foires par an et d'un marché par semaine, établis à YERRES [mss. et imp.]. Sentence de licitation du fief de LA TOUR-TIGERY, rendu au Châtelet de PARIS, entre Nicolas LE ROY et ses cohéritiers ; de la justice de GROSBOIS, en faveur des soeurs de la Charité d'YERRES. Arrêt du Parlement de PARIS portant règlement de l'administration des biens des pauvres dans la paroisse d'YERRES. Lettres patentes de MONSIEUR, frère du Roi, qui permettent la suppression du monastère des CAMALDULES de GROSBOIS. Sentence de la justice d'YERRES, qui condamne le sieur LAVALEZ, curé dudit lieu, à rétablir au-dessus du cintre de la grande porte de son église les armoiries d'une ancienne abbesse d'YERRES, qui venaient d'en être enlevées.

    Date

    1749-1777

    Cote

    A/1131

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    SOUVENIRS DE MONSIEUR SIGOT 1ère partie

    Date

    1994

    Cote

    6AV/30

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'ASSOCIATION MEMOIRE ET PATRIMOINE...

    • SOUVENIRS DE MONSIEUR SIGOT 1ère partie

    Producteur :

    MEMOIRE ET PATRIMOINE VIVANT (service producteur), MEMOIRE ET PATRIMOINE VIVANT (service versant)

  8. Résultat n°8

    SOUVENIRS DE MONSIEUR LEROY MICHEL

    Date

    1998

    Cote

    6AV/59

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'ASSOCIATION MEMOIRE ET PATRIMOINE...

    • SOUVENIRS DE MONSIEUR LEROY MICHEL

    Producteur :

    MEMOIRE ET PATRIMOINE VIVANT (service producteur), MEMOIRE ET PATRIMOINE VIVANT (service versant)

  9. Résultat n°9

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure : Compte que rend maître Cosme Brayer contrôleur et receveur général aux traites foraines en Bourbonnais à maître Toussaint de la Ruelle adjudicataire et aux intéressés au bail des cinq grosses fermes en Bourbonnais pour les six premiers mois de l'année 1651 (1651-1653)

    Date

    1651-1653

    Cote

    B/533

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Minutes notariales passées devant maître René ROBELOT à BIEVRES.

    Date

    1724-1729

    Cote

    E/4354

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales passées devant maître René ROBELOT...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    LIMOURS. - Lettres patentes accordant aux habitants un marché le mardi et quatre foires annuelles, (1643), [1 pièce papier].

    Date

    1643

    Cote

    ESUPPL/819

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • LIMOURS. - Lettres patentes accordant aux habitants...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12
    ARPAJON. - En avion au-dessus de...La halle - Foire aux haricots. Edition Lapie.

    1 media

    ARPAJON. - En avion au-dessus de...La halle - Foire aux haricots. Edition Lapie.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI4/172

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • ARPAJON
    • ARPAJON. - En avion au-dessus de...La halle - Foire...
  13. Résultat n°13
    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Foire et pèlerinage de Palleau (d'après gravure ancienne), 4 lignes, cote négatif 1B10/7.

    1 media

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Foire et pèlerinage de Palleau (d'après gravure ancienne), 4 lignes, cote négatif 1B10/7.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI12/42

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Foire et pèlerinage de Palleau...
  14. Résultat n°14
    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Foire et pèlerinage de Palleau. Editeur Seine-et-Oise Artistique et Pittoresque, Collection Paul Allorge, gravure de 1780).

    1 media

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Foire et pèlerinage de Palleau. Editeur Seine-et-Oise Artistique et Pittoresque, Collection Paul Allorge, gravure de 1780).

    Date

    s.d

    Cote

    2FI12/89

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Foire et pèlerinage de Palleau....
  15. Résultat n°15
    SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Souvenir du 1er concours d'horticulture les 13, 14 et 15 juin 1868 [Editeur Seine-et-Oise artistique, Paul Allorge].

    1 media

    SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Souvenir du 1er concours d'horticulture les 13, 14 et 15 juin 1868 [Editeur Seine-et-Oise artistique, Paul Allorge].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI154/27

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL
    • SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Souvenir du 1er concours...
  16. Résultat n°16

    EVRY. - Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (Salon Création d'Entreprises) : intervenants, octobre 1999, Coul. Dim. 12,5 x 19 cm.

    Date

    1999

    Cote

    2FI/2847

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • EVRY. - Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne...
  17. Résultat n°17

    EVRY. - Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (Salon Création d'Entreprises) : les stands, octobre 1999, Coul. Dim. 12,5 x 19 cm.

    Date

    1999

    Cote

    2FI/2848

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • EVRY. - Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne...
  18. Résultat n°18

    EVRY. - Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (Salon Création d'Entreprises) : vue générale de la salle, octobre 1999, Coul. Dim. 19 x 12,5 cm.

    Date

    1999

    Cote

    2FI/2849

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • EVRY. - Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne...
  19. Résultat n°19
    ARPAJON. - Foire aux haricots : la façade des halles décorée par M. Contentien, treillageur à Saint-Sulpice-de-Favières, [vers 1935], N et B. Dim. 11,5 x 17 cm.

    1 media

    ARPAJON. - Foire aux haricots : la façade des halles décorée par M. Contentien, treillageur à Saint-Sulpice-de-Favières, [vers 1935], N et B. Dim. 11,5 x 17 cm.

    Date

    1935

    Cote

    2FI/2954

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • ARPAJON. - Foire aux haricots : la façade des halles...
  20. Résultat n°20

    EVRY.- Forum se documenter : le stand des Archives départementales, Arènes de l'Agora, 20 octobre 1999. Coul. Dim. 15 x 10 cm.

    Date

    1999

    Cote

    2FI/3405

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • EVRY.- Forum se documenter : le stand des Archives...