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377 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-pairie de BRUNOY.
Cote
A/819
 Date
1678-1775
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, EVRY Commune, PLESSIS-PATE (LE), SEINE-ET-MARNE
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY.
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Titres nouvels de plusieurs rentes foncières qui grèvent la seigneurie de BRUNOY : le chapitre de NOTRE-DAME de PARIS, possédait une rente de sept livres tournois ; les fabriques de BOISSY-SAINT-LEGER, d'EPINAY-SOUS-SENART et de BRUNOY, étaient également propriétaires de plusieurs petites rentes. Titre nouvel d'une rente due à l'Hôtel-Dieu de CORBEIL, par la seigneurie de COMBS-LA-VILLE, et le fief des TOURNELLES ; mémoire sur les prétentions de M. le maréchal de VILLEROY, engagiste de CORBEIL.

Cote
A/888
 Date
1701-1785
 Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, VAL-DE-MARNE, PARIS Département, SEINE-ET-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Titres nouvels de plusieurs...
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès de M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS, contre le sieur CHAPUIS, se disant seigneur de VILLECRESNE. Vente de la ferme de VILLECRESNE, faite au sieur BOYET, relieur, libraire du Roi, à PARIS, par M. de HARLAY, seigneur de GROSBOIS ; aveu du sieur BOYET ; vente de ladite ferme, faite par le sieur BOYET à M. CHAPUIS ; généalogie de la famille AUGER ; extrait des aveux du fief de l'HOTEL-DES-JARDINS, sis à VILLECRESNE [copie du XVIIe siècle]. Contrat de mariage de Jean BUREAU DU BOIS, sieur de LA TOUR, et de Marie LE RICHE ; mémoires pour M. le maréchal de MONTMORENCY, prince de TINGRY, contre le sieur CHAPUIS ; pour M. CHAUVELIN, contre le sieur Gilbert CHAPUIS ; ordonnance des trésoriers de France.

Cote
A/1125
 Date
1527-1746
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY
 Type de document
texte officiel, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès de M. CHAUVELIN,...
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Quittance des droits féodaux et seigneuriaux dus à l'occasion de la vente de la terre de GROSBOIS, délivrée par le maréchal de VILLEROY, engagiste du comté de CORBEIL, à M. le marquis de PIENNE. Quittance donnée par le prieur de SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS, à PARIS, à demoiselle de BROUILLY, pour les droits dus par les bois de MAROLLES, enclavés dans le parc de GROSBOIS ; du droit de quint, pour la terre de BOISSY-SAINT-LEGER, délivrée par le prieur de SAINT-MAUR-DES-FOSSES, à M. CHAUVELIN du droit de relief pour le fief de CERSAY, donnée par M. de HARLAY, sieur de SANCY, à M. ABELLY, bourgeois de PARIS.

Cote
A/1155
 Date
1603-1751
 Lieu
BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, VAL-DE-MARNE
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Quittance des droits féodaux...
Résultat n°5

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'yerres.
Cote
A/1275
 Date
1625-1705
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
TERRIER, minute juridictionnelle, publication officielle, affiche, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'yerres.
Résultat n°6

HISTOIRE DE CHAMARANDE Antoine Lebas

Cote
17AV/13, 17 - AV - 31 - Copie de sécurité 17AV13 - 2005 - 2005 17AV/31 (Cote de substitution)
 Date
2005
 Lieu
CHAMARANDE, LARDY, ETAMPES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : TEMOIGNAGES ORAUX - HISTOIRE DU DOMAINE DE CHAMARANDE

  • HISTOIRE DE CHAMARANDE Antoine Lebas
Résultat n°7

Déclarations des dépenses rendues par sentences du bailli de Chastre [ARPAJON] qui requiert des taxes (1656-1667) ; un registre des criés (1689) ; un registre des recettes des droits d'amortissements et francs-fiefs et états des contraintes d'amortissements et francs-fiefs (1737-1738) ; livrets de compte, mémoires, déclarations de dépenses, croquis de Nicolas DOYEN menuisier à ARPAJON (1757-1764) ; manufacture de cuivre à VERT-LE-PETIT : procédure pour dette entre les directeurs de la manufacture et un ancien huissier au Châtelet de Paris, pour dette (1768-1770) ; manufacture de cuivre du Bouchet [VERT-LE-PETIT] : état de compte des marchandises de cuivre livrées et débitées (1771), factures et reconnaissances de dettes (1771) [voir également la cote B/684] ; sentence de réception du curage des fossés de VERT-LE-GRAND et rôle de répartition des frais (1769) ; sentence de réception du curage des fossés de VERT-LE-PETIT et rôle de répartition des frais, un plan (1770) ; cinq registres d'enregistrements et insinuations (1770-1790).

Cote
B/39
 Date
1656-1667, 1689-1689, 1737-1738, 1757-1764, 1768-1790
 Lieu
ARPAJON Commune, VERT-LE-PETIT, VERT-LE-GRAND
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • Enregistrement des taxes
  • Déclarations des dépenses rendues par sentences du...
Résultat n°8

Cinq registres contenant les actes de voyages fait au greffe d'ARPAJON (1748-1780) ; treize registres servant aux appréciations des grains (1755-1784) ; quinze registres notant les taxes du pain (1764-1789).

Cote
B/40
 Date
1748-1789
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
laissez-passer, mercuriale

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • Enregistrement des taxes
  • Cinq registres contenant les actes de voyages fait...
Résultat n°9

CORBEIL (Prévôté de Corbeil).- Procédure civile : pièces de procédure ; affaire concernant Pierre Guillaume Lapotaire de Bellaunay, huissier à verge au Châtelet de Paris contre Louis Trehardet aubergiste et maitre Bourgoin notaire pour la vente publique de ses meubles pendant son absence sans titre judiciaire (1690-1784) ; affaire concernant Pierre Guillaume Lapotaire de Bellaunay, entrepreneur de la manufacture royale de cuivre à Gommiers, parc du Bouchet, paroisse de Vert-le-Petit : correspondance, mémoires, ordres et commandes d'objets en cuivre, liste avec noms des ouvriers, factures, reçus, cahier avec adresse de clients, état des dettes passives et actives de la manufacture ; construction de la nouvelle manufacture : notes, correspondance, état des travaux (1771) ; état des paiements et des comptes des ouvriers, (1769-1771).voir également B 39

Cote
B/684
 Date
1690-1784
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, pièce comptable

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté de Corbeil).- Procédure civile : pièces...
Résultat n°10

Minutes notariales passées devant maître Raoul BUFFET à BIEVRES.
Cote
E/4327
 Date
1535-1566
 Lieu
BIEVRES Commune, IGNY
 Type de document
minute notariale, acte authentique

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître Raoul BUFFET...
Résultat n°11

Minutes notariales passées devant maître François BACLIER à BIEVRES (17 décembre 1572).
Cote
E/4328
 Date
1572
 Lieu
BIEVRES Commune, PARIS Département
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître François BACLIER...
Résultat n°12

Minutes notariales passées devant maître François MORISET à BIEVRES (21 janvier 1668).
Cote
E/4335
 Date
1668
 Lieu
BIEVRES Commune, MASSY Commune
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître François MORISET...
Résultat n°13

Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN à BIEVRES.
Cote
E/4340
 Date
1702
 Lieu
BIEVRES Commune, IGNY, GIF-SUR-YVETTE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, YVELINES
 Type de document
minute notariale, bail, acte authentique

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN...
Résultat n°14

Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT, tabellion à BIEVRES (5 janvier - 30 juin 1705).
Cote
E/4344
 Date
1705
 Lieu
BIEVRES Commune, IGNY, NOZAY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, SACLAY, YVELINES, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
minute notariale, bail, convention, ROLE DE TAILLE, minute juridictionnelle

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT,...
Résultat n°15

Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT, greffier et tabellion à BIEVRES (janvier - juin 1707).
Cote
E/4348
 Date
1707
 Lieu
BIEVRES Commune, IGNY, REGION BASSE NORMANDIE, VERRIERES-LE-BUISSON, REGION BOURGOGNE, VAUHALLAN, PARIS Département, YVELINES, LOIRET, SACLAY
 Type de document
minute notariale, bail, contrat d'apprentissage

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT,...
Résultat n°16

Minutes notariales de Bièvres (1540-1663 et sans date).
Cote
E/4358
 Date
1540-1663
 Lieu
BIEVRES Commune, IGNY, MASSY Commune, YVELINES
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales de Bièvres (1540-1663 et sans date).
Résultat n°17

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (mars 1562 ou 1563).
Cote
E/4363
 Date
1562-1563
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°18

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (mai 1563).
Cote
E/4365
 Date
1563
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
minute notariale, bail, déclaration

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°19

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (2 - 12 juillet 1563).
Cote
E/4367
 Date
1563
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
minute notariale, bail, acte authentique, acte civil public

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°20

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET ou l'un de ses commis [sans date].
Cote
E/4369
 Date
1562-1563
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
minute notariale, acte authentique, acte civil public

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...