Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 265
  • 82
Période
  • 1
  • 1
  • 3
  • 4
  • 7
  • 26
  • 1 297
  • 41
Nom de l'inventaire
  • 309
  • 143
  • 139
  • 104
  • 67
Afficher plus
Lieux
  • 350
  • 94
  • 77
  • 71
  • 71
Afficher plus
Typologies
  • 510
  • 169
  • 159
  • 138
  • 55
Afficher plus
Sujets
  • 1 347
  • 1 272
  • 619
  • 130
  • 78
Afficher plus
Auteurs
  • 6
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Personnes
  • 4
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus

1 347 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1841 - 1952.

    Date

    1841-1952

    Cote

    3X/6

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1841 - 1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Société coopérative d'habitations salubres et à bon marché du Bouchet : modifications des statuts, presse le Gatinais du 19.4.1913 (1912-1920), LONGJUMEAU, société coopérative d'habitations à bon marché : statuts, bilan, devis descriptif, 6 plans, résumé statistique du projet (1930-1931), LONGJUMEAU, société anonyme d'habitations à bon marché de Longjumeau, l'Avenir à Longjumeau, société dissoute : courrier (1931-1951), MASSY société anonyme d'habitations à bon marché, société dissoute en 1938 (1933-1938) ; MONTGERON, société d'habitations à bon marché Montgeron cottage, société dissoute (1935) MONTGERON cité-jardins Moulin de Senlis : cahier des charges, 25 plans, acte de vente par Mr et Mlle Eudes à l'O.P.H.B.M. du 19.10.1930, quittance par Mr et Mlle Eudes du 9.1.1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise 8.11.1930, cité jardin, au lieu-dit la Glacière : mandat de paiement, vente par les consorts Pourcher le 19.12.1930, quittance par les consorts Pourcher le 4.9.1931, presse l'Indépendant du 24.1.1931, acte de vente par les consorts Pourcher le 28.10.1931, quittance par les consorts Pourcher 5 et 6.12.1932, extrait du greffe du tribunal civil, MORIGNY CHAMPIGNY société coopérative de Morigny, société dissoute (1924-1954), ORSAY, société d'habitations à bon marché de la vallée de Chevreuse : subventions (1928-1934), PALAISEAU, habitations à bon marché au lieu dit Les Carnaux, les Butteaux, la Georgie, la Taupinière ou les Feucherolles : acte de vente par Mr et Mlle Benoit à l'O.P.H.B.M. le 26 février 1932, quittance par Mr et Mlle Benoit le 28.6.1932, presse le Journal de Versailles et de Seine et Oise le 31.3.1932, extrait de la délibération du conseil d'administration le 22.8.1932, exposé général du 29.8.1932, 7 plans.

    Date

    1912-1954

    Cote

    3X/5

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - DRAVEIL, cité Paris-Jardins de Draveil au lieu dit le Parc : état parcellaire estimatif, mandat de paiement de fournitures, plan (1912-1933), EPINAY-SUR-ORGE, société d'habitations à bon marché des vallées de l'Orge et de l'Yvette : demande de subventions (1929-1930) ; ESSONNES : office public d'habitations à bon marché, construction d'un groupe d'habitation à bon marché et groupe scolaire au lieu dit Les hauts Tarterêts : acquisition de terrain à l'entreprise Gilardoni, notice, plan financier, résumé statistique du projet, 18 plans (1931-1938) ; ETAMPES, cité-jardins d'Etampes, groupe de maisons individuelles boulevard Saint-Michel : devis descriptif, cahier des charges, mandat de paiement pour les frais de constructions, demande de réalisation de subvention, plan calque (1930), 2 plans, acte de vente par Mr et Mlle Vollereaux du 11.4.1930, quittance par Mr et Mlle Vollereaux du 24.10.1930, projet de construction (1929-1933), LA FERTE-ALAIS, habitation à bon marché cité-jardins de la Ferté-Alais, route de Guigneville construction de maisons individuelles : cahier des charges, acte de vente par la ville de la Ferté-Alais à l'office public d'habitations à bon marché du 13.3.1931, presse l'Abeille d'Etampes du 25.4.1931, quittance par la ville de la Ferté-Alais à l'office public d'habitations à bon marché du 28.7.1931, cession de terrains en vue de classement de rue, devis descriptif, cahier des charges, 5 plans (1929-1952).

    Date

    1912-1952

    Cote

    3X/4

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - ARPAJON, cité jardin d'Arpajon, route nationale 20 : devis descriptif, 8 plans, frais de construction, mandat de paiement, acte de vente par Mr et Mme Lejeune 24.7.1931, quittance par Mr et Mme Lejeune 19.1.1932, extrait des minutes du greffe civil, dossier technique et administratif (1931-1942) , BRETIGNY, société coopérative d'habitations à bon marché de Brétigny : transmission de demande de subvention (1929-1930), BRUNOY, habitations à bon marché au lieu dit Les mardelles ou le Saut de Rigaut, acte de vente par Mr et Mme Besse 9.12.1932, quittance 1.9.1933, presse l'indépendant de Seine et Oise du 11.2.1933, état sur transcription (1932-1933) , BRUNOY, habitations à bon marché l'Abri du canton de Boissy-Saint-Léger, formation de la Société (1906-1912), CORBEIL, habitations à bon marché, cité jardin de Corbeil au lieu-dit La Prairie Saint Jean : plan, délibération, demande de déclaration d'utilité publique, mandat de paiement, quittance par les consorts Jozon 19.2.1932, acte de vente par les consorts Jozon 24-25 septembre 1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise du 14.11.1931 (1931-1937), CORBEIL, société le Foyer de Corbeil-Essonnes, formation de la société (1913-1914), CORBEIL, habitations à bon marché la Maison du travailleur du canton de Corbeil : statuts, courrier concernant la formation de la société (1906-1920), DOURDAN habitations à bon marché, société anonyme de crédit immobilier des cantons de DOURDAN : subventions (1930-1933).

    Date

    1906-1942

    Cote

    3X/3

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Protection de la santé publique, service de la vaccination et de la revaccination gratuite : ANGERVILLIERS , modèle 1 : liste nominative enfants de 3 mois à plus d'un an, modèle 2 : liste nominative de tous les enfants qui sont entrés dans leur 11ème année le 1er avril, ceux quelque soit leur âge qui n'auraient pas subi leur vaccination ou la 1ère vaccination obligatoire ; modèle 3 : liste nominative des personnes qui se trouvent au cours de leur 21ème année au 1er avril et qui résident dans la commune, modèle 4 : liste nominative dont la vaccination doit être renouvelée pour cause d'insuccès et celles dont la 1ère vaccination ou la revaccination a été ajournée pour des raisons de santé, modèle 5 : liste nominative supplémentaire des personnes âgées de plus de 21 ans qui ont profité des séances gratuites pour se revacciner (1905 - 1906), ; service de la vaccination ANGERVILLIERS : modèle 1 : liste nominative des enfants soumis à 1ère vaccination tous les enfants de 3 mois à moins de 10 ans, modèle 2 : liste nominative des enfants soumis à une 1ère vaccination de 10 ans au dessus de 11 ans ( 1907-1919), modèle 3 : liste nominative des personnes soumis à une 2ème vaccination ayant 20 ans au moins et 21 ans au plus, modèle 4 : liste nominative supplémentaire des sujets dont la vaccination ou revaccination a du être ajournée soit pour raison de santé, soit pour cause d'épidémie règnante, soit pour insuccès, soit pour absence, modèle 5 : liste nominative des personnes qui demandes à être vaccinées ou revaccinées en dehors des conditions prescrites par la loi (1907-1918, 1920-1924) ; ANGERVILLIERS : carnets de vaccination nominatifs (1918-1919, 1922). ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Office public d'habitations à bon marché : rapport sur la situation de l'office (1935) ; journal hebdomadaire L'indépendant de Seine et Oise : article sur la crise de l'habitation, la crise du logement (11.4.1920, 25.4.1920), ATHIS-MONS, cité jardin d'Athis-Mons route du télégraphe et route du Longjumeau : cahier des charges, devis descriptif, frais de construction, 4 plans, acte de vente par Mr et Mme Stradi (25.9.1931), quittance par Mr et Mme Stradi (5.2.1932) [1931-1932], ATHIS-MONS, le cottage d'Athis, Société anonyme coopérative de construction de maisons à bon marché : comptes-rendus de l'assemblée générale des actionnaires (1911, 1923, 1915) [1920-1921], fascicules Le cottage d'Athis 1894, le cottage d'Athis : statuts [s.d.] : art. 2 la Société à pour objet de construire des maisons salubres spécialement disposées pour servir de logement à des employés et ouvriers attachés à la Compagnie du Chemin de fer d'Orléans et de faciliter à ses membres l'acquisition de leur maison, bilans (1894-1922), ATHIS-MONS, Société anonyme d'habitations à bon marché : demandes de subventions (1929-1934).

    Date

    1893-1934

    Cote

    3X/2

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Protection de la santé publique,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    ZAC DES AUNETTES : arrêtés de permis, courriers, plans (1984-1998) ; ZAC DES AUNETTES, LOTISSEMENT DE L'YERRES : tableau récapitulatif des dépôts de demande de permis, plan de vente, arrêtés de permis (1989).

    Date

    1984-1998

    Cote

    2200W/2

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES : arrêtés de permis, courriers, plans...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Construction du lotissement les Joncherettes à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'hôtel de ville de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création d'un centre de secours à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement du sentier dit du clos à campan à VERRIERES LE BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1977) .

    Date

    1977

    Cote

    2059W/72

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction du lotissement les Joncherettes à PALAISEAU....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  8. Résultat n°8

    Construction d'un collège et de logements sociaux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'espaces libres boisés à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'un terrain de sport à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue du Pied de la Tour à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Assainissement du secteur de la route nationale 7 à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation de la rue des Couppières à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 120 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du stade de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du bassin de retenue de la SALMOUILLE à MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement des espaces verts publics à ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'échangeur du chemin départemental 133 et route nationale 20 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement au lieu dit les Jonchettes à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue Pierreuse à BRUYERES-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Constructions scolaires, commune des MOLIERES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation de la voie S3 à ETIOLLES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du groupe scolaire à CHEPTAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de la route nationale 446, commune de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement communal les Grandes Ouches à CORBREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'équipements communaux et centre de secours à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un centre aéré à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un ensemble des 3 pignons à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation du chemin départemental 117 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement du carrefour de la Bourgogne à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Agrandissement du stade à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A10 à SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Transfert du centre radioélectrique de FLEURY-MEROGIS sur la commune de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/71

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction d'un collège et de logements sociaux à...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  9. Résultat n°9

    Autoroute A10, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement d'une zone d'activités artisanales et de relogement industriel à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute A87, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'une base de loisirs et de plein air à DRAVEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Elargissement du chemin départemental 19, communes de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON et BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Reconstruction d'un château d'eau sur la commune de SAINTRY-SUR-SEINE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'un lotissement à MEREVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Implantation d'une station d'épuration, commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'une servitude passage, d'un collecteur d'évacuation des eaux usées à CHALO-SAINT-MARS. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'un lotissement communal en vue du relogement des expropriés de la route nationale 188, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

    Date

    1971

    Cote

    2059W/18

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Autoroute A10, commune de MASSY. - Expropriations :...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  10. Résultat n°10

    Lotissement Zone d'aménagement concertée La Tuilerie à CHEVREUSE (Yvelines) : demande de déclaration d'utilité publique, consultation de la Commission Régionale des Opérations Immobilières et de l'Architecture de la Région d'Ile-de-France, acquisition des terrains, arrêté préfectoral, plans, étude d'impact (1986).

    Date

    1986

    Cote

    2040W/12

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Lotissement Zone d'aménagement concertée La Tuilerie...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Lotissement Zone d'aménagement concertée La Tuilerie à CHEVREUSE (Yvelines) : demande de déclaration d'utilité publique, consultation de la Commission Régionale des Opérations Immobilières et de l'Architecture de la Région d'Ile-de-France, acquisition des terrains, arrêté préfectoral, plans, étude d'impact (1986).

    Date

    1986

    Cote

    2040W/11

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Lotissement Zone d'aménagement concertée La Tuilerie...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Lotissement Zone d'aménagement concertée La Tuilerie à CHEVREUSE (Yvelines) : demande de déclaration d'utilité publique, consultation de la Commission Régionale des Opérations Immobilières et de l'Architecture de la Région d'Ile-de-France, acquisition des terrains, arrêté préfectoral, plans, étude d'impact (1986).

    Date

    1986

    Cote

    2040W/10

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Lotissement Zone d'aménagement concertée La Tuilerie...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Lotissement Zone d'aménagement concertée La Tuilerie à CHEVREUSE (Yvelines) : correspondance avec les propriétaires (1986-1988).

    Date

    1986-1988

    Cote

    2040W/9

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Lotissement Zone d'aménagement concertée La Tuilerie...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Lotissement du 8 mai 1945 à SAINTRY-SUR-SEINE : vente du lotissement d'habitation par l'Etat à l'AFTRP, notification de paiement, décision d'attribution, ordre de reversement, fiche de mise en paiement, certificat d'immatriculation, contrat de vente, correspondance services des impôts, pièces comptables (1986) ; Lotissement les Hautes Brosses à SAINTRY-SUR-SEINE : vente du lotissement d'habitation par l'Etat à l'AFTRP, notification de paiement, décision d'attribution, ordre de reversement, fiche de mise en paiement, certificat d'immatriculation, contrat de vente, correspondance services des impôts, pièces comptables (1987).

    Date

    1986-1987

    Cote

    2040W/2

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Lotissement du 8 mai 1945 à SAINTRY-SUR-SEINE : vente...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Associations syndicales autorisées : comptes de gestion concernant l'entretien des cours d'eau, BALLAINVILLIERS : la vallée du Rouillon, Villebouzin, BREUILLET : syndicat intercommunal d'adduction d'eau de la région de BREUILLET, LONGJUMEAU : syndicat des eaux de la vallée de l'Yvette, MONTLHERY : syndicat des eaux de MONTLHERY-LINAS, NOZAY : Bel-Ebat, Bois-Clair, la Futaie, plaine de Nozay, Poitevine-Villarceaux, les versants du Mort-Rû, Villiers-Lunézy, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : les Mares et Montatons, LA VILLE-DU-BOIS : syndicat des eaux de LA VILLE-DU-BOIS, VILLEBON-SUR-YVETTE : les Dréas, VILLEJUST : Courtaboeuf les Mares, les versants du Rouillon et de l'Abîme, autres syndicats : syndicat des eaux de la vallée de l'Ecole, de la vallée de la Juine, de la mare St-Denis (1957-1958) ; distribution d'électricité, MONTLHERY : syndicat d'électricité de MONTLHERY et des environs, SAINT-CHERON : syndicat d'électricité de la vallée de la Renarde (1957-1958) ; distribution de gaz, MAROLLES-EN-HUREPOIX : syndicat du gaz de la vallée de la Juine, MONTLHERY : syndicat du gaz de MONTLHERY et des environs (1957-1958) ; associations syndicales autorisées de lotissements, CHILLY-MAZARIN : les Champarts, Cité-Mazarin, le Hameau du Parc, Quatre Fourchettes, Sablonnière, Sans-Souci, la Voie de Launay, LARDY : le Pâté de Lardy, MASSY : la Paix, MORANGIS : l'Avenir, le Belvédère,les Champs, les Cottages de Morangis, les Templiers, ORSAY : la Troche, PALAISEAU : les Chandeliers, le Clos Madeleine et Désiré, la Guette, les Jardins du Pileu, les Joncherettes, Palaiseau-Etat, Parc de Lozère, rue Joseph Bara, la Saussaye, SAULX-LES-CHARTREUX : les Camomènes, le Rocher de Saulx, VILLEBON-SUR-YVETTE : le Clos d'Alençon, Montreux-Daubigny, les Vallons d'Yvette, LA VILLE-DU-BOIS : association syndicale autorisée de LA VILLE-DU-BOIS, autres associations syndicales autorisées : le Clos Edmond, les Eoteaux, la Fontaine Ste-Yvette, le Parc St-Eloi, les Rouillons, le Val d'Yvette (1957-1958).

    Date

    1957-1959

    Cote

    1799W/3

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS...

    • Associations syndicales autorisées : comptes de gestion...

    Producteur :

    BALLAINVILLIERS (service producteur), BREUILLET (service producteur), LONGJUMEAU (service producteur), MONTLHERY (service producteur), LINAS (service producteur), NOZAY (service producteur), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (service producteur), VILLE-DU-BOIS (LA) (service producteur), VILLEBON-SUR-YVETTE (service producteur), VILLEJUST (service producteur), SAINT-CHERON (service producteur), MAROLLES-EN-HUREPOIX (service producteur), MASSY (service producteur), CHILLY-MAZARIN (service producteur), LARDY (service producteur), MORANGIS (service producteur), PALAISEAU (service producteur), SAULX-LES-CHARTREUX (service producteur), ORSAY (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    PALAISEAU, avenue de Stalingrad, projet de lotissement : plans de situation, extrait cadastral d'une propriété communale rue de la Fromenterie, topographique, (1970-1973), Ech. 1/200. 1/1 000. 1/2 000. Calque. Papier. Dim. 36,5 x 63 cm, 30 x 42 cm, 75 x 98 cm, 98 x 99 cm. [4 plans].

    Date

    1970-1973

    Cote

    1786W/223

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, avenue de Stalingrad, projet de lotissement...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  17. Résultat n°17

    DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, lotissement Les Cottages de DOURDAN, travaux de construction : note de présentation, notice descriptive, état des surfaces, arrêté de permis de construire, dossier du marché passé avec l'entreprise Cocas, soumission de l'entreprise Cocas, devis quantitatif et estimatif, cahier des préscriptions spéciales, correspondance, plan de situation, plan de masse, plan d'assainissement, plans des divers réseaux, plan des pavillons (1976), coupe type (1976-1978). Zone d'aménagement concertée du Bois Bréant, logements, travaux de construction, achat de terrains : fiches parcellaires, plan d'exploitation (1974).

    Date

    1974-1978

    Cote

    1786W/57

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  18. Résultat n°18

    DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, lotissement, travaux de construction : note de présentation, note sur la situation du secteur, programme d'urbanisme, plan de voirie, plans des divers réseaux (1962-1965).

    Date

    1962-1965

    Cote

    1786W/56

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  19. Résultat n°19

    DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, lotissement La résidence de Compostelle, travaux de construction : permis de construire, plans (1972, 1973) ; rapport sur l'équipement social et culturel de DOURDAN et de la zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, 22 pages (1965), rapport sur l'équipement commercial du quartier de La croix Saint-Jacques (1965).

    Date

    1965-1973

    Cote

    1786W/55

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  20. Résultat n°20

    DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, lotissement et parkings, travaux de construction : cahier des préscriptions générales, étude du marché immobilier, charges foncières, fiches de règlement, plans (1964-1973).

    Date

    1964-1973

    Cote

    1786W/54

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  21. Résultat n°21

    DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, lotissement, travaux de construction : état parcellaire, contrat de géomètre, notes, comptes-rendus de visites, correspondance, plan de la commune, plan périmétral, plan des pavillons (1961-1978).

    Date

    1961-1978

    Cote

    1786W/53

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  22. Résultat n°22

    DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, travaux d'aménagement, avant-projet : note de présentation, délibération, convention de concession, statuts de la Semeaso, rapport relatif au plan de masse, devis descriptif, état comparatif des surfaces, état prévisionnel des dépenses et des recettes, plan de financement, plan d'urbanisme directeur, plan parcellaire, plan de masse, (1959-1965) ; lotissement, plans : projet d'installation (1973), plan des canalisations souterraines, plan parcellaire (1973, 1974, 1976), plan du réseau éléctrique, plan du réseau d'eau (1959-1976).

    Date

    1959-1982

    Cote

    1786W/51

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  23. Résultat n°23

    DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, construction d'un lotissement, travaux d'aménagement : cahier des charges particulières, cahier des préscriptions spéciales, fiches de cession, plan de masse (1965), plan de répartition foncière, projet et plan définitif de division (1966, 1967), plans des ilôts (1968), (1965-1969). Zone d'aménagement concerté du Bois Bréant, Le plateau, dossier des géomètres : contrat de géomètre, arrêté de création de ZAC, pièces comptables, plan de trésorerie détaillé (1977-1982).

    Date

    1965-1982

    Cote

    1786W/50

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  24. Résultat n°24

    DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, construction d'un lotissement, travaux d'aménagement : achat des terrains, règlement de chantier, cahier des charges, cahier des préscriptions générales, plans (1966-1973) ; centre commercial, travaux de construction : correspondance avec l'architecte, contrat avec l'architecte, notes d'honoraires (1967-1972), correspondance avec le bureau d'études techniques, contrats, notes d'honoraires (1967-1972). Zone industrielle La Gaudrée : plans (1976).

    Date

    1966-1976

    Cote

    1786W/48

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  25. Résultat n°25

    DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, construction d'un lotissement, travaux de terrassement, voirie, assainissement : note de présentation, plans (1980) ; aménagement d'espaces verts : dossier du marché passé avec l'entreprise Le parc Fleuri, correspondance, plans (1973-1977) ; correspondance avec les riverains, les architectes, la commune (1965-1979).

    Date

    1965-1979

    Cote

    1786W/47

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  26. Résultat n°26

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON, groupe scolaire La fontaine Saint-Lubin, école maternelle, travaux de construction : devis, rapport, dossier d'appel d'offre, cahier des prescriptions spéciales, correspondance, plans, (1974). Aménagement d'une zone d'habitation La Fontaine Saint-Lubin, attribution de lots au promoteur Groupe des maisons familiales de Cambrai : dossier d'appel d'offre pour des travaux de terrasement, de voirie et d'assainissement, devis, procès verbal de désignation du promoteur, promesse de vente (1974).

    Date

    1974

    Cote

    1786W/28

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON, groupe scolaire La fontaine...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  27. Résultat n°27

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON, groupe scolaire La Fontaine Saint-Lubin, travaux de construction : étude, devis, dossier d'appel d'offre, correspondance, plans (1974,1975), (1973-1975). Aménagement d'une zone d'habitation La Fontaine Saint-Lubin, travaux de construction de logements collectifs et pavillons individuels : permis de construire, plan parcellaire, plans des bâtiments collectifs (1968), plans des pavillons (1969) (1967-1974).

    Date

    1967-1975

    Cote

    1786W/27

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON, groupe scolaire La Fontaine...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  28. Résultat n°28

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation La Fontaine Saint-Lubin, travaux de construction : note de présentation, rapport explicatif, note sur les réseaux existants, appel d'offre, soumissions des entreprises, plans (1966-1974) ; groupe scolaire La Fontaine Saint-Lubin, travaux de construction : devis, comptes-rendus de visites (1974) ; centre commercial, projet de construction : rapport (1976).

    Date

    1966-1975

    Cote

    1786W/26

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  29. Résultat n°29

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation La Fontaine Saint-Lubin, vente de lots aux sociétés de HLM Le Logement familial et Carpi : promesse de vente, acte de vente, fiches de cession, cahier des préscriptions générales, règlement de chantier, règlement du plan d'aménagement de zone, correspondance, plan d'aménagement de zone (1974), (1973-1975) ; groupe scolaire La Fontaine Saint-lubin, travaux de construction d'une école maternelle : études des géomètres, programme pédagogique de construction, désignation des entreprises, comptes-rendus de chantier, correspondance, plans de masse (1974, 1975) (1974-1976).

    Date

    1973-1976

    Cote

    1786W/25

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  30. Résultat n°30

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation La Fontaine Saint-Lubin, travaux de construction de logements : sondages et essais de sol, avant-projet d'assainissement, récapitulation des surfaces, correspondance (1971-1978).

    Date

    1971-1978

    Cote

    1786W/24

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  31. Résultat n°31

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation La Fontaine Saint-Lubin, travaux de construction de logements, travaux de terrassement, voirie, assainissement, distribution d'eau, éléctricité, éclairage public : soumissions des entreprises, correspondance, plans (1969-1975).

    Date

    1969-1975

    Cote

    1786W/23

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  32. Résultat n°32

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation, travaux de construction de logements, de maisons individuelles et d'une surface commerciale : présentation de l'opération, correspondance, plan de situation, plan de voirie-terrassement, plan d'assainissement, plan du réseau d'eau potable, plan du réseau éléctrique (1967-1971).

    Date

    1967-1971

    Cote

    1786W/22

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  33. Résultat n°33

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation, travaux de construction de logements, de maisons individuelles et de 5 commerces : permis de construire, projet de construction, note de présentation, rapport financier, plan de situation, plan de voirie-terrassement, plan d'assainissement, plan du réseau d'eau potable, plan du réseau éléctrique (1965-1967).

    Date

    1965-1967

    Cote

    1786W/21

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  34. Résultat n°34

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation, travaux d'aménagement et de construction : note de présentation, cahier des prescriptions spéciales, comptes-rendus, correspondance, plans (1964-1973).

    Date

    1964-1973

    Cote

    1786W/20

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  35. Résultat n°35

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation, travaux d'aménagement et de construction : appel d'offre, cahier des prescriptions spéciales, plans (1973).

    Date

    1973

    Cote

    1786W/19

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  36. Résultat n°36

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation, travaux d'aménagement et de construction : note explicative, plans (1964-1969).

    Date

    1964-1969

    Cote

    1786W/18

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  37. Résultat n°37

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation, travaux de construction : présentation démographique, sociale et économique de la commune (1963), note sur les équipements collectifs et commerciaux, comptes-rendus, correspondance, cartes, plans, (1962-1968). Centre commercial, vente d'un lot, pharmacie : acte de vente, fiche de cession, correspondance, plan du local (1976-1979).

    Date

    1962-1979

    Cote

    1786W/17

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  38. Résultat n°38

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation, construction de logements : note de présentation de l'opération, dossiers des organismes constructeurs, correspondance, plans (1966-1974).

    Date

    1966-1973

    Cote

    1786W/16

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  39. Résultat n°39

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation, travaux de voirie, d'assainissement, d'éclairage public : dossier témoin d'avant-projet, rapport, dossier d'appel d'offre, soumission des entreprises, carte, plans (1964-1973).

    Date

    1964-1973

    Cote

    1786W/15

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  40. Résultat n°40

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation, construction de logements collectifs : déclaration d'intention de construire (1970,1971), plans de masse (1966,1970), plan de situation (1970), plan de prêt-à-construire (1970), plan de répartition (1970) ; travaux de voirie, appel d'offre : devis, cahier des préscriptions spéciales (1975), plans d'éléctricité et d'éclairage public, plan du réseau d'eau, plan d'assainissement, plans de situation (1972,1975), profil en long ; construction et équipement d'un poste de transformation éléctrique pour l'alimentation de 270 pavillons du lotissement de La Fontaine Saint-Lubin : avant-projet et plan de masse, plans de situation (1973-1975). Alimentation en eau potable, récolement du réseau des lotissements Le Village et Les Closeaux : devis, plans, (1974-1975) ; canalisations téléphoniques : correspondance, plan de récolement (1972) (1972-1978).

    Date

    1966-1978

    Cote

    1786W/14

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  41. Résultat n°41

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation, vente d'un lot au lieu-dit le Vieux Cimetière : dossier de désignation du promoteur, promesse de vente, acte de vente, correspondance, plans ; travaux d'aménagement : cahier des charges, règlement de chantier, déclaration d'accord préalable, correspondance, plans (1971-1978).

    Date

    1971-1978

    Cote

    1786W/13

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  42. Résultat n°42

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation, travaux d'aménagement : rapport sur les études sommaires et générales (1964), rapport explicatif d'aménagement d'une zone d'habitation, dossiers nominatifs d'indemnisation : fiches de résiliation de bail, déclaration d'utilité publique, fiches d'acquisition de terrains (1970), modèle de soumission, note de présentation, bordereau du taux normal des salaires, bordereau des prix unitaires, devis (1969), état prévisionel des dépenses et des recettes, rapport financier, plan de masse et plan des routes (1965), plan de situation, plan de zoning, plans des façades, plans des entreprises publiques (1966) (1964-1970).

    Date

    1964-1970

    Cote

    1786W/12

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  43. Résultat n°43

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation, commercialisation, construction de logements dans le lotissement La Fontaine Saint-Lubin, travaux d'extension : comptes-rendus de réunions, avant-projet de plan de masse, plan de maison (1972-1976) ; réféction de rues, travaux de voirie : correspondance (1972-1978) ; centre commercial de La Fontaine Saint-Lubin : rapport géotechnique (1976), correspondance et plans sur les travaux de mitoyenneté du centre commercial et d'un pavillon (1975-1976).

    Date

    1972-1978

    Cote

    1786W/11

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  44. Résultat n°44

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation, construction de 187 logements et d'un centre commercial de 5 boutiques : rapport général d'aménagement, correspondance avec les architectes, avec les sociétés de construction, plans de voirie et réseaux (1966-1974).

    Date

    1966-1974

    Cote

    1786W/10

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  45. Résultat n°45

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation, construction de 319 maisons individuelles, dossier de demande d'accord préalable : note de présentation, travaux de viabilité, plan de situation, plans (1966-1967).

    Date

    1966-1967

    Cote

    1786W/9

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  46. Résultat n°46

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation, construction de 319 maisons individuelles, dossier de demande de déclaration d'utilité publique : plans. Groupe scolaire La Fontaine Saint-Lubin, travaux de construction : devis, plans (1966-1975).

    Date

    1966-1975

    Cote

    1786W/8

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  47. Résultat n°47

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation, construction de 319 maisons individuelles : présentation de l'opération, convention, rapport explicatif, renseignements sur l'opération, plans (1967).

    Date

    1967

    Cote

    1786W/7

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  48. Résultat n°48

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON, zone d'aménagement concerté, travaux d'assainissement, construction d'une station d'épuration : dossier d'expropriation, plan de masse, plan parcellaire, plan de situation, (1971) ; travaux de construction du groupe scolaire Saint-Lubin : rapport, procès-verbaux d'ouverture des plis, projet, pièces comptables, correspondance (1972-1974), extension de la zone pavillonnaire : rapport de reconnaissance des sols (1972), plan de voirie, travaux et réseaux divers (1975). Semeaso : rapport sur la situation et perspectives de l'emploi, du logement et des transports dans la région sud d'Arpajon (1971).

    Date

    1971-1975

    Cote

    1786W/6

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON, zone d'aménagement concerté,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  49. Résultat n°49

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON, zone d'aménagement concertée, lotissement pavillonnaire : renseignements sur l'opération, dossier de prêt à construire, plan d'aménagement de zone, plan de lotissement (1972), plan du terrain (1972), plan de répartition et d'implantation (1970), plan des pavillons (1970) (1967-1972) ; zone d'équipement : avant-projet, rapports, plan de masse, plan de voierie, plan d'assainissement (1966-1967).

    Date

    1966-1972

    Cote

    1786W/5

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON, zone d'aménagement concertée,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  50. Résultat n°50

    BOISSY-LE-CUTTE, Terrain de sport.- Construction d'un vestiaire : correspondance, réunion des concessionnaires, comptes-rendus de visites de chantier, marché public, plans (1982-1984), comptabilité, attribution des lots (1983-1985). COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Parc du château de Bélesbat. - Aménagement de lotissements d'habitation individuelles : plans, études, cahier des charges, programmation des travaux, règlement (1980-1983).

    Date

    1980-1985

    Cote

    1781W/61

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BOISSY-LE-CUTTE, Terrain de sport.- Construction d'un...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  51. Résultat n°51

    MILLY-LA-FORET.- Assainissement et construction de la voirie du lotissement de la Haie-Briquet : plan, CCAG, CCTP (1975-1977).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1781W/35

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • MILLY-LA-FORET.- Assainissement et construction de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  52. Résultat n°52

    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Construction de chaussée sur le chemin de Tramerolles (1974-1975) ; construction de chaussée sur le Chemin Neuf (1974-1975) ; construction de la chaussée du chemin de la Vieille-Montagne (1976-1979) ; travaux de voirie et réseaux de distributions divers sur le lotissement communal d'habitation à loyer modérés HLM : comptes-rendus de visites de chantier, projet détaillé, plans (1974-1977).

    Date

    1974-1979

    Cote

    1781W/28

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Construction de chaussée sur...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  53. Résultat n°53

    BAULNE.- Pose d'une canalisation d'éclairage public (1975-1976) ; aménagement d'un plateau polyvalent sportif (1978-1980) ; aménagement de la place de l'église et construction de trottoirs route de Corbeil (1981-1983) ; assainissement de la rue Georges-Héren (1980) ; aménagement du chemin du Mazelin (1974-1976) ; aménagement de la rue du Mosnil (1974-1975) ; assainissement, voirie et distribution du lotissement du Dessus de Baulne (1977).

    Date

    1974-1983

    Cote

    1781W/21

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BAULNE.- Pose d'une canalisation d'éclairage public...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  54. Résultat n°54

    MILLY-LA-FORET.- Eclairage public du carrefour, 948 rue du Faubourg-de-Melun (1980-1981) ; aménagement du château d'eau place Galliéni (1980-1981) ; création d'un parking boulevard du Maréchal-Joffre (1976) ; pose de bordures et construction de chaussée rues des Petites-Fontaines et Paillard (1979-1980) ; construction de chaussée impasse du Colombier (1975-177) ; aménagement de la place Galliéni (1977-1979) ; construction de chaussée rue Pasteur (1979) ; aménagement de la rue Pachau et du chemin de Paray (1982) ; assainissement de la rue de la Chapelle-Saint-Jacques : photographies (1981) ; réfection de l'éclairage de la voie du lotissement ""les Hauts de la Guichère"" (1981-1982).

    Date

    1975-1982

    Cote

    1781W/17

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • MILLY-LA-FORET.- Eclairage public du carrefour, 948...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  55. Résultat n°55

    Opérations particulières : correspondance, avis de demande de lotissement, plans, arrêtés préfectoraux, demande de permis de construire, permis de construire, enquête sur les résidences secondaires des parisiens dans le bassin de Paris, rapport justificatif, décision d'attribution, présentation de projet.

    Date

    1967-1970

    Cote

    1776W/230

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Opérations particulières : correspondance, avis de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  56. Résultat n°56

    Opérations diverses : A6/ RD948, bretelle sud ; lotissement communal.

    Date

    1998-2002

    Cote

    1699W/59

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Opérations diverses : A6/ RD948, bretelle sud ; lotissement...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  57. Résultat n°57

    ATHIS-MONS. - SA HLM Orly Parc, construction d'un immeuble de logements ""La Résidence"" Cité des Oiseaux : permis de construire, plans, arrêté. Chantiers libres, intervention d'architectes dans les lotissements SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, LONGJUMEAU, PECQUEUSE, ETIOLLES, DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : conventions, maîtrise d'ouvrage, plans, demande de subvention, note de présentation, plan de situation. EVRY. - Logement des jeunes, association APOLOJ : convention, comptes rendus des réunions, avancement des études pré-opérationnelles de la convention ""logements-jeunes"", circulaire, textes, rapport d'étude.

    Date

    1984-1989

    Cote

    1683W/18

    • Contexte : POLITIQUE DE LA VILLE

    • ATHIS-MONS. - SA HLM Orly Parc, construction d'un immeuble...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  58. Résultat n°58

    COURCOURONNES, centre commercial syndicat copropriété vente diverses ; lot 1 pharmacie, lot 4 boulangerie, lot 5 laverie, lot 7 boucherie, lot 8 supérette, lot 9 local commercial ; lot 2 banque, lot 3 coiffure, lot 6 bureau, lot 10 fleuriste ; cessions : Lorraine, Hamon, Dolabdjian.

    Date

    1970-1979

    Cote

    1632W/89

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • COURCOURONNES, centre commercial syndicat copropriété...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  59. Résultat n°59

    COURCOURONNES-centre, secteur B ; cessions : EP/ SCI du Bocage, SCI de l'Aqueduc, DESA (ASPTT), SCI Villes et Villages de COURCOURONNES, SCI Les Mathurines (lot A3), Kaufman and Broad SA (lot A2 lot A5), Les Vergers de COURCOURONNES (lot A1) ; échange : consorts Biort.

    Date

    1985-1990

    Cote

    1632W/82

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • COURCOURONNES-centre, secteur B ; cessions : EP/ SCI...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  60. Résultat n°60

    COURCOURONNES-centre, secteur B ; ASPTT ; cessions : EP/ Kaufman and Broad lot n°20, 21, 22 et 23, Kaufman, Meeker, EP STIM et compagnie, Les Vergers de COURCOURONNES, SCI Les Villes du Bocage ; dossier général.

    Date

    1979-1989

    Cote

    1632W/81

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • COURCOURONNES-centre, secteur B ; ASPTT ; cessions...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  61. Résultat n°61

    COURCOURONNES-centre, hameau de la Vanne lotissements secteur A ; lots n°13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20 et 21 ; dossier général.

    Date

    1986-1988

    Cote

    1632W/80

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • COURCOURONNES-centre, hameau de la Vanne lotissements...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  62. Résultat n°62

    COURCOURONNES-centre, hameau de la Vanne lotissements secteur A ; lots n°2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 et 12.

    Date

    1986-1988

    Cote

    1632W/79

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • COURCOURONNES-centre, hameau de la Vanne lotissements...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  63. Résultat n°63

    COURCOURONNES-centre, secteur B lotissement du parc des Bocages actes signés ; lot 17 RIALLOT ; lot 18 MORAS ; lot 19 Figus ; lot 20 Tort ; lot 21 Pichon ; lot 22 Peraudeau ; lot 23 Dervault ; lot 24 Brunschwig ; lot 25 Remy ; lot 26 Delautre ; lot 27 Pouillon ; lot 28 Grison ; lot 29 Lecadre ; lot 30 Meron ; lot 31 Lendormy ; lot 32 Martin.

    Date

    1987-1991

    Cote

    1632W/78

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • COURCOURONNES-centre, secteur B lotissement du parc...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  64. Résultat n°64

    COURCOURONNES-centre, actes signés lotissement du parc des Bocages Secteur B ; dossier général ; lot 1 Diakhate ; lot 2 Guis ; lot 3 Hing et Var ; lot 4 Gravil ; lot 5 Trapenard ; lot 6 Bantegnie ; lot 7 Tron ; lot 8 Paranque ; lot 9 Bouche ; lot 10 Hardouin ; lot 11 Penin ; lot 12 Bouclo ; lot 13 Bernier ; lot 14 Bennert ; lot 15 Noguier ; lot 16 Lherm.

    Date

    1987-1991

    Cote

    1632W/77

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • COURCOURONNES-centre, actes signés lotissement du parc...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  65. Résultat n°65

    Le Long Rayage, lotissement LISSES Ilot n°8 Hameau du Gantelet lots n°29 à n°42.

    Date

    1984-1986

    Cote

    1632W/66

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • Le Long Rayage, lotissement LISSES Ilot n°8 Hameau...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  66. Résultat n°66

    Le Long Rayage, lotissement LISSES Ilot n°8 Hameau du Gantelet lots n°16 à n°28.

    Date

    1984-1986

    Cote

    1632W/65

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • Le Long Rayage, lotissement LISSES Ilot n°8 Hameau...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  67. Résultat n°67

    Le Long Rayage, lotissement LISSES Ilot n°8 Hameau du Gantelet lot n°1 à n°15.

    Date

    1984-1986

    Cote

    1632W/64

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • Le Long Rayage, lotissement LISSES Ilot n°8 Hameau...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  68. Résultat n°68

    Les Glaises, dossier propriétaires A à K.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1632W/44

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • Les Glaises, dossier propriétaires A à K.

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  69. Résultat n°69

    Les Glaises, dossier de transport ; cession commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à la société STIM et HLM de l'Essonne ; échange commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE dossiers Mme Denis, Gili, DEC, Tétart, Rivaud, Monestier, Laplaud.

    Date

    1985-1989

    Cote

    1632W/43

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • Les Glaises, dossier de transport ; cession commune...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  70. Résultat n°70

    Les Glaises, cession 60 lots listes des acquéreurs ; cessions Suiveng-Willaert, Chocron, Simonet, Brassler ; dossier général document.

    Date

    1983-1990

    Cote

    1632W/42

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • Les Glaises, cession 60 lots listes des acquéreurs...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  71. Résultat n°71

    Les Glaises, convention lotissement.

    Date

    1987-1989

    Cote

    1632W/41

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • Les Glaises, convention lotissement.

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  72. Résultat n°72

    Permis de construire. - Permis de construire n°91-6-11954 accordé à la Société immobilière ""les résidences immobilières de la Grande Prairie"" pour la construction d'un lotissement à YERRES : transferts des primes à la construction.

    Date

    1970-1984

    Cote

    1623W/13

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, LOTISSEMENTS.

    • Permis de construire. - Permis de construire n°91-6-11954...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  73. Résultat n°73

    Permis de construire. - Permis de construire n°91-82-U0038 accordé à la Société immobilière ""European Homes"" pour la construction du lotissement ""les Hameaux de Saint-Germain"" à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : décisions d'octroi d'aides à l'accès à la propriété, autorisations de transfert et refus d'autorisation de transfert.

    Date

    1983-1986

    Cote

    1623W/12

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, LOTISSEMENTS.

    • Permis de construire. - Permis de construire n°91-82-U0038...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  74. Résultat n°74

    Permis de construire. - Permis de construire n°91-65-82146 (section C) accordé à la Société immobilière ""résidence du Plateau d'Orangis"" pour la construction d'un lotissement à RIS-ORANGIS : transferts des primes à la construction.

    Date

    1965-1982

    Cote

    1623W/11

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, LOTISSEMENTS.

    • Permis de construire. - Permis de construire n°91-65-82146...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  75. Résultat n°75

    Permis de construire. - Permis de construire n°91-65-82146 (section A4) accordé à la Société immobilière ""résidence du Plateau d'Orangis"" pour la construction d'un lotissement à RIS-ORANGIS : transferts des primes à la construction.

    Date

    1966-1983

    Cote

    1623W/10

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, LOTISSEMENTS.

    • Permis de construire. - Permis de construire n°91-65-82146...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  76. Résultat n°76

    Permis de construire. - Permis de construire n°91-65-82146 (section A1) accordé à la Société immobilière ""résidence du Plateau d'Orangis"" pour la construction d'un lotissement à RIS-ORANGIS : transferts des primes à la construction.

    Date

    1965-1974

    Cote

    1623W/9

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, LOTISSEMENTS.

    • Permis de construire. - Permis de construire n°91-65-82146...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  77. Résultat n°77

    Permis de construire. - Permis de construire n°91-79-91547 accordé à la Société immobilière ""le Hameau du Mesnil"" pour la construction d'un lotissement à LISSES : autorisations de transfert.

    Date

    1980

    Cote

    1623W/8

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, LOTISSEMENTS.

    • Permis de construire. - Permis de construire n°91-79-91547...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  78. Résultat n°78

    Permis de construire. - Permis de construire n°91-80-U0248 accordé à la Société ""SEDAF Construction"" pour la construction de la ""résidence des Epinettes"" à EVRY : autorisations de transfert, correspondance, décisions favorables à l'octroi d'un prêt.

    Date

    1982-1985

    Cote

    1623W/7

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, LOTISSEMENTS.

    • Permis de construire. - Permis de construire n°91-80-U0248...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  79. Résultat n°79

    Permis de construire. - Permis de construire n°91-82-U0169 accordé à la Société ""SEDAF Construction"" pour construction de 12 logements à EVRY : autorisations de transfert, correspondance.

    Date

    1982-1984

    Cote

    1623W/6

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, LOTISSEMENTS.

    • Permis de construire. - Permis de construire n°91-82-U0169...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  80. Résultat n°80

    Permis de construire. - Permis de construire n°91-61895 accordé à la Société civile immobilière ""Tournemire"" pour construction de 399 logements à BURES-SUR-YVETTE - LES ULIS : transferts des primes à la construction.

    Date

    1976-1986

    Cote

    1623W/5

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, LOTISSEMENTS.

    • Permis de construire. - Permis de construire n°91-61895...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)