Résultat n°1
|
|
|
Cote 2452W/64
|
Date 2012
|
Lieu
EVRY Commune
|
Type de document
dossier médical
|
|
-
Contexte : TUBERCULOSE.
- Carrefour, EVRY : radiographies (prophylaxie ou/et...
|
Résultat n°2
|
|
|
Cote 2452W/63
|
Date 2012
|
Lieu
EVRY Commune
|
Type de document
dossier médical
|
|
-
Contexte : TUBERCULOSE.
- Carrefour, EVRY : radiographies et dossiers médicaux...
|
Résultat n°3
|
|
Intéressement du salarié : accords d'intéressement : Société CARREFOUR Calais, Denain, Dijon, Douai, Drancy, Ecully, Isle Adam, Montpellier, Laval, Lomme, Lormont, Moulins, Mulhouse, Nîmes, Noisy-le-Grand, Orléans, Reims, Rennes, Saint-André-les-Vergers, Saint-Brieuc, Toulon, Toulouse, Tourville-la-Rivière, Villabé, Vitrolles, Saint-Jean-de-Vedas, Angers, Bordeaux-Bègles, Angoulins, Aix-en-Provence, Athis-Mons, Avignon, Sète, Barantin, Rungis, Boisseuil, Bourg-en-Bresse, Bourges, Caen, Chalezeule, Châlons-en-Champagne, Châlon, Chambéry, Champs-sur-Marne, Charleville-Mézières, Châteauneuf, Chartres, Claye-Souilly, Crêches, Créteil, Epinal, Etampes, Euralille, Evreux, Evry, Flins, Gennevilliers, Grenoble, Ivry, Le Mans, Pau, Les Ulis, Liévin, Lyon, Annecy, Anglet, Antibes, Auteuil (1996-1997).
|
Cote 2119W/102
|
Date 1996-1997
|
Lieu
EVRY Commune
|
Type de document
accord de travail
|
|
-
Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
- Intéressement du salarié : accords d'intéressement...
|
Résultat n°4
|
|
Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société CARREFOUR Marseille, Mérignac, Meylan, Montesson, Nantes, Nevers, Nice, Nîmes, Aulnay, Perpignan, Pontault-Combault, Porte de Montreuil, Portet-sur-Garonne, Rambouillet, Rosny, Saran, Saint-Denis, Sevran, Stains, Saint-Clément-de-Rivière, Saint-Herblain, Saint-Pol-sur-Mer, Saint-Quentin-en-Yvelines, Toulon, Toulouse, Venette, Vénissieux, Villeurbanne, Villers-en-Bière dont le siège est à EVRY (1996).
|
Cote 2119W/101
|
Date 1996
|
Lieu
EVRY Commune
|
Type de document
accord de travail
|
|
-
Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
- Intéressement du salarié : accords d'intéressement...
|
Résultat n°5
|
|
Syndicats professionnels ; statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : syndicat agricole local (1947) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : syndicat autonome des agents communaux et des services publics du département de l'Essonne (1973), syndicat CGT du personnel actif et retraité de la commune (1972-1974), syndicat départemental de podologie (1982) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : syndicat intercommunal de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1945-1947) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : syndicat agricole local (1945-1947) ; SAINT-VRAIN : syndicat Force Ouvrière du parc animalier (1974-1975) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : syndicat du personnel communal actif et retraité des bâtiments publics communaux et assimilés (1964-1965), syndicat agricole local (1947-1952), syndicat local des marchés ambulants et forains (1945-1947), syndicat unitaire des travailleurs du bâtiment (1933-1934), union locale CGC de l'Orge (1978), union locale Force Ouvrière (1973-1974), syndicat CGT de la société CARREFOUR (1967), union locale CGT (1968), syndicat CGT de la société TAILLEUR INDUSTRIE (1990-1992) ; SAINTRY : syndicat agricole local (1945-1947), compagnie nationale des experts en armes et munitions près les cours d'appel (1997-1998) ; SAULX-LES-CHARTREUX : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945-1955), groupement des cultivateurs maraîchers (1938), syndicat des cultivateurs (1911-1913), syndicat du personnel actif et retraité (1979), syndicat d'exploitants agricoles (1977).
|
Cote 2119W/43
|
Date 1911-1998
|
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-VRAIN
|
Type de document
statut, déclaration
|
|
-
Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
- Syndicats professionnels ; statuts, composition des...
|
Résultat n°6
|
|
Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de LONGJUMEAU : section syndicale départementale de la Fédération Nationale des Maîtres Nageurs Sauveteurs de l'Essonne (FNMNS) (1973-1989), syndicat des cuirs et peaux (1935-1954), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1926-1930), syndicats des agents généraux du département de Seine-et-Oise et départements voisins (1938-1953), syndicat patronal de la boulangerie et boulangerie pâtisserie (1956), syndicat des cheminots (1937), syndicat agricole local (1945), syndicat des personnels de la Société Triplex (1964), syndicat général CGT NATVELLE , industries pharmaceutiques (1979), syndicat Force Ouvrière du personnel du centre hospitalier (1978), syndicat des magasins CODEC (1966-1989), syndicat du personnel actif et retraité de la commune (1970-1972), syndicat CGT de la laiterie parisienne (1970), section syndicale CGT des travailleurs du verre (1970-1976) ; LONGPONT-SUR-ORGE : syndicat agricole et horticole (1914), syndicat des cultivateurs, primeuristes, maraîchers et horticulteurs de LONGPONT et des environs (1920), syndicat agricole (1945), syndicat du groupement des franchises MOBIS (1992-1994).
|
Cote 2119W/32
|
Date 1914-1994
|
Lieu
LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, SEINE-ET-OISE
|
Type de document
statut, déclaration
|
|
-
Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
- Syndicats professionnels : statuts, composition des...
|
Résultat n°7
|
|
Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'EVRY : union départementale pour la prévoyance sociale de l'encadrement CGC [UDePSE] (1981), syndicat CGT des communaux d'Evry (1981), syndicat CFTC de la direction de l'Équipement de l'Essonne (1982-1983), syndicat des infirmiers libéraux de l'Essonne (1983), syndicat CGT des personnels du centre de formation de personnels de l'enfance inadaptée (1983), union des syndicats chrétiens des services hospitaliers et des services sociaux des personnels actifs et retraités CFTC (privé et public) de l'Essonne (1983-1984), syndicat UGICT CGT du personnel de direction praticiens techniciens cadres de la CPAM (1983-1984), syndicat général de l'Éducation nationale de l'Essonne (1983-1984), syndicat CGT de l'union locale d'Evry et sa région (1983-1985), syndicat local CGT des métaux (1984), union des syndicats de retraités UCR-CGT 91 (1984), syndicat FO du personnel du foyer ADEP (1984), syndicat groupement départemental des services publics et de santé FO de l'Essonne (1984-1992), syndicat CFDT commerces et services de l'Essonne et de la Seine-et-Marne Sud (1984-1998), syndicat interco CFDT de l'Essonne (1984-1998), syndicat départemental CGT des affaires sociales (1985), syndicat FO Euromarché Evry (1986), syndicat du personnel du logement social (1986-1987), syndicat FO des personnels du SAN d'Evry (1987), syndicat FO du personnel du service Contrôle des fabrications (1987-1988), syndicat UGICT-CGT des ingénieurs cadres et techniciens de la CPAM de l'Essonne (1987-1988), syndicat CGT de l'ASSEDIC de l'Essonne (1987-1989), syndicat FO Belin/ LU Biscuits France (1988-1996), syndicat FO chambre des métiers (1989), syndicat FO de la Société Nationale Immobilière (1989), Commission départementale UGICT-CGT Essonne (1989-1990), syndicat CFDT sanitaire et social de l'Essonne (1989-1997).
|
Cote 2119W/26
|
Date 1981-1998
|
Lieu
EVRY Commune, SEINE-ET-MARNE
|
Type de document
statut, déclaration
|
|
-
Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
- Syndicats professionnels : statuts, composition des...
|
Résultat n°8
|
|
Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ETAMPES : syndicat général des industries pharmaceutiques de la région d'Etampes (1937), syndicat confédéré des cheminots d'Etampes et de la région (1940), syndicat CGT du personnel hospitalier de l'Hôpital-hospice d'Etampes (1940-1976), syndicat des marchands forains (1945), syndicat agricole local (1945-1947), union des syndicats d'exploitants agricoles de la région d'Etampes (1945-1947), union locale des syndicats de la région d'Etampes (1945-1947), syndicat des travailleurs des chemins de fer (1948-1950), syndicat des producteurs vendeurs et marchands forains abonnés aux marchés d'Etampes (1959-1960), caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre la grêle (19601962), caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents (1960-1963), caisse locale d'assurance mutuelle agricoles contre l'incendie (1960-1963), syndicat FO du centre hospitalier général (1962-1994), syndicat du personnel actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1964), syndicat FO du personnel du centre psychothérapeutique Barthélemy Durand [CPBD] (1964-1976), union départementale des syndicats d'exploitants agricoles de l'Essonne (1966), syndicat des médecins, ingénieurs, cadres, techniciens CGT du CPBD (1966-1991), syndicat national des médecins chirurgiens et spécialistes des hôpitaux publics à temps partiel [SNMHP] (1967), syndicat des architectes de l'Essonne (1966), syndicat CGT des industries chimiques (1967), cercle d'agricultrices de la région d'Etampes (1969), cercle des agriculteurs du canton d'Etampes (1969-1975), syndicat départemental de l'Essonne des cadres et employés du Crédit Agricole (1967), syndicat patronal de la boulangerie pâtisserie de l'Essonne (1967-1992), syndicat des charcutiers du département de l'Essonne (1971-1995), chambre professionnelle des agents généraux d'assurances de l'Essonne (1971-1998), syndicat des maîtres imprimeurs de l'Essonne-Sud (1972), syndicat des travailleurs du livre de la région (1973-1975), union locale FO (1980), syndicat autonome des sapeurs pompiers de département (1982-1983), syndicat indépendant des travailleurs de la S.A. BLAN'R (1983-1984), fédération générale des travailleurs de l'alimentation FO de Carrefour (1990-1991), syndicat FO de la société MAPAC (1990-1991), syndicat CGT du personnel territorial de la ville (1990-1997), groupement des commerçants non sédentaires des marchés (1996), syndicat départemental des orthophonistes de l'Essonne (1996), union locale de la confédération de l'encadrement CGC Sud-Essonne (1996) ; ETRECHY : syndicat agricole local (1945-1947), syndicat ouvriers agricoles (1948), syndicat des sages-femmes de la Région parisienne (1998).
|
Cote 2119W/24
|
Date 1937-1998
|
Lieu
ETAMPES Commune, ETRECHY Commune
|
Type de document
statut, déclaration
|
|
-
Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
- Syndicats professionnels : statuts, composition des...
|
Résultat n°9
|
|
Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CORBEIL-ESSONNES : syndicat Force Ouvrière du personnel de la SAUTRAF S.A., produits chimiques (1970), cercle d'agricultrices de la région de Corbeil (1970-1975), syndicat CGT ouvriers SNECMA (1970-1992), syndicat FO des métaux de la SMC (1971), syndicat CGT des salariés de l'entreprise Fougerolle (1971-1972), syndicat des receveurs FO des PTT (1972), syndicat FO des cadres des services d'exécution des PTT (1972), syndicat FO des agents du service général des PTT (1972), syndicat FO des agents de la distribution de l'acheminement des PTT (1972), section fédérale départementale des PTT FO (1972), union départementale des routiers (1972-1978), union locale CFTC (1972-1984), syndicat départemental CFDT des personnels de préfecture et du département (1975-1981), syndicat des employés des restaurants de la SNECMA-Corbeil CGT RSC (1975-1986), syndicat départemental des sapeurs pompiers professionnels CGT de l'Essonne (1976), syndicat CGT-FO des Établissements Paul Doittau (1976-1977), syndicat Force Ouvrière de la SHELL Française (1977-1978), syndicat CFTC des cheminots de la région de Corbeil (1978), syndicat CGT du personnel de la Boulangerie et Pâtisserie de l'Essonne (1978-1983), syndicat UFICT-CGT de la SNECMA-Corbeil TDAMA [Techniciens Dessinateurs Agents de Maîtrise Administratifs] (1978-1985), syndicat FO des Hospitaliers isolés de l'Essonne (1979), syndicat FO de la société FABENREV (1979-1986), syndicat CFDT des transports de l'Essonne (1980-1981), syndicat professionnel des commerçants du département (1980-1981), syndicat national des gérants libres de stations services (1973-1984), syndicat CGT des bennes Marrel (1981), syndicat CGT ouvriers et employés de la ville (1981-1991), syndicat CFDT-PTT de l'Essonne (1981-1994), syndicat local de la construction CGT (1982), syndicat des chirurgiens dentistes et des médecins du centre de santé municipal (1982-1983), syndicat CGT des retraités et pré-retraités des bennes Marrel-Decauville (1984-1988), syndicat FO départemental des personnels de prévention et de sécurité (1988), syndicat des personnels du centre de rééducation fonctionnelle CGT Le Petit Tremblay (1989), syndicat FO-CGT de l'Institut Médico-pédagogique municipal (1989), syndicat Coordination infirmière locale centre hospitalier Gilles de Corbeil (1991-1993), syndicat FGTA Force Ouvrière de Carrefour-Villabé (1997), syndicat FO IBM (1998).
|
Cote 2119W/21
|
Date 1970-1998
|
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
|
Type de document
statut, déclaration
|
|
-
Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
- Syndicats professionnels : statuts, composition des...
|
Résultat n°10
|
|
|
Cote 1786W/209
|
Date 1974
|
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
|
Type de document
plan
|
|
-
Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
- BOISSY-SOUS-SAINT-YON, centre commercial de la Fontaine...
|
Résultat n°11
|
|
|
Cote 1786W/125
|
Date 1973-1978
|
Lieu
NOZAY
|
Type de document
cahier des charges, contrat, plan d'urbanisme, plan d'occupation des sols, plan
|
|
-
Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
- NOZAY, zone d'aménagement, travaux de construction...
|
Résultat n°12
|
|
NOZAY, zone d'habitation Les hameaux de Villarceaux, travaux de construction : dossier d'étude des sols (1969), plan d'assainissement (1971), plan de récolement (1972), plan de cablage P et T (1970), (1969-1971) ; centre commercial de Villarceaux, travaux de construction : demande de permis de construire, arrêté de permis de construire, devis quantitatif, règlement de chantier, cahier des prescriptions générales, correspondance, plan de situation géographique (1976), plan vu d'avion (1976), plans des bâtiments (1976) (1975-1977).
|
Cote 1786W/107
|
Date 1969-1977
|
Lieu
NOZAY
|
Type de document
cahier des charges, étude, règlement, plan d'urbanisme, permis de construire, plan
|
|
-
Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
- NOZAY, zone d'habitation Les hameaux de Villarceaux,...
|
Résultat n°13
|
|
DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, construction d'un lotissement, travaux d'aménagement : achat des terrains, règlement de chantier, cahier des charges, cahier des préscriptions générales, plans (1966-1973) ; centre commercial, travaux de construction : correspondance avec l'architecte, contrat avec l'architecte, notes d'honoraires (1967-1972), correspondance avec le bureau d'études techniques, contrats, notes d'honoraires (1967-1972). Zone industrielle La Gaudrée : plans (1976).
|
Cote 1786W/48
|
Date 1966-1976
|
Lieu
DOURDAN Commune
|
Type de document
cahier des charges, contrat, plan d'urbanisme, plan
|
|
-
Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
- DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...
|
Résultat n°14
|
|
DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, construction d'un lotissement, vente de terrains par la Semeaso pour cause de liquidation : cahier des charges particulières modificatif, cahier des préscriptions générales, acte de vente, fiche de cession, correspondance, plans des réseaux, plan de situation (1974-1980) ; centre commercial, vente de terrains : dossiers de candidature pour les différents commerces, correspondance avec l'entreprise Edecom, plans du bâtiment (1965-1971) ; dossiers de marché public tous corps d'état : cahier des charges, devis descriptif et estimatif (1969).
|
Cote 1786W/44
|
Date 1965-1980
|
Lieu
DOURDAN Commune
|
Type de document
cahier des charges, plan d'urbanisme, marché public, plan
|
|
-
Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
- DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...
|
Résultat n°15
|
|
|
Cote 1786W/43
|
Date 1969-1975
|
Lieu
DOURDAN Commune
|
Type de document
cahier des charges, marché public
|
|
-
Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
- DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...
|
Résultat n°16
|
|
DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, centre commercial, travaux de construction, dont une laverie-pressing multi-services et rayon laine à tricoter pour la société Bellecroix, une librairie - papeterie - journaux pour monsieur Laugel, un magasin Intermarché, un laboratoire d'analyses médicales, une pharmacie, une supérette Felix-Potin : vente des terrains par la Semeaso, actes de règlement, cahier des préscriptions générales, cahier des charges particulières, correspondance, plans (1970-1975). Zone d'aménagement concertée du Bois Bréant, création de la zone : dossier de création de zone, fiches immobilières, plans (1973-1974).
|
Cote 1786W/42
|
Date 1970-1975
|
Lieu
DOURDAN Commune
|
Type de document
cahier des charges, pièce comptable
|
|
-
Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
- DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...
|
Résultat n°17
|
|
|
Cote 1786W/41
|
Date 1969
|
Lieu
DOURDAN Commune
|
Type de document
pièce comptable, marché public
|
|
-
Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
- DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...
|
Résultat n°18
|
|
DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, centre commercial, entreprises adjudicataires Lesage, gros oeuvre et éléctricité, Sopema, étanchéité, Danton, menuiserie et bois, Sanchez, menuiserie metallique et serrurerie, Aube, plomberie et chauffage, Janneaux, carrelage et revêtement de murs, Célestin, peinture et vitrerie, Société normande de miroiterie, Baulion, portes de garage metalliques : demandes de règlement d'accomptes, factures, correspondance (1969-1972).
|
Cote 1786W/40
|
Date 1969-1972
|
Lieu
DOURDAN Commune
|
Type de document
pièce comptable, marché public
|
|
-
Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
- DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...
|
Résultat n°19
|
|
DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, centre commercial, travaux de construction : demande de permis de construire, notice descriptive, dossier de marché public : devis, soumissions et cahier des charges, dossier de consultation tous corps d'état, journal du PCF de DOURDAN (1976), plan de masse (1965, 1968), plans des façades et coupes (1968), plan de terrassement, plan voirie et réseaux divers (1968), plans du bâtiment (1969) (1965-1976).
|
Cote 1786W/39
|
Date 1965-1976
|
Lieu
DOURDAN Commune
|
Type de document
cahier des charges, plan d'urbanisme, marché public, permis de construire, plan
|
|
-
Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
- DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...
|
Résultat n°20
|
|
DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, centre commercial, travaux de construction : autorisation de permis de construire, appel d'offre et liste des entreprises consultées, devis descriptif, devis quantitatif et estimatif, cahier des préscriptions spéciales, plan de situation et plan de voirie (1968), plan d'implantation et plans des réseaux divers (1969), plan de masse (1965), plans du bâtiment (1965-1969).
|
Cote 1786W/38
|
Date 1965-1969
|
Lieu
DOURDAN Commune
|
Type de document
cahier des charges, plan d'urbanisme, permis de construire, plan
|
|
-
Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
- DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...
|