INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES PROFESSIONNELLES, ACCORDS D'INTERESSEMENT.

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Cote/Cotes extrêmes

2119W/1-127

Date

1881-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

127 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Procès verbaux sections d'inspection (2000-2001) ; statuts syndicats professionnels (antérieurs à 1999) ; états d'activité sections d'inspection (2000-2005) ; courrier renseignement public (SCR) (2000) ; maladies professionnelles (2006-2008) ; accords d'intéressement (1988-1999).

Langue des unités documentaires

Français

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : Société CARREFOUR Calais, Denain, Dijon, Douai, Drancy, Ecully, Isle Adam, Montpellier, Laval, Lomme, Lormont, Moulins, Mulhouse, Nîmes, Noisy-le-Grand, Orléans, Reims, Rennes, Saint-André-les-Vergers, Saint-Brieuc, Toulon, Toulouse, Tourville-la-Rivière, Villabé, Vitrolles, Saint-Jean-de-Vedas, Angers, Bordeaux-Bègles, Angoulins, Aix-en-Provence, Athis-Mons, Avignon, Sète, Barantin, Rungis, Boisseuil, Bourg-en-Bresse, Bourges, Caen, Chalezeule, Châlons-en-Champagne, Châlon, Chambéry, Champs-sur-Marne, Charleville-Mézières, Châteauneuf, Chartres, Claye-Souilly, Crêches, Créteil, Epinal, Etampes, Euralille, Evreux, Evry, Flins, Gennevilliers, Grenoble, Ivry, Le Mans, Pau, Les Ulis, Liévin, Lyon, Annecy, Anglet, Antibes, Auteuil (1996-1997).

Cote/Cotes extrêmes

2119W/102

Date

1996-1997

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE CENTRAL EMPLOI ET MAIN D OEUVRE ETRANGERE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1997

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/11/2012

Mots clés lieux

Mots clés typologiques