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64 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1993 - 6 janvier 1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2692W/17

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1993 - 6 janvier 1994.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  2. Résultat n°2

    1992.

    Date

    1992

    Cote

    2692W/16

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1992.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  3. Résultat n°3

    1991.

    Date

    1991

    Cote

    2692W/15

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1991.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  4. Résultat n°4

    1990.

    Date

    1990

    Cote

    2692W/14

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1990.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    1989.

    Date

    1989

    Cote

    2692W/13

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1989.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    1988.

    Date

    1988

    Cote

    2692W/12

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1988.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    2692W/11

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1987.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  8. Résultat n°8

    1986.

    Date

    1986

    Cote

    2692W/10

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1986.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    COURCOURONNES, LISSES. - Nomades, création d'aires de stationnement : correspondance, notes, pièces jointes, (1977-1987). EVRY , Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE. - Agglomération nouvelle d'Evry, construction des équipements de santé : plans, correspondance avec l'association pour la gestion et la réalisation d'équipements de santé (AGRES), notes, pièces jointes, (1979-1984) ; étude concernant les équipements de santé pour l'unité d'accueil des malades mentaux (espace plein temps) : projet, correspondance, notes, pièces jointes, (1983-1985). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES. - Quartier du Canal, construction de logement pour les musiciens : rapport du laboratoire national d'essais, pièces jointes, (1982-1986).

    Date

    1977-1986

    Cote

    1523W/626

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES, LISSES. - Nomades, création d'aires...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    1985.

    Date

    1985

    Cote

    2692W/9

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1985.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    1984.

    Date

    1984

    Cote

    2692W/8

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1984.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    1983.

    Date

    1983

    Cote

    2692W/7

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1983.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    1982.

    Date

    1982

    Cote

    2692W/6

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1982.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  14. Résultat n°14

    1981.

    Date

    1981

    Cote

    2692W/5

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1981.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    1980.

    Date

    1980

    Cote

    2692W/4

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1980.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    1979.

    Date

    1979

    Cote

    2692W/3

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1979.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  17. Résultat n°17

    TORFOU - Assistance et prévoyance. - Aliénés : dossiers individuels de placement d'office à l'hôpital d'ETAMPES, correspondance, rapports médicaux (1911 - 1979).

    Date

    1911-1979

    Cote

    EDEPOT75 3Q/3

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Aliénés : dossiers...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  18. Résultat n°18

    QUINCY-SOUS-SENART, JUVISY-SUR-ORGE, EVRY.- Appartements thérapeutiques IPSA.

    Date

    1965-1978

    Cote

    980W/33

    • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

    • QUINCY-SOUS-SENART, JUVISY-SUR-ORGE, EVRY.- Appartements...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    1978.

    Date

    1978

    Cote

    2692W/2

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1978.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Quatre ans dans l'enfer des fous

    Auteur

    CERVETTO, Jean-Maurice

    Date

    1978

    Cote

    INSEIZE/743

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Quatre ans dans l'enfer des fous
  21. Résultat n°21

    1977.

    Date

    1977

    Cote

    2692W/1

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1977.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Admission au centre psychotérapique Barthelemy-Durand à ETAMPES : dossiers individuels (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1991W/56

    • Contexte : PARQUET ET TRIBUNAL CORRECTIONNEL

    • Admission au centre psychotérapique Barthelemy-Durand...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Placement à l'hôpital psychiatrique de Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE : dossiers individuels (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1991W/53

    • Contexte : PARQUET ET TRIBUNAL CORRECTIONNEL

    • Placement à l'hôpital psychiatrique de Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  24. Résultat n°24

    ETIOLLES.- Projet d'un centre pour arriérés profonds (opération annulée).

    Date

    1973-1975

    Cote

    980W/27

    • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

    • ETIOLLES.- Projet d'un centre pour arriérés profonds...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  25. Résultat n°25

    CORBEIL-ESSONNES.- Centre culturel. Réunion de l'Association des handicapés mentaux : une partie du public, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/288, 58J/288 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Centre culturel. Réunion de l'Association...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  26. Résultat n°26

    CORBEIL-ESSONNES.- Centre culturel. Réunion de l'Association des handicapés mentaux : les membres du bureau, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/289, 58J/289 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Centre culturel. Réunion de l'Association...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  27. Résultat n°27

    BRUNOY : Association syndicale libre des riverains de l'allée des Orchidées, n°1246 (1932) ; Avenir de Brunoy, n°1979 (1945) ; Ball-trapp-club de Paris, n°2303 (1948-1974) ; Bons vivants (les), n°652 (1923-1927) ; Brunoyenne (la), n°2283 (1948) ; Bureau d'études coopératives et communautaires, n°2703 (1953) ; Cercle amical artistique des Bosserons, n°363 (1913-1914) ; Cercle d'hommes Saint-Michel, n°1341 (1933-1934) ; Cercle de Provence, n°3562 (1964) ; Chantier paroissial, n°2805 (1955-1964) ; Club anti-neurasthéniques, n°1291 (1932) ; Club des amis de la flèche, n°1764 (1938-1942) ; Club des supporters brunoyens, n°3179 (1960) ; Club du chien de défense, n°2439 (1950) ; Club photo-cinéma, n°3554 (1964) ; Comité d'aide aux sans-logis de BRUNOY et d'EPINAY-SOUS-SENART, n°2823 (1955) ; Comité d'initiative de Brunoy et environs, n°332 (1913-1927) ; Comité de coordination des associations d'anciens combattants et victimes de guerre de Brunoy et environs, n°2828 (1955) ; Comité de défense des intérêts des propriétaires du parc des Bosserons, n°1139 (1930) ; Comité de souscription d'un monument à élever aux morts de la Grande Guerre des communes de Brunoy et d'Epinay-sous-Senart, n°438 (1919) ; Comité de vigilance et d'action pour la protection de l'enfance malheureuse, n°3539 (1964) ; Comité de vigilance et d'action de Brunoy pour la protection de l'enfance, n°1831 (1939-1940) ; Comité des fêtes du plateau des Hautes-Mardelles, n°1207 (1931) ; Comité local d'épargne, n°2147 (1947) ; Comité local des usagers et voyageurs du réseau Paris-Lyon-Méditerranée-section de Brunoy, n°790 (1926) ; Croisade mondiale de Lourdes, n°2678 (1953) ; Culture et cinéma, n°3303 (1961) ; Dominos (les), n°2846 (1964) ; Enseignement et éducation, n°1829 (1939) ; Entraide brunoyenne, n°2222 (1947) ; Etoile sportive (l'), n°2129 (1946) ; Etudes nationales populaires (les), n°3339 (1962-1971) ; Farandole (la), n°699 (1924-1928) ; Fédération des groupements et syndicats de propriétaires des lotissements de la région, n°968 (1927) ; Fédération des sociétés de la région, n°1193 (1931) ; Groupe actif de sauvegarde et de premiers secours, Brunoy et environs, n°2163 (1947) ; Groupe artistique Talma, n°1927 (1944).

    Date

    1913-1974

    Cote

    1007W/4

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • BRUNOY : Association syndicale libre des riverains...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    BOUTERVILLIERS : Centre psychiatrique, docteur Fain ; BURES-SUR-YVETTE, CROSNE, LONGPONT, VAUHALLAN, CHAMPCUEIL, MORSANG, PALAISEAU, TIGERY, ATHIS-MONS, BOUTIGNY, BREUILLET, DRAVEIL, ETAMPES, MILLY-LA-FORET, MONTGERON : maisons de santé pour maladies mentales.

    Date

    1974

    Cote

    980W/32

    • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

    • BOUTERVILLIERS : Centre psychiatrique, docteur Fain...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Hospitalisation : registre (1972).

    Date

    1972

    Cote

    1748W/130

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation : registre (1972).

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  30. Résultat n°30

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Hospitalisation et placement des malades mentaux : dossiers de demande de placement [dossiers nominatifs ; lettres G à W], instructions du préfet, correspondance (1937 - 1972).

    Date

    1937-1972

    Cote

    EDEPOT84 3Q/3

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Hospitalisation...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  31. Résultat n°31

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Hospitalisation et placement des malades mentaux : dossiers de demande de placement [dossiers nominatifs ; lettres B à F] (1939 - 1971).

    Date

    1939-1971

    Cote

    EDEPOT84 3Q/2

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Hospitalisation...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  32. Résultat n°32

    Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers à Perray-Vaucluse : dossiers individuels (1966).

    Date

    1966

    Cote

    1748W/31

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers à Barthélémy Durand : dossiers individuels (1966).

    Date

    1966

    Cote

    1748W/33

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers à Perray-Vaucluse : dossiers individuels (1966).

    Date

    1966

    Cote

    1748W/30

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers à Barthélémy Durand : dossiers individuels (1966).

    Date

    1966

    Cote

    1748W/32

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers dans différents hôpitaux : dossiers individuels (1966).

    Date

    1966

    Cote

    1748W/35

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers dans différents hôpitaux : dossiers individuels (1966).

    Date

    1966

    Cote

    1748W/36

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers à Barthélémy Durand : dossiers individuels (1966).

    Date

    1966

    Cote

    1748W/34

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  39. Résultat n°39

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Aliénés : correspondance.

    Date

    1840-1965

    Cote

    EDEPOT15 2Q/3

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Aliénés : correspondance....

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  40. Résultat n°40

    CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Etablissements hospitaliers, hospitalisation. Aveugles. Aliénés.

    Date

    1833-1960

    Cote

    EDEPOT17 3Q/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Etablissements...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)