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64 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (décembre 1595).

    Date

    1595

    Cote

    E/4412

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    1795-1856

    Date

    1795-1856

    Cote

    2Z/4

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1795-1856

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Greffe, civil. - Tutelles d'aliénés et d'internés : dossiers d'aliénés : demandes de sorties, interdictions, rapports d'expertises.

    Date

    1805-1939

    Cote

    3U/1172

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles d'aliénés et d'internés :...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    ETAMPES. - Aliénés : correspondance, billets d'entrée, état des sommes dues, reçus de vêtements et bijoux.

    Date

    1832-1864

    Cote

    HDEPOT1 Q/46

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • ETAMPES. - Aliénés : correspondance, billets d'entrée,...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5

    CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Etablissements hospitaliers, hospitalisation. Aveugles. Aliénés.

    Date

    1833-1960

    Cote

    EDEPOT17 3Q/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Etablissements...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Aliénés : correspondance.

    Date

    1840-1965

    Cote

    EDEPOT15 2Q/3

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Aliénés : correspondance....

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  7. Résultat n°7

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Assistance et prévoyance : aliénés, placement : correspondance.

    Date

    1841-1853

    Cote

    EDEPOT7 1Q/4

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Assistance et prévoyance : aliénés,...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  8. Résultat n°8

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Aliénés.

    Date

    1842-1878

    Cote

    EDEPOT28 3Q/4

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  9. Résultat n°9

    ETAMPES. - Aliénés : dossiers et correspondance.

    Date

    1854-1959

    Cote

    HDEPOT1 Q/45

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • ETAMPES. - Aliénés : dossiers et correspondance.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Répertoire des malades (aliénés, détenus, incurables, maternité, femmes ou filles mères, malades civils payants).

    Date

    1867-1885

    Cote

    HDEPOT1 Q/44

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Répertoire des malades (aliénés, détenus, incurables,...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Hospice d'Hautefeuille à Saint-Vrain. - Administration et fonctionnement : observations de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1913, élection de deux délégués à la commission administrative (1925), questionnaire relatif au personnel, aux installations, aux services annexes, à l'alimentation, aux maladies, à la mortalité, aux finances (69 pages), 1888, 2 exemplaires ; feuilles de statistiques hospitalières : personnel, malades, situation financière (1871-1928) ; marchés de fournitures et d'entretien (1889 - 1918) ; personnel : augmentation de salaire (1907 - 1920) ; malades : admissions, prix de pension (1907-1928) ; bâtiments : construction d'une nouvelle cuisine (1882), d'un réfectoire (1883), construction d'un rez-de-chaussée (1892), reconstruction du réfectoire (1902), travaux d'entretien (1906 - 1921), installation d'eau (1932), grosses réparations (1934), entretien (1934) ; biens et revenus : état des propriétés foncières rentes et créances mobilières qui composent l'actif de l'établissement, des prix de baux et arrérages de rentes (1905) ; legs : comtesse de Sapinaud (1883 - 1887), révision de la donation du comte de Hautefeuille (1926), legs Groulon (1932 - 1933) ; aliénation de meubles de l'hospice (1921).

    Date

    1871-1934

    Cote

    1X/54

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hospice d'Hautefeuille à Saint-Vrain. - Administration...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    EPINAY-SUR-ORGE, publications.

    Date

    1876-1892

    Cote

    79J22/10

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • EPINAY-SUR-ORGE
    • EPINAY-SUR-ORGE, publications.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  13. Résultat n°13

    VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Aliénés, prise en charge ; accueil et séjour en asiles et établissements spécialisés : note du sous-préfet, demandes de placement, un certificat de placement, un certificat de médecin (1852 - 1924) ; demande d'admission pour le sieur Adrien Auger (1880) ; demande d'informations statistiques : un courrier du préfet (1847) ; dépenses d'hospitalisation : états (1886 - 1930). Hospice national des Quinze-Vingts (1912).

    Date

    1880-1930

    Cote

    EDEPOT77 3Q/2

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Aliénés,...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  14. Résultat n°14

    Civil, actes civils. - Tutelles d'aliénés et d'internés : jugements sur requêtes en vue d'interdiction, de nominations de mandataires et d'administrateurs provisoires, d'aliénés et d'internés.

    Date

    1882-1926

    Cote

    3U/2581

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Tutelles d'aliénés et d'internés...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  15. Résultat n°15

    CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Nomination et renouvellement des membres de la commission administrative du bureau de bienfaisance : avis du sous-préfet (1890 - 1935) ; aide aux indigents : correspondance, bons alimentaires, ordonnance gratuite des médicaments (1887 - 1948) ; aide aux alénés : extraits d'arrêtés préfectoraux, coupure de récépissé (1900 - 1905) ; attribution de la carte sociale aux économiquement faibles : fiches de renseignements, déclaration, certificat de résidence (1950) ; protection des enfants du 1er âge : avis de placement des nourrissons (1919 - 1950).

    Date

    1887-1950

    Cote

    EDEPOT17 5Q/15

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    ETAMPES. - Circulaires sur la comptabilité des hôpitaux et des marchés de travaux et des fournitures (1914-1941) ; circulaire sur l'exécution du service de santé militaire dans les hôpitaux du territoire ; convention avec le dispensaire d'hygiène sociale pour la radiographie : création d'un service d'ambulances municipales d'ETAMPES (1938) ; organisation des services hospitaliers, des centres hospitaliers spécialisés anti-cancéreux (1926-1947) ; réglementation des diverses catégories de malades : assistance médicale gratuite ; service des enfants assistés ; circonscription des aliénés de Seine-et-Oise ; soins aux requis civils et engagés volontaires ; malades réfugiés ; ouvriers français d'Allemagne ; assistance sociale allemande ; assistance aux ressortissants italiens : instructions, circulaires, règlement et projet (1887-1941).

    Date

    1887-1947

    Cote

    HDEPOT1 J/8

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • ETAMPES. - Circulaires sur la comptabilité des hôpitaux...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  17. Résultat n°17

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Etablissements d'accueil des malades mentaux, admission des aliénés : avis, états des dépenses, correspondance (1899-1934).

    Date

    1899-1934

    Cote

    EDEPOT45 3Q/2

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Etablissements d'accueil des...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  18. Résultat n°18

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Aliénés : instructions, avis de placement, états nominatifs des dépenses, internement CAILLET.

    Date

    1900-1926

    Cote

    EDEPOT19 3Q/3

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Aliénés...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  19. Résultat n°19
    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Vaucluse, asile : un dortoir de la division des hommes [1904-1910].

    1 media

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Vaucluse, asile : un dortoir de la division des hommes [1904-1910].

    Date

    1904-1910

    Cote

    57FI163/57

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Vaucluse, asile : un dortoir...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  20. Résultat n°20

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : aliénés, circulaire et placement à ETAMPES.

    Date

    1908-1923

    Cote

    EDEPOT11 3Q/3

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : aliénés,...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    TORFOU - Assistance et prévoyance. - Aliénés : dossiers individuels de placement d'office à l'hôpital d'ETAMPES, correspondance, rapports médicaux (1911 - 1979).

    Date

    1911-1979

    Cote

    EDEPOT75 3Q/3

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Aliénés : dossiers...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  22. Résultat n°22

    BRUNOY : Association syndicale libre des riverains de l'allée des Orchidées, n°1246 (1932) ; Avenir de Brunoy, n°1979 (1945) ; Ball-trapp-club de Paris, n°2303 (1948-1974) ; Bons vivants (les), n°652 (1923-1927) ; Brunoyenne (la), n°2283 (1948) ; Bureau d'études coopératives et communautaires, n°2703 (1953) ; Cercle amical artistique des Bosserons, n°363 (1913-1914) ; Cercle d'hommes Saint-Michel, n°1341 (1933-1934) ; Cercle de Provence, n°3562 (1964) ; Chantier paroissial, n°2805 (1955-1964) ; Club anti-neurasthéniques, n°1291 (1932) ; Club des amis de la flèche, n°1764 (1938-1942) ; Club des supporters brunoyens, n°3179 (1960) ; Club du chien de défense, n°2439 (1950) ; Club photo-cinéma, n°3554 (1964) ; Comité d'aide aux sans-logis de BRUNOY et d'EPINAY-SOUS-SENART, n°2823 (1955) ; Comité d'initiative de Brunoy et environs, n°332 (1913-1927) ; Comité de coordination des associations d'anciens combattants et victimes de guerre de Brunoy et environs, n°2828 (1955) ; Comité de défense des intérêts des propriétaires du parc des Bosserons, n°1139 (1930) ; Comité de souscription d'un monument à élever aux morts de la Grande Guerre des communes de Brunoy et d'Epinay-sous-Senart, n°438 (1919) ; Comité de vigilance et d'action pour la protection de l'enfance malheureuse, n°3539 (1964) ; Comité de vigilance et d'action de Brunoy pour la protection de l'enfance, n°1831 (1939-1940) ; Comité des fêtes du plateau des Hautes-Mardelles, n°1207 (1931) ; Comité local d'épargne, n°2147 (1947) ; Comité local des usagers et voyageurs du réseau Paris-Lyon-Méditerranée-section de Brunoy, n°790 (1926) ; Croisade mondiale de Lourdes, n°2678 (1953) ; Culture et cinéma, n°3303 (1961) ; Dominos (les), n°2846 (1964) ; Enseignement et éducation, n°1829 (1939) ; Entraide brunoyenne, n°2222 (1947) ; Etoile sportive (l'), n°2129 (1946) ; Etudes nationales populaires (les), n°3339 (1962-1971) ; Farandole (la), n°699 (1924-1928) ; Fédération des groupements et syndicats de propriétaires des lotissements de la région, n°968 (1927) ; Fédération des sociétés de la région, n°1193 (1931) ; Groupe actif de sauvegarde et de premiers secours, Brunoy et environs, n°2163 (1947) ; Groupe artistique Talma, n°1927 (1944).

    Date

    1913-1974

    Cote

    1007W/4

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • BRUNOY : Association syndicale libre des riverains...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    VILLECONIN. - Aliénés.

    Date

    1917

    Cote

    EDEPOT13 2Q/1

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Aliénés.

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  24. Résultat n°24

    Greffe, civil. - Tutelles d'aliénés et d'internés : aliénés : placements d'office, correspondance.

    Date

    1920-1940

    Cote

    3U/1173

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles d'aliénés et d'internés :...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  25. Résultat n°25

    BOIS-HERPIN. - Assistance et prévoyance : aliénés, dossier famille DUCLOUD (1924-1934).

    Date

    1924-1934

    Cote

    EDEPOT3 1Q/1

    • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOIS-HERPIN. - Assistance et prévoyance : aliénés,...

    Producteur :

    BOIS-HERPIN (service producteur), BOIS-HERPIN (service versant)

  26. Résultat n°26

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Hospitalisation et placement des malades mentaux : dossiers de demande de placement [dossiers nominatifs ; lettres G à W], instructions du préfet, correspondance (1937 - 1972).

    Date

    1937-1972

    Cote

    EDEPOT84 3Q/3

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Hospitalisation...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  27. Résultat n°27

    Greffe, civil. - Tutelles d'aliénés et d'internés : aliénés. - Placements d'office à l'hôpital psychiatrique de Vaucluse (1939-1942) ; états récapitulatifs des malades (1939-1940).

    Date

    1939-1942

    Cote

    3U/1174

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles d'aliénés et d'internés :...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  28. Résultat n°28

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Hospitalisation et placement des malades mentaux : dossiers de demande de placement [dossiers nominatifs ; lettres B à F] (1939 - 1971).

    Date

    1939-1971

    Cote

    EDEPOT84 3Q/2

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Hospitalisation...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  29. Résultat n°29

    Aliénés. - Dossiers d'internement.

    Date

    1941-1942

    Cote

    1210W/83

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Aliénés. - Dossiers d'internement.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Aliénés. - Internement.

    Date

    1956

    Cote

    1210W/126

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Aliénés. - Internement.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  31. Résultat n°31

    QUINCY-SOUS-SENART, JUVISY-SUR-ORGE, EVRY.- Appartements thérapeutiques IPSA.

    Date

    1965-1978

    Cote

    980W/33

    • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

    • QUINCY-SOUS-SENART, JUVISY-SUR-ORGE, EVRY.- Appartements...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers à Perray-Vaucluse : dossiers individuels (1966).

    Date

    1966

    Cote

    1748W/31

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers à Barthélémy Durand : dossiers individuels (1966).

    Date

    1966

    Cote

    1748W/33

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers à Perray-Vaucluse : dossiers individuels (1966).

    Date

    1966

    Cote

    1748W/30

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers à Barthélémy Durand : dossiers individuels (1966).

    Date

    1966

    Cote

    1748W/32

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers dans différents hôpitaux : dossiers individuels (1966).

    Date

    1966

    Cote

    1748W/35

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers dans différents hôpitaux : dossiers individuels (1966).

    Date

    1966

    Cote

    1748W/36

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers à Barthélémy Durand : dossiers individuels (1966).

    Date

    1966

    Cote

    1748W/34

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Hospitalisation : registre (1972).

    Date

    1972

    Cote

    1748W/130

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation : registre (1972).

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  40. Résultat n°40

    ETIOLLES.- Projet d'un centre pour arriérés profonds (opération annulée).

    Date

    1973-1975

    Cote

    980W/27

    • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

    • ETIOLLES.- Projet d'un centre pour arriérés profonds...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)