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1 347 résultats

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Résultat n°1

EVRY : Quartier du Rouillon, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) dans le parking provisoire près de la préfecture : marché 91-0034 avec Etel-Coervia, correspondance, notes, pièces jointes, (1991). LISSES. - Quartier des Malines, réalisation des murs de clôture du lotissement de la Billebaude dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) : marché 90-0068 avec Aster, correspondance, notes, pièces jointes, (1990) ; quartier de la Remise, travaux de plantations, d'engazonnement, d'espaces verts dans la zone d'activité industrielle : marché 90-0015 avec France correspondance, notes, pièces jointes Verte, correspondance, notes, pièces jointes, (1990).

Date

1990-1991

Cote

1523W/1639

Résultat n°2

DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, travaux d'aménagement, avant-projet : note de présentation, délibération, convention de concession, statuts de la Semeaso, rapport relatif au plan de masse, devis descriptif, état comparatif des surfaces, état prévisionnel des dépenses et des recettes, plan de financement, plan d'urbanisme directeur, plan parcellaire, plan de masse, (1959-1965) ; lotissement, plans : projet d'installation (1973), plan des canalisations souterraines, plan parcellaire (1973, 1974, 1976), plan du réseau éléctrique, plan du réseau d'eau (1959-1976).

Date

1959-1982

Cote

1786W/51

Résultat n°3

VERRIERES-LE-BUISSON. - Lotissement La Gravelle-La Coronelle-La Prairie d'Amblainvilliers : permis de construire 91 - 56 (1956).

Date

1956

Cote

1553W/226

Résultat n°4

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Une route départementale menant à un petit lotissement (janvier 1977).

Date

1977

Cote

48FI/202

Résultat n°5

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). BURES-SUR-YVETTE, A.S.A. du Plateau de la Hacquinière : constitution, budgets (1952 - 1964); A.S.A. Les Tilleuls (1932 - 1965); A.S.A. Trianon 1ère section (1959 - 1965).

Date

1932-1965

Cote

934W/9

Résultat n°6

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) MORSANG-SUR-ORGE, A.S.A. Parc Mendès (1931-1965), A.S.A. Mon Jardin (1928-1973).

Date

1928-1973

Cote

934W/29

Résultat n°7

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Lotissement Grand-Vaux : dossiers administratifs et techniques (1928-1936).

Date

1928-1936

Cote

9S/210

Résultat n°8

La cité "Les Castors" à Vigneux-sur-Seine, une belle aventure humaine

Date

octobre 2017

Cote

PER1046/1/03/2

Résultat n°9

Lotissement Zone d'aménagement concertée La Tuilerie à CHEVREUSE (Yvelines) : demande de déclaration d'utilité publique, consultation de la Commission Régionale des Opérations Immobilières et de l'Architecture de la Région d'Ile-de-France, acquisition des terrains, arrêté préfectoral, plans, étude d'impact (1986).

Date

1986

Cote

2040W/11

Résultat n°10

CORBEIL. - Lotissement rue Botha : dossiers administratifs et techniques (1931-1947), comptes de gestion (1932-1940), pièces comptables (1936).

Date

1931-1947

Cote

9S/42

Résultat n°11

ETRECHY. - Le quartier du Roussay : une croix en bois sur le pignon d'un petit bâtiment (janvier 1980).

Date

1980

Cote

48FI/924

Résultat n°12

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

Date

1943-1956

Cote

934W/59

Résultat n°13

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Lotissement du Petit Parc par la société immobilière du Petit Parc à MEREVILLE formée par actions pour l'achat et la vente d'immeubles : vente de terrains par Louis Mamoul, propriétaire à Paris à messieurs Trousseau et Simon et plans du lotissement par parcelle vendue.

Date

1925-1943

Cote

68J/51

Résultat n°14

ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE, syndicats de lotissements de GIF, Mondétour-Campagne, de BURES-Royaume, la Ferme de Madrid, Beau-Site, Idéal de Mondétour, syndicat des ordures ménagères de la Vallée de Chevreuse : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963).

Date

1963

Cote

844W/66

Résultat n°15

Associations syndicales autorisées des lotissements L'Ermitage de Brunoy à BRUNOY (1940-1952), Le Chemin des Prés (1940-1956) à QUINCY-SOUS-SENART, La Garenne de Jarcy à VARENNES-JARCY (1951-1956), Le Fief (1940-1956), Mahonias (1942-1956) à VILLECRESNES (Val-de-Marne), La Garenne de Sénart (1940-1959), Godeaux PLM (1940-1955) à YERRES : comptes de gestion.

Date

1940-1956

Cote

850W/6

Résultat n°16

PARAY-VIEILLE-POSTE. - Lotissement La Fraternelle : dossiers administratifs et techniques (1928-1938).

Date

1928-1938

Cote

9S/166

Résultat n°17

JUVISY-SUR-ORGE. - Lotissement Les Cailles : dossiers administratifs et techniques (1925-1947).

Date

1925-1947

Cote

9S/76

Résultat n°18

Associations syndicales autorisées des eaux de SAINT-HILAIRE et CHALO-SAINT-MARS (1955-1957), des eaux de la vallée de l'Eclimont (1950-1957), de l'entretien de la Juine et de ses affluents (1940-1957), de la régie des eaux (1940-1954), intercommunale pour l'adduction d'eau de la région de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1940-1957), d'alimentation en eau potable de VERT-LE-GRAND (1940-1957) ; associations syndicales autorisées des lotissements de la Boële Morand (1942-1943), pour l'aménagement et l'entretien du lotissement de Marolles-gare à MAROLLES-EN-HUREPOIX (1940-1952) : comptes de gestion.

Date

1940-1957

Cote

850W/1

Résultat n°19

CHAMPCUEIL. - Lotissement les VIGNES - M. THOMAS André : permis de construire 91 - 67 - 9441 (1967).

Date

1967

Cote

1553W/1585

Résultat n°20

Morsang-sur-Orge (1901-1950). Faits, anecdotes, personnalités

Date

1998

Cote

INOCTAVO/3365