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377 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Duché-pairie de BRUNOY.

Date

1678-1775

Cote

A/819

Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Titres nouvels de plusieurs rentes foncières qui grèvent la seigneurie de BRUNOY : le chapitre de NOTRE-DAME de PARIS, possédait une rente de sept livres tournois ; les fabriques de BOISSY-SAINT-LEGER, d'EPINAY-SOUS-SENART et de BRUNOY, étaient également propriétaires de plusieurs petites rentes. Titre nouvel d'une rente due à l'Hôtel-Dieu de CORBEIL, par la seigneurie de COMBS-LA-VILLE, et le fief des TOURNELLES ; mémoire sur les prétentions de M. le maréchal de VILLEROY, engagiste de CORBEIL.

Date

1701-1785

Cote

A/888

Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès de M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS, contre le sieur CHAPUIS, se disant seigneur de VILLECRESNE. Vente de la ferme de VILLECRESNE, faite au sieur BOYET, relieur, libraire du Roi, à PARIS, par M. de HARLAY, seigneur de GROSBOIS ; aveu du sieur BOYET ; vente de ladite ferme, faite par le sieur BOYET à M. CHAPUIS ; généalogie de la famille AUGER ; extrait des aveux du fief de l'HOTEL-DES-JARDINS, sis à VILLECRESNE [copie du XVIIe siècle]. Contrat de mariage de Jean BUREAU DU BOIS, sieur de LA TOUR, et de Marie LE RICHE ; mémoires pour M. le maréchal de MONTMORENCY, prince de TINGRY, contre le sieur CHAPUIS ; pour M. CHAUVELIN, contre le sieur Gilbert CHAPUIS ; ordonnance des trésoriers de France.

Date

1527-1746

Cote

A/1125

Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Quittance des droits féodaux et seigneuriaux dus à l'occasion de la vente de la terre de GROSBOIS, délivrée par le maréchal de VILLEROY, engagiste du comté de CORBEIL, à M. le marquis de PIENNE. Quittance donnée par le prieur de SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS, à PARIS, à demoiselle de BROUILLY, pour les droits dus par les bois de MAROLLES, enclavés dans le parc de GROSBOIS ; du droit de quint, pour la terre de BOISSY-SAINT-LEGER, délivrée par le prieur de SAINT-MAUR-DES-FOSSES, à M. CHAUVELIN du droit de relief pour le fief de CERSAY, donnée par M. de HARLAY, sieur de SANCY, à M. ABELLY, bourgeois de PARIS.

Date

1603-1751

Cote

A/1155

Résultat n°5

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'yerres.

Date

1625-1705

Cote

A/1275

Résultat n°6

HISTOIRE DE CHAMARANDE Antoine Lebas

Date

2005

Cote

17AV/13, 17 - AV - 31 - Copie de sécurité 17AV13 - 2005 - 2005 17AV/31 (Cote de substitution)

Résultat n°7

Déclarations des dépenses rendues par sentences du bailli de Chastre [ARPAJON] qui requiert des taxes (1656-1667) ; un registre des criés (1689) ; un registre des recettes des droits d'amortissements et francs-fiefs et états des contraintes d'amortissements et francs-fiefs (1737-1738) ; livrets de compte, mémoires, déclarations de dépenses, croquis de Nicolas DOYEN menuisier à ARPAJON (1757-1764) ; manufacture de cuivre à VERT-LE-PETIT : procédure pour dette entre les directeurs de la manufacture et un ancien huissier au Châtelet de Paris, pour dette (1768-1770) ; manufacture de cuivre du Bouchet [VERT-LE-PETIT] : état de compte des marchandises de cuivre livrées et débitées (1771), factures et reconnaissances de dettes (1771) [voir également la cote B/684] ; sentence de réception du curage des fossés de VERT-LE-GRAND et rôle de répartition des frais (1769) ; sentence de réception du curage des fossés de VERT-LE-PETIT et rôle de répartition des frais, un plan (1770) ; cinq registres d'enregistrements et insinuations (1770-1790).

Date

1656-1667, 1689-1689, 1737-1738, 1757-1764, 1768-1790

Cote

B/39

Résultat n°8

Cinq registres contenant les actes de voyages fait au greffe d'ARPAJON (1748-1780) ; treize registres servant aux appréciations des grains (1755-1784) ; quinze registres notant les taxes du pain (1764-1789).

Date

1748-1789

Cote

B/40

Résultat n°9

CORBEIL (Prévôté de Corbeil).- Procédure civile : pièces de procédure ; affaire concernant Pierre Guillaume Lapotaire de Bellaunay, huissier à verge au Châtelet de Paris contre Louis Trehardet aubergiste et maitre Bourgoin notaire pour la vente publique de ses meubles pendant son absence sans titre judiciaire (1690-1784) ; affaire concernant Pierre Guillaume Lapotaire de Bellaunay, entrepreneur de la manufacture royale de cuivre à Gommiers, parc du Bouchet, paroisse de Vert-le-Petit : correspondance, mémoires, ordres et commandes d'objets en cuivre, liste avec noms des ouvriers, factures, reçus, cahier avec adresse de clients, état des dettes passives et actives de la manufacture ; construction de la nouvelle manufacture : notes, correspondance, état des travaux (1771) ; état des paiements et des comptes des ouvriers, (1769-1771).voir également B 39

Date

1690-1784

Cote

B/684

Résultat n°10

Minutes notariales passées devant maître Raoul BUFFET à BIEVRES.

Date

1535-1566

Cote

E/4327

Résultat n°11

Minutes notariales passées devant maître François BACLIER à BIEVRES (17 décembre 1572).

Date

1572

Cote

E/4328

Résultat n°12

Minutes notariales passées devant maître François MORISET à BIEVRES (21 janvier 1668).

Date

1668

Cote

E/4335

Résultat n°13

Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN à BIEVRES.

Date

1702

Cote

E/4340

Résultat n°14

Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT, tabellion à BIEVRES (5 janvier - 30 juin 1705).

Date

1705

Cote

E/4344

Résultat n°15

Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT, greffier et tabellion à BIEVRES (janvier - juin 1707).

Date

1707

Cote

E/4348

Résultat n°16

Minutes notariales de Bièvres (1540-1663 et sans date).

Date

1540-1663

Cote

E/4358

Résultat n°17

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (mars 1562 ou 1563).

Date

1562-1563

Cote

E/4363

Résultat n°18

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (mai 1563).

Date

1563

Cote

E/4365

Résultat n°19

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (2 - 12 juillet 1563).

Date

1563

Cote

E/4367

Résultat n°20

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET ou l'un de ses commis [sans date].

Date

1562-1563

Cote

E/4369