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286 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome III : droits de justice ; droits de chasse, de rivière et de pêche ; foires et marchés, banalités ; églises, fabriques, cures et fondations].

Cote
A/665
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre, inventaire

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...
Résultat n°2

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Cote
A/802
 Date
1513-1758
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle, bail, procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Edit du Roi qui érige une capitainerie des chasses, sous le titre de capitainerie de SENART ; édit du Roi qui érige en duché-pairie [duché-paierie] de BRUNOY, les marquisats de BRUNOY, de GROSBOIS et domaines annexés ; lettres patentes du Roi, sur arrêt du Conseil, qui autorisent MONSIEUR à transporter à BRUNOY les deux foires et le marché qui tiennent à YERRES. Règlement des foires et marchés du bailliage et gruerie du duché de BRUNOY.

Cote
A/874
 Date
1774-1786
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
règlement

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Edit du Roi qui érige une...
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Notes et extraits relatifs au pressoir bannal d'YERRES ; au moulin bannal du même lieu. Publications des lettres patentes de LOUIS XI, qui accordent à Jean BUDE, seigneur d'YERRES, le droit de foires et marchés dans sa seigneurie ; extraits et notes concernant l'exercice de ce droit.

Cote
A/1120
 Date
1343-1770
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Notes et extraits relatifs...
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts de CORBEIL, qui sur la réquisition de M. DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, renvoie devant le grand maître des Eaux et Forêts l'instance commencée contre le sieur GALLET, poursuivi pour délit de pêche ; de la justice d'YERRES, qui condamne RAOULLET SAFFRAY en dix sols parisis d'amende, pour avoir tendu des collets dans l'étendue de la seigneurie d'YERRES. Sentence du grand-maître des Eaux et Forêts, qui reconnaît à messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, les droits de rivière, de pêche, de chasse et de garenne dans toute l'étendue de sa seigneurie ; du Châtelet de PARIS, qui reconnaît à messire DREUX BUDE les droits de châtellenie, de haute et basse justice et de voirie. Lettres patentes par lesquelles FRANCOIS Ier, roi de France, autorise messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, à changer les deux jours de foires qui se tiendront désormais les 29 et 30 août [sceau coupé] ; autres lettres patentes de FRANCOIS Ier et de HENRI III, relatives à la gruerie de SENART et à celle de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS ordonnant qu'il sera informé des entreprises faites par le juge gruyer de CORBEIL, sur les eaux et les bois appartenant aux sieurs DREUX et Pierre BUDE.

Cote
A/1129
 Date
1504-1597
 Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, texte officiel

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts...
Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS XV, roi de France, accordées à M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, qui portent confirmation de deux foires par an et d'un marché par semaine, établis à YERRES [mss. et imp.]. Sentence de licitation du fief de LA TOUR-TIGERY, rendu au Châtelet de PARIS, entre Nicolas LE ROY et ses cohéritiers ; de la justice de GROSBOIS, en faveur des soeurs de la Charité d'YERRES. Arrêt du Parlement de PARIS portant règlement de l'administration des biens des pauvres dans la paroisse d'YERRES. Lettres patentes de MONSIEUR, frère du Roi, qui permettent la suppression du monastère des CAMALDULES de GROSBOIS. Sentence de la justice d'YERRES, qui condamne le sieur LAVALEZ, curé dudit lieu, à rétablir au-dessus du cintre de la grande porte de son église les armoiries d'une ancienne abbesse d'YERRES, qui venaient d'en être enlevées.

Cote
A/1131
 Date
1749-1777
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, TIGERY
 Type de document
minute juridictionnelle, règlement

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS...
Résultat n°7

SOUVENIRS DE MONSIEUR SIGOT 1ère partie

Cote
6AV/30
 Date
1994
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-MARNE, ALLEMAGNE
 Type de document
TEMOIGNAGE ORAL, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'ASSOCIATION MEMOIRE ET PATRIMOINE...

  • SOUVENIRS DE MONSIEUR SIGOT 1ère partie
Résultat n°8

SOUVENIRS DE MONSIEUR LEROY MICHEL

Cote
6AV/59
 Date
1998
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
TEMOIGNAGE ORAL, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'ASSOCIATION MEMOIRE ET PATRIMOINE...

  • SOUVENIRS DE MONSIEUR LEROY MICHEL
Résultat n°9

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure : Compte que rend maître Cosme Brayer contrôleur et receveur général aux traites foraines en Bourbonnais à maître Toussaint de la Ruelle adjudicataire et aux intéressés au bail des cinq grosses fermes en Bourbonnais pour les six premiers mois de l'année 1651 (1651-1653)

Cote
B/533
 Date
1651-1653
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°10

Minutes notariales passées devant maître René ROBELOT à BIEVRES.
Cote
E/4354
 Date
1724-1729
 Lieu
BIEVRES Commune, SACLAY, IGNY, ETAMPES Commune, PARIS Département, YVELINES
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître René ROBELOT...
Résultat n°11

LIMOURS. - Lettres patentes accordant aux habitants un marché le mardi et quatre foires annuelles, (1643), [1 pièce papier].

Cote
ESUPPL/819
 Date
1643
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document -

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • LIMOURS. - Lettres patentes accordant aux habitants...
Résultat n°12
ARPAJON. - En avion au-dessus de...La halle - Foire aux haricots. Edition Lapie.

1 media

ARPAJON. - En avion au-dessus de...La halle - Foire aux haricots. Edition Lapie.

Cote
2FI4/172
 Date
s.d
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
VUE AERIENNE

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • ARPAJON
  • ARPAJON. - En avion au-dessus de...La halle - Foire...
Résultat n°13
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Foire et pèlerinage de Palleau (d'après gravure ancienne), 4 lignes, cote négatif 1B10/7.

1 media

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Foire et pèlerinage de Palleau (d'après gravure ancienne), 4 lignes, cote négatif 1B10/7.

Cote
2FI12/42
 Date
s.d
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
document graphique

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
  • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Foire et pèlerinage de Palleau...
Résultat n°14
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Foire et pèlerinage de Palleau. Editeur Seine-et-Oise Artistique et Pittoresque, Collection Paul Allorge, gravure de 1780).

1 media

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Foire et pèlerinage de Palleau. Editeur Seine-et-Oise Artistique et Pittoresque, Collection Paul Allorge, gravure de 1780).

Cote
2FI12/89
 Date
s.d
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
document graphique

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
  • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Foire et pèlerinage de Palleau....
Résultat n°15
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Souvenir du 1er concours d'horticulture les 13, 14 et 15 juin 1868 [Editeur Seine-et-Oise artistique, Paul Allorge].

1 media

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Souvenir du 1er concours d'horticulture les 13, 14 et 15 juin 1868 [Editeur Seine-et-Oise artistique, Paul Allorge].

Cote
2FI154/27
 Date
s.d
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL
  • SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Souvenir du 1er concours...
Résultat n°16

EVRY. - Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (Salon Création d'Entreprises) : intervenants, octobre 1999, Coul. Dim. 12,5 x 19 cm.

Cote
2FI/2847
 Date
1999
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • PHOTOGRAPHIES
  • EVRY. - Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne...
Résultat n°17

EVRY. - Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (Salon Création d'Entreprises) : les stands, octobre 1999, Coul. Dim. 12,5 x 19 cm.

Cote
2FI/2848
 Date
1999
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • PHOTOGRAPHIES
  • EVRY. - Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne...
Résultat n°18

EVRY. - Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (Salon Création d'Entreprises) : vue générale de la salle, octobre 1999, Coul. Dim. 19 x 12,5 cm.

Cote
2FI/2849
 Date
1999
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • PHOTOGRAPHIES
  • EVRY. - Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne...
Résultat n°19
ARPAJON. - Foire aux haricots : la façade des halles décorée par M. Contentien, treillageur à Saint-Sulpice-de-Favières, [vers 1935], N et B. Dim. 11,5 x 17 cm.

1 media

ARPAJON. - Foire aux haricots : la façade des halles décorée par M. Contentien, treillageur à Saint-Sulpice-de-Favières, [vers 1935], N et B. Dim. 11,5 x 17 cm.

Cote
2FI/2954
 Date
1935
 Lieu
ARPAJON Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
document photographique

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • PHOTOGRAPHIES
  • ARPAJON. - Foire aux haricots : la façade des halles...
Résultat n°20

EVRY.- Forum se documenter : le stand des Archives départementales, Arènes de l'Agora, 20 octobre 1999. Coul. Dim. 15 x 10 cm.

Cote
2FI/3405
 Date
1999
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • PHOTOGRAPHIES
  • EVRY.- Forum se documenter : le stand des Archives...